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Double cotisations santé
Posée par Crocro69, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Crocro69 - 8001 vues

Je suis salarié a temps plein donc cotisation urssaf ..et j'ai ma petite ei (gestion d'un site internet )et donc rsi...ma question est :dois je obligatoirement cotisé 2 fois pour le régime santé ? merci merci de vos...

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Remboursement sécurité sociale
Posée par fany, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 10 ans par TANGALAKIS - 3661 vues

Je suis une ancienne militaire de carrière actuellement je suis tres embeter car la sécurité sociale militaire ne veulent pas prendre en considération tous mes frais d'hospitalisation sur a mon accident a l'armée. que...

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Quel recours apres appel rejeté en cas de non renvoi cassation
Posée par kamkam78, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
8 réponses dont la dernière il y a 10 ans par kamkam78 - 9761 vues

Je viens de me faire rejeté mon appel concernant un litige avec la sécurité sociale qui a interrompu mes indemnités de maladie suite à des arrêts maladie à la suite d'un congé maternité. j'ai la possibilité d'aller...

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Gutierrez
 
Citoyen roumain et français choisissant résidence en roumanie, secsoc française?
Posée par Hporumb, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5731 vues

Je suis citoyen roumain et français, j'ai travaillé la plupart de ma vie en france et j'ai ma retraite en france. puise-je établir ma résidence principale en roumanie (afin de ne pas payer les impôts en france) et...

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Reconnu travailleur handicapé suite à maladie professionnelle mais consolider
Posée par Kamelg12, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 6330 vues

On a reconnu ma maladie professionnelle et 19 mois plus tard reconnu consolider actuellement je suis reconnu à la mdph comme travailleur handicapé j'ai une carte pour stationnement et une autre priorité pour personne...

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Bouchami monia
Posée par Monia, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5473 vues

J'ai mon mari algérien qui s'appelle bouchami mohamed qui est tué en france exactement à lyon et moi je suis une algérienne et je vie en algérie comment je peux faire pour je touche la retraite de mon mari merci de vos...

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Non prise en compte cotisations période militaire.
Posée par Fabrice.., il y a 10 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5870 vues

Cotisé a la sécurité social militaire d'une durée de 7 ans, le calcul de mon invalidité ( 2° catégorie) a la sécurité sociale civil n'a pas été pris en compte. les 10 meilleurs années retenues ne mentionne pas la période...

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Paiement d indemnité journaliere
Posée par Spirounetre, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5728 vues

Je suis en arrêt maladie depuis juin2015 et la sécurité sociale sans arrêt me donne des excuses bidons afin de ne pas m indemniser et me réclame sans arrêt les mecs papiers soit disant nécessaires pour déclencher le paiement que...

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Urssaf snir
Posée par Jlp, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5731 vues

Suite à un contrôle de l'urssaf sur le montant de prise en charge "des pams " sur les cotisations maladie celle si n'utilise qu'une partie des relevés du snir ( honoraires pour actes ) sans y additionner les...

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Accident de trajet travail retour domicile
Posée par BORTHI1, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 10 ans - 7158 vues

Faut t'il obligatoirement des temoins pour que ce soit reconnu en accident de trajet travail(exemple le weekend je vais travailler avec ma voiture personel,au retour appres ma journÉe de travail au moment de rentrer chez moi...

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Gutierrez
 
Accident de trajet de retour ,travail domicile
Posée par BORTHI1, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 10 ans par Gutierrez - 3255 vues

J'ai ÉtÉ victime d'un accident de trajet appres ma journÉe de travail,dans le train qui me ramenais a mon domicile,je pensais pouvoir travailler normalement le lendemain ,imposible le lendemain direction les urgences...

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Accident de trajet ,travail retour domicile
Posée par BORTHI1, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5780 vues

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Demande de droit d un enfant née a l étrange de père français
Posée par aigle.chauve, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 6083 vues

Ma question et jais eu un enfant au senegal la filiation et fait ils a tout ses papier en règle es-que je peut l inscrire sur ma sécurité social et le déclaré a la caf si oui quelle sont les démarche...

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Assurance maladie
Posée par berthogerard44@gmail. com, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 10 ans par Maître MAGHREBI-MANSOURI - 6050 vues

L'assure maladie me réclame 475euros trop perçu et par recommandé de rembourser dans les 2 moi sinon comtenciu je n'ai pas les moyens petite retraite que doije faire...

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Droit à la caf
Posée par Alain, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 10 ans par Maître PAGEOT - 3484 vues

Je vis en concubinage avec .la mère de mon fils .elle est aah handicapées à50/100 mon avis d imposition est de 5800 euros et elle 0 euros or nous ne sommes plus en couple depuis 2013 mais je l heberge chez moi. la caf considéré que...

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Indemnité journalier arreter
Posée par Kattie, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 10 ans par Maître DUPONCHELLE - 3299 vues

Le médecin du travail ma arrêter mes indemnités journalières et j été toujours à l arrêt on t il le droit et me font passer devant le médecin du travail pour me mettre inapte mais mon cas ses à graver que faire merci merci de vos...

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Numéro de sécurité sociale
Posée par Fleur, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 10 ans par MEZIANI - 3350 vues

Voilà mon papa est rentré en france en 1966 et à travailler donc à eu un numéro de sécurité sociale. le problème au moment où il a demandé sa retraite il a remarqué qu'il lui on change de numéro de sécurité sociale sans raison...

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Paiement accident du travail
Posée par Shirley, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5760 vues

Mes questions concernent l'accident du travail et les paiements. je suis en accident du travail depuis maintenant 3ans (une chaise cassée que mes patrons se sont contentés de déplacer sans nous prévenir, pied coincé dans la...

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Reconnaissance cotorep suite accident de travail
Posée par Alex, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 5714 vues

En 2001, j'ai eu un accident de trajet travail. j'ai eu un certificat de consolidation avec séquelles mais n'ai jamais rencontrer de médecin expert. j'ai appris récemment en obtenant la reconnaissance...

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Conteste une consolidation
Posée par papounet, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 10 ans par Maître DAHAN - 4030 vues

Le médecin a pris la dessicion de me consolide par crainte que mon employeur de retourne contre eux . j ai subis 4 opération chirurgicale dont la dernière à étais la pose d une prothèse totale du genou j ai étais consolide sans...

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Trop perçu de clca
Posée par Doriane, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
Aucune réponse pour le moment - 6079 vues

J'ai commencé à toucher le clca partiel en mars 2012 et je me suis retrouvé au chômage en septembre 2012. la caf me réclame le trop perçu pour 2013 alors que la loi précise que l'on peut cumuler les 2 si le chômage est...

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Rsi après liquidation ?
Posée par Mika, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 10 ans par BENNOUR - 5564 vues

Je suis mr roux michael. j'ai mon sarl qui a été liquidé après 1 an d'existence (liquidation judiciaire) en janvier 2014, le mandataire chargé du dossier avait à l 'époque demande aux créanciers, rsi inclus le...

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Séquelles non indemnisable
Posée par Guy, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Guy - 11336 vues

La cpam après contrôle refusé de reconnaître mes séquelles du a un at sur ce j ai contesté une première fois donc encore contrôle par la sécu et expert qui confirme une date de consolidation mais non de guérison et tjrs pas de...

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Accident travail trajet
Posée par pockemon, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 10 ans par Maître DAHAN - 4236 vues

Le 12/04/12, en sortant du travail victime d'un accident de voiture, reconnu par la cpam, hospitalisée 6 heures suivant la loi avec scanner cervicale, en état de choc mais à ce moment je n'avais conscience qu'en...

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Délibéré tass ?
Posée par Tartofrez, il y a 10 ans dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Tartofrez - 13729 vues

J'introduis seul sans avocat un recours contre la caf de paris auprès du tass pour voir réexaminer ma demande d'attribution de prestations familiales suite à séparation et résidence alternée de l'enfant. je croyais...

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BENNOUR
 
Rente at
Posée par astrid, il y a 11 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 10 ans par TANGALAKIS - 7279 vues

Mon mari est décédé en 1986 puis je demandé le capital ?actuellement je reçois 3700? par trimestre ,je suis en invalidité, pouvez vous me renseigner. merci...

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Recours auprès du tribunal des affaires sociales
Posée par jj, il y a 11 ans dans Sécurité sociale
3 réponses dont la dernière il y a 10 ans par Maître FITAS - 9023 vues

Je suis en conflit avec la caisse primaire d'assurance maladie car ils ne veulent pas me rembourser les frais de transport corse marseille la timone ou j ai été opéré des mâchoires en décembre 2014 . ils mf répondent que j...

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Désaccord avec un médecin conseil
Posée par veroanne, il y a 11 ans dans Sécurité sociale
4 réponses dont la dernière il y a 11 ans par veroanne - 8087 vues

Rapport de consolidation etabli sans aucun examens medical. precis avec des chiffres non constates physiquement. recours amiable sans reponse...

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la réponse de
Maître DAHAN
 
Désaccord avec un médecin conseil
Posée par veroanne, il y a 11 ans dans Sécurité sociale
1 réponse, il y a 11 ans par Maître DAHAN - 3412 vues

Etant en maladie professionnelle un médecin conseil cpam m a mis en consolidation. en établissant un rapport sans avoir effectué aucun examen médical dont il fait état. le recours amiable n a pas été entendu ! ce faisant il me met...

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Harmonisation regime général rsi
Posée par Reventon, il y a 11 ans dans Sécurité sociale
2 réponses dont la dernière il y a 11 ans par Reventon - 4680 vues

En invalidité totale et définitive je perçois du rsi une rente d'invalidité . j'ai cotisé pendant plus de 25 ans au régime général de la sécurité sociale mais ma rente a été calculée selon les années de cotisations au...

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