Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Peut on critiquer un produit concurrent sans citer ?
Posée par Audrey, il y a 4 ans dans Commercial
8 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître DE CAUNES - 3640 vues

Je tiens un e shop animalier. j’aimerais faire sur instagram une story à la une qui met en garde sur un certain type de produit fabriqué avec des produits chimiques etc (c’est connu sur internet) qui peut entrainer de gros degats...

Consulter
la réponse de
Maître Benzacken
 
Droit commercial
Posée par Rodolphe, il y a 4 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2044 vues

Quelles sont les raisons du droit commercial...

Répondre
 
Revente d'habits de luxe
Posée par sebduba, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans par Maître ALLAIN - 1620 vues

Je souhaiterais revendre des habits de luxe que j'achète dans leur propre magasin en italie.(par exemple: magasin gucci, balmain...) je voudrais savoir si je me met en tant qu'auto entrepreneur et que je revends dans mon...

Participer
 
Piégé par un broker situé au cypre
Posée par jjj, il y a 4 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2022 vues

Chère maître, cher maître, je me permets de vous écrire car j'ai un ami qui s'est fait piégé par un broker situé au cypre. il a été incité téléphoniquement par une conseillère à ouvrir un compte cfd pour trader avec un effet de...

Répondre
 
Complémentaire santé
Posée par Chanulle, il y a 4 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2148 vues

Ma complémentaire santé refuse la résiliation parce que: -la résiliation à été fait sur mon nom de jeune fille,ayant-droit,et non sur le nom de mon mari - parce que le numéro d'adhérent ne figure pas sur la résiliation,il n'y à que...

Répondre
 
Preuve apport achat immobilier
Posée par eric, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans par Maître NAOUI - 1621 vues

Merci de me dire comment prouver que l on a fait apport immobilier quand on a plus de trace du releve de compte merci...

Participer
 
Problème achat voiture vice caché
Posée par Martine, il y a 4 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Martine - 3283 vues

J'ai une question concernant un litige en cours avec un auto entrepreneur qui m'a vendu un véhicule d'occasion avec un vice caché. j'ai cependant été dans l'obligation de revendre le véhicule en question à...

Consulter
la réponse de
Maître COTTO
 
Contrat de location modifié suite à annulation - salle de mariage suite covid
Posée par Jean-François, il y a 4 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2056 vues

Je me tourne vers vous car nous avons signé un contrat avec un prestataire pour notre mariage en 2019, prestataire auquel nous avons laissé un acompte. nous avons demandé à annuler le mariage quelques semaines avant la date en...

Répondre
 
Dropshipping
Posée par lapinblanc81, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans par Maître ROUX - 2858 vues

Je souhaite vendre des produits sur mon site internet en dropshipping a partir de produit qui sont vendus sur amazon. je voudrais savoir sachant qu'amazon a le droit de vendre logiquement ces produits sur son site en france...

Participer
 
Chauffeur lourd
Posée par DAHMANUS, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans par Maître Guillot - 1799 vues

Je suis d'origine algérienne je voudrais investir en france paris je souhaite acheter 2 ou 3 camions lourds pour livraison j'ai le permis lourd alors je peux conduire un je voudrais bien l'installer à paris bien sûr...

Participer
 
Quelle durée pour un bail de location entre sci et sas
Posée par Finn-Law, il y a 4 ans dans Commercial
7 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître Guillot - 2824 vues

Quelle est la durée d'un bail de location de terrain nu entre une sci et une sas? est elle libre ? et ce contrat est il bien soumis aux dispositions du code civil et non des baux commerciaux (aucune construction) merci de vos...

Participer
 
Je suis commercial depuis 3.5 ans avec un clause de non concurrence.
Posée par Remy, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans par Maître Guillot - 1677 vues

En 2019, ma société a décider de vendre des machines de notre marque à un concurrent. a ce jour et de façon répétée, je perds face à ce concurrent avec des prix vraiment plus bas. quel recours vis à vis de ma société dans laquelle je suis...

