Une question en droit des transports ?

J'ai été suspendu pour une durée de 4 mois le 28/04/23 jusqu'au 28/08/23. ma demande de permis suite au passage devant la commission médicale a été effective le 07/09/2023. depuis lors, on me fait tourner la tête car la...

Voici l'exposé du problème: j'ai vendu mon véhicule automobile il y a plus de 2 ans à un particulier. j'ai envoyé au lendemain de la vente le certificat de cession revenant à la préfecture (savoie) pour mettre à jour...

Voila j'ai acheter un véhicule dans un depot vente garage le 30 septembre 2023, avec un contrôle technique vierge date du 10 aout 2023 soit 1mois et demi. je l'ai emmener aux garage pour vérification du véhicule, or il...

Ma voiture est tombée en panne le 4 octobre sur l'autoroute, mon assistance a remorqué mon véhicule jusqu'au garage le plus proche. dans ce garage, il m'a été dit qu'on me ferait un devis pour les réparations de...

J ai eu une suspension de permis en dehors de mon cadre de travail,moi et mon patron avons mis en place un licenciement amiable,bien qu'il a essayé de me le faire faire a ma demande.j ai refusé il a fini par me l'a faire a...

Hier malheureusement jetait garée en double file sur une route avec warning. la police passe à ce moment et m’interpelle en me disant de bouger le véhicule ce que je fait immédiatement.. et me dit que je recevrai une contravention...

Après une révision à la concession je m’aperçois que ma voiture affiche 14km de plus et un bruit de claquement avant droit ! je la ramène elle y reste 1 mois et demi on me facture 2 biellettes elle fait toujours le bruit on me...

Je voudrais savoir comment se retourner contre une mairie, car elle a fait de notre rue , un parking, une autoroute en changeant le sens de la circulation à la sortie d'un parc naturel, où il n'y a même pas un panneau de...

Si séparation concubinage, comment savoir à qui appartient la voiture et si on peut conserver le véhicule ou revendre et diviser le montant de la vente en deux? mon cas: je suis titulaire sur carte crise et il est cotitulaire, pour...

Je suis salarié dans une entreprise de transport de voyageurs (autocars) et je reçois mes plannings la veille (vers 19h) pour le lendemain. j'aimerais connaître le délai légal de prévenance dans ce secteur d'activité, je...

J ai commandé une voiture neuve est le garage me reprend ma voiture actuelle sur le bon de commande il m’a noter un kilométrage qui a estimé de avril à novembre que je ferais 7000 km en plus par contre la mon kilométrage est de...

Nous avons un problème avec le loueur de voitures sixt. voici les faits : nous avons effectué une réservation pour la location d'un véhicule, via internet. nous sommes une équipe de grand prix moto et notre personnel à loué...

J'ai déposé mon 3008 dans la concession ou j'ai acheté le 3008 et qui en assure l'entretien. acheté en 07/2017 et 68.000 km au compteur. on me dit tout d'abord qu'il faut changer la courroie de distribution...

J'espère que je poste dans la catégorie appropriée. en juillet dernier, j'avais prévu de me rendre à barcelone, mais en raison de retards importants sur mon vol ryanair (5 heures et 35 minutes pour être précis), ce voyage...

J'ai vendu ma voiture un renault espace 4 année 2004 avec 195.000 km pour la somme de 2200 euros avec contrôle technique vierge en précisant que la distribution était a faire l'acheteur me la prends ,trois mois plus tard...

O, on avait une amandsachant que j’ai des mon tirde transport qui était coincé dans mon chéquier nom du contrôle il est pénalisé de 25 €. ensuite je n’ai pas prêté attention j’ai eu complètement oublié. je suis parti en vacances et...

J'ai acheté un scooter neuf au mois d'avril. apres deux milles klm il fait un bruit de claquement.je leur est déposer deux fois au garage ou je l'ai acheter. j'ai toujours le même problème. j'ai demandé une...

Peut on demander le rejet de paiement par carte bancaire à la banque suite contestation et demande de médiation d un litige avec la ratp ?...

Je vous explique ma situation. j'ai eu un accident de voiture avec une ambulance (société privée); je précise que je suis non-responsable. au moment d'établir un constat, le conducteur m'a expliqué être très pressé...

Suite à un accident de la route j'ai déposé mon véhicule chez un garagiste qui après le passage de l'expert m'informe que étant donné qu'il doit changer l'amortisseur avant gauche suite au choc il doit...