Chargement en cours

Attention vous n'êtes pas connecté à internet.
Avant d'accéder à Alexia.fr

Nous utilisons des cookies et autres technologies pour :

  • Vous offrir les fonctionnalités essentielles
  • Analyser l'audience et les performances

Si vous cliquez sur « Tout accepter », nous et nos partenaires, dont Google, utiliserons également des cookies et autres technologies, notamment pour :

  • Personnaliser les annonces
  • Mesurer et améliorer l'efficacité des annonces

Vous pouvez accepter, refuser ou personnaliser vos choix à tout moment via le lien « Gérer les cookies » disponible en bas de toutes les pages.

Plus d'informations : Confidentialité · CGU · Infos sur les cookies · Traitement de vos données par Google

Paramétrer les cookies
Nécessaire (non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Fonctionnel

Les cookies et traceurs fonctionnels servent à vous rendre un service que vous demandez, sans mesurer votre navigation ni alimenter de publicité. Ils sont actifs par défaut ; les refuser désactive la messagerie d'assistance, le reste du site continue de fonctionner.

Liste des traceurs fonctionnels utilisés :

Nom : crisp-client* | crisp-loader (stockage local du navigateur, et non cookies)

Objet : Crisp fait fonctionner la messagerie d'assistance de votre demande de devis. Le traceur conserve votre conversation d'une page à l'autre et rattache vos messages à votre dossier, afin que vous n'ayez pas à tout réexpliquer.

Information complémentaire : Le chargement de la messagerie contacte client.crisp.chat et client.relay.crisp.chat. Aucune donnée n'est utilisée à des fins publicitaires.

Période de stockage : Jusqu'à effacement des données de navigation

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

Google AnalyticsEn savoir plus

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google Tag ManagerEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Période de stockage : Maximum 12 mois

Google AdsEn savoir plus

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), de mesurer l'efficacité de nos campagnes Facebook et d'analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

Une question en droit de la santé ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Résolu

Responsabilité pour négligence si le décès est multifactoriel ?

Posée par Anonyme, il y a 4 mois dans Santé
1 réponse, il y a 4 mois 647 vues

Suite au décès récent d’un membre de ma famille proche atteint d’un cancer en phase terminale, je m’interroge sur les causes de sa mort. pour des raisons d’anonymat, je ne mentionnerais pas de détails concernant ses pathologies…

Consulter Maître Quillevere
la réponse de Maître Quillevere

Désignation personne de confiance à l'hôpital

Posée par BOUBOU, il y a 4 mois dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par BOUBOU 1081 vues

Le document désignant la personne de confiance à l'hôpital est il obligatoirement annexé au dossier médical de l'hôpital? ma mère est décédé à l'hôpital . j'ai demandé son dossier médical mais je me rend compte…

Que signifie le paragraphe en bas de l'ordonnance du medecin?????

Posée par JustinPierre, il y a 7 mois dans Santé
3 réponses dont la dernière il y a 4 mois par saperlipopette 1875 vues

Sur l'ordonnance d'un médecin on voit apparaitre un petit paragraphe en bas de page avec sur la gauche un qr code qu'est ce que cela veut dire: "le patient ou le ou les titulaires de l'autorité parentale a(…

Résolu

Délais hôpital pour prévenir d'un décés

Posée par BOUBOU, il y a 4 mois dans Santé
1 réponse, il y a 4 mois 1069 vues

Y a t'il un délai "légal" pour prévenir la famille d'un décès d'un proche à l'hôpital? ma mère était hospitalisée pour une leucémie. mon beau père avec qui nous sommes en conflit était désigné personne de…

Consulter Maître CHAUFOUR
la réponse de Maître CHAUFOUR
Résolu

Demande du dossier médical est ce payant

Posée par BOUBOU, il y a 4 mois dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois 2180 vues

La demande du dossier médical complet d'une personne décédée à l'hôpital est elle payante? l'hôpital peut il me le refuser sachant que je suis la fille ? comment être sûr qu'ils ont bien tout mis car je…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
Résolu

Conservation dossier médical

Posée par BOUBOU, il y a 4 mois dans Santé
1 réponse, il y a 4 mois 1417 vues

Combien de temps un hôpital conserve un dossier médical complet après le décès d'un patient? ma mère est décédée en 2022 à l' hôpital , pensez vous que je peux encore demander son dossier médical complet ? merci de vos…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE

Sédation profonde

Posée par BOUBOU, il y a 4 mois dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par BOUBOU 1349 vues

Ma mère était hospitalisée pour une leucémie stade 4 découverte tardivement. en conflit avec le beau père, il nous a dit qu'il avait été désigné personne de confiance par ma mère. nous n'étions pas tenu au courant de rien…

