Bjrs j'ai offert une voiture à mon ex et mtn je suis plus avc j'aimerai savoir si le véhicule que j'ai payé en temps que cado peu être sois remboursé ou récupéré ?elle a s'est papier à son nom mais s'est moi qui les... Consulter la réponse de Maître Meziti |
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Je souhaite être représenté par un avocat à lyon pour des amendes qui s accumulent en mon nom le montant total est exorbitant je suis jeune et je m interdit de travailler sous peine de saisie sur salaire en... Consulter la réponse de Maître Cassé |
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J'écrit au sujet de la tarification des bus irigo à angers pour ma fille qui a été acceptée dans un lycée angevin. nous avons donc souscrit à un abonnement sur un an. or, à quotient familial égal (soit 650 euros), nous ne... |
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J’ai eu une amende de 100€ avec le ratp pour ne pas avoir un ticket dans le métro parisien, il y a 10 mois. elle n’a pas été payée et elle n’est pas été envoyée au trésor public. est-ce que cette amende a une prescription ? si oui... |
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J’ai plusieurs condamnation une en 2002 pour vol (6mois surcis) , une une en 2007 6mois fermé pour vol et une autre en 2011 pour stup 1ans et une amende douanière qui n’est pas encore régler à ce jours. je souhaitais savoir combien... Consulter la réponse de Maître DIARRA |
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Transport de colis Posée par Nelly.P, il y a 2 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1952 vues J'ai quelques questions dans le cadre d'un projet : - y'a t-il des documents (contrats, accords) nécessaires à remplir et signer si un voyageur doit livrer des colis à un tiers ? -comment un destinataire peut savoir... |
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J'ai été verbalisé par une équipe de police pour non port de ceinture (passager arrière) sachant que je portais bien ma ceinture au moment du contrôle et qu'il était 2.00 du matin .et ils m'ont dit que je... |
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J'ai besoin d'aide car cela fait 3 mois que j'ai déposé ma voiture dans un garage et rien n'avance ... j'ai 23 ans et c'est ma première voiture, une suzuki, je ne l'ai que depuis 1 an. le... |
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Un agent de controle de bus non assermente, pendant sa formation peut il contrôler mon titre de transport avec sa machine de controle... |
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Jai vendu mon vehicule avec un voyant moteur . le jour de la vente il a ete mis au courant de ce defaut vehicule vendu le 3 juin 2023 .il a etabli une décharge pour décliner de toute responsabilité sur ce défaut ainsi pour... |
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Licence taxi Posée par Yazdani, il y a 2 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 1762 vues J'ai vendu mon licence taxi à 135000 acause des vtc et uber .ils ont baissé les cours de prix de licence. pourtant j'ai remboursé mes dettes à environ 220000.est qu'il y a un recours aux justice... |
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Location véhicule Posée par Baptiste75, il y a 2 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Pierre77 - 2022 vues Je me permets de vous écrire, j'ai loué un véhicule sur un site de location connu ( cet à dire un véhicule sans la présence obligatoire du propriétaire, que je déverrouille à l'aide de l'appli de la société de... Consulter la réponse de BELIGHA |
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Il y a plus d’un mois j’ai signé un contrat d’achat d’un véhicule d’occasion dans un garage, qui devait m’être remis quinze jours après préparation. le véhicule a été entièrement payé et assuré pour cette... Consulter la réponse de Maître ARCHIMBAUD |
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Vice caché kilométrage Posée par Ilann, il y a 2 ans dans Transports 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2974 vues J'ai acheté une véhicule il y a deux ans en bon état vers les 100 000km, puis quelques mois après et toujours avec un ct valide, je décide de la vendre car j'avais d'autres projets (des témoins peuvent le confirmer)... Consulter la réponse de BELIGHA |
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En novembre 2022 je me suis fait arrêter par la gendarmerie sur une autoroute de france. après lecture de ma carte chauffeur sur leur ordinateur ils m'ont détecté 8 infractions de hauts niveaux pour conduite continue... |
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Dette fiscale Posée par Dd, il y a 2 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître COTTO - 1564 vues Mon fils vivant chez moi il a donc mis mon adresse pour son siège social sasu il a une dette fiscale tva je viens de trouver une lettre d'huissier dans ma boîte aux lettres peut-on prendre mes biens rien ne lui appartient merci... |
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J'ai envoyé un colis contenant un objet de valeur (1200€) par colissimo avec assurance ad valorem de 1000€ (le max). le suivi indique que le colis a été livré mais le destinataire dit ne rien avoir reçu dans sa boîte aux... |
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Formation fcos Posée par Den' s, il y a 2 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Rouleur - 1801 vues En arrêt pour accident de travail, la médecine du travail a l intention de me mettre en inaptitude. ma formation fcos est périmé es ce que mon employeur est dans l obligation de me le refinancer avant ou après mon départ merci... Consulter la réponse de BELIGHA |
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J ai ete arrêté aujourd'hui par la gendarmerie pour ko respect d un stop. je n ai pas signé la contravention car j ai bien marque le stop mais selon l agent trop tot avant la ligne. j arrivais derrière un véhicule qui s... |
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Harcèlement moral Posée par JP pour les intimes, il y a 2 ans dans Transports 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2130 vues L’obligation par un client de remettre les clefs du camion à la réception ou l’obligation de rester dans sa cabine lors du chargement ou déchargement ne peut elle pas être considéré comme une sorte de harcèlement... Consulter la réponse de BELIGHA |
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