Participer
 
Commande de canapé annulé par le magasin faute de stock
Posée par Sam, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans par Maître ALLAIN - 1548 vues

J’ai commandé et payé un canapé dans un magasin but et 3 semaines plus tard ils me préviennent que le produit ne se fait plus . quel est son obligation? puis je choisir un autre canapé au même prix que celui annulé ? merci de vos...

Participer
 
Respect des conditions
Posée par Manouannick, il y a 4 ans dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Manouannick - 3232 vues

Sur notre bon de commande/devis , il devrait y avoir la mention manuscrite du client plus signature : "devis reçu et accepté pour bon de commande, avant l'exécution, soit le ( date) ors sur ce le document il y a juste la signature et pas...

Consulter
la réponse de
Maître ALLAIN
 
Achat voiture et problème 4 jours après
Posée par Myriam, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans - 2657 vues

J’ai fait l’achat d’un véhicule en france à un particulier pour la somme de 17000 euros. aujourd’hui en roulant un voyant moteur orange s’allume sans aucune indication de la raison sur le tableau de bord. est ce que je peux annuler...

Consulter
la réponse de
Maître DIARRA
 
Abonnement salle de sport
Posée par Matomo, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans - 4782 vues

Je viens de faire une inscription dans le club fitness park il y a 4 jours. après un moment de réflexion j'ai décidé d'exercer mon droit de rétractation comme prévoit l'article l121-21 du code de la consommation, "le...

Consulter
la réponse de
Maître COTTO
 
Droit commercial
Posée par Steve, il y a 4 ans dans Commercial
Aucune réponse pour le moment - 2112 vues

Pourquoi le droit commercial ?...

Répondre
 
Annulation d'une commande de porte d'entrée sur mesure
Posée par Paty, il y a 4 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître COTTO - 3781 vues

Tout comme la personne appelée miyane qui a le même souci que moi et qui vous a écrit ici, je vous ai expliqué il y a quelques jours mon souci de vouloir annuler le bon de commande signé à mon domicile (démarchage) mais pas...

Participer
 
Annulation bon de commande véhicule d'occasion
Posée par Nat, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans - 2558 vues

J'ai contacté un concessionnaire le 9 août 2021 pour l'acquisition d'un véhicule d'occasion. nos échanges ont été faits uniquement par mail et par téléphone. celui-ci m'a envoyé le bon de commande du véhicule le même jour, avec une...

Consulter
la réponse de
Maître Lacoin
 
Annulation d'une commande faite en magasin
Posée par Mimi GD 84 !, il y a 4 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître BRESSAND - 5422 vues

J'ai acheté un canapé dans un magasin de meubles le 23/09/21 . je regrette mon achat . puis -je annuler ma commande dans le délai de huit jours ?...

Participer
 
Urgent devis de déménagement abusif
Posée par MCCL1250, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans par Maître BRESSAND - 2322 vues

Déménagement en cours. devis-contrat indique 83 m3 pour 12.228€. signé et versé 30% (3.668 €) soit l'équivalent de 26,10 m3 révision intermédiaire indique un total de 29,89 m3. cette révision m'a été transmise par mail...

Participer
 
Creation d'un concept store - contrat
Posée par brcnbrcn, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans par Maître Guillot - 2218 vues

Je souhaite ajouter à ma plateforme de vente, une section concept store ou des marques peuvent venir vendre leurs articles. je ne rachete rien, ce n'est pas de la rente, seulement la plateforme qui leur permet de vendre. quel...

Participer
 
Bonjour, je travaille dans une entreprise où l'on vend des vêtements, ai je le d
Posée par Rose, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans - 2243 vues

Ai je le droit de revendre des articles, de mon entreprise, ou je travaille, achetés, offerts ?...

