Je suis en train de liquider ma société de transport. avant de passer liquidateur, j'ai fais solder le crédit bail de mon véhicule pro par la société, pour le racheter ensuite à titre personnel (personne physique). donc…
Ma fille est victime d'usurpation d'identitée dans le transport pour la 6 ieme fois en 2ans,avec classement de dossiers a chaque fois.est-ce qu'il y a un moyen d'arreter ça?…
Lors d'une réunion parents/enseignants, l'enseignant nous a prévenu que lors de certaines sorties scolaires les accompagnateurs pourraient être amenés à stationner debout dans le couloir du car pour des trajets courts…
Lors d'un voyage en croatie : à cause d'intempéries l'avion a dû attérir dans un autre aéroport que celui prévu. un autobus nous a amené à destination : 1er aéroport prévu ... mais après + de 6h de route…
Quelles sont les obstales à la sisie de navire et comment peut on les contourner?…
J'ai acheté un véhicule il y a 3 ans. il y a 18 mois, je suis contacté par la gendarmerie qui m'informe que le véhicule que j'ai acheté est trafiqué au niveau km. que c'est une bande organisée qui ne faisait que…
J ai vendu une voiture d occasion a un homme qui soit disant prenais la voiture pour le luxembourg mais a envoyer une collègue à lui la chercher car il était pas dispo , le contrôle technique avait été fais il y a un peu plus d 1…
J'ai eu le 3 août 2017 à 14h03 une première contravention dont le motif est "stationnement gênant de véhicule sur une voie publique spécialement désignée par arrêté". plus tard dans la journée, à 20h07, j'ai eu une…
Résolu Je cherche un avocat sur toulouse pour porter plainte contre un déménageur…
Au retour d'un voyage le 22/07/17 j 'ai récupéré ma valise en soute avec une poignée en moins j 'ai fait une réclamation au service clients de la compagnie transavia qui m'a répondu que selon l'article 8…
Résolu Quel est le temps de retractation d'une vente de véhicule entre particulier ?…
J'ai ete victime d'une grosse accidents de voitures traumatisme crânien sévère, et aujourd'hui ma vie est entre les main de la saaq j'ai absolument besoin d'un avocats…
La maman de ma conjointe s'est fait rentrer dedans en voiture par une personne qui s'est endormit au volant. elle est décédée sur le coup et la personne avoue ses fautes. elle laisse derrière elle ses 3 filles ainsi que…
Voila, j'ai acheté une voiture d'occasion a un auto entrepreneur, il y a 1 mois. cette voiture es tombé en panne, je l'ai mis au garage qui m'as répondu que cela étais un vice caché, une pompe d'eau rigide…
Quels sont les défis du droit des transports français…
Résolu J'ai acheté un ticket double pour laisser le brésil pendant le mois de décembre 2016 avec mention sur le ticket retour de retourner le 15 février 2017, quand je suis arrivé à l'aéroport ce jour là le vol n'a pas lieu…
Je me permets de vous contacter pour mon frère (qui est actuellement sur la route) afin de ne pas perdre de temps.... sur une route limité à 70kmh, il à été interpellé et verbalisé pour utilisation de son téléphone portable en…
On parle souvent de délit de fuite lors d'un accident lorsque le responsable prend la fuite sans laisser ses coordonnées, mais je n'ai rien trouvé lorsqu'il s'agit l'autre partie (non responsable)…
Je suis une étudiante de 20 ans, et lors du décès de ma maman il y'a 2 ans, sa voiture était stationné sur un parking public , la police municipale avait contacté la fourrière pour la faire enlever, l'excuse était…
Résolu Je suis propriétaire d'une peugeot 207 dont la courroie de distribution a été changée. lorsque j'ai récupéré mon véhicule on m'annonce des termes techniques que je ne comprends qu'à peine, mais il y aura de…
Résolu J ai vendu le scooter de mon fils sur lequel j ai effectuer pas mal réparation et qui avec nous fonctionnait très bien ,cout de la vente 400€ tout en sachant que nous avons bien spécifier vendu en l état sur la carte grise. la…
Je suis en accident depuis 3 ans suite a un accident du travaille reconus . je suis dans le transport et je cherche a avoir des renseignement concernant les indemniter de licenciement pour inaptitude professionnel apres 9 ans d…
Suite aux grèves de mai-juin 2016 la sncf a mis en place un dédommagement de 20€. il fallait en faire la demande par internet avant une certaine date. ce que j'ai bien-sur fait. mais au moment de ces grève j'avais un…
Voila j'ai acheter un vehicule a un college de travail de mon conjoint, au moment de faire la carte grise imposible la voiture est en oposition auprès d'un huissier de justice mais pas gager mais impossible de faire la…
J'ai en 2014 donné ma 125 à mon père pour qu'il la garde dans sa grange en attendant de la récupéré un jour , à l'époque nous avions fait un certificat de cession que j'ai envoyé à mon assureur afin de résilier…
Résolu Mon amie de 19 ans a eu un accident de voiture récemment la voiture est inutilisable,sa mère a acheté une clio de 1999 150000 km dans un garage 1700 euros la semaine dernière cette voiture a été vendue au garagiste par un…
Sachant que nous sommes séparés et que nous n'avons plus aucun contact que c'est moi qui ai les clés et la carte grise, à mon nom que la voiture est en panne chez lui…
Résolu Je suis gabriel, j'ai une question concernant la licence de commissionnaire de transport . je suis une plateforme de mise en relation (apporteur d'affaires) entre le livreur , le vendeur et le client. je me rémunère en…
J'ai acheté un billet en ligne('low coest) deux jours avant la date de départ l'agence m'annonce que l'heure du vol sera retardé suite à un appel a la gréve j'ai demandé que mon billet soit remboursé ou…
Résolu Ce matin je viens me faire interpellé par mon voisin car mon camping car stationné dans la rue (depuis 1 ans et demi sans problèmes) le gene maintenant,celui ci me dit qu il a contacté la police que j avais pas le droit? petite rue…
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