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Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Résolu

Question concernant un changement de statut étudiant vers vie privée et familial

Posée par Zika, il y a 2 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 mois 880 vues

Je suis étudiant algérien, entré en france en août 2023. je poursuis actuellement mes études et je vais me marier en août 2026. je souhaite donc effectuer un changement de statut, de titre de séjour étudiant vers vie privée et…

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Résolu

Renouvellement récépissé

Posée par Cherif, il y a 2 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 mois 1722 vues

Je sollicite des avis concernant ma situation administrative liée à ma demande de renouvellement de titre de séjour portant la mention « salarié », actuellement en cours d’instruction. j’ai reçu un récépissé valable 6 mois…

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Résolu

Carte talent avec attestation de réussite mastère 2

Posée par Alexia@2002, il y a 2 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 mois 1564 vues

Je suis actuellement titulaire d'un titre de séjour étudiant, valable jusqu'au début du mois de novembre 2026. j'ai signé un cdi qui débute début octobre 2026, avec une rémunération annuelle brute qui me permet de…

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Résolu

Asile

Posée par Sarisco, il y a 2 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 mois 1289 vues

J'ai demander l'asile pour mon enfant mineur qui a obtenu le statut de réfugié durant la procédure il était sous couvert de moi seul . le nom de sa mère ne figurait pas sur la lettre d'introduction de la demande…

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Résolu

Erreur sur la demande de titre de séjour

Posée par Ait, il y a 2 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 mois 1236 vues

J'ai voulu faire un renouvellement de titre de séjour, mais j'ai cliqué sur 1ere demande de titre de séjour, sachant que je suis étudiante, j'ai contacté la préfecture et ils ont dit que je dois attendre 1 mois, et…

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Résolu

Clarification de l'article l423-2

Posée par Adrien, il y a 2 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 mois 1030 vues

Je viens de me marier la semaine dernière avec une étrangère en situation irrégulière depuis septembre 2023, elle est entrée avec un visa touristique en juillet 2023 et nous vivons ensemble depuis. pour obtenir un premier titre de…

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Complètement dossier titre de sejours

Posée par Moon, il y a 2 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 mois 930 vues

Je suis étudiant étrangère en france depuis septembre 2025 j ai effectué ma première demande de titre de sejours en octobre 2025. dix (10) mois après je n ai toujours pas de décision apart les attestation de prolongation. hier j ai…

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Résolu

Obtention ame - impact sur une future demande de visa

Posée par RGPD, il y a 2 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 mois 813 vues

Ma mère avait bénéficié d’un visa de 6 mois délivré en décembre dernier en république du congo. elle a séjourné en france 2 fois 3 mois. après les 3 premiers mois de séjour, nous avons fait une demande d’ame qui a été concluante…

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Résolu

Carte de résident 10 ans (5 ans ue)

Posée par Rsl, il y a 2 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 mois 1664 vues

J'ai travaillé en france pendant près de 5 ans au total (8 mois à compter de mars 2021-nov 2021, puis une interruption de 5 mois (de nov 2021-avril 2022) en raison d'un retard dans le renouvellement de mon titre de séjour…

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Résolu

Première demande de carte resident

Posée par Amilia, il y a 2 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 mois 1775 vues

Je suis algérienne en france depuis 2015,j’ai sollicité titre de séjour pour raisons médicales de 2017 jusqu'à 2021,juin 2021 j’ai reçu un oqtf que j’ai contesté et gagné la cause au tribunal administratif et à la cour…

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Résolu

Renouvellement titre de séjour étudiant

Posée par Kheir, il y a 2 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 mois 1620 vues

J'aimerais votre avis sur une demande de renouvellement de titre de séjour étudiant (expiration le 01/08/2026). situation : parcours : 2 redoublements en l1 (validée en 2025), puis l2 avec s3 non validé et s4 validé. prochaine…

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Résolu

Voyager en europe avec le titre de séjour pluriannuel protection subsidiaire

Posée par Vik, il y a 1 an dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Youse 2697 vues

Merci beaucoup pour le travail sur ce site, c'est formidable ! j'ai une question suivante : j'ai une amie ukrainienne qui est en france avec le titre de séjour pluriannuel ( 4 ans) qui lui a été accordé dans le cadre…

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Résolu

Le cumul d'un passeport talent et d'une activité d'auto-entrepreneur

Posée par piztyd-fysta6-Bixqyn, il y a 2 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 mois 1327 vues

Je possède un passeport talent portant la mention « talent – salarié qualifié – exercice d'une activité salariée ». j'occupe déjà un poste en cdi et je souhaiterais savoir si je peux également créer un statut…

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Résolu

Parent enfant français vpf

Posée par iba, il y a 2 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 mois 894 vues

Je viens donner la suite de ma demande pour ts parent enfant français. en effet, la date du dernier complément était le 06 janvier 2026 j'ai attendu 6 mois au mois de juillet 2026 j'ai reçu une notification d'envoyer…

Consulter Maître PITTAVINO
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Résolu

Regroupement familial

Posée par Martiin, il y a 2 mois dans Droit des étrangers
3 réponses dont la dernière il y a 2 mois 2137 vues

Je suis en france depuis 7mois , à mon arrivée j ai pas pu valider mon visa mais j ai fais mon visite médicale et formation civique. actuellement je suis bloqué, j arrive pas à entrer sur le site anef…

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Résolu

Demande de conseil – naturalisation par mariage et projet de divorce

Posée par Neuilly, il y a 2 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 mois 1595 vues

Maître, je me permets de vous contacter car je suis dans une situation qui m'inquiète beaucoup et j'aurais besoin de votre avis. je suis de nationalité algérienne, arrivé en france à l'âge de 5 mois. j'ai…

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Résolu

Urg svp changement de statut étudiant à salarié avec une api

Posée par d, il y a 2 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 mois 1187 vues

Je suis actuellement étudiant étranger en france et titulaire d'un master français. en septembre 2025, j'ai déposé une demande de renouvellement de mon titre de séjour étudiant. en l'absence de réponse de la…

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Résolu

Expiration attestation provisoire de séjour et suite

Posée par MakMak24??, il y a 2 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 mois 854 vues

J'ai obtenu une attestation provisoire de séjour en décembre 2025 suite à l'obtention de mon diplôme et qui expire en septembre 2026. j'ai eu des entretiens et des offres concrètes. cependant les entreprises…

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Résolu

Duplicata

Posée par Aymeno, il y a 2 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 mois 1199 vues

Apres 2 mois 4moi d’attendre d’un duplicata j’ai contacte un avocat il ma dit decrire un letre a la prefecture j’en ce pa quoi ecrire…

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Résolu

Demande pour ce marier

Posée par Delphine, il y a 2 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 mois 769 vues

Je vous contacte car voila je suis en couple a distance depuis 5 ans avec un tunisien nous nous aimons profondément jai ete le voir 2 fois pendant 15 jours car jai mon fils qui allais au collège nous avons fait une première…

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Résolu

Ma préoccupation sur mon recours au tribunal administratif de nantes

Posée par Patrick, il y a 2 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Patrick 1991 vues

C’est mr. patrick nsimba kulosa, je viens auprès de votre forum avoir une idée sur ce que mon avocat m'a dit au cours de notre entretien. en effet, l'avis favorable m'a été donné par l'office pour le regroupement…

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Contrat d'alternance et quota 964h

Posée par Inna432, il y a 2 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 mois 959 vues

Y a-t-il une source officielle qui confirme que les heures effectuées en entreprise dans le cadre du contrat d'apprentissage ne sont pas prises en compte dans le quota de 964 heures prévues par le titre de séjour étudiant ?…

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Titre de séjour vie privée et familiale

Posée par Adel, il y a 2 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 mois 1246 vues

Je suis etudiante, j'ai un enfant scolarisé et je viens de me marier avec le père salarié cdi avec un ts pluriannuel. nous souhaitons faire la demande du ts vie privée et familiale. pourriez-vous me dire plus sur ce qu'il…

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Renouvellement passeport talent en cours : changement d'employeur et cbe

Posée par Géneviève, il y a 2 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Géneviève 1848 vues

Je suis titulaire d'un passeport talent – salarié qualifié / entreprise innovante, obtenu en 2022. mon employeur ne bénéficiant plus du statut d'entreprise innovante, j'ai déposé le 18 avril 2026 une demande de…

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Naturalisation

Posée par Rfk, il y a 2 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 mois 1495 vues

Je suis en train de préparer mon dossier pour une demande de naturalisation par mariage je voulais juste savoir si le cnf ( certificat de nationalité française) et obligatoire ou bien non que l'acte de naissance de mon époux et…

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Voyager avec un titre de séjour qui arrive à expiration

Posée par Merci, il y a 2 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Merci 2000 vues

J'ai une question concernant mon titre de séjour. je réside en france depuis près de cinq ans et mon titre de séjour est valable jusqu'au 31 août. or, je dois effectuer un voyage hors de l'espace schengen du 2 août…

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Avis projet cst entrepreneur/profession libérale

Posée par User_8, il y a 2 mois dans Droit des étrangers
2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par User_8 2549 vues

J'ai déposé une demande d'avis sur un projet cst entrepreneur/profession libérale sur l'anef. je viens de recevoir une demande de complément de dossier. voici le message reçu : 1. bail ou promesse de…

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Duplicata

Posée par Aymeno, il y a 2 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 mois 1021 vues

Jai perdu ma cart de residan 10 an depuit 10/2024 apres j'ai fait un monda de depot de 1 an 4moi pour tetative de meurte sur un persone vunerable j'ai u l'irresposabilite penal cause de trouble psicatrique…

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Inscrit sur les listes électorales mais aucun mail du scec, est-ce normal ?

Posée par Er800, il y a 2 mois dans Droit des étrangers
1 réponse, il y a 2 mois 1066 vues

J’ai effectué une demande de nationalité française par déclaration (fratrie) et j’aimerais avoir vos retours d’expérience. voici les différentes étapes de mon dossier : dépôt du dossier en préfecture : 17/09/2025 entretien…

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Adoption d'un adulte

Posée par Raful, il y a 2 mois dans Droit des étrangers
5 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Raful 1578 vues

Je voudrais adopter la fille adulte de mon épouse qui vit actuellement en russie, elle a 33 ans avec le statut handicapée visuel. d'après le site d'adoption, la russie a suspendu les adoption des enfants russes…

Consulter Maître COËTMEUR
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