MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit de l'urbanisme ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Urbanisme

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Passage d'une canalisation des eaux usées en apparent. Posée par SalaDucha, il y a 2 mois dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 908 vues Nous avons acheté un terrain et une buanderie attenant à notre propriété. nous avons signé l'acte avec une servitude de passage d'eaux usées en tréfonds. nous sommes fonds servants sur cette canalisation. en vidant les... Répondre

Refus de la mairie de la consultation d'unpermis construire modificatif Posée par tancrène, il y a 2 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 mois - 949 vues Je suis en litige avec le service instructeur car ils ont validé un pc frauduleux d'un lotisseur . suite à ma requête au tribunal administratif, la mairie a validé un nouveau permis modificatif et elle refuse que je le consulte. sachant que... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Mur de soutènement Posée par Alcalie, il y a 2 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 mois - 1028 vues Je possède un terrain qui est construit et qui est borné. au bout de ce terrain appartient une minuscule parcelle au promoteur du lotissement. le promoteur m’a dit qu’il allait enlever son terrain pour faire une place de parking en... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Impossible de déposer la daact dans permis valant division Posée par Sèverine, il y a 3 mois dans Urbanisme 7 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Sèverine - 1686 vues Nous sommes un lotissement de 4 maisons individuelles avec une voie commune. nous avons construit via des constructeurs différents en 2015-2016 avec un permis valant division. trois lots ont achevé leurs travaux permis au pcvd et... Participer

Cloture en limite de propriété Posée par Leogar, il y a 2 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 mois - 1021 vues Je souhaite édifier une clôture afin de fermer mon terrain en respectant les règles d’urbanisme. cette clôture à fait l’objet d’une déclaration incluse dans un permis de construire qui a été validé. je rencontre aujourd’hui des... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Reconstruction d'une grange après sinistre Posée par MI, il y a 2 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 mois par Eurydice - 706 vues J'ai déposé un permis de reconstruire après sinistre qui m'à été refusé au motif que le terrain est en zone réservée. qu'ai je comme recours sachant que c'est le seul bâtiment qui me permettait de ranger mes outils de jardin ,vélos... Participer

Terrain constructible en oap pr mise en vente Posée par Julie, il y a 2 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 mois par Eurydice - 810 vues Propriétaire d un terrain constructible mais en oap après l avis positive de pouvoir vendre puis je le vendre à un particulier sans que la mairie s y opposé sachant qu il étais préempter urbain simple en 2018 de plus que veux dire... Participer

Construction en limite de zone n Posée par JJ73, il y a 2 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par JJ73 - 1068 vues Mon terrain se partage entre une zone n, desservie par la voie communale, et une zone uc en-dessous. la zone n étant au nord, j'aimerais construire en limite de cette zone. les limites imposées par le plu vis à vis des voisins... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Classement chemin privé en chemin communal Posée par ge, il y a 3 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 mois - 969 vues Les riverains d'un chemin privé ou il n'esiste aucune aire de retournement peuvent ils s'opposer au classement de ce chemin en chemin communal ?... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Construction neuve Posée par Julie Varin, il y a 3 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 mois par Eurydice - 832 vues Avec mon conjoint, nous sommes engagés dans la construction d’une maison neuve. nous avons eu le coup total de la construction mais pas dans les détails. c’est à dire qu’on a l’énoncé de chaque intervention mais sans prix est ce... Participer

Tête d'aqueduc Posée par Didier58340, il y a 3 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 mois - 1044 vues J'ai acheté une petite maison dans la nièvre il y a 4 ans et de chaque côté de celle ci en façade se trouve un fossé. la mairie veut posé dans le celui-ci une tête d'aqueduc et me faire payer les frais... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Permis de construire sci Posée par Rambo, il y a 4 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Yanto - 1640 vues Nous sommes les 2 co gérants de notre sci, et nous devons déposer une demande de permis de construire. doit on la faire en notre nom propre ou au nom de la société ?... Participer

Isolation extérieure-notaire Posée par rural, il y a 3 mois dans Urbanisme 6 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Eurydice - 1706 vues Mon voisin souhaiterai réaliser une isolation extérieure sur sa maison qui déborderait de 10 cm sur ma limite de propriété. -suis-je obligé d'accepter? -la modification de la limite de propriété doit-elle être validée devant... Compléter

Contrôle apres délai de daact de 5 mous Posée par Ghys, il y a 3 mois dans Urbanisme 6 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Ghys - 1239 vues Pendant le délai de daact de 5 mois je n’ai eu aucune visite. a j -2 de l’acte de signature les inspecteurs de l’urbanisme sont venu et on constaté que le fenêtres ne sont pas pas conformes au pc ( de quelques centimètres il me... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Terrain constructible où nous vivons est passé en terrain agricole est ce légal Posée par Chacha, il y a 3 mois dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Chacha - 939 vues J ai acheté un terrain constructible en octobre 2018 et nous avons fait notre maison dessus. aujourd'hui nous apprenons que notre terrain est devenu agricole ! car nous avons fait des demandes pour des abris de jardins mais... Participer

Demande de conseils pcvd Posée par Sèverine, il y a 3 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Sèverine - 2081 vues Avec mon mari, nous sommes avons acheté un terrain avec 3 autres couples avec un permis valant division. chaque couple a fait sa maison. nous avons dû déposer des permis modificatif pour placer les clôtures qui n' étaient pas... Participer

Droit de stationnement pour handicapés sur espace privé Posée par Nano, il y a 3 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Nano - 1182 vues Droit de stationnement par handicapé non résident sur espace privé spécifiquement attribué... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Ccmi, bcp de retard, des devis, quelles pénalités ? Posée par Thebandit600, il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 mois par Maître CHABANE - 3046 vues Nous faisons construire une maison avec un ccmi avec fourniture de plan. dans le devis initial de 235k€, il y avait tout le gros œuvre ainsi qu'une somme pour l électricité, la plomberie, les escaliers, terrasse... il devait y... Participer

