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DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Posée par Georges BENTO, il y a 11 mois dans Banque et crédit
12 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Georges BENTO 1975 vues

Mon ex compagne avec qui j'étais au moment des faits, a contracté un crédit à la consommation, à son nom, en mars 2024 de 10000,00 ?. nous avions un compte joint et étions plus ou moins en difficulté financière et les…

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la réponse de bisane
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Volets et notion de clos et couvert

Posée par Leogar, il y a 11 mois dans Urbanisme
12 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Leogar 2773 vues

J’ai besoin de fermer un bâtiment existant qui est une annexe d’une habitation pour lequel je n’ai pas le droit de créer de surface de plancher se trouvant en zone agricole. le bâtiment existe en mairie et est cadastré. existerait…

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Très urgent svp

Posée par Lovers9, il y a 1 an dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 1 an par Lovers9 1655 vues

Après l'expiration de mon vls ts salarié,le 20 août 2025 j' ai obtenu un récépissé valable jusqu'au 20 février 2026 avec la mention "autorise son titulaire a travailler " mais curieusement j'ai reçu un mail de…

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Achat vehicule vis caches

Posée par patrick, il y a 1 an dans Consommation
12 réponses dont la dernière il y a 1 an par patrick 1631 vues

Je viens d'acheté un véhicule et me rend compte 3 jours apres et 206kms quil y a un probleme sur la boite de vitesse…

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Alcool et fourrière

Posée par bertin, il y a 1 an dans Permis de conduire
12 réponses dont la dernière il y a 1 an par bertin 4225 vues

à ceux qui me liront, j'ai été contrôlé ce vendredi 6 septembre à 00h10, avec un taux d'alcool à 0,46mg/l (premier souffle) et 0,48 mg/l (2nd souffle). le contrôle ne s'est pas super bien passé, car j'étais…

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Huissier

Posée par Aurélie, il y a 1 an dans Pénal
12 réponses dont la dernière il y a 1 an 2375 vues

Je paie actuellement un crédit à la consommation ,contracté avec sofinco ( passé chez un commissaire de justice) nous nous sommes mis d’accord sur le montant des mensualités (avec la secrétaire) j’ai loupé une mensualité suite à un…

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Rattrapage d’heures non effectuées pour étudiante étrangère

Posée par Lina, il y a 1 an dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 1 an 1762 vues

à toutes et à tous, je suis actuellement étudiante algérienne en france, titulaire d’une autorisation de travail me permettant de travailler 17 heures par semaine. au cours de l’année, il m’est arrivé de ne pas travailler certaines…

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Droit famille et d hebergement

Posée par Sandra, il y a 1 an dans Famille & Personnes
12 réponses dont la dernière il y a 1 an 1153 vues

Est ce que mon fils de 28 ans qui revis chez nous peux voir ces droit d hebergement retirer et juste avoir des droir de visite comme la maman a une rancœurs contre nous il passe le 9 septembre au jaf…

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15 jours après une retention de permis

Posée par Max60, il y a 1 an dans Permis de conduire
12 réponses dont la dernière il y a 1 an par Max60 2933 vues

Le 11/07/2025 j'ai subit une retention de permis et a ce jour j'ai toujours aucune nouvelle des résultats salivaire et les gendarmes m'interdisent de conduire en attendant et ils me disent qu'ils vont…

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Modification plui après dépôt

Posée par mbconcept, il y a 1 an dans Urbanisme
12 réponses dont la dernière il y a 1 an par Eurydice 5293 vues

Je suis dessinateur en bâtiment et j'ai déposé un permis de construire en juin. le nouveau plui est entré en vigueur le 1er juillet. j'ai donc déposé cce permis en respectant le plu ancien. la mairie est elle en droit de…

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Irrecevabilité? je ne sais pas pourquoi!

Posée par ptitdragonvert, il y a 1 an dans Transports
12 réponses dont la dernière il y a 1 an 3872 vues

Mon ami a acheté une voiture coupé cabriolet de 2004 d occasion chez un garagiste en mars 2024.quelques jours après,il y a eu des pannes.le véhicule a été ramené à plusieurs reprises mais les pannes ne sont pas réparées…

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Annulation compte coproprieté et budget prévisionnel

Posée par Mandarine, il y a 1 an dans Immobilier
12 réponses dont la dernière il y a 1 an 1917 vues

Je suis syndic benévole d'une copropriété à deux. j'ai reçu une assignation au tribunal judiciaire pour abus de majorité. le coproprietaire demande l'annulation du compte de coproprieté 2024 et du budget previsionnel…

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Fermeture du compte bancaire à cause des revenus de cours de soutien

Posée par Kedji, il y a 1 an dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 1 an 1292 vues

J'ai un titre de séjour salarié 4 ans avec un master français, dernièrement ma banque m'a contacté pour m'informé qui vont fermer mon compte sans justification claire, sachant qu'avant deux mois, ils m'ont…

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Delai supplementaire

Posée par Nanard, il y a 1 an dans Immobilier
12 réponses dont la dernière il y a 1 an par Nanard 1762 vues

Après la vente aux enchères y a t il un délai de recours ? faut il.un avocat pour demander un délai si je n ai pas la totalité de l'argent mais peux prouver que je peux l'obtenir dans un court délai ? la bf m a force a…

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Fraude carte bancaire

Posée par Coralie, il y a 1 an dans Banque et crédit
12 réponses dont la dernière il y a 1 an 2981 vues

J'ai été victime d'une fraude à la carte bancaire vendredi dernier. je m'en suis aperçue samedi lorsque j'ai reçu un sms de ma banque indiquant que le plafond de paiement mensuel de ma carte (4000 euros) était…

