MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Associations et fondations

Une question en droit des associations et fondations ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Associations et fondations

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Tarifs exposants brocante Posée par Aurélie, il y a 2 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 mois - 1012 vues Je suis vice présidente d'une association. nous souhaitons mettre plusieurs tarifs pour une brocante que nous organisons (3 € avec réservation, 4€ sans réservation et 100€ pour les vendeurs professionnels alimentaire par... Consulter la réponse de KITENGE

Intéressement Posée par CBS, il y a 2 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 mois - 852 vues Est 'il possible de créer un intéressement pour les intervenants bénévoles ? cdlt... Consulter la réponse de Maître Assesso

Question Posée par Ldw7, il y a 2 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois - 894 vues Je souhaite créer un contrat pour mes partenaires de mon association (ceux qui vont m'aider dans la conception des projets de l'association) : est ce que je dois passer devant un notaire pour que le contrat soit viable... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Droits sacem Posée par LSL, il y a 2 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 mois par Maître DAUSSE - 850 vues La sacem me réclame le paiement de droits pour des musiques non déclarées chez eux, sous la seule raison que l'artiste, lui, est sociétaire sacem. or, cet artiste, pour venir en aide à de petites associations comme la mienne... Participer

Procuration pour vote ag Posée par gaelle42470@gmail.com, il y a 2 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 mois par KITENGE - 704 vues Dans nos statuts ils est marqué article 10 seuls les membres présents on le droit de vote. demain soir lors de l'ag ils veulent prendre en compte les procurations on t'il se droit, et comment y faire face. merci de vos... Participer

Enfant Posée par Emi, il y a 2 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 2 mois - 791 vues Divorcée depuis aout 2023 , le père ne prend plus son droit de visites ( un dimanche sur deux) avec ses filles 18 ans et 13 ans depuis mi juillet 2024; on souhaite partir en vacance à l'étranger en europe ou maroc, dois je... Consulter la réponse de KITENGE

Lettre de licenciement de la part Posée par thierry, il y a 2 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par thierry - 825 vues J' ai donné ma lettre de démission à mon employeur en main propre. le jour même il le met une mise à pied. quand puis je partir de ce travail ? et me doit il les congés payés non pris ?... Participer

Récupération de fonds collectés par un conseil local fcpe devenu ape Posée par Louisenjalran25!, il y a 3 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Louisenjalran25! - 1048 vues Je suis la secrétaire d'une association de parents d'élèves. nous avons changé de forme cette année après avoir décidé par vote de quitter la fcpe à laquelle nous étions affiliés depuis plusieurs années. dans ce cadre... Consulter la réponse de KITENGE

Contrat sportif Posée par Orel, il y a 3 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par KITENGE - 797 vues Mon fils a un contrat sportif au sein d’un club de sport où est mentionné que le club s’engage à le rémunérer pour ses frais de route et s’engage à lui trouver une alternance . À ce jour, toujours rien , il est du coup déscolarisé... Participer

Assemblée générale ordinaire Posée par gaelle42470@gmail.com, il y a 3 mois dans Associations et fondations 5 réponses dont la dernière il y a 3 mois par KITENGE - 1472 vues Notre assemblée générale arrive bientôt le bureau veux faire payer les cotisations annuelles après l'ag afin de bloquer certains vote et empêcher des adhérents d'y participer. a t'elle le droit. article x – assemblÉe... Compléter

Comment délivrer des rescrits fiscaux Posée par assoM, il y a 3 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois - 904 vues Nous sommes une association loi 1901 non assujetie à la tva . réponse donnée par les impots. ma question que faut-il faire pour avoir le droit de recevoir des dons et émettre des rescrits fiscaux de sorte que les mécènes puissent... Consulter la réponse de Maître Assesso

Spa Posée par Tic-Tac, il y a 3 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois par Maître Assesso - 812 vues Mi décembre j'ai pris un chien à spa. ils ne connaissent rien de lui, il divaguait dans la rue et n'était pas puce. ce chien a un an. très vite il s'est révélé instable , aboyant au moindre bruit retroussant... Participer

Ordre du jour du conseil de la vie sociale Posée par Soubic, il y a 3 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois - 884 vues Pour les séances du conseil de la vie sociale (cvs) d'une maison d'accueil spécialisée (mas) qui fixe l'ordre du jour ? l'article d311-16 du casf stipule "le conseil se réunit au moins trois fois par an sur... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Registre sécurité d'un établissement médico social. droit consultation Posée par Soubic, il y a 3 mois dans Associations et fondations 4 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Soubic - 1019 vues Est-ce que le président du conseil de la vie sociale d'un établissement médico social privé relevant d'une association loi 1901 peut consulter le registre de sécurité et sur quelle base juridique ?... Consulter la réponse de KITENGE

Sacem Posée par LSL, il y a 3 mois dans Associations et fondations 4 réponses dont la dernière il y a 3 mois par LSL - 1141 vues La sacem me réclame le paiement de droits pour des musiques non déclarées chez eux, sous la seule raison que l'artiste, lui, est sociétaire sacem. or, cet artiste, pour venir en aide à de petites associations comme la mienne... Compléter

Menaces mairie convention Posée par Les Arts à Barb', il y a 3 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois par Maître FITTE - 762 vues Ma question concerne une association qui a signé une convention de mise à disposition d’une salle avec une mairie. cette convention est reconduite tacitement chaque année en juin. la mairie nous menace de nous reprendre les clés si... Participer

Election comité directeur Posée par Liza71, il y a 3 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois - 992 vues Lors de l'élection du comité directeur d'une association de village alsace moselle-loi 1908, les votes se répartissent ainsi : - élections du président (1 candidat), élu - élections trésorier (pas de candidat, mais... Consulter la réponse de Maître Assesso

