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At mp revalorisation 2018
Posée par Marie, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Marie - 8605 vues

Je suis victime d une maladie d invalidites de surdité une pertes do 60 % es que m as rentes et revaloriser en de 30 € en avril 2018 une victime at mp?...

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GREFF
 
Décision contestable pour une suspension d’indemnité et invalidité
Posée par Capri62, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 3994 vues

Je reçois deux courriers de camp, ’un suspendant mes indemnités au 28/02 , et possibilité de contester ( maladie chronique en cours de traitement) second pour demande d’invalidité . je veux contester , est ce que je dois remplir la...

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Déchéance paternelle et dettes.
Posée par Krech, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Krech - 8661 vues

J’ai actuellement 45 ans et 2 sœurs de 44 et 46 ans. nous n'avons jamais connu mon père. celui ci c’était dès notre enfance totalement désintéressé de nous. après le divorce réclamé et obtenu par ma mère à la fin des...

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bernard-debaisieux-avocat
 
Portabilité de garantie de mutuelle et déclaration micro-entrepreneur
Posée par Kahh, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 4001 vues

J'ai perdu mon emploi le 30 septembre 2017, je touche des indemnités chômage. dans le cadre de la portabilité des garanties (article l. 911-8 du code de la sécurité sociale), je bénéficie du maintien à titre gratuit de ma...

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Admission a la retraite
Posée par CHERIET MOHAMED, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 4139 vues

Svp j'ai travaillé en france à la société en tra ba route de marseilles 13500 martigues du 1er mai 1974 au 31/12/1975 n°ss 1480299357785 et puis chez gil frere iske de 1970 à oct 1971 et de 1973 à avril 1974 j'ai fait des démarches auprès...

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Rente accident du travail
Posée par elfe43, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par elfe43 - 7475 vues

étant a la retraite je voudrais savoir ci je peut demander une révision ayant été amputer de deux doigt cette main me fait très mal...

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TAYORO
 
Maintien de l'affiliation d'une personne divorcée
Posée par Bibi, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 8 ans par TAYORO - 2626 vues

Je suis divorcée depuis plus d'un an, ai très peu travaillé, n'ai plus d'enfant à charge. que dois-je faire pour continuer d'être affilié à la ss et obtenir ainsi la prise en charge de mes soins/médicaments...?...

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Contre visite médicale employeur
Posée par sylvie, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par sylvie - 6866 vues

Je suis en arrêt suite à un accident du travail. je perçois des indemnités journalières par la cpam mon employeur ne me verse aucune indeminté complémentaire mais veut me soumettre à une contre visite médicale dans un cabinet...

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GREFF
 
Assigné le rsi
Posée par Rabah, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Polin - 5758 vues

J'habite a servon 77170, j'ai reçu une saisie attribution et je souhaite la contesté. je ne trouve aucun huissier qui accepte de prendre ma demande. mon litige porte sur des cotisations exigées par le rsi. il y a eu...

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Cotisation subsidiaire maladie et revenus fonciers
Posée par mp, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 4088 vues

Je ne suis pas salariée je suis bénéficiaire rente accident travail invalidité de 14 % soit 1 600 euros par an je declare revenus fonciers 100 000 euros par an mon conjoint est commerçant retraité l'urssaf me réclame 8% de mes...

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Ij et ald
Posée par SH91, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 4137 vues

Je suis en invalidité à 80% et déclarée travailleur handicapé mais mon employeur n'ayant pas pris de prévoyance invalidité (et oui ça existe) je ne peux pas arrêter de travailler donc mon médecin n'avait que la solution...

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L huissier menace de bloquer mes comptes pour creance rsi
Posée par Melindakhat, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 4178 vues

Un huissier est passé chez moi avec des document menacant de bloquer mes comptes pour le recouvrement des cotisations de 2008. en effet le rsi me reclame plus de 3000€ car cette année là j etais conjoint collaborateur et je ne...

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Calcul des indemnites journalieres en cas de rechute
Posée par kacem, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5131 vues

J'ai eu un accident de travail en 2008 et j'ai fait une rechute en 2016 pour le calcul de mes indemnites la secu me retiens une bonne partie soit disant rente en 2008 en m'a accorde de 5 pour cent c'est a dire...

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Faire une opposition à un acte de contrainte sans la contrainte: possible?
Posée par jugeotte, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par jugeotte - 8221 vues

Mon compagnon est en procédure contre la cipav. celle-ci a été repoussée au 23 janvier 2018. il était absent quand l'huissier est passé et ce dernier a laissé un avis de passage disant qu'il venait afin de délivrer un...

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Maître DAHAN
 
Rsa sécurité sociale
Posée par Lilou, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 4150 vues

Aider moi je suis en raison j'ai 2enfants aider moi...

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Avocats urgent
Posée par Lilou, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 4094 vues

Je suis à la recherche d'un avocat spécialisé pour la caf et cmu...

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Rsa sécurité sociale
Posée par Lilou, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 4099 vues

Je suis sans revenus depuis plus de 2ans plus rsa j'ai 2enfants de 8ans et 9ans...

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Rsa non réévaluée suite arret prestation paje
Posée par Aju, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 4148 vues

Nous sommes en couple au rsa socle avec petite fille de trois ans qu elle a eu en novembre 1017.la caf nous a retire le paje jusqu aux trois ans de notre fille jusque la rien a dire sauf que ils nous ont pas rehaussé le rsa qui devrait etre...

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Retirer ex conjoint en tant qu'ayant droit sur mon numéro de sécu
Posée par laura, il y a 9 ans dans Sécurité sociale
7 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Rifia - 13834 vues

Marié a un étranger venu en france avec un visa long séjour conjoint français, des son arrivé je les rattaché en tant qu'ayant droit sur mon numéro de sécurité sociale car mr ne travaillé pas. ensuite mr a trouvé un travail et...

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Dettes de la caf
Posée par Gogo, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Gogo - 8959 vues

Ma situation est que j ai prêté mon compte à mon frère pour encaisser des chèques de sa société qui e été mise en liquidation.je suis au chamade et mon mari au ras après un contrôle de la caf ils mon demander mes relevés de compte...

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Faute professionnelle de mon avocat
Posée par Tedetludo, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 4195 vues

Suite à un accident du travail la cpam ma attribué un taux d'ipp de 9% je fait appel de cette décision devant le tci ma demande d'aide juridictionnelle totale est accordée je me rapproche de l'avocat cité dans le...

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Relance rsi 7 ans aprés
Posée par Arnaud, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 4520 vues

à toutes et tous, je me permet de vous sollicité suite à un contentieux que je rencontre avec le rsi j'ai arrête mon activité d'indépendant en décembre 2010 ( avec un associé qui lui a continué) , j'ai repris dans la...

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Saisie attribution
Posée par Rabah, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
5 réponses dont la dernière il y a 8 ans par bernard-debaisieux-avocat - 5251 vues

J'étais en procès avec le rsi depuis au moins 10 ans sur le même motif : non paiement des cotisations pour l'année 2009. j'ai eu trois procés avec eux et gagné les 3. ils ont fait appel de la décision qui les a...

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Rattachement sur le numero de secu de mon conjoint
Posée par Anissa, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Anissa - 15154 vues

Voila ca fait deja 2 ans qu'apparemment je ne suis plus rattachee au numero de secu de mon conjoint (ayant-droit)je viens tt juste de mon apercevoir la cpam me dit qu'a present je ne suis plus rattache a mon mari que je...

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la réponse de
bernard-debaisieux-avocat
 
Baise sur ma pension aah
Posée par Sara, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 4163 vues

J ai 47 ans mariée et j ai un enfant de 6ans, reconue aupres de l mdph invalide entre 50 et 78% depuis mai 2015..apres les deux ans j avais deposer un dossier de renouvlement (mon etat de santé s est dégradé ...depression + la...

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Appel d'une décision du tass de nanterre
Posée par Nabil, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Nabil - 4830 vues

Je souhaiterai faire appel d'une décision du tass de nanterre qui a validé les contraintes émises par la caf et le centre pajemploi relatives au paiement de cotisations sociales pour une assistante maternelle que j'ai...

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Gerante d'une eurl de mon epoux
Posée par didi, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par didi - 6742 vues

Je suis gérante d'une eurl (l'associé unique est mon époux) non rémunérée. mon époux a décidé de m'octroyer un salaire brut de 500euros/mois pour un travail technique pour un temps partiel soit environ 10 heures par...

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Maître MARTHAN
 
Frais d'hospitalisation pour un parent venu avec un visa touristique
Posée par Jon, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par juju - 7033 vues

Un parent d'origine asiatique (sans convention bilatérale avec la france) est venu en france avec un visa touristique. tombé malade, il a dû être hospitalisé deux jours. l'assurance prétend qu'elle ne couvre pas ses...

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Le rsi me réclame des cotisation alors que ma société n’existe plus
Posée par jdd53, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 4057 vues

Le rsi me réclame des cotisation pour le deuxième trimestre 2016 alors que ma société était en liquidation judiciaire. j'ai u la désagréable surprise d'avoir un appel téléphonique d'un cabinet d'huissier me...

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Rsi
Posée par vivi, il y a 8 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 4029 vues

Je suis en micro entreprise individuel coiffeuse a domicile depuis 2005. j'ai reçu un "commandement de payer aux fins de saisie vente" le 28.11.2017 multi-dossier periode de 2011 à 2013 14. je voulais savoir si il y a prescription...

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