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Déclaration préalable de travaux et déclaration calomnieuse mairie

Posée par Barsac, il y a 1 an dans Urbanisme
12 réponses dont la dernière il y a 1 an 3217 vues

Je réside dans un lieu touristique. au décès du propriétaire voisin, la propriété est divisée, leur maison existante vendue, et leur jardin 400 m2 vendu pour batir. lors des visites, je vois: - l’agent immobilier affirmer à…

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Relance d'un compromis de vente après annulation d'une pré emption

Posée par Yoanna, il y a 1 an dans Immobilier
12 réponses dont la dernière il y a 1 an par Yoanna 2304 vues

Cher(e) maître , nous avons signé en décembre 2021, chez le notaire , une promesse de vente pour l'achat d'un terrain non constructible attenant à notre propre terrain; la safer a proposé de préempter au motif " prix…

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Question héritage droit des enfants

Posée par Cristal, il y a 1 an dans Successions
12 réponses dont la dernière il y a 1 an 2422 vues

Mes parent avaient "l'agio" une brasserie tabac situé au 20 rue du 4 septembre 75002 paris, mon père est décédé en 2005, je suis née en 1997 le commerce a été radié en 2010 prix de vente 360000€. un boni de liquidation 99716€…

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Harcèlement moral sur un mineur

Posée par Pedro, il y a 1 an dans Pénal
12 réponses dont la dernière il y a 1 an 2122 vues

Le beau père de mon fils c'est déjà énervé a plusieurs reprises avec moi au téléphone comme en face à face en m'insultant me rabaissant en utilisant des mots très grossiers en présence de mon fils à côté de lui. que faire s il…

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Main levée suspendue

Posée par cricri, il y a 1 an dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 1 an par cricri 3718 vues

Peux t ' on refaire un dossier de mariage en france ayant eu refus de ccam en tunisie et suspension de dossier main levée de la part de mon fiancé, cause dénonciation de ma part, en 2022, et ccam refusé en 2023. combien de…

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Donation en avance sur succession

Posée par DUP73, il y a 1 an dans Successions
12 réponses dont la dernière il y a 1 an par DUP73 2811 vues

Je reviens vers vous, je vous remercie par avance pour vos réponse. nous sommes marié, pas de contrat de mariage. nous avons 2 enfants en commun. partons du principe que nous avons, un appartement valeur 185 000€, un appartement…

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la réponse de jackT
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Succession de nos biens immobiliers

Posée par DUP73, il y a 1 an dans Successions
12 réponses dont la dernière il y a 1 an par DUP73 4673 vues

Nous sommes mariés sans contrat de mariage, avec donation au dernier vivant nous avons 2 enfants en commun. nous avons un appartement 100 000€, une maison 200 000€ et une maison 380 000€. total estimée à 640 000€. nous possédons…

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la réponse de jackT
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Oubli du contrat d'engagement - demande de titre de séjour

Posée par Hala Zouad, il y a 2 ans dans Droit des étrangers
12 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Imane2025 4838 vues

J'ai déposé récemment une demande de titre de séjour passeport talent, mais j'ai oublié de joindre le contrat d'engagement signé. le fait de l'oublier, est-ce ma demande sera refusé d'office ou bien ils…

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la réponse de TANGALAKIS
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Propriété non dévoilée

Posée par CLAUDY, il y a 2 ans dans Immobilier
12 réponses dont la dernière il y a 2 ans par CLAUDY 3762 vues

Je cherche une aide juridique pour résoudre un problème dans l’indemnité occupation lorsque la méthode d’acquisition d’une propriété n’a pas été dévoilée donc inconnue lors du jugement. comment défendre ce fait qui est une vérité…

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Provisions sur charges locatives

Posée par Julia, il y a 2 ans dans Immobilier
12 réponses dont la dernière il y a 2 ans 3068 vues

Je suis locataire d’un appartement depuis le 20 avril 2023. le bailleur ne m’a pas donné le décompte des charges 2023 qui a été fait en janvier 2024. je lui ai demandé et elle refuse voici son argument : « vous trouverez ci-joint…

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Obligations bailleur vis à vis du locataire sorti et bail échu

Posée par Laure, il y a 2 ans dans Immobilier
12 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Laure 3003 vues

Cher.e.s maîtres, sauriez vous m'indiquer svp les obligations du bailleur vis a vis de demandes de documents sur le logement (hors quittance) du locataire sorti et du bail terminé ? 2/ le locataire peut il être recevable dans des…

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la réponse de BELIGHA
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Récidive alcool

Posée par Anonyme, il y a 2 ans dans Permis de conduire
12 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Anonyme 3129 vues

Je vous contacte car la première fois j’ai perdu le permis pour alcoolémie c’était il y a un peu plus de 2 ans hier je me suis fait contrôler perte de permis à 0,41mg/l de très peu au dessus… donc récidive je voulais savoir ce que…

Consulter Maître CADET
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Taj

Posée par Pisco, il y a 2 ans dans Pénal
12 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Loi 6148 vues

J'ai demandé à consulter mon fichier taj, voici la réponse de l'administration: 《par courrier en date du 07/04/2021, vous avez sollicité l'exercice de votre droit d'accès au traitement d'antécédents…

Consulter Maître Assesso
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Terrain

Posée par Kaka, il y a 2 ans dans Successions
12 réponses dont la dernière il y a 2 ans par jackT 5145 vues

J ai construit sur un terrain que j ai eu en donation mon frère et ma sœur on acheté leur terrain qu est ce que je risque au moment de la succession ? merci de votre reponse…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
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