Recherche d'un avocat postulant devant le tj de paris Posée par Reunion, il y a 3 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 mois - 949 vues S, je cherche un avocat postulant (l'avocat plaidant sera de la réunion) pour me représenter devant le t.j. de paris dans le cadre d'une affaire relevant de l'article l141-1 du coj. j'aurai besoin de... Consulter la réponse de Maître DE BOISVILLIERS

Non conformité Posée par KAMAKAF, il y a 3 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 mois - 877 vues J'ai laissé 7,65 m en limite avec mon voisin au lieu de 8 m ( vue aveugle et mur aveugle. la mairie m'a refusé la conformité pour 35 cm... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Création mur de soutènement Posée par Mik, il y a 3 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 mois - 983 vues Je suis propriétaire d' un terrain avec un fort dénivelé qui est en bordure d' une route départementale. mon terrain ne vas pas au bord de la route mais s arrête 2 a 3 mètre avant. des petits glissement de terrain lié à... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Demande de camping autorisé en zone agricole Posée par Nath, il y a 2 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Insurgé - 2780 vues Je possède un terrain agricole depuis 30 ans, je souhaiterai pouvoir faire du camping en caravane 1 mois environs pendant la période estivale, le plu de cette zone me l interdit. ai je une solution pour faire du camping tout de... Participer

Dacct Posée par Ghys, il y a 3 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 mois - 916 vues J'ai déposé une dacct et demande un certificat de non contestation ( la maison plus de 9 ans) le 14/04/2025 la mairie a accusé réception et m'a précisé que le délai était de 5 mois. a j- 2 de signer l'acte dde vente... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Question urbanisme - zone uv2 equipement sportif Posée par sco, il y a 3 mois dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 3 mois par sco - 967 vues Je souhaite créer un club de padel sur une zone classée uv2. problème : cette zone interdit la destination "activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle", mais autorise sous condition la sous-destination... Participer

Déplacement de mon compteur d'eau Posée par Jen27, il y a 3 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 mois par Maître PETSOKO - 863 vues Mon compteur était chez mon voisin avec un droit de servitude notarié depuis plus de trente ans et droit de passage celui-ci l'as déplacé en soudoyant le service des eau il a profité de notre absence pour creuser un trou dans... Participer

Transformateur enedis Posée par LILA, il y a 3 mois dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 1404 vues Cher maître, nous avons acquis un terrain agricole en 2019 sur lequel est implanté un transformateur très haut environ 20 ou 30 m. il n'est pas cadastré et il n'y a aucune servitude. depuis 2 mois nous constatons que des... Consulter la réponse de Maître KITENGE

2 numéros d adresse Posée par Syl, il y a 3 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître DIARRA - 1287 vues J'ai reçu un courrier me disant que ? avais deux numéros d adresse sur une seule parcelle est-ce normal merci... Participer

Refus de permis pour largeur de voie d'accès, art. r 111-2 Posée par ArnoVil, il y a 3 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par ArnoVil - 1201 vues J'ai eu un retour négatif sur un pc pour diviser mon terrain, motivé par une double justification : - la voie qui mène à mon terrain, sur environ 10m, à une largeur de 3,60m soit inférieure au 5m demandé dans un article du plu... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Boite aux lettres Posée par Lulu, il y a 3 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 mois par Maître BALONGA - 856 vues Je viens d'obtenir auprès de la justice la servitude de droit de passage les voisins ont leur boîte aux lettres qui donne du côté de chez moi. je puis je faire... Participer

Algeco déposé par mes voisins Posée par gm, il y a 3 mois dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 mois - 1078 vues Je pars travailler ce matin et découvre à midi que mes voisins ont déposé un algeco en piteux état en limite de propriété à ras mes fenêtres de chambres. dans une chambre à certains endroits je ne vois plus que le mur de l'... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Une question en droit de l'urbanisme ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

9 problèmes résolus*

2

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

9 problèmes résolus*

3

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

5 problèmes résolus*

4

Maître Axel PITTAVINO

Maître Axel PITTAVINO

2 problèmes résolus*

5

Maître Ariel DAHAN

Maître Ariel DAHAN

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit de l'urbanisme ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

garer ma caravane dans mon terrain

J'ai un terrain de loisir, je voudrais savoir si je peux laisser ma caravane, je n'y habite pas dedans , je la laisse car je ne peux la...

Résolue par Maître Rousseau

Comment agir lorsque notre logement subit de fortes nuisances olfactives ?

Maître les eaux usées et les excréments passe en dessous de mon appartement part une tuyauterie,il y a une plaque scellée devant ma ma porte sur le...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Peut-on obtenir, auprès du Maire, la modification d'un Plan Local d'Urbanisme ?

Suite à la revision du plu, notre terrain a été classe en zone agricole alors qu'il y a des fondations (emprise et un mur) d'une maison qui a...

Résolue par Maître MANCHES

Déclaration préalable de travaux : que faire si la mairie ou les voisins s'opposent au projet ?

Deux petites questions: 1. un voisin peut faire opposition à une acceptation par la mairie d'une déclaration préalable de travaux ?(agrandissement...

Résolue par Maître DA COSTA GOMES

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit de l'urbanisme

Un plu peut-il interdire une toiture végétalisée ?

Vous souhaitez réaliser une toiture végétalisée, et vous vous interrogez sur la compatibilité de ce projet par rapport

Maître Lussiana

Par Maître Lussiana

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsUrbanisme Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer