Une question en droit des transports ?

J'ai effectuer les tests psychotechniques et la commission médical je possédais plusiseir permis, mon permis b est invalider (d'après les papier) mon permis a2 moto lui est prorogé jusqu'au 06 08 2020 je ne comprend...

Mon fils a acheter un scooter à un particulier nous avons tous les documents de la vente sauf la facture d achat qu il devait nous envoyer ultérieurement, 48 h après le scooter est en panne ! on a fait intervenir l assurance et la...

Ayant acheter un véhicule d'occasion il y a presque deux ans dans une concession renault j'ai un gros soucis. aujourd'hui mon véhicule à un gros soucis d'abs ( plus du tout de frein) je vais voir le garage qui...

J'ai 27 ans , je viens de finir mon contrats d'apprentissage un cap conducteur de marchandise qui a durée 2 ans. mon employeur me faisait travailler plus de 10h a 15h par jours des fois et ne me faisait pas récupéré mes...

Il se trouve que j'ai eu un accident suite à un refus de priorité. j'étais sur une départementale quand un individu m'a coupé la route en sortant d'un stop. surpris par une aberration pareille ma première...

Je vais faire au plus court, j'ai acheté une bmw série 1 dans un garage il y a à peut prêt 1 an, garantie 6 mois boite moteur, au bout de 5 mois et demi, des défauts commencent à s'afficher (défaut moteur rouge semi plein...

J'ai achte un voiture golf 2015,le 05/01/2020,suite j'ai faite ma demande du carte gris qui j'ai passé par un agent, dans 20 jour il apple pour me dir qui est volé, j'ai déposé le plante la voiture au police...

Mon épouse est bloquée à l'aéroport de monastir tunisie. impossible de revenir en france avec un récépissé de renouvellement de carte d'identité nationale française, de mon côté impossible de récupérer la carte à la...

J ai reçu un avis de tiers détenteur à mon travaille pour régler une somme au trésor de 3000€. c etait juste des impayés de transports.je leur faire un courrier pour leur demander un échéancier que je verserait chaque mois. mais...

Je me permet de vous solliciter concernant un problème que je rencontre depuis 2015. à l’époque mon ex mari m’a offert une voiture en 2009 , nous l’avons immatriculer à mon nom et assuré sans probleme particulier. j’ai gardé ce...

Je me permets de vous écrire aujourd'hui car j'ai reçu le verdict d'une procédure entamée par mes soins en septembre 2018 pour une problème de vice caché sur un véhicule d'occasion. le tribunal d'instance...

J'ai acheté un véhicule à un garage professionnel en juin 2017. afin d'avoir une réduction du prix j'ai accepté d'en payer la moitié en liquide ; le vendeur m'a alors fournis une facture comportant...

Je voudrai demander votre avis concernant ma voiture voler le 27 octobre 2019 et a été trouvé incendié sur une route dep dans le 91. le gendarme qui a constaté la carcasse a appelé un dépanneur du coin qui l'a remorqué dans...

Voici un bref résumé de mon affaire : tombé en panne de mon véhicule perso, mon assureur me mets en lien avec une société de location pour obtenir un véhicule pour quelques jours. je prends le véhicule de location, je tombe en...

J'ai résilié mon dernier contrat d'assurance moto le 27/11/2016. j'avais alors un bonus moto de 0.85. parallèlement, j'ai continué à être assuré pour ma voiture. je bénéficie aujourd'hui d'un bonus...

Mon fils a eu un petit sinistre en moto au mois d'avril sans gravité mais la personne a porté plainte . nous nous sommes renseignés auprès de notre assurance moto et tout est réglé depuis le 8 octobre.mais nous avons reçu une...

Voici mon problème pour lequel j'aurai besoin de conseils. mai 2010 : achat d'un véhicule à un particulier 30000€ decembre 2010 : vente du véhicule à un particulier 30000€ mai 2015 : je reçois une assignation car le véhicule que...

Nous voulions porter une action contre air france , suite à notre voyage au cameroun . ci-dessus un rappel des faits . ce voyage concernait trois personnes : deux adultes, et un enfant de 4 ans, . avant la date de notre départ...

J’ai récemment fait l’acquisition d’un quad, j’ai su par la suite qu’il a été volé. j’en ai donc parlé avec la personne au près de qui je l’ai acheter, il n’en savais rien. que dois-je faire? porter plainte ou autre? cette achat...

Suite à une panne de voiture (moteur hs oublie de faire les niveaux) le 22 juin 2019, aujourd’hui le 09 septembre 2019 j’ai contacté la dépanneuse pour prévenir de ma visite pour récupérer ma grise et objets étant rester dans la...

Une marchandise partie d'um point a vers un point b arrive avec des pertes. dans le processus d'indemnisation,le propriétaire de la marchandise déclare que l'indemnisation ne peut pas se faire sur la base de la facture commerciale utilisée...

Je rencontre un problème et j'aimerais avoir votre avis. le 9/08 nous sommes tombés en panne de voiture à 800km de notre domicile. après réparation, notre assistance a missionné un convoyeur pour rapatrier notre véhicule le...