Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Remboursement partiel frais inscription ecole superieure privee
Posée par Dada44, il y a 1 an dans Administratif
Aucune réponse pour le moment - 2215 vues

Ma fille ayant des difficultes sur parcoursup a voulu securise un zventuel refus en postulant aussi a une ecole privee. elle a ete accepte. mais ils lui ont impose de payer lzs frais d inscription de plus de 5000 avnt le 27 mai...

Répondre
 
Recours
Posée par France2424@, il y a 1 an dans Administratif
Aucune réponse pour le moment - 2039 vues

Je fais un recours six mois déjà pas de réponse 94000 en salarié cerfa de patron plus j’attend toujours...

Répondre
 
Demande de remise gracieuse
Posée par JLtba, il y a 1 an dans Administratif
Aucune réponse pour le moment - 1914 vues

Actuellement étudiant, j'ai touché le rsa durant mes années d'études, du 01.10.2022 au 30.11,2023. j'ai toujours mis à jour mon statut d'étudiant et les rémunérations que j'ai perçu lorsque j'ai...

Répondre
 
Information sur plu sur cabane jardin de 5m2
Posée par Allonzo, il y a 1 an dans Administratif
1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 1245 vues

La mairie ne répond pas sur ma demande d'installation d'une cabane de jardin de 5m2 de surface intérieure ? je souhaite savoir si la mairie n'est pas obligée de renseigner les citoyens sur le plu ? merci merci de vos...

Participer
 
Contestation résultats universitaires
Posée par MHU@alex0001, il y a 1 an dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître COTTO - 1419 vues

Mon fils est redoublant en licence 3eme année. il a repassé les unités d'enseignement en défaut en accord avec le service scolarité. sur son bulletin de note il est noté défaillant sur une nouvelle unité d'enseignement...

Participer
 
Comment régulariser un visa périmé ?
Posée par Tatayell, il y a 1 an dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BAKIR - 2126 vues

J'ai un visa pour étudiant, mais il est périmé...

Participer
 
Refus de carte professionnelle
Posée par Serigne, il y a 2 ans dans Administratif
9 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître NAISSEH - 4558 vues

Est-ce que un récépissé est recevable pour pour faire une demande carte professionnelle au cnaps?...

Participer
 
Recours pour un refus de renouvellement de titre de séjour
Posée par Soso Bella, il y a 1 an dans Administratif
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître NAISSEH - 2974 vues

J’ai un requête rejeté pour un renouvellement de titre de séjour je fais un recours au tribunal et c’est était rejeté comment je dois faire s’il vous plais merci de votre réponse...

Participer
 
Demande de rupture de contrat crèche privé par anticipation
Posée par Hanna, il y a 1 an dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par YAZDI - 1945 vues

Nous avons réinscrit notre enfant à une micro-crèche, où il est accueillit actuellement au mois de mars 2024 pour l'année scolaire 2024/2025. nous avons signé le contrat et avons donné 3 chèques de cautions de 1680€ chacun...

Participer
 
Ma prime renov
Posée par As, il y a 1 an dans Administratif
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par YAZDI - 3124 vues

Suite à incitaion aide anah ma prime rénov travaux renovation énergetique fait notification aide reçu après fin des travaux puis contrôle du prestataire veritas aucune anomalie constater le jour de la visite cependant bureau...

Compléter
 
Éviter une saisie vente
Posée par Lnlam, il y a 1 an dans Administratif
1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 2560 vues

Le 19 juin est prévue une saisie a mon domicile, en effet j'ai une dette de 5200€ a rembourser, et j'ai reçu une injonction de payer. j'ai proposer à mon créancier de le rembourser en 36 mois puis en 24 mois ce qui...

Participer
 
Suite à un passage en cellule de dégrisement
Posée par 75, il y a 1 an dans Administratif
1 réponse, il y a 1 an - 5346 vues

Je souhaitais savoir si après un passage en cellule de dégrisement pour ivresse sur voie public, il y avait des suites une fois relâché (jugement, amende) ou si je vais recevoir un courrier merci...