Charges au sein d’une asl Posée par Nanou, il y a 3 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois par KITENGE - 841 vues Copropriétaire au sein d’une asl nous ne recevons plus depuis 2 ans la demande de paiement des charges annuelles bien que l’assemblée générale annuelle ait lieu et a voté le montant du point pour ces charges. je ne suis pas seul... Participer

Association locataire d'un logement et sous-location Posée par MCC, il y a 3 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 3 mois - 1250 vues Une association 1901 à objet culturel peut'elle louer un logement à un particulier pour y héberger des artistes quand ils sont en résidence ? cela doit'il être un bail civil ? et si elle loue en arbnb quand le logement... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Contrat pour animateur de colonie de vacances Posée par Ponpon03!, il y a 4 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Ponpon03! - 1177 vues Nous sommes une association qui organise des colonies de vacances. avec la hausse des minimums des salaires des équipes d'animations, nous avons du mal à nous en sortir financièrement. nous aimerions savoir s'il est... Consulter la réponse de Maître Assesso

Utilisation de matériels informatiques Posée par celemenia, il y a 4 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 mois par Maître DAUSSE - 952 vues J’organise des lotos associations depuis des années mais depuis quelques mois, des clients s’arrogent le droit de jouer leurs cartons via des applications sur les tablettes et téléphones. ils enregistrent leurs cartons dessus, et... Participer

Changement de statut, subvention association sportive Posée par Club ROM, il y a 4 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 mois par Maître Assesso - 898 vues Et une très bonne année, recherchant de l'aide sur notre association sportive, je me permet de poster ce message. notre association étant composée d'un vice président, d'un trésorier, d'un secrétaire et de... Participer

Association et ei à même adresse Posée par dervish313@gmail.com, il y a 4 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 mois - 1222 vues Puis-je enregistrer sur mon adresse de domicile une association et un entreprise individuelle ensemble ?... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Mairie et conflit d'intérêt Posée par Cla89, il y a 4 mois dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 4 mois - 1384 vues La mairie de mon village a acheté un local et des conseillères municipales y ont monté une association type boutique de créateurs et d'artisans revente de produits divers. cette association est donc tenue par des conseilleres... Consulter la réponse de KITENGE

Demande d'annulation d'election du président Posée par ADAMMO, il y a 4 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 mois - 1226 vues Je souhaite faire annuler l'élection du président de l'association dont je suis membre pour non respect des dispositions statutaires et exiger du président sortant un compte rendu financier. jes reste joignable au 0603717523... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Rupture de contrat de formation pour santé mentale Posée par Les FOV, il y a 5 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 4 mois - 1662 vues Une stagiaire engagée par contrat dans une formation auprès de notre association, quitte la formation à mi-parcours et refuse de payer le solde revendiquant un cas de force majeure. le contrat stipulait qu'elle devait régler... Consulter la réponse de Maître Constantino

Aemo ( mesure éducatif ) abus de pouvoir Posée par mr said, il y a 5 mois dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 5 mois par Maître Assesso - 1082 vues Peut on aller a l encontre d une décision de justice ... non et pourtant le fait de bénéficier de soutien interne , c est gens la se permette de tout faire pour vous soustraire vos enfant ou alimenter la séparation ( j ai un... Participer

Membre de droit désigner statutairement renonce à son poste Posée par JNB, il y a 5 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par JNB - 1209 vues Nos vieux statuts(1957) prévoient que le maire de notre commune est président de droit de celle ci. si celui ci renonce à ce poste les statuts ne prévoient rien. l’élection d'un président à la majorité absolue par les membres... Consulter la réponse de Maître Assesso

Question statuts association loi 1901 Posée par scal_03, il y a 5 mois dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par scal_03 - 1392 vues Nous sommes en train de rédiger les statuts d'une association loi 1901. son but est de nous permettre d'accéder en tant qu'amateurs au plateau technique d'une université, pour des analyses de minéraux. pour ne... Consulter la réponse de KITENGE

Absentéisme trésorier et vice-président Posée par celemenia, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Fanfan - 3518 vues Mon vice-président est absent à 100% depuis novembre, ne participe plus aux animations de l'association ni à ses réunions, et ne répond pas non plus aux lettres recommandées que je lui ai envoyées ; dans ces dernières, je le... Participer

Une question en droit des associations et fondations ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

7 problèmes résolus*

2

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

7 problèmes résolus*

3

Maître Farouk Er-razki

Maître Farouk Er-razki

2 problèmes résolus*

4

Maître Ariel DAHAN

Maître Ariel DAHAN

1 problème résolu*

5

Maître Paul Geffroy

Maître Paul Geffroy

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des associations et fondations ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Au sein d'une association, que devons nous faire en cas de démission de la direction ?

Membre d une association nous avons procède a l élection destiné a élire notre nouveau c.a mais des irregularites ayant été constatées les elues...

Résolue par Maître IDERKOU

Suis-je obligé de communiquer mon adresse postale à une association dont je suis adhérent ?

Maître je suis adhérent d une association je reçois un courrier me demandant ma nouvelle adresse car j ai déménagé et que j ai toujours mon...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Poster une critique négative sur une page Facebook est-il illégal ?

Je suis administrateur sur une page facebook tu sais que tu viens de on y parle de la ville des bons plans suis je dans l illegalite si je note...

Résolue par Maître Daubié

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit des associations et fondations

Association : pouvez-vous délivrer des reçus fiscaux à vos donateurs ?

Vous gérez une association et vous avez promis à vos donateurs qu'ils pourront déduire leurs versements de leurs

Par Maître HAUSSER

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer