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La sécurité sociale me réclame 1200 de trop perçu en 2004 d?indemnités journalie Posée par Nanou, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans par Maître charbonnier - 2051 vues La sécurité sociale me réclame 1200? de trop perçu d?ind journalières datant de 2004... Participer

Récupération sur recours de la sécurité sociale Posée par Kikou, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DUPONCHELLE - 1989 vues Je suis en accident de travail depuis 1 ans jai une récupération sur recours sur chaque versement que la sécu me verse on me prend quasiment la moitié de ce qu'on me verse sans aucune explication. pouvais vous m'aide s'il vous plaît... Participer

Renseignements Posée par Anna, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DUPONCHELLE - 2077 vues Je souhaiterai connaître le délai de prescription pour un trop perçu du capital décès. merci... Participer

Tass puis cph Posée par JOG, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 8 réponses dont la dernière il y a 6 ans par JOG - 7532 vues Mon dossier est prochainement appelé devant le tass. ensuite, je dois passer devant le cph. la question que je me pose est de savoir si la décision du tass ne m'est pas favorable, est-ce que cela aura un impact sur... Compléter

Rechute après consolidation Posée par valentine, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans - 6158 vues J'ai eu un accident de travail en 2018 avec 4 mois d'arrêt de travail. depuis septembre 2018 je suis en prolongation de soins (certificat médical toujours ouvert) mon médecin me propose de mettre le certificat médical... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Demande de maladie professionnelle Posée par camel100k, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3258 vues étant infirmier depuis 20 ans,j'ai toujours travaillé dans des services nécessitant transfert de patients fortement dépendants,postures contraignantes,port de charges lourdes. j'ai eu un accident du travail il y a 2 ans... Répondre

Le médecin conseil a décidé de me mettre en invalidité catégorie 1 Posée par Lya, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Maître DUPONCHELLE - 10475 vues Je suis en arrêt longue maladie depuis presque 3 ans (il me reste 2 mois avant de les atteindre), il était prévu que je reprenne en mi-temps thérapeutique à la rentrée de septembre. j'ai donc vu le médecin conseil mais pas... Compléter

Cmu Posée par Ange, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2791 vues Mon conjoint touche la aah et moi rsa en sachant que l?on et en instance de séparation . comment faire pour que l?on et la cmu en sachant que je vis sous son toit en attendant un appartement... Répondre

Cmu c Posée par bouya, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2937 vues Je suis confus. jai reçu de la part de la sécu un courrier de demande de la cmuc,que jai remplis et envoyer début du mois jai reçu une notification me disant que la cmuc la m'est accordée mes ayant droits et moi mon épouse... Répondre

Comment recuperer les indus Posée par Fregates, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2815 vues La resu me réclamait une somme de trop percu d'un montant de 218 euros apres verification je leur ai fait parvenir cette somme par cheque et qu'elle a bien encaisse or sur mes releves je vois qu'elle me decompte 221 euros et indiquant... Répondre

Cumul de 2 ipp Posée par Michel, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3022 vues Je perçois actuellement une rente d’incapacité permanente partielle de 10% à la suite d’une maladie professionnelle consolidé en 2006, le médecin conseil vient de m’accorder une deuxième incapacité permanente partielle de 5% pour... Répondre

Rente maladie proffessionnel Posée par IRENE, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2857 vues Reconnue par la cours d appel de bourges demande le calcul de mais droit la cpam me verse une rente mais entre temps envoie mon dossier a la cour de cassation qui casse le jugement donc je doit rembourser la sommes depuis 2012... Répondre

Indus fraude Posée par ERIC, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2887 vues La prescription des indus fraude sauf erreur de ma part est de 5 ans et non 30 ans cordialement... Répondre

Cpam réclame une dette Posée par Vero, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2969 vues Mon mari à eu une dette en 1984 de la cpam. a ce jour mon mari est décédé au mois d avril 2019 . esce que le délai de prescription n est pas dépassé ? quel recours avoir pour cette dette ? la cpam n a jamais fait de saisie sur le... Répondre

Droit securité social Posée par yougo, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3202 vues Je suis en invalidité suite a un accident de travail, reconnu a 81% par la sécurité sociale.je reçois une rente at récemment mon médecin traitant a vu que ca ne va du tout ma fait un certificat de demande de tierce, le médecin conseil... Répondre