Résolu

Secret médical

Posée par Soubic, il y a 4 mois dans Santé
1 réponse, il y a 4 mois 1279 vues

Je réside dans un établissement médico social. j’ai déposé plainte devant leur instance disciplinaire contre un médecin (x) et une infirmière (y) qui depuis ont quitté l’établissement . les deux ont pris le même avocat. chacun a…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE

Accident de travail non reconnu à ce jour

Posée par Jess-Brice82, il y a 4 mois dans Santé
1 réponse, il y a 4 mois par Maître DAUSSE 1035 vues

Lors de mes missions professionnelles du 13 février , en tant qu’officier d’état civil , j’ai dû mettre en place la salle pour une cérémonie de citoyenneté. je me suis fais très mal au dos en déplaçant une pile de chaises avec mon…

Résolu

Résultat biopsie

Posée par SELIER, il y a 4 mois dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois 1422 vues

Le laboratoire refuse de me donner le résultat de ma biopsie. de quel droit , quelle loi autorise ceci…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
Résolu

Droit de continuer a percevoir la aah après 62 ans la caff m ont interrompu

Posée par Molene, il y a 4 mois dans Santé
1 réponse, il y a 4 mois 1548 vues

J' ai eu 62 ans en septembre 2025 j ai toujours été à la aah depuis 1995 ils m ont toujours reconnu inapte au travail dans l impossibilité de me procurer un emploi avec un taux entre 50 et 79 % avec une restriction…

Consulter Maître BALONGA
la réponse de Maître BALONGA
Résolu

Le conseil départemental n'est pas obligé de faire une séance de conciliation

Posée par Mustapha201420152015., il y a 4 mois dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Mustapha201420152015. 1885 vues

Pourquoi, selon le code de la santé publique et la jurisprudence du conseil d’État, le conseil départemental n’est-il pas tenu d’organiser une séance de conciliation entre un médecin exerçant une fonction publique et un patient ?…

Consulter Maître BALONGA
la réponse de Maître BALONGA

Contrat d'exercice en commun

Posée par MIOU106, il y a 5 mois dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître KITENGE 1047 vues

Contrat d'exercice en commun quel serait le coût d'un avocat pour une consultation en vue de l'établissement d'un contrat d'exercice en commun et l'a rédaction de ce contrat…

Résolu

Est-ce qu'il existe un vice de procédure ?

Posée par Mustapha201420152015., il y a 5 mois dans Santé
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois 1126 vues

J’ai déposé une plainte contre un médecin exerçant une mission de service public auprès du conseil départemental de l’ordre des médecins. À la suite de cette plainte, le conseil l’a transmise au médecin concerné, qui a ensuite…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE

Soin non effectues et cheque encaisse

Posée par LAQUINE, il y a 11 mois dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître DIARRA 1756 vues

Mon fils s'est rendu dans un centre dentaire pour effectuer des soins sur la pose d'une couronne. une empreinte a été faite sans autre soin. il avait donné un chèque en attendant le remboursement de la mutuelle. ce chèque…

Diagnostic d’autisme étranger et dossier mdph

Posée par Sacha, il y a 11 mois dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître DIARRA 1720 vues

Je prépare mon dossier mdph car j’ai passé une évaluation pré-diagnostique pour l’autisme avec une psychologue, mais elle ne peut pas poser officiellement le diagnostic car elle nest pas psychiatre. dans ma région, il n’y a…

Résolu

Quel recours contre un vétérinaire qui a fait une erreur médicale

Posée par Cannelle, il y a 5 mois dans Santé
1 réponse, il y a 5 mois 1042 vues

J'ai adopté une petite chienne le 14 mars dans un refuge animalier de seine et marne. le 9 mars elle a été stérilisée par un vétérinaire (1) d'une clinique à montereau-fault-yonne. or dès le 15 mars je m'aperçois que…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
Résolu

Est-ce que le conseil de l'ordre des médecins a le droit de faire ça ?

Posée par Mustapha201420152015., il y a 5 mois dans Santé
4 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Mustapha201420152015. 1907 vues

Est-il légal pour le conseil départemental de l’ordre des médecins de rejeter une plainte, dès lors qu’elle n’est ni abusive ni manifestement infondée, sans examiner ni qualifier les griefs clairement exposés à l’encontre d’un…

Consulter Maître Er-razki
la réponse de Maître Er-razki
Résolu

Est-ce que le conseil de l'ordre des médecins a le droit de faire ça ?

Posée par Mustapha201420152015., il y a 5 mois dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Mustapha201420152015. 947 vues

Est-ce que le conseil départemental de l’ordre des médecins peut rejeter une plainte contre un médecin chargé d'une mission public sans examiner ni qualifier les griefs que j’ai pourtant clairement exposés ? merci de vos…

Consulter Maître KEMFOUET KENGNY
la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY
Résolu

Est-ce que le conseil de l'ordre des médecins a le droit de faire ça ?

Posée par Mustapha201420152015., il y a 5 mois dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Mustapha201420152015. 988 vues

Est-ce que le conseil départemental de l’ordre des médecins peut rejeter une plainte sans examiner ni qualifier les griefs que j’ai pourtant clairement exposés ?…

Consulter Maître Assesso
la réponse de Maître Assesso

Pour annuler une intervention chirurgicale

Posée par Nicole !!, il y a 5 mois dans Santé
1 réponse, il y a 5 mois par Maître Er-razki 1193 vues

Je dois me faire opérer d'une lamectomie,en clinique privé,mais les dépassements d'honoraires sont si élevés que je ne peux me permettre , ai-je la possibilité d'annuler , pour aller dans un hopital ou le coût est à…

Résolu

Certificat d'état de santé à remplir

Posée par BOUBOU, il y a 5 mois dans Santé
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois 879 vues

Je suis actuellement en arrêt de travail. mon médecin m'a d'abord arrêtée 15 j puis m'a prolongée encore 15 j. je viens de recevoir de la part de ma mutuelle relyens/mnt qui me verse la garantie maintien de salaire…

Consulter Maître Er-razki
la réponse de Maître Er-razki
Résolu

Demande de cessation de paiement dr smile.

Posée par Frances.D26, il y a 5 mois dans Santé
1 réponse, il y a 5 mois 988 vues

Je m’adresse à vous suite à un mécontentement des services dentaires dr smille. j’ai commencé le traitement d’alignement dentaire dr smille en juin 2023. 6 mois après, je n’étais pas satisfaite du résultat et j’ai entrepris une…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
Résolu

Restriction par la médecine du travail et aménagement du poste de travail

Posée par NM, il y a 5 mois dans Santé
1 réponse, il y a 5 mois 964 vues

Je viens vous solliciter car j'ai vu le 14 janvier et le 3 mars la médecine du travail pour restriction pour une tendinopathie chronique, demande faite par mon employeur. j'ai fait une demande de reconnaissance de maladie…

Consulter Maître KITENGE
la réponse de Maître KITENGE
Résolu

Changer de médecin traitant

Posée par Soleil, il y a 5 mois dans Santé
1 réponse, il y a 5 mois 733 vues

J'ai un médecin traitant et ne parviens pas à changer pour un autre au sein du même cabinet car ils ne se font pas concurrence…

Consulter Maître Assesso
la réponse de Maître Assesso

Mutuelle

Posée par Naomi, il y a 5 mois dans Santé
6 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître DAUSSE 1352 vues

Ma vielle mutuelle apgis me réclame de l'argent.parceque mon contrat avec mon employeur est terminé.mais j' ai continu de payer ma parti de mutuelle jusqu'à l'année dernier. j'ai appris que ils sont arrêtés…

Résolu

Degradation de la santé du salarié pendant son arret de travail

Posée par BENNIE, il y a 5 mois dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par BENNIE 844 vues

Je suis en arrêt de travail, mais les services rh ont fait des erreur de gestion concernant mon dossier. j ai du faire facxe à des problemes financiers, et j ai du effectuer beaucoup de demarche envers mon medecin traitant, la…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Centre médico psychologique

Posée par Soleil, il y a 5 mois dans Santé
1 réponse, il y a 5 mois 765 vues

J'ai un traitement antidépresseur prescrit par mon généraliste. lors de la dernière consultation, il a jugé que son effet est très partiel et m'oblige à aller à un centre médico-psychologique alors que je…

Consulter Maître Er-razki
la réponse de Maître Er-razki
Résolu

Rente à terme échu par l'oniam

Posée par Mira, il y a 5 mois dans Santé
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Mira 1091 vues

L'oniam a été condamné pour le paiement d'une rente à terme échu le premier versement aurait dû être le 3 septembre 2025(pour juin juillet et août) le paiement effectif est intervenu le 9 octobre 2025 le deuxième versement…

Consulter Maître KITENGE
la réponse de Maître KITENGE
Une question en droit de la santé ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%
de réponse
Le forum met à votre disposition un espace où vous pouvez échanger avec vos confrères et obtenir des conseils sur vos problématiques juridiques.

Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.

De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.

Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.

Vous vous interrogez sur un point de droit ? Échangez avec vos confrères sur le forum.