Consulter
la réponse de
Maître BAKIR
 
Oqtf non reçu
Posée par Isac, il y a 1 an dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Isac - 6031 vues

Maître je veux savoir quel est la procédure après un oqtf non reçu après un demande de titre séjour refusé j'ai reçu un oqtf la date de 04 /01/2024 est j'ai découvert le oqtf a près la demande de renseignements à la...

Consulter
la réponse de
Maître AKADAR
 
J'ai un quitte du territoire français
Posée par Yan, il y a 1 an dans Administratif
1 réponse, il y a 1 an par Maître MATCHINDA - 1479 vues

J'ai un quitte du territoire français hier le jeudi ils m'ont trouvé au travail vu que je je suis en cdi de 2h par jour avec mes fiches de paie, situation familiale marié avec enfant de 22 mois et ma femme aussi...

Participer
 
Titre de séjour parent d’enfant français
Posée par Dial, il y a 1 an dans Administratif
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Dial - 3545 vues

J'ai une demande de titre de séjour en cours en tant que parents d'enfants français depuis décembre 2023 toujours pas de réponse. actuellement je suis en apprentissage pour cap 2 ans, mon contrat qui avait débuté...

Consulter
la réponse de
Maître DIARRA
 
2ème prénom comme prénom usuel
Posée par Pier, il y a 1 an dans Administratif
Aucune réponse pour le moment - 2411 vues

Nous avons toujours utilisé le 2ème prénom de notre fils comme prénom usuel. nous avons voulu lui ouvrir un compte en banque et celle-ci ne met que le 1er prénom et a refusé d'indiquer le 2ème sauf si nous présentions une cni...

Répondre
 
Refus d'une demande d'autorisation de travail
Posée par Buoya, il y a 2 ans dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Hazare - 4268 vues

Je viens de recevoir ce matin un refus de la demande d'autorisation de travail effectuée par mon entreprise. le motif étant la date de début prévisionnelle du contrat est antérieure au dépôt de la demande d’autorisation de...

Compléter
 
Demande visa
Posée par Alvyn, il y a 1 an dans Administratif
1 réponse, il y a 1 an par Maître AKADAR - 1454 vues

Je vis régulièrement en france depuis 2014 ,j’ai un titre de séjour jour mention carte de résidence (10ans valide jusqua 2030 ) j’ai bénéficié de la protection subdivisiare internationale . et sur mon récit à l’offra...

Participer
 
Rexaminé le dossier promesse d'embauche ou contrat
Posée par Zack, il y a 1 an dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3632 vues

Âpres avoir gagné ou tribunal administratif j'ai eu une réponse de la préfecture ils me revenu vers moi par a courrier ils disent : par courrier parvenu à mes services le 4 septembre 2023 vous avez déposé une demande de titre...

Consulter
la réponse de
Maître DIARRA
 
Commandement aux fins de saisie vente
Posée par Lnlam, il y a 1 an dans Administratif
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2599 vues

Le 14 mai 2024 j'ai reçu un jugement qui m'ordonne de payer une somme d'environ 5000€ au titre de charges de copropriété. le 10 juin 2024 je reçois un commandement aux fins de saisie vente d'un huissier de...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Dossier classe son suite
Posée par Hamdaoui2810, il y a 1 an dans Administratif
Aucune réponse pour le moment - 1958 vues

Je fait une demande de renouvellement de ma part de séjour il m'a répondu dossier classe son suite motif : votre demande est en cours d'instruction...

Répondre
 
Renouvellement cni
Posée par FREDO45, il y a 1 an dans Administratif
Aucune réponse pour le moment - 1971 vues

L' ants peut elle demander des pieces ne figurant pas sur la liste des pieces a fournir pour renouvellement d'une cni?...

Répondre
 
Comment avoir un suivi concernant une naturalisation ?
Posée par sarra.R, il y a 1 an dans Administratif
Aucune réponse pour le moment - 1925 vues

Je suis de nationalité algérienne car je suis née en algérie mais je suis venue en france à l'âge de 3ans, j'ai suivie toute ma scolarité ici et suis âgée aujourd'hui de 25ans. j'ai effectué une demande...

Répondre
 
Oqtf
Posée par Lehdi5, il y a 1 an dans Administratif
Aucune réponse pour le moment - 1905 vues

Sa fait un an que jais reçu mon oqtf et je ne lais pas contesté , ni rien , , si je reste en france et je trouve un contrat de travail ( cdi ou cdd ) est ce que cela va pouvoir supprimer ou lever l’ oqtf actuelle ??? quelle sont...

Répondre
 
Reglement d'un city stade
Posée par eveline, il y a 1 an dans Administratif
Aucune réponse pour le moment - 1920 vues

Un city stade vient d'être construit à 24 mètres de notre maison. il n'est pas terminé .pas de règlement affiche, pas de sol antibruit installé et surtout pas de filet. aussi les jeunes viennent jouer d'où de...

Répondre
 
Propriétaire qui a reçu les apl.
Posée par Saralrnd, il y a 1 an dans Administratif
1 réponse, il y a 1 an - 1547 vues

J’ai déménagée au mois de mars. préavis qui se terminait le 19 mars. nous avons réglé le loyer au prorata à hauteur de 354,54€. suite a nôtre déménagement notre ancien propriétaire a reçu nos apl pour le mois de mars le 5 avril...

Consulter
la réponse de
Maître AKADAR
 
Achat terrain à deux et séparation
Posée par AMPJML40, il y a 1 an dans Administratif
Aucune réponse pour le moment - 1881 vues

J'effectue cette démarche pour mon compagnon qui n'est pas du tout "administratif". il y a 35 ans il a acheté un terrain pour moitié avec sa compagne de l'époque. au début de la construction, elle l'a quitté "en...

Répondre
 
Regroupement familial avec un oqtf
Posée par Ninousa31, il y a 1 an dans Administratif
Aucune réponse pour le moment - 1891 vues

Je me permets de vous contacter pour des renseignements. je suis marier en france , j’ai fait une demande d’admission exceptionnelle pour mon mari sa étais refusé et il a eu un oqtf le 30/10/2023 aujourd’hui on est le 11 juin 2024...

Répondre
 
Qu'est-ce qu'il risque
Posée par Dee, il y a 1 an dans Administratif
Aucune réponse pour le moment - 1879 vues

Maître, s'il vous plaît, c'est vraiment urgent... mon frère a été contrôlé par la police aujourd'hui... ils lui ont donné oqtf... s'il vous plaît, qu'est-ce qu'il risque et que peut-il faire à...

Répondre
 
Délais de réponse pole emploi suite demande effacement de dette
Posée par Mercidevotreaide, il y a 1 an dans Administratif
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mercidevotreaide - 2450 vues

Je souhaiterais connaître le délais légal de réponse de la commission pôle emploi suite à une demande d’effacement de dette (suite mise en demeure pour trop perçu). en effet, j’ai réalisé cette démarche en bonne et due forme il y a...

Participer
 
Une question en droit administratif ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître Bokota Tommy KITENGE
Maître Bokota Tommy KITENGE
57 problèmes résolus*
2
Maître Rosalie DIARRA
Maître Rosalie DIARRA
39 problèmes résolus*
3
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
28 problèmes résolus*
4
Maître Morgane DUCA
Maître Morgane DUCA
8 problèmes résolus*
5
Maître Maturin PETSOKO
Maître Maturin PETSOKO
8 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit administratif ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Le maire de ma commune vient d'officialiser une place de stationnement réservée à la directrice de l'école sur le parking faisant face à cette...
Résolue par Maître Horeau
Il y a deux semaines, j'ai obtenu un rendez vous à la préfecture afin de renouveller mon titre de séjour " étudiant ". néanmoins, j'ai...
Résolue par Maître TANGALAKIS
Je ne sais pas si j'ai mis mon article dans le bon domaine, j'en serais désolée. ma propriétaire touchait l’apl de la caf, et...
Résolue par Maître TANGALAKIS
Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalité française, mais je suis intérimaire. je voudrai savoir s'il est...
Résolue par Maître TANGALAKIS
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer