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Suspension permis=pertes de points obligatoire ?
Posée par Pauldcq, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Mahjoubi - 1342 vues

J'ai fait l'objet d'une suspension de permis pour une durée de 5 mois début novembre 2023, sur la lettre du préfet il est indiqué dans les sanctions a effectués la dites suspension ainsi qu'un stage de...

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Permis
Posée par Rachid, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître Mahjoubi - 1003 vues

Je me suis attrapé par la police teste positif stupéfiants il mon retirer le permis j'ai reçu une lettre interdiction de rouler 6 mois après j'ai passer dans le tribunal j'ai payé une amende. jusqu'à présent j'ai pas reçu mon permis...

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Annulation de mon permis
Posée par Chat, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1630 vues

Je roule avec un permis probatoire depuis deux mois ,et ce week end je me fait griller priorités d'un stop je suis positifs de nouveau a alcool je suis récidiviste est averti trois de prisons en surci ,ma question quesque je...

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Maître Mahjoubi
 
Rétention 6 mois
Posée par Grégory, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1488 vues

J'ai eu une rétention de permis test positif thc le 15/02/2024, j'habite au soulié 34330, en milieu très isolée (montagne 850m) j'ai 3 garçons, 1 scolarisé à béziers, 1 à mazamet et 1 à la salvetat/agout, je suis...

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Maître Mahjoubi
 
Interdiction pénale d'exercice suite conduite sous canabis
Posée par Isabeau, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1572 vues

Suite à un test positif sous canabis en mars 2023 j'ai eu un retrait de permis de 6 mois et une amende, condamnation en juin 2023. j'ai bien récupéré mon permis. mais aujourd'hui je reçoit une lettre...

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Maître Mahjoubi
 
Retrait 6mois permis
Posée par Jo, il y a 1 an dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2217 vues

Après avoir fait 6 mois de retrait la decision judiciaire est de 6 mois dois je refaire encore 6 mois...

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Maître CADET
 
Rétention de permis de conduire
Posée par Mr j, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître CADET - 1132 vues

J'ai fait l'objet d'une rétention de permis de conduire le 07 janvier 2024 pour conduite sous emprise de stupéfiants, j'ai reçu par la suite un arrêté relatant les faits et mentionnant une suspension de 6 mois...

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Passer au tribunal pour avoir fait un rodéo urbain
Posée par andy.aly, il y a 2 ans dans Permis de conduire
17 réponses dont la dernière il y a 1 an par Christophe - 3954 vues

Ce weekend j'ai était interpeler en france (je suis belge) pour avoir fait un rodéo urbain.. la police m'as controler et saisie mon véhicule jusqu'au tribunal . et ensuite mon emmener au poste...

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Conduite sous stupéfiant plus conduite sans permis
Posée par Dylan89947, il y a 7 ans dans Permis de conduire
9 réponses dont la dernière il y a 1 an par Rafale - 11739 vues

Je souhaite avoir des informations concernant ma situation. j'explique, je me suis fais annuler le permis de conduire à cause d'une conduite sous stupéfiant (cannabis), et les forces de l'ordre m'ont...

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Maître SEBAN
 
Peut-on passer le permis de conduire avec un titre de séjour expiré?
Posée par Stan00., il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 2349 vues

Je dois passer le permis ce mois-ci, je voudrais savoir si je peux le passer avec un titre de séjour expiré y a moins d'un mois?...

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Maître KEMFOUET KENGNY
 
Qui doit signer le procès-verbal de vérification et de notification
Posée par Dani85, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1131 vues

Sur un procès-verbal précité en titre, le nom de deux gendarmes apparaît, dont un opj et un apj, mais pas celui de la gendarme auxiliaire qui à rédigé le pv, puis c'est elle qui à signé...

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Changée mon permis algérienne avec un francais
Posée par Molon, il y a 10 ans dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Biens - 3793 vues

J'ai le permis algérienne et je le pas change a cause de ma capassite qui ma pris bcp de temps pour l'avoir et la safe 2ans je vien de la recevoir mais âprement si trotard je peut faire quelque chose svp merci de vos...

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Permis suspendu expirée
Posée par Hac, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1092 vues

Mon permis espagnol il été suspendu jusqu’à le 15 janvier. il été suspendu par l’administratif (3 mois) pour excès de vitesse 40km/h. je fait la démarche en ligne de changement de permis et toujours, “analyse pour l’instructeur”...

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Droit mairie projet imobilier
Posée par Camping!!87, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Camping!!87 - 1610 vues

Dans le cadre d'une vente de terrain à un promoteur, la mairie demande la construction d'un site pour ses activités. ce qui engendre une diminution du programme immobilier prévu et donc le promoteur demande une révision...

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Convocation jamais reçu
Posée par Lisa, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2270 vues

Je me permet de me tourner vers vous car je me suis faites arrêter pour un excès de vitesse qui à entraîner un test stupéfiant qui s'est avéré positif, tous ça le 20/07/2023, suite à ce contrôle mon permis m'à donc était...

