Une question en droit de la sécurité sociale ?

Mon mari m a retirer de ces ayants droit il c est enfuie au maroc avec mes enfants depuis le mois d aout.j ai un cancer et je doit me soigne je ne sais pas quoi faire je n ai jamais travaille de ce faig je n ai pas de droit a la...

Suite à un infractus à l'étranger et ma demande de remboursements, le cnse et le cpam92 la refusent et pretextent que je vis à l etranger pour mes deplacements de 6 mois , alors que je vis en france et suis dans l immobilier...

En 2008 j'ai eu un accident de travail(ambulancière) avec consolidation en 2009 avec un taux d'ipp de 9% non contesté au tci, indemnité en capital. en 2012 accord de la cpam d'une maladie professionnelle pour les...

J'ai eu deux contraintes du rsi, je n'ai pas fait opposition. il y a un mois j'ai eu par l'huissier un commandement de saisie vente. pour une contrainte je n'ai eu que le recto et pas le verso. je voudrais...

Je me suis déclarer avec monsieur le 16 le contrôleur et venu le 20 donc elle n'avais aucune connaissance de ma déclaration pour elle jetait toute seule elle m'a demander des papiers j'ai donner mais 3 derniers...

Age de 20 ans mon fils apres ses etudes est toujours sans emploi peut il reste sous ma cuverture s mercp...

Bien qu'ayant été avisée l'urssaf n'a pas vu que les conditions n'étaient pas remplies pour que mon employeur s'abstienne d'une bonne partie du paiement des cotisations sociales sur mon salaire. ce...

En 2013 alité je n ai pas pu envoyer mes arrêts maladies je suis en invalidité depuis 2015.le conciliateur de la cpam refuse de m indemniser mes indemnités journalière pour l année 2013.j étais dans l incapacité mentale et physique...

Mon père étant décédé ma mère a fait valoir son droit au capital deces. au moment de son deces mon père étant toujours en activité. la demande à été accepter mais le rsi a retenu 7800e de dettes de cotisation qui remonte au années...

Suite à passage auprès du tass, le rsi a transmis tout un relevé des cotisations dues mais avec une erreur sur le montant dû pour une année(erreur en ma faveur) mais en conclusion le bon montant apparaît. À qui profite...

Comment contraindre un (ou plusieurs) employeur(s) toujours en activité et très largement solvable(s) à régulariser une ou plusieurs anciennes fiches de paye devant l'urssaf, dont il s'est révélé lors d' un...

Un salarié a été mis en invalidité dans le contexte d'un contentieux at (accident travail)/ mp (maladie professionnelle)/fie (faute inexcusable employeur). la reconnaissance de cette fie est dépendante de la reconnaissance...

Es que les victime de at mp ont droit à la tevalorisation de 30 € en avril 2018 ! merci...

à tous. j'ai eu une accident de la route ( trajet),06.06.2008 après pas mal d'opération , hospitalisations,,,,le 07.07.2010 le médecin conseil a fixé le taux a 14% après une expertise. avec séquelle.j'avais...

J'ai glisser en arrière ,en arrivant sur le parking de mon lieu de travail le 26/07/2013 ,mon médecin ma fait passer un irm,il en ressortait hernie l4 l5 s1,et pied droit gonflé,et tendinite pied droit.non opérable...

Maladie professionnelle épaule droite en 2011 consolidée le 30/10/2012 avec 10% d'invalidité .licenciement en 2013. depuis le 8/01/2013 inscrite au pole emploi. suspension pôle emploi le 30 06 2015, suite à maladie...

Les minimas sociaux sont revaloriser de 30 € et apas es que les rentes des victimes at mp de la cpam sont revalorisé de 30 € en avril 2018 merci de la réponse une victime de at de la cpam...

La cpam refuse de me payer mes ij pour non inscription au pôle emploi directement après la fin de mon congé 3 ans(caf) en 2012 .j'ai réussi à avoir une inscription rétroactive du pôle emploi pour cette période manquante entre mes 2 congés...

Je suis auto-entrepreneur depuis octobre 2012 et j'ai bénéficié de l'accre durant les 3 premières années. j'ai rencontré 2 problèmes avec le rsi : - tout d'abord, pendant plusieurs mois, je n'ai pas pu...

Suite à de fausses déclarations de revenus de mon comptable pendant 4 ans, le rsi me doit beaucoup d'argent en trop perçu de 2014 à 2017. j'ai reçu une lettre m'annonçant le remboursement pour 2014 et 2015 le 13...

Les revalorisation des aah et apa et des minimas sociaux ok mais pour les rentes de victime at mp pas de m'en tionners ? pour avril 2018 ?...

Mon mari a eu un accident de voiture en 1996 depuis nous payons la chambre de vienne pour l’es dommage causés , je voulais savoir s’il y a prescription et si c’est pas le cas en cas de décès est ce que moi ou mes enfants devront...

Notre salarié est en arrêt maladie depuis 2 ans, nous le payons avec subrogation et somme remboursés par la prévoyance grâce aux arrêt de travail et les décomptes d'ijss de la sécurité sociale que nous envoyons tous les mois à...

J'ai aujourd'hui (20/10/2017) reçu une lettre du directeur m'obligieant a regler la somme de 382.67e a l'agent comptable de la cpam de l artois suite a un acte de violence sur un tiers le 26/04/2004. cette dette...

Le rsi a été supprimé par l' assemblée nationale il y a qq jour. malgré cela le tass a fixé une convocation pour le 27 novembre contre mon fils qui se trouve en chine et corée. est-il obligé à rentrer pour cette convocation?...