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Un gendarme peut il vous faire soufflet en dehors de votre voiture
Posée par fleur, il y a 6 ans dans Permis de conduire
6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Scofield - 8123 vues

Samedi je suis aller a la gendarmerie suite a une plainte que j a vais fais au momment de sortir des locaux les gendarme me demande de souffler dans l alccooteste 0,57 g on t til le droit de faire ca il mon pris mon permis merci de...

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Grand excès de vitesse +stupéfiant
Posée par Sssooo, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1607 vues

Je me suis fais prendre à la jumelle 186km/h pour 90km/h retenue 176 km/h + positif cannabis permis 1ans passer donc 8 point j’ai effectué une garde à vue de 10 h le policier me dit le retour pour votre taux thc n’a pas marcher...

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Quelles sont les informations que mon futur assureur peut vérifier ?
Posée par Elmeleas, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 5041 vues

Quelles sont les informations que mon futur assureur peut vérifier concernant mon permis b et a1 ? peut-il connaitre mes retraits de points passé, ou une suspension de permis que j'aurais eu l'année dernière par exemple ?...

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YAZDI
 
Retention de permis immédiate
Posée par Ben, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître CADET - 5921 vues

Le vendredi 7 juin je me suis fait controlé par la gendarmerie a 141km/h sur une portion a 90km/h retenue 133km/h la gendarmerie mon pris mon permis il on fait un avis de rétention de permis, ils mon dit que le préfet...

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Ordonnance penal
Posée par Manuel, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître CADET - 6309 vues

Je me suis fait suspendre mon permis de conduire durant 6 mois juin 2023, je l ai récupéré en avant fait le nécessaire en janvier 2024. je viens de recevoir l ordonnance pénale qui me condamné à une amende et à titre de peine...

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J'ai reçu une convocation pour notification d'une réf 7
Posée par Mehdi, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 5055 vues

C'est une annulation de permi met j'ai eu des contrôle met j'ai pas eu leltiloteste ou stup ni exes de vitesse...

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Suspension de permis de conduire dépassement de 40 km h
Posée par Gregt, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 3938 vues

Je viens de recevoir une suspension de permis de 5 mois mon dépassement de vitesse est de 40 km h j' ai vu que dans d'autres forums la sanction est moins lourde. est ce possible faire une demande d indulgence et expliquer...

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Maître CADET
 
J’aimerais vraiment savoir
Posée par loulou, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2095 vues

Un ami c’est fait controler en scooter 50cc sous l’emprise de cannabis sans gants et sans assurances. c’est la première fois. que risque t’il?...

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Inaptitude tests psychotechniques
Posée par seve, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2714 vues

Suite aux resultats defavorables de mes tests psychotechniques doit je me présenter à la commission médicale? article r224-23 (abrogé) dit que "si le résultat est défavorable, le médecin agréé consultant hors commission médicale ou...

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Conduite sous stup pour la première fois mais en récidive pour trafic de stup
Posée par JH, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 2756 vues

C’est la première fois que je me fais arrêter au volant pour conduite sous stupéfiant, mais je suis en récidive légale suite à une affaire de trafic de stupéfiants qui était jugé. j’aimerais savoir si je risque la confiscation de...

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Lettre de suspension non recu
Posée par Coco, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Coco - 2311 vues

J’ai été intercepté à plus de 50km de la vitesse autorisée j’ai eu une rétention du permis après les 72h j’ai appelé la gendarmerie qui m’ont dit que le préfet avait mis 5mois de suspension depuis le 8/06. et sur mon bulletin...

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Maître CADET
 
Délais
Posée par Tincup66, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2088 vues

J’ai été convoqué à la gendarmerie de ma région pour audition, la raison un délit de vitesse de classe 5 le délit est de début janvier 2023 donc 17 mois . je n’ai jamais reçu aucun courrier normal et même recommandé malgré mon...

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Maître CADET
 
Suspension par le préfet
Posée par Jeremy, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 2432 vues

J'ai eu une suspension par le préfet de mon permis de conduire lors de mon jugement le juge n'a pas voulu de cette sanction donc ma question est la décision du tribunal annule telle la sanction du préfet cordialement...

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Maître CADET
 
Droit de conduite après suspension ?
Posée par David, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1744 vues

Comme beaucoup j'ai écopé d'une suspension pour stupéfiants de 6 mois le 03/03/24 le délégué du procureur a mon rdv m'a mis finalement 3 mois, donc jusqu'au 09/06/24 date stipulé sur la " communication...

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Conduire suite à suspension de permis arrivée à échéance
Posée par Norbert, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Norbert - 3751 vues

Suite à une rétention immédiate de permis de conduire pour excès de vitesse suivie d' une suspension administrative, j' arrive à la fin de ma peine dans une semaine. j' ai déposé la demande complète de nouveau permis...

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Maître CADET
 
Verbalisation
Posée par nadege1982, il y a 1 an dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2103 vues

Mon mari c est fait verbalise pour vitre tintee alors qu il roulai les vitres baissees il lui on demande de remonter ces vitres et ils ont enlevaient 3 points et 90uros d amende d ou ma question ont il le droit merci pour votre...

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Maître Palombelli
 
Test psychotechnique '
Posée par youpi, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1635 vues

Je n'arrive pas à comprendre le résultat de mon test psychotéchnique. je m'explique: j'ai le permis b et a1/a2 pour moto. suite à une rechute exceptionnelle, j'ai eu un retrait de 6 point sur mon permis +...

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Permis invalidé suite à manque d'information perte de points
Posée par croireCpouvoir, il y a 2 ans dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Betty76 - 5261 vues

Pour simplifier le contexte de ma situation, je vous fais un copier-coller du courrier que j'ai adressé en tant que recours contentieux. je précise que je suis en situation de handicap et détenteur de la carte mobilité...

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Port des lunettes
Posée par Suntory, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1622 vues

Je viens d'avoir mon permis, mais je porte des lunettes occasionnellement, j'ai une vision très basse pour regarder de loin.. j'ai passer mon permis boite auto permis b, j'ai bien stipuler à l'examinatrice...

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Permis français et prorogation - une impasse à l'étranger?
Posée par citoyenlambda, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1626 vues

J'ai un permis b français. j'ai eu une suspension il y a quelques années qui a ensuite donné lieu à la mise en place de ce système de prorogation conditionnée par des examens médicaux. j'ai émigré en belgique entre...

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Exces de vitesse
Posée par Laurent76, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1654 vues

J'ai été arreté pour un exces de vitesse relevé aux jumelles de nuit en doublant un vehicule. on m'a seulement informé que la vitesse du vehicule etait de 85km/h au lieu 80. le gendarme m'a rendu mes papiers et...

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Permis de conduire
Posée par Matheo18coco, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1655 vues

J ai eu une annulation de point depuis 2012 dois je repasser le code et la conduite...

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Effacement du casier judiciaire
Posée par Kevin, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1949 vues

J’ai eu une suspension de permis de 6 mois en 2015 pour alcool je n’ai pas récidivé est ce que la condamnation es effacé de mon casier judiciaire...

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la réponse de
Maître DIARRA
 
Convocation devant le délégué du procureur hors composition et médiation penae
Posée par David, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1771 vues

Après un exes de vitesse de plus de 50 km je suis convoqué par le délégué du procureur hors composition et médiation penale...

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Contravention pour mauvais stationnement
Posée par Pascalou, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1207 vues

Je me présente pascal. suite à une contravention au 07/03/2024 pour mauvais stationnement j'ai contesté la dite contravention car le lieu de l'infraction n'existe pas..nom de rue inexistante dans la localité...

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la réponse de
Maître AKADAR
 
Passage feu orange
Posée par JA, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1605 vues

Malheureusement je suis passé au feu orange et sans les avoirs vue la police était juste derrière moi. ils ne m’ont pas interpellé et on continué leurs chemins il ne m’ont pas mis d’amende est ce que j’ai eu de la chance ou je vais...

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la réponse de
Maître MARIAGE
 
Prise de morphine sur ordonnance et contrôle routier
Posée par Melkyl, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an par Maître MARIAGE - 1182 vues

Suis je verbalisable lors d un contrôle routier , sachant que j'ai environ 60mg de morphine/jour (40 en diffusion longue) 20 ou 30 en diffusion immediate. le nom du médicament est aktiskenan et skenan. comment procéder pour ne...

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La réf 7 fait acte définitif du jugement ?
Posée par Michelpalaref7, il y a 1 an dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1762 vues

Après une infraction en date du 2 février 2019, j’ai été condamner pour stupéfiant au volant le 23 avril 2019 par décision de justice en ordonnance pénal. j’ai alors signé le jour même (23 avril 2019)ma réf 7 au bex du tribunal...

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Recours pour suspension permis suite excès de vitesse
Posée par Eric, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1534 vues

J'ai été arrêté hier pour excès de vitesse, 155 km/h au lieu de 110 km/h. mon permis a été immédiatement suspendu et j'aurai dans 72h la durée de ma suspension. etant commercial, c'est assez problématique pour moi...

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la réponse de
Maître CADET
 
Accident de voiture sans victime sous cannabis
Posée par Nathan, il y a 1 an dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 an - 1968 vues

Ce vendredi j'ai fait un accident de voiture sans victime. d'après les médecin j'ai fait une crise d'épilepsie suite a la prise de médicament (tramadol) liés a une opération des 4 dents de sagesses la semaine...

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Maître Zerbib
 
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