MENU
alexia
TROUVEZ VOTRE
AVOCAT
Je suis avocat
Mon compte
Rechercher
Vous êtes avocat ?
Inscrivez-vous gratuitement !
Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Canape toussalon
Posée par Sybelle, il y a 1 an dans Commercial
5 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2005 vues

J' ai acheté un canapé, livré debut fevrier 2023,qui s'est écroulé au bout de 3 semaines. nous en avons informé toussalon, nous avons été contraint de lui demander le remboursement car il ne faisait rien. du coup il met...

Consulter
la réponse de
YAZDI
 
Compromis de vente non signé
Posée par Liline, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1325 vues

Mon mari et moi voulions acquérir un fond de commerce. suite a cela le vendeur nous a rédigé un compromis de vente . mais après réflexions et après avoir appris certaines choses concernant ce commerce, nous ne voulons plus acheter...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Store latéral référence 0409407
Posée par moniquemn, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1653 vues

Acheté le 11 avril 2024, mais colis ouvert seulement hier 04 juin, à cause du mauvais temps persistant, dans le colis manquent la notice d'utilisation et tous les accessoires de fixations. le magasin de châteauroux st maur n'a pas voulu me...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Demande de solde tout compte
Posée par Toun, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1656 vues

Suite à des dégradations dans notre entreprise, notre employeur nous met au chômage partiel. À quel moment devrions nous percevoir notre solde tout compte ?...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Defaut de remboursement
Posée par Marcparis14, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1547 vues

Une entreprise ne me rembourse pas apres une annulation , que dois-je faire pour l'obliger a le faire ? bien cordialement...

Consulter
la réponse de
Maître Bourreille
 
Abonnement paris sporif
Posée par Yoan7190, il y a 4 ans dans Commercial
6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Vivienne21 - 2931 vues

J'ai pris un abonnement sur le site https://www.lesbonsconseilsdubet.fr dans les conditions générales , il n'est pas inscrit que l'abonnement est définitif , il n'est pas inscrit non plus que nous pouvons...

Participer
 
Obtenir le réglement d'une facture ( auteur en bnc ) malgré mauvaise volonté
Posée par Artiste-auteur, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1208 vues

Mon client ( un groupe notoire ) a changé de gouvernance et, dans sa restructuration, m'a informé de sa volonté de mettre un terme anticipé au contrat que nous avons conclu et que j'ai pourtant honoré à 98%. ce contrat...

Participer
 
Rdv à une réunion d'expertise judiciaire
Posée par Jérôme, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Jérôme - 2107 vues

Chers maîtres, nous avons enfin une date pour l'expertise judiciaire de mon automobile, je suis bien entendu convier à cette réunion malgré les 12hs00 de route qui sépare. je vais être accompagné de mon avocat ainsi que mon...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Non-sollicitation des clients
Posée par brad, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par brad - 1903 vues

Je suis formateur indépendant et je viens de recevoir un mail de la part de la société pour laquelle je sous-traite m'indiquant rompre notre partenariat. j'aimerais savoir si l'article ci-dessous et conforme, car il...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Litige avec commissaire de justice (frais)
Posée par jmpoirier, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an par Maître DUCHESNE - 1907 vues

Malgré une recherche intense, je n'ai pas trouvé la réponse à la question pourtant simple que je me pose. je devais payer une redevance d'enlèvement d'ordures ménagères de 100,50€ j'étais en retard. j'ai...

Compléter
 
Renseignement quant au type de distribution pour une marque donnée
Posée par VAL, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1622 vues

Je souhaite savoir où se renseigner pour connaitre le mode de distribution pour une marque donnée.j'ai un site ecommerce dans lequel je vends des box et je dois de ce que je comprends obtenir un contrat avec les marques que je...

Consulter
la réponse de
YAZDI
 
Recouvrement d’une ancienne créance
Posée par Pier, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1378 vues

Une société de recouvrement de créance m’enjoint de régler le paiement d’un service de traitement des eaux usées, ce que l’agence gestionnaire du bien concerné aurait dû régler il y a 3 ans!! quel est votre conseil ? merci de vos...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Solocal et tacite reconductible
Posée par INCA, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1508 vues

J'ai un contrat chez solocaldepuis des années , en décembre 2023 , un appel de mme m.. pour faire un point sur ce contrat , et évidemment me stipule que plus d'abonnement .. et surprise en janvier 2024 , tacite...

Participer
 
Revendre un produit
Posée par Lhou, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1308 vues

Je souhaite ouvrir un site e commerce pour vendre des produits fabriqués en chine. un autre site français fais ça en indiquant que c'est du made in france alors que le fournisseur que j ai trouvé me dit qu il fournit déjà ce...

Participer
 
Litige sur facture avec établissment privé
Posée par Harlee, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1702 vues

Je me permets de vous exposer mon litige avec l’établissement privée de ma fille de 16 ans en 1e : pour un voyage de prévue en mars 2024, il m'a été demandé de remplir un coupon réponse en décembre 2023 donnant mon...

Consulter
la réponse de
YAZDI
 
Litige avec un mandataire automobile
Posée par Micka, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Micka - 2008 vues

Nous avons acheté un véhicule via un mandataire qui a fait rapatrier la voiture d'allemagne le 17/11/2023 il a mi la carte grise provisoire en son nom pendant 6 mois puis nous a fourni la carte grise barrée " vendue le 15 mai...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Problème d'honoraires avec un avocat
Posée par Tchaman, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1539 vues

Je suis en désaccord au sujet d'une facture adressée par mon avocat. après en avoir discuté avec lui et sans prise en compte de sa part, j'ai saisi le médiateur .l'avocat n'a pas accepté la médiation. j'ai...

Consulter
la réponse de
Maître NICOLAS
 
Cession du fond de commerce bail en cours
Posée par Mugnier, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2332 vues

Mon locataire a vendu son fond de commerce (salon de coiffure) courant février 2024. moi, propriétaire des murs, il m'a mis au courant seulement à la mi mai 2024; le nouveau locataire continue de travailler en tant que coiffeur...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Tribunal suite à l’achat d’un fond de commerce.
Posée par Pierrick/12, il y a 1 an dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2014 vues

Je viens de faire l’acquisition d’un fond de commerce anciennement louer avec une promesse de vente en 2018 hors il n’y a pas eu de cession . acheter depuis avril 2024 il met au tribunal l’ancien propriétaire pour annuler la vente...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Achat de produit en gros, revente au détail
Posée par Mgt32, il y a 1 an dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 2063 vues

Est-il possible pour une entreprise, d'acheter des produits de nettoyage en gros (bidons de plusieurs litres par exemple) et de faire de la revente de produit dans des petits contenants (250ml, 500ml ou même 1l) sans...

Consulter
la réponse de
YAZDI
 
Facture suite à location de voiture
Posée par YS96, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3020 vues

Suite à une location de voiture chez une agence, j’ai subis un sinistre en tapant la porte arrière et on m’a facturé le montant de 1690 euros. j’ai pris une assurance complète avec booking.com qui me rembourse tout les frais mais...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Vente en ligne marquage
Posée par Lydie, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1546 vues

Je vends en ligne est-ce que je peux mettre le nom de la boutique sur le vêtement ?...

Participer
 
Est-il possible de revendre des produits d'une marque sur mon site web ?
Posée par EliteFaucet, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an par YAZDI - 1267 vues

Je viens d'ouvrir mon commerce en ligne dans le secteur de la robinetterie. notre équipe souhaiterait ouvrir une gamme de quincaillerie en revendant les produits de certaines marques...

Participer
 
Mise en demeure
Posée par Piano, il y a 1 an dans Commercial
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Piano - 1860 vues

Marié sans contrat de mariage et en instance de divorce, je suis mis en demeure de payer la moitié des charges par l'association qui gère le bien commun que mr loue au black, sans me verser ma moitié des revenus. la mise en...

Participer
 
L'entreprenant et le commerçant
Posée par Guisahon, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par YAZDI - 2106 vues

Quel corrélation existe t'il entre l'entreprenant et le commerçant...

Compléter
 
Une entreprise copie le nom de la mienne
Posée par Gui, il y a 1 an dans Commercial
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1840 vues

Après avoir créé ma société il y a bientôt 2 ans, je viens d'apprendre que dans un village voisin du mien, une autre vient d'être créée au début du mois avec un nom très proche du mien (c'est le même, en ajoutant "&...

Consulter
la réponse de
Thiault
 
Achat commerce en liquidation judiciaire
Posée par Hector 59, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1643 vues

Je viens d’acheter un bar friterie en liquidation judiciaire, l’ordonnance a été délivrée favorablement, aujourd’hui ma question est simple, après avoir faits les formations hygiène et permis exploitation puis je ouvrir mon commerce...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Remboursement colis
Posée par Laflo, il y a 1 an dans Commercial
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1690 vues

Le colis de mon fils a été perdu ! j' ai contacté le transporteur et ils m'ont dit qu'ils ont déjà rembourser le vendeur. mais j essai de contacter le vendeur il ne répond pas ! quelle démarche suivre pour qu'il puisse nous rembourser notre...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Travaux isolation
Posée par Cynt11, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1444 vues

Nous souhaitions effectuer des travaux d'isolation nous avons contacter un artisan pour faire le travaux. nous avons signé un devis sans donner d'acompte. les travaux sont prévu pour le mois de septembre. nous avons...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Acompte
Posée par Matt, il y a 1 an dans Commercial
1 réponse, il y a 1 an - 1246 vues

J'ai versé un acompte il y a 4 ans chez un agence voyage peut on recuperer la somme 4 ans après svp...

Consulter
la réponse de
YAZDI
 
Une question en droit commercial ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître Bokota Tommy KITENGE
Maître Bokota Tommy KITENGE
33 problèmes résolus*
2
Maître Christel BRANJONNEAU
Maître Christel BRANJONNEAU
5 problèmes résolus*
3
Maître Aurore KAYEMBE
Maître Aurore KAYEMBE
2 problèmes résolus*
4
Maître Maturin PETSOKO
Maître Maturin PETSOKO
2 problèmes résolus*
5
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit commercial ?
Les avocats vous répondent gratuitement
Posez votre question

Questions résolues

Je suis actuellement sous contrat avec local depuis janvier. on m'a promis à l'oral un contrat de 24 mois, ou j'ai découvert il y a...
Résolue par Maître COTTO
Un ami en chine m'a demandé de lui acheter deux sacs de lux et lui les envoyer en chine. j'ai fait l'achat et choisie une société...
Résolue par Maître CISSE
On m'a demandé de l'argent pour reprendre une affaire commerciale. on m'a demandé un gros billet juste pour me présenter le...
Résolue par Maître de Almeida Costa
Je détiens des parts d'une entreprise à hauteur de 18%. je compte les vendre et ai plusieurs acheteurs( 8) au total. mais l'un...
Résolue par Maître MARLOW

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit commercial

Fin des relations entre esn et freelance : comment réagir ?
On assiste depuis plusieurs années à la multiplication des contrats de freelance notamment dans le secteur
Maître Rodrigues
Par Maître Rodrigues
Avant d'accéder à Alexia.fr

Nous utilisons des cookies et autres technologies pour :

  • Vous offrir les fonctionnalités essentielles
  • Analyser l'audience et les performances

Si vous cliquez sur « Tout accepter », nous et nos partenaires, dont Google, utiliserons également des cookies et autres technologies, notamment pour :

  • Personnaliser les annonces
  • Mesurer et améliorer l'efficacité des annonces

Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix à tout moment via le lien «Gérer les cookies» disponible en bas de toutes les pages.

Plus d'informations :
Confidentialité | CGU | Infos sur les cookies | Traitement de vos données par Google

Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
En savoir plusBing
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
En savoir plusFacebook
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
En savoir plusReddit
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer