Une question en droit des transports ?

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Mes parents ont rate leur vol et n avaient pas pris l assurance ont ils possibilites de recuperer une partie de la somme (au moins les taxes d aeroport) et si oui comment proceder? cdt...

J'ai acheté un véhicule à 2h de chez moi ce samedi chez un garagiste. afin de baisser le prix celui ma proposé d'enlever la garantie chose que j'ai accepté. vente faite. sur le chemin du retour ( autoroute ) le...

J'ai acheté un véhicule le 26 juillet et plus ça va plus j m rend compte que mon véhicule à des gros problème mécaniques disques arrière et roulement à changer amortisseurs uses . biellettes de directions à changer et rotules...

Lors d'un week end en vacance j'ai décider de louer un véhicule ne trouvant rien je me suis tourner vers un loueur particulier nous sommes parti dans le sud avec sa audi a1, je suis parti avec 4amis j'étais donc le...

Un de mes collègues a eu un accident avec ma voiture le 13 juillet 2015. pendant que mon collègue et son fils ont été emmenées aux urgences suite à l'accident, le véhicule a été déplacé par la police dans un garage (nous...

Jaimerai vous pouvez une question jai eu un accident de la route avec mon ex ya 1 ans jai payer tous se qui avai a payer a lassurance 1300euro il dveer me renboursser mai il veut pas je peut fair comment? et sachent que maintenant...

Cela fait 10mois que j'ai acheté une voiture d'occasion avec une garantie de 3mois . le lendemain de l'achat, la voiture se mettait en sécurité. . retour garage qui la garde presque 3semaines... puis encore la même...

J'ai reserve un billet en 2013pour abu dhabi avec turkidh airlines de nice.j avais une escale d une nuit a l aéroport d istambul sabiha gohcen ou j'avais reserve une nuit d hôtel . j étais avec mon fils de 2 ans et demi...

J'ai acheté un vehicule bmw ya 3 mois et j'ai effectué que 5000km depuis l'achat je l'emmène pour une revis a bmw concessions et le garagiste me dit que la chaine de distribution est morte final 5000euros pour...

Le 17 juin 2015, mes deux soeurs, mon frère et moi étions passagers du vol corsair ss 874 qui devait décoller de paris orly à 20h20 pour madagascar et qui a été annulé 2 fois et donc reporté de 48h. nous avions pris cet avion pour...

Mon fils thomas depuis 1 an et demi est pilote à brussels air line sur a 320 ,embauché par une sté d'intérim anglaise: contractair . suite, à un arrêt maladie avec cm justificatif puis une reprise de 2 jours ,il reçoit une...

Au sujet de la loi n 2015-300 du 15 mars 2015 visant à faciliter le stationnement des personnes handicapées, la gratuité du stationnement s applique t elle au parking sous terrain d un supermarché ?...

En août 2014 j'ai reçu une amende de la ratp dans le bus. j'avais un pass mensuel valable, mais non validé. des contrôleurs en civil m'ont verbalisé, me demandant de régler une amende de 5€ que j'ai refusé de...

Mon mari handicapé a eu un accident dans un bus. dans un virage pris à vive allure par le chauffeur, il s'est fait éjecter avec son fauteuil électrique à l'intérieur du bus. le chauffeur s'est arrêté pour voir mon...

J'ai commandé sur devis transport exceptionnel pour bateau de hollande en france.le devis comprenait un prix total.je suis un particulier maintenant Ôn me demande la tva.le transport s'est effectué une demande apres ma...

Quand on a raté son vol aller, une compagnie peut-elle vous obliger à reprendre un billet ar ?...

Il y a maintenant 2 ans que mon ex ma fait vendre son véhicule a sa place car il était absent, a ce jour nous somme séparer puis il y a des soucis de non changement de non il a des procès et il les reçoit. il dit de ne pas etre au...

J'ai vendu un véhicule en l'état sans contrôle technique en ayant fait un attestation en double exemplaire signé avec tout les défauts et pannes et précisant qu'il n'y avait pas de contrôle technique. je...

Je souhaiterai savoir s'il existe une jurisprudence concernant le relevé d'infraction à la vitesse au moyen des jumelles eurolaser sur phare concave de moto de nuit. je pense qu'il est matériellement impossible de...