Comment puis-je récupérer la garde définitive de mes nièce Posée par Paradoteugenie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3078 vues Ma sœur ne sais pas géré sont buget exemple le 5elle a les sous de la caf et le 8 du mois elle n'a plus rien. je lui fait toute les semaines 40€ de courses mais là je ne peu plus. donc j'aimerai récupérer les fille pour... Répondre

Reevaluer mon taux ipp Posée par Kinza13, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Kinza13 - 5679 vues Reconnue travailleur handicapee et licencie suite a un at , reconnue inapte , je beneficie depuis 2011 une rente trimestrielle. mon etat de sante s'est degrade depuis, jaimerai faire reevaluer mon taux qui etait environ de 15... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Cpam et acces bancaire Posée par CPAMIJ, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3381 vues La cpam me reclame des ij en arguant du fait que je n étais pas sur le territoire elle me donne des dates avec des endroit ou je me trouvais a quelles informations peut elle avoir accès? peut elle avoir mes extraits de compte sans... Répondre

Retenue sur prestation Posée par mamie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3001 vues Dette du 18/12/2015 il me font une retenue sur prestation le 17/07/2019... Répondre

Dette cpam Posée par Clara, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2954 vues Suite au décès de mon frère, la cpam m'indique qu'il avait une dette mais pas forcément à la cpam quel genre de dette peut être récupéré par la cpam ? merci de votre réponse... Répondre

Interets de retard Posée par Katy, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3005 vues Dans le cadre d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse les intérêts de retard sont-ils soumis à la csg et crds. merci de votre réponse... Répondre

Réévaluation du taux d'ipp Posée par HELENE, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans - 5027 vues Suite a un at en 1994 j'ai obtenu un ipp à 10% reconnu travailleur handicapé depuis 2002 reconduit jusqu'en 2022. a ce jour mon état s'est aggravé et je souhaiterai un ipp à 20% ce qui me donnerait un droit à la... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Je suis reconnue à 5% pour mon épaule Posée par Mario, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DUPONCHELLE - 2475 vues J ai fait une rechute et je me suis fait opérée de mon épaule mon taux ipp va changer je suis en arret de maladie professionnelle... Participer

Remboursement sécurité sociale Posée par Loulou28, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3331 vues Je souhaiterai avoir des information svp je suis complètement perdu des démarches a faire je m explique je me suis rendu compte il y a peu de temps que mon ex conjoint séparé depuis 2012 continu de percevoir mes remboursements... Répondre

Une rechute peut-elle entraîner une revalorisation de ma rente pour invalidité ? Posée par yougou, il y a 10 ans dans Sécurité sociale 25 réponses dont la dernière il y a 6 ans par DANIEL - 82000 vues Est il possible de revalorisé le taux ipp et biensure la rente d'accident, mon medecin ma fait un certificat de rechute,je ne travail pas depuis 2010,est il possible de voir ma rente revalorisé après une rechute du a mon... Consulter la réponse de DIGIURO

Mise en demeure s.s Posée par dd, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par dd - 5841 vues Monsieur, redevable a la s.s ,averti par mes soin ,d'un trop perçu de leur part , 1er courrier en 2011 ou je suis pas d'accord sur la sommes et plus de réponse pendant +3ans je fais droit a l'article l332-1 du code de la sécurité sociale... Compléter

Control de la caf Posée par charline leroy, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3091 vues La caisse d'allocation familiale me fait un contrôle sur l'année 2017 (bulletin de salaire de mon époux)sans même me prévenir. il m'ont donc coupé du jour au lendemain prime d'activité et les allocations familiale modéré! ont il le... Répondre

Indemnités journalières épuisées Posée par Anissa910, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3194 vues Il s’avère que début décembre 2018 mes droits ont été épuisés car j’avais atteint les 360 jours d’indemnités journalières l possibles sur les 3 années. mon premier arrêt datait de février 2016. depuis je suis indemnisée au chômage... Répondre

Demande de majoration pour tierce Posée par yougou, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par yougou - 5324 vues Je viens encore à vous.suite à mon invalidité de +de 80% depuis 2013. suite un accident de travail mon médecin ma fait un certificat de demande de majoration pour tierce.le médecin conseil est passé me voir il a juste pris les... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Déclaration ressource cure thermale (herbergement). Posée par Fred, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3761 vues L'agent de cpam m'a ordonné de déclaration ressource de l'allocation aux adultes handicapés (lettre ministérielle du 22/12/1995, les ressources a retenir). malgré l'agent de cpam a rejeté l'article l.821-5... Répondre

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