Consulter
la réponse de
Maître BRESSAND
 
Acompte versé a un restaurateur qui a fait faillite.
Posée par Gérard M, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAUSSE - 1475 vues

J'ai versé un acompte a un restaurateur, de 1350? le 29/09/2019, pour un anniversaire programmé le 12/09/2021.la fête n'as pas eu lieu à cause du covid, d'un commun accord nous avons décidé de garder le contact et de...

Participer
 
Annulation d'une commande de porte d'entrée sur mesure pour délai doublé
Posée par Paty, il y a 4 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Paty - 4208 vues

Le 4 mars 2021, j'ai commandé une porte d'entrée sur mesure pour ma maison par le biais d'un employé (qui faisait du porte à porte, je viens d'apprendre que c'est illégal mais je n'ai rien pour prouver...

Consulter
la réponse de
Maître COTTO
 
Revente d'un produit sous un autre conditionnement
Posée par umagon, il y a 4 ans dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par umagon - 4443 vues

Je voudrais savoir si c'etait légal d'acheter un produit ( par exemple une bouteille d'alcool de 5l) et de le reconditionner dans un format plus petit par ex 50cl ( dans un autre contenant donc) en spécifiant bien que c'est le...

Compléter
 
Devis non respecté et malfaçon sur pose menuiserie neuve
Posée par Pascal, il y a 4 ans dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3157 vues

Je veux vous faire part d'une situation qui concerne le remplacement de menuiserie double vitrage existante par une entreprise dans le but de faire des économies d'énergie. notre problème a été constaté après la pose des...

Consulter
la réponse de
Maître DAHAN
 
Revente produit alimentaire reconditionné et assemblé
Posée par gemelitheo, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans par Maître ROUX - 2371 vues

Je suis auto entrepreneur et j’aimerais savoir si il est possible d’acheter des produits alimentaires non animal en gros ( thé, produit sec, épices, sucre fruits déshydratée, chocolat, café…. ) de les assembler ensemble et les...

Participer
 
Prélèvements non autorisés
Posée par 59720 nath, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans par Maître SALECK - 1879 vues

Je me suis rendu compte que sfr avait fait une commande d'abonnement à canal+ sans notre accord donc maintenant canal+ me prélève tout les mois sur mon compte bancaire mais je n'ai donné aucun accord...

Participer
 
Reconduction tacite contrat entre professionnel
Posée par RouxL, il y a 4 ans dans Commercial
1 réponse, il y a 4 ans - 4068 vues

Je suis en litige avec une société dont j'ai souscrit il y a 2 ans un abonnement de campagne d'emailing. le contrat arrivant à son terme le 31 juillet 2021 j'ai envoyé une lettre avec ar (le 13 juillet) indiquant que...

Consulter
la réponse de
Maître Benzacken
 
Une question en droit commercial ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
16 problèmes résolus*
2
Maître xavier DAUSSE
Maître xavier DAUSSE
14 problèmes résolus*
3
Maître Bokota Tommy KITENGE
Maître Bokota Tommy KITENGE
14 problèmes résolus*
4
Maître JORDAN MINARY
Maître JORDAN MINARY
3 problèmes résolus*
5
Maître Rosalie DIARRA
Maître Rosalie DIARRA
2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit commercial ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je suis actuellement sous contrat avec local depuis janvier. on m'a promis à l'oral un contrat de 24 mois, ou j'ai découvert il y a...
Résolue par Maître COTTO
Un ami en chine m'a demandé de lui acheter deux sacs de lux et lui les envoyer en chine. j'ai fait l'achat et choisie une société...
Résolue par Maître CISSE
On m'a demandé de l'argent pour reprendre une affaire commerciale. on m'a demandé un gros billet juste pour me présenter le...
Résolue par Maître de Almeida Costa
Je détiens des parts d'une entreprise à hauteur de 18%. je compte les vendre et ai plusieurs acheteurs( 8) au total. mais l'un...
Résolue par Maître MARLOW
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer