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2eme visite medicale possible medecin agree ? Posée par Maybach75, il y a 4 ans dans Permis de conduire 9 réponses dont la dernière il y a 1 an par Yas - 6259 vues J’ai passer ma 1ere visite medicale en commission medicale et ils m’ont mis apte temporaire pour un an et à réexaminer par la commission medicale et la j’ai dépassé la date pour la 2eme visite je voulais savoir si il était possible... Participer |
Vice de procédure Posée par Calou, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1345 vues Mon beau fils a eu une suspension de permis de conduire mais sur le papier des gendarmes, c est la date de son bsr qui à été notifiés est ce un vice ?... Répondre |
Contravention Posée par Jérôme95000, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1511 vues J'ai été contrôlé positif hier par la police, le taux retenu par l'ethylometre étant de 0,26 mg, en phase descendante. je n'ai rien signé du tout, l'officier m'a rendu le permis et mes papiers et m'a... Répondre |
Annulation permis judiciaire et demarches Posée par Permis, il y a 1 an dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Permis - 1783 vues Dans le cadre d'une annulation judiciaire du permis pour recidive alcoolémie, est il possible pendant la période d'interdiction de faire le test psychotechnique et la visite médicale ? ou faut il attendre la fin de... Participer |
Délais rétention 120h Posée par Ricardo, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître CADET - 1277 vues J’ai été en garde à vue pour conduite en état ivresse manifeste suite à un accident j’ai passer 48h en garde à vue et j’ai eu une rétention du permis datant du 19 avril nous somme maintenant le 14 mai j’ai rien reçue jusqu’à... Participer |
Rendez vous « annulé » chez le délégué du procureur Posée par Nath, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître CADET - 1347 vues J’ai été convoqué ce matin ( lundi 13 mai ) à 10h devant le délégué du procureur hors composition et médiation pénale. une fois sur place le délégué m’a directement dit que je pouvais repartir car j’allais être re convoquer au... Participer |
Si annulation de permis ? dois-je refaire tout ? Posée par Corralie1966, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître Bourreille - 972 vues Suite à une annulation de permis, suis je obligée de repasser mon permis de conduire en totalité ?... Participer |
Délai de rétention dépassé Posée par Stoup, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1635 vues J'ai fait l'objet d'une rétention du permis de conduire il y a plus de 120h. j'ai contacté la gendarmerie qui m'a répondu "vouloir se renseigner auprès de la préfecture afin de savoir s'il y avait ou... Répondre |
Immobilisation ma voiture Posée par Momo, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître CADET - 1576 vues Immobilisation d'une voiture avec une amende de 235 ? affecte-t-il le renouvellement de la titre de séjour ? dans ce cas, mon casier judiciaire est-il vierge ?... Participer |
Double suspension Posée par Louis, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1646 vues En janvier dernier me rendrant au travail en moto je me suis fait intercepter en excès de vitesse... Répondre |
Contre expertise après un test salivaire routier Posée par Noni, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par EloRo - 2790 vues Après avoir été testé positif au 1er test salivaire de la gendarmerie, on vous fait remplir, cocher et signer un "formulaire d'information d'une personne soupçonnée d'avoir conduit..etc", pour savoir si vous renoncez... Participer |
Récupérer son permis après 16 ans Posée par nany, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par nany - 3030 vues Mon frère a perdu son permis de conduire suite à un contrôle d'alcoolémie il y a 16 ans. il souhaiterai le récupérer maintenant. est il obligé de passer la visite médicale? de plus, il a perdu le jugement reçu par courrier qui... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Qu’est ce que je risque ? Posée par Nath, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1748 vues J’ai été convoqué ce matin ( lundi 13 mai ) à 10h devant le délégué du procureur hors composition et médiation pénale. une fois sur place le délégué m’a directement dit que je pouvais repartir car j’allais être re convoquer au... Répondre |
Retrait de permis Posée par Fred51, il y a 1 an dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Fred51 - 1674 vues Je me suis fais contrôler positif a l'alcool mais je n'étais pas dans ma voiture,la gendarmerie ma pris mon permis et j'ai reçu par courrier une suspension de 3 mois et la dans quelques jours je vais être entendu par... Compléter |
Défaut de permis alors que j’étais à l’arrêt dans le véhicule moteur éteint Posée par Yasss, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1684 vues Voilà je me suis fais contrôlé par la police nationale pour un contrôle de routine je suis actuellement avec une suspension de permis de conduire lors du contrôle je n’était pas entrain de rouler j’étais à l’arrêt dans mon véhicule... Répondre |
Posif alcool Posée par Mar33, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître CADET - 1323 vues Contrôle le 5 mai 0.40 jeune conducteur nous sonne le 13 mai je n'est reçu aucune desicion es ce que j'ai un recours possible pour récupérer mon permis... Participer |
