MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Administratif

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Est-ce que la condition d'urgence doit être toujours justifiée ? Posée par Mustapha201420152015., il y a 1 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Mustapha201420152015. - 437 vues Dans un référé mesures utiles, est-ce que la condition d’urgence doit être toujours justifiée ?... Consulter la réponse de Maître BALAKIROUCHENANE

École privée : radiation sans procédure malgré accord de reprise – besoin d’avis Posée par Sokhna, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois par Sokhna - 398 vues J’ai besoin d’avis concernant une radiation scolaire dans une école privée sous contrat. • mes enfants étaient inscrits dans une école privée. • nous avons quitté temporairement la france pendant 3 mois. • avant le départ, j’ai... Participer

Peut-on garder le rsa quand on est en arrêt maladie ? Posée par Doula, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 313 vues Je touche le rsa pour une personne seule en recherche d'emploi depuis plus d'un an. je suis malade, mais je ne sais pas si je garde le rsa si je suis en arrêt maladie de plus de 10 jours. je serai considérée comme ne... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Procédure pour détention provisoire arbitraire Posée par Jojo, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois par Maître Assesso - 337 vues Voila je vous explique ma situation qui est un peu compliquée: voilà j'ai effectué une période de détention provisoire avant pin procès et j'ai eu 4 mois de bracelet électronique. on me l'as posé le 10 juillet de cette année. donc... Participer

Objet : demande d’avis juridique – refus de délivrance d’attestation de réussite Posée par Soulef, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 285 vues A l attention de maître asseso je sollicite votre avis ou assistance juridique concernant une décision de la direction générale de l’aviation civile (dgac) qui m’a refusé la délivrance de l’attestation de réussite à la formation de... Consulter la réponse de Maître Assesso

Fenêtres sur cour du voisin Posée par Voyov, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois par Maître KITENGE - 319 vues J ai un permis de construire depuis 2004 avec des fenêtres ouvrant sur la cour du voisin il me demande aujourd’hui de les bloquer à t il le droit ?... Participer

Congés payés en maladie Posée par Vero, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois par Maître KITENGE - 209 vues J'ai été en maladie fonction hospitalière durant 5 ans c'est a dire du 30 décembre 2019 au 31 décembre 2024. ensuite on m'a mis en disponibilité du 1er janvier 2025 au 20 mars 2025 et mise à la retraite pour... Participer

Indemnité pour licenciement pour inaptitude professionnelle Posée par Chippie29, il y a 1 mois dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois par INESSE - 372 vues Mon mari va être licencié pour inaptitude professionnelle décision prise par la médecine du travail qu elle sont ses indemnités pour licenciement pour inaptitude professionnelle svp cordialement... Compléter

Notification ordonnance de cl (dès l'enregistrement) Posée par Semega56@!, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 442 vues Vous pouvez me expliquer ça notification ordonnance de cl (dès l'enregistrement) avec un date précise merci... Consulter la réponse de Maître DIARRA

La légalité des actes administratifs des autorités administratives de fait Posée par LadyK, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois par Maître KITENGE - 221 vues Lorsque l'administration régulière ne peut plus fonctionner, les autorités administratives de fait prennent le relais pou assurer la continuité du pouvoir public conformément au principe de continuité de l'administration. comment... Participer

Ajournement 2 ans sans entretien d'assimilation Posée par Sav, il y a 1 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Sav - 536 vues Je me permets de vous contacter pour avoir un avis, un conseil sur ma situation dans le cadre d’une procédure de naturalisation par décret. j’ai déposé ma demande en octobre 2023 auprès de la préfecture du val-d’oise (95). après 30... Consulter la réponse de Maître Assesso

Est-ce que l'arrêt du mandat de mon avocat peut être refusé ? Posée par Mustapha201420152015., il y a 1 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Mustapha201420152015. - 378 vues J’ai envoyé un email au greffier de la cour administrative d’appel “madame, monsieur, je me permets de vous écrire concernant le dossier n° xxxxxxx me concernant (monsieur x c/ préfecture de x). le 7 octobre 2025, j’ai alerté la... Consulter la réponse de Maître Assesso

Naturalisation et regroupement familial Posée par Tolo Camel, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois par Maître Assesso - 224 vues Je suis tunisien résident en france avec cdi. j'ai déposé une demande de naturalisation par décret en mars 2024 en tant que célébataire, en juin 2024 je me suis marié à l'étranger et j'ai entamé une procédure de... Participer

Renouvellement tir de séjour Posée par Lucie, il y a 1 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Lucie - 483 vues J’ai validé un master 1 en sociologie l’année dernière. cette année, au lieu de poursuivre en master 2, je me suis inscrite dans un du (84h et valide trois bloc de competences d'un master) en management d’équipe et de projet... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Renouvellement salarié Posée par SD, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 320 vues Préfecture nanterre j’ai récemment effectué la démarche de renouvellement de mon titre de séjour salarié, en juin. j’ai reçu ma nouvelle carte la semaine dernière et, à ma surprise, elle n’a été renouvelée que pour un an au lieu de... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Recherche avocat de droit public (administratif et droit de l'éducation) Posée par Amélie, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois par Maître KEMFOUET KENGNY - 213 vues Je m'apprête à saisir le juge administratif en référé, donc je suis à la recherche d'un avocat spécialisé en droit public plus précisément en contentieux administratif et droit de l'éducation. pouvez-vous vous... Participer

Demande d’information concernant la faisabilité d’un dossier de naturalisation Posée par Anonyme, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 351 vues Madame, monsieur, je me permets de vous contacter afin d’obtenir des informations et des orientations concernant ma situation dans le cadre d’une future demande de naturalisation française. je réside en france depuis désormais cinq ans... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Objet : demande d’avis juridique – refus de délivrance d’attestation de réussite Posée par Soulef, il y a 2 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois par Maître DUCA - 577 vues Bonjouonjour, je sollicite votre avis ou assistance juridique concernant une décision de la direction générale de l’aviation civile (dgac) qui m’a refusé la délivrance de l’attestation de réussite à la formation de sûreté aéroportuaire... Participer

Recherche avocat en droit administratif Posée par Amélie, il y a 1 mois dans Administratif 15 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Amélie - 767 vues Je suis à la recherche d'un avocat en droit administratif spécialisé dans le droit de l'éducation qui se trouve en région parisienne. je cherche à annuler la décision implicite de rejet née du silence de mon université à... Compléter

Attestation témoignage cm Posée par Casastodge, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 281 vues Existe il un formalisme particulier pour les attestations de témoins présentées devant un comité médical en formation plénière, des paramètres de recevabilité ?... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Changement de statut étudiant commerçant (algérien) Posée par Bayuushka, il y a 1 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Bayuushka - 429 vues Étudiante en france depuis septembre 2023, j'ai obtenu mon master 2 pour l'année 2023/2024. pour l'année suivante 2024/2025 j'ai un titre de séjour étudiant mais j'ai abandonné les études et je souhaite... Consulter la réponse de Maître Assesso

Paye Posée par Moi, il y a 1 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Moi - 486 vues L'agence temporis ne ma toujours pas payé. elle devait payer le 8 novembre et je n'es toujours rien et ne me répondent pas. j'ai mes contrats à la semaine signé sur le site armado. il ne veulent pas payer car le chef... Consulter la réponse de Maître Assesso

Inaptitude professionnelle Posée par Chippie29, il y a 1 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Chippie29 - 453 vues Mon mari à été déclaré par là médecine du travail en licenciement pour inaptitude professionnelle à tout poste ma question le médecin conseil de la cpam à validé le taux de la rente à 5% donc un capital de 2277e pour une seule fois... Compléter

Demande d’exonération foncière au maire du village pour la création d’une mam. Posée par Emy, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois par Maître KITENGE - 250 vues Je voudrais savoir s’il est possible de demander au maire du village où nous avons créer une mam (création d’une association) de nous exonérer la partie communal à la taxe foncière? savez-vous quelles exonérations autres... Participer

Enquête administrative Posée par Casastodge, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 431 vues Je dois passer bientôt en commission pour une reconnaissance de maladie professionnelle imputable au service. j'ai eu copie de mon dossier dont l'enquête administrative. ils retournent contre moi le certificat de mon... Consulter la réponse de Maître DUCA

Est-ce ma mémoire va être considérée qu'elle est reçu le 26 novembre 2025? Posée par Mustapha201420152015., il y a 1 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Mustapha201420152015. - 390 vues Le 7 octobre 2025, j’ai alerté la cour administrative d’appel par email pour signaler que la préfecture n’avait pas exécuté l’ordonnance de référé du 1er septembre 2025, qui ordonnait un réexamen de ma situation. le 16 octobre... Consulter la réponse de Maître Assesso

Est-ce que le mandat d'un avocat peut être révoqué ? Posée par Mustapha201420152015., il y a 1 mois dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Mustapha201420152015. - 350 vues Est-ce que l'affirmation suivante est vraie, le mandat d'un avocat peut être révoqué à tout moment par le client, sans avoir à donner de justification ?... Consulter la réponse de Maître Assesso

Enquête administrative Posée par Casastodge, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 279 vues Je dois passer bientôt en commission pour une reconnaissance de maladie professionnelle imputable au service. j'ai eu copie de mon dossier dont l'enquête administrative. ils retournent contre moi le certificat de... Consulter la réponse de Maître Assesso

Demande de loyer après separation Posée par Toto, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 256 vues Cela fait un an que madame est partie j'assume seul le crédit de la maison a t'elle le droit de me demander un loyer sans m'en avoir parlé avant merci... Consulter la réponse de Maître Assesso

Décission d'instruction a domicile Posée par Delphine, il y a 1 mois dans Administratif 1 réponse, il y a 1 mois - 422 vues Je me permet de vous écrire car nous aurions besoins de vos conseille voila nous avons envoyé une 1er demande d'instruction a domicile avec le cned a la directrice des services de l'éducation nationale ,nous eu... Consulter la réponse de Maître Assesso

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

106 problèmes résolus*

2

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

58 problèmes résolus*

3

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

49 problèmes résolus*

4

Maître Rosalie DIARRA

Maître Rosalie DIARRA

14 problèmes résolus*

5

Maître Axel PITTAVINO

Maître Axel PITTAVINO

11 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit administratif ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Privatisation d'une place de stationnement public : Quelle procédure la mairie doit elle suivre ?

Le maire de ma commune vient d'officialiser une place de stationnement réservée à la directrice de l'école sur le parking faisant face à cette...

Résolue par Maître Horeau

Annulation demande de renouvellement de titre de séjour

Il y a deux semaines, j'ai obtenu un rendez vous à la préfecture afin de renouveller mon titre de séjour " étudiant ". néanmoins, j'ai...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Peut-on récupérer les APL du propriétaire lorsque le logement est déclaré insalubre

Je ne sais pas si j'ai mis mon article dans le bon domaine, j'en serais désolée. ma propriétaire touchait l’apl de la caf, et...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalité française, mais je suis intérimaire. je voudrai savoir s'il est...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit administratif

La procédure de communication des documents administratifs

Si le droit à communication des documents administratifs est désormais bien connu des citoyens français, la procédure

Maître Garcia Algoud

Par Maître Garcia Algoud

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsAdministratifDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer