Résolu Je doit avoir mon fils le samedi 16 août à 10 h pour les vacances le 15 août étant férié mon ex compagne me propose de le récupérer le 15 août à 10 h alors que pendant les périodes scolaires du je doit avoir mon fils le vendredi…
Résolu Je me permets de vous contacter suite à un problème avec la mère de mes jumeaux qui sont née le 22 juin , j'ai arrêter ma relation avec la maman suite a trop de problèmes moral avec la maman et trop de souffrances psychologique…
Résolu J'ai déposé un dossier de regroupement familial et j'ai reçu l'attestation du dépôt. j'étais en voyage quand j'ai reçu une convocation pour la visite de domicile et j'ai écrit pour expliquer ma…
Résolu Mon fils a obtenu la résidence de sa fille par jugement jaf récemment.la mère a obtenu un dvh élargi.elle a fait appel sur la totalité du jugement. une mesure d assistance éducative était ouverte pour l enfant suite à un rapport…
Dans une affaire a ne plus en finir qui perdure depuis 2023,une saisie attribution que je qualifie d'extorsion validée par magistrat, la chambre regionale des commissaires de justice me transmet un documents. selon commissaire…
Mon conjoint à ses deux enfants en garde un weekend sur deux, moitie des petites vacances scolaires et par quart l'été. au mois de juillet, il a pu récupérer qu'un enfant sur deux car le deuxième n'avait pas "envie"…
Quel est le délai pour obtenir un procès après opposition pénale, amende délictuelle ? le procès est obligatoire ?…
Résolu J'ai récemment engagé des démarches en vue d'une adoption. je me renseigne également sur les possibilités d'adoption à l'étranger car parfois les délais sont plus courts. mon époux et moi avons 41 ans et sommes mariés. nous nous…
Résolu La mère de mon conjoint qui est hôtesse de l air achète une voiture sans permis à ma belle fille de 14 ans pour que celle ci puisse se rendre aux cours de gymnastique qui finissent à 22h30 et ça 2 fois par semaine (contre l avis de…
Résolu Je suis en train de préparer mes conclusions en réponse à celles de l appelant. mon avocate va les préparer assez rapidement car nous attendons un rapport de mjie et une audience au je qui auront lieu avant l audience et elle pense…
J ai un jugement qui dit que je doit bénéficier de toutes les primes de rentrée de mes 4 enfants pour acheter le matériel scolaire sauf que en août dernier mon ex mari a obtenu la garde d une de mes fille mais dans le jugement il…
Résolu Je me retrouve en psychiatrie car un maire de commune c'est acharné sur ma mère et elle a finie par se suicider. suite à son décès il a fait de même avec moi et je me suis retrouvé aux urgences et ensuite en psychiatrie (grosse…
Le père de ma fille a refusé que je vois ma fille lors d'une longue hospitalisation. en a t il le droit?…
Résolu J'ai besoin d'aide. je suis le représentant en habilitation familiale de ma maman (gir 3) elle a une maison au bord de mer mais ne peut plus y aller, elle a toujours voulu qu'on garde cette maison de famille…
Résolu Dois je payer la moitié des frais de transport scolaire et de la cantine où cela fait partie de la pension…
Résolu Jje travaille dans une entreprise qui ferme chaque année pendant trois semaines en août. selon le jugement, la garde des enfants alterne chaque année entre les périodes paires et impaires. cette année, elle n’a pas demandé d’accord…
Résolu Le contexte : séparé depuis un an à l'amiable ( union libre) nous avons un enfant de 10 ans. le père est dans une situation personnelle ne permettant plus l'accueil et la sécurité de l'enfant ( dettes, toxicomanie, logement inadapté, fiché…
Résolu En février2023 j'ai eu un jugement dans le cadre d'un référé qui ordonnait le placement sur comptes rémunérés des sommes soumises à usufruit dans le cade de la succession de mon père afin que ma mère n'en touche que…
Résolu Mon ex femme a déménagé le 27 juin 2025 et je ne suis toujours pas informé. en temps j' ai reçu le 04 juillet 2025 une citation devant le jaf car celle ci demande la garde exclusive. si j envoie un courrier recommandé pour non…
Résolu Que veut dire en terme de semaines ceci : est ce que le vendredi qui commence la garde concerne la semaine paire pour le père et donc semaine entière suivante impaire (lundi-venredi) ou non? "la résidence des enfants sera fixée…
Ma fille vient d avaler 18 ans elle et à la recherche d’un emploi et son père ne veux plus me verser la pension alimentaire…
Résolu Mon oncle avait une compagne, pas de pacs, pas de mariage: elle est partie avec sa voiture (carte grise à son nom, paiement intégral de la voiture par mon oncle) cela fait 2 ans 1/2 que l'on demande la restitution et que la…
Résolu Ma fille est en vacances avec mes parents loin de mon domicile. elle est en garde alternée un week-end sur deux. le père était au courant et est venu chercher ma fille sur le lieu de vacances le vendredi mais a ramené ma fille très…
Résolu Je voudrai savoir s'il est possible de poursuivre en justice au titre de l'article 1400 du cc: - un avocat? - juge? merci pour vos réponses…
Résolu En cas d'amende pénale, proçès évité, si opposition est faite sur motif "dysfonctionnements occultés art l 141-1 c.o.j " peut on ésperer un vrai proçès,pour enfin ne plus l'eviter?…
Résolu Mon ex femme ne répond pas aux multiples sollicitations du notaire concernant la liquidation de nos biens à partager, en l'occurrence il s'agit de notre maison dans laquelle je suis resté comme convenu au départ, et je…
Résolu Mon ex conjointe est hospitalise pour un moment . elle voudrait que je prenne en garde ma fille mais je ne peux pas je travaille . je n’ai qu un droit de visite envers ma fille à telle le droit de m’obliger à prendre ma fille tout…
Divorcée j'avais accepté que mon mari soit bénéficiaire de la caf , nous avons eu ensemble 3 enfants. nous avons opté pour la garde alternée une semaine sur 2 si je bénéficie de la moitié des allocations familiales les reste…
Résolu Je voudrais avoir plusieurs question, mon mari actuellement est militaire, ont n a un fils de 18 mois, mais notre couples ne va plus du tout, il fais que me dire que j aurais jamais la garde de mon fils , que je ne pourrais pas…
J'aimerais me mettre sous curatelle et ce facile où pas de s'enlèver après 5 ans…