Composition pénale suite conduite sous stupéfiants Posée par Fjg1995, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître GEBELIN-NAACKE - 1436 vues Madame/monsieur , en décembre 2023 j'ai été controlé positif au cannabis, j'ai donc été auditionné sur le champ et la police a conservé mon permis. suite à une absence de notification de suspension de permis dans le délais... Participer |
Conduite avec permis annulé Posée par Ben44, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître GEBELIN-NAACKE - 920 vues J'ai eu plusieurs suspension de permis de conduire : - juillet 2018 : thc (6 mois) - janvier 2022 : grand excès de vitesse (4 mois) - décembre 2022 : alcool (9 mois) suite à ma dernière suspension, j'ai retrouvé mon solde... Participer |
Pas de rétention ni de notification de suspension mais convocation au tribunal Posée par Alex, il y a 1 an dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître CADET - 2546 vues J’ai été contrôlé dans mon véhicule (a l’arrêt et moteur eteint, j’allais en sortir) positif à l’alcool. je suis allé en garde à vue et ai été auditionné. l’opj m’a remis une convocation au tribunal mais aucune rétention de permis... Participer |
Savoir si mon permis de conduire valable en france Posée par Socdal2024@#, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître TANGALAKIS - 1074 vues Comment savoir si mon permis de conduire éthiopien est validé en france... Participer |
Suspension suivant une procedure de retention Posée par chris31860, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 1519 vues J ai recu une lettre recommandée 3f ce jour 11/05/2024 suite a une suspension du permis de conduire suivant une procédure de rétention d'un délai de 3 mois suite a un excès de vitesse de 43km/h il ne m'est communiqué... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Droit routier Posée par Momsito, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an par Maître GEBELIN-NAACKE - 979 vues Je me pause quelque question suite à un contrôle routier samedi dernière j'ai était testé positif au stup lors du contrôle une fois au commissariat le policier me dit que mon permis est en état de demande et qu'il me... Participer |
Passer devant la comission medicale dans un autre departement permis stup Posée par BFER, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1523 vues Jai été arrêté pour conduite sous l'emprise de stupéfiant en janvier et jai reçu la lettre comme quoi je récupèrerais le droit de conduire en juillet, jai effectuer une demande pour passer devant la commission médicale de... Répondre |
Permis francais egarè et je reside en italie Posée par fervino, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1644 vues Je réside en italie depuis + de 20 ans, ne me servais pas de mon permis de conduire, mais maintenant qu'il me sert je ne le retrouve plus, pour faire une conversion français italien, il me faut l'original, impossible de... Répondre |
Perquisition suite à test salivaire Posée par yGTiRT9u8BpuCBC, il y a 1 an dans Permis de conduire 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par yGTiRT9u8BpuCBC - 3998 vues Est ce que si je refuse le test salivaire donc ils ne peuvent pas prouver que j'ai consommer, peuvent t il perquisitionné mon domicile... Consulter la réponse deMaître Mahjoubi |
Suite controle alcoolémie Posée par Pacopas, il y a 1 an dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 an - 2540 vues Je me suis fait contrôler à l alcoolémie et positif le mecredi 8 mai je n ai pas reçu courrier du préfet à ce jour le samedi 11mai et ce que je peux récupérer mon permis... Consulter la réponse deMaître CADET |
Interdiction de conduire/ suspension de permis de conduire Posée par Brayhart, il y a 1 an dans Permis de conduire 5 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3895 vues Le 1 juillet 2022 j’ai eu une notification d’interdiction de conduire de 8 mois décidé par la cour d’appel de rennes je l’ai tenu 8 mois après j’ai repris ma conduite. vers le mois de février 2024 j’ai été surprise que mon permis... Consulter la réponse deMaître Mahjoubi |
Audition libre 1 mois après test salivaire positif Posée par Jf, il y a 1 an dans Permis de conduire 7 réponses dont la dernière il y a 1 an par H - 3002 vues J ai subit un dépistage salivaire lors d un contrôle routier le 30juillet 2023 qui c est révélé positif donc suite a ça, prélèvement salivaire envoyé au labo, ma convocation pour l audition libre est le 8 septembre est ce normal... Consulter la réponse deMaître Meziti |
Conduite sous stupéfiants Posée par Fabien90, il y a 1 an dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Fabien90 - 1944 vues J'ai été contrôler positifs au canabis le 27/02/2024 pars la gendarmerie. j'ai été auditionné le 01/03/2024 ou j'ai reconnu les fait . a la fin de l'audition le gendarme m'a remis une convocation devant le... Participer |
Ref 7 toujours pas signé Posée par Reno89, il y a 1 an dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 1997 vues J'ai eu une suspension de permis(exces de vitesse)qui prend fin demain. j'ai été jugé via une ordonnance pénale, je n'ai toujours pas signé ce document ref 7. document nécessaire pour ma demande sur l ants. j'ai... Répondre |
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