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Maître Hoxha
 
Suspension permis de conduire suite a usurpation d'identite
Posée par cassy, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par cassy - 1302 vues

J'ai reçu un courrier m'informant de la suspension de mon permis en date du 05/08/2023 suite à de l'alcoolémie et du stupéfiant sur la commune de crozon, alors que j'habite toulouse. or je me trouvais à...

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Risque de perte de permis à palma
Posée par Fanny, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1213 vues

En vacances avec des copines les policiers sont rentré à l’arrière de notre voiture, suite à cela test d’alcoolémie et autre ont été fait. cependant aujourd’hui je me retrouve devant un juge pour non coopération. l’avocat m’a...

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Est ce que je peux conduire ?
Posée par Retromaniiia, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1247 vues

J’ai perdu mon permis suite à la conduite sous stupéfiants, j’ai dépassé mes 6 mois de suspension, payer mon amende, fait mon stage de sensibilisation, fait mes tests urinaires et sanguin qui sont bon puis je suis passé à la...

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la réponse de
Maître ARCHIMBAUD
 
Suspension de permis et composition pénale
Posée par Migzzvw, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1578 vues

J’ai fait l’objet d’une rétention de permis le 30/12/2023 a cause d’un excès de grande vitesse, suite à ça le préfet m’a suspendu mon permis pour une durée de six mois (suspension administrative) le 19/02/2024 je suis passé devant...

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la réponse de
Maître ARCHIMBAUD
 
Rétention du permis de conduire
Posée par Hdz, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1183 vues

J'ai été flashé à 139 klm/h retenu 132 klm/h sur une route limitée à 90 klm/h, donc excès de vitesse de 42 klm/h. mon permis a donc été retenu ce jour à16h45 ( mercredi 14/02/2024 ) et nous sommes le 19/02/2024, 17h. selon la...

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Question prise de sang
Posée par Mamate, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1159 vues

Je me suis fais contrôler le 14 février j'ai été tester au test salivaire positif alors que je ne fume pas mais j'ai côtoyer des gens autour de moi qui fumer est ce que la prise de sang pe ce relever positif ou négatif...

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R2tention de permis
Posée par Jol, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1128 vues

J'ai eu une rétention le 15/02/24 à 00h30 pour 72h , je suis allée au commisariat ce jour (le 19/02/24) je ne sais toujours pas ce que j'encours. combien de temps je dois attendre et est ce normal que l'on m'en...

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Contrôle positif
Posée par Joffrey, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1229 vues

Excusez-moi moi du dérangement je cherche un avocat et aussi des réponses si possible j’ai rendez-vous a mon audition libre et je voudrais savoir quoi dire. l’audition concerne un contrôle pour téléphone au volant suivis d’un test...

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Perquisition suite à un contrôle salivaire positif (thc)
Posée par Pierre, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Pierre - 5968 vues

Suite à un contrôle salivaire positif au thc, les gendarmes m'ont confirmé le droit de faire une perquisition à mon domicile sachant qu'ils n'ont rien trouvé sur moi ni dans ma voiture lors du contrôle salivaire...

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Maître DAHAN
 
Conduite en scooter positif au cannabis
Posée par Nnt, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1338 vues

Mon fils, mineur, a été contrôlé positif au cannabis alors qu'il était en scooter. les gendarmes lui ont pris le bsr. que risque t'il ?sachant qu'il a déjà un suivi pjj pour d'autres fait ( vols, et menaces)...

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Réglementation routière véhicule us
Posée par Mike2307, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1190 vues

Je suis possesseur, en copropriété avec mes enfants, d'une voiture américaine (réplique de la série télévisée k2000). c'est une voiture que nous avons restauré et remis sur la route très récemment et en 5 sorties je me...

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Qu est ce que je risque ?
Posée par Marron29, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître REMANDE - 877 vues

J'ai été arrêtée et j'ai été au commissariat pour savoir le taux j'étais a 0,86 mg et j'ai soufflé une deuxième fois j'étais a 0,91 mg d'air expiré j'ai eu une rétention du permis de conduire dans...

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Pas de nouvelles de ma suspension de permis
Posée par Karkette, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1170 vues

J'ai eu un accident en novembre 2023 où j'ai eu des dommages corporels et j'ai du donc être contrôlée. ayant fumé la veille, je me suis retrouvée positive aux stupéfiants. cependant, ayant fait un séjour à...

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Suspension de permis, permis jamais récupéré totalement, pourquoi?
Posée par permisvolé, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1166 vues

J'ai eu une suspension de permis de conduire en 1988 et depuis on ne m'a jamais rendu mon permis permanent, on me le rend seulemant pour 5 ans à chaque fois alors qu'il n'y à eu aucune récidive de ma part...

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Rétentions de permis pour excès de vitesse
Posée par L.Lauvernier, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1131 vues

J'ai hier été arrêté par la police après avoir été capturé au jumelles a 161km/h retenu 152 sur une route a 90km/h. je reconnais que j'étais en tord car je roulais vite, je les ai vu sur mon gps et j'ai ralentis bien...

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