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Responsabilité d'un club lors d'une plongée hors structure

Posée par Nickolas, il y a 6 ans dans Sport
10 réponses dont la dernière il y a 1 an par assurance 12184 vues

Je me permets de vous contacter afin d'avoir une réponse concernant un cas précis dans notre club de plongée et qui crée beaucoup d'animation de part et d'autre. nous avons un club association ffessm avec qui nous…

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Frais de procedure

Posée par sophie07082910, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DAHAN 5217 vues

Mon fils est passé en commission de discipline ffbb suite à une mauvaise réaction de sa part lors d'un match de basket. le club nous demande de rembourser les frais de procédure qu'il a déjà payé.je souhaite savoir si le club a le…

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Bruit le dimanche matin.

Posée par Renaud, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 5091 vues

J'habite à proximité du stade de la commune. j'aimerai savoir si il existe une réglementation qui encadre le bruit le dimanche matin. en effet une équipe d'anciens joueurs fais ses matchs le dimanche matin à compté…

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Prélèvement mis en opposition débité

Posée par Martinien, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4867 vues

J'ai résilié mon abonnement à fitness park guadeloupe par l'envoi d'un recommandé ar et mis en opposition les prélèvements. il a bien reçu mon courrier mais ne m'a fait aucun retour le prélèvement a…

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Sponsoring sportif

Posée par Laurent, il y a 7 ans dans Sport
15 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maya 15619 vues

Dans le cadre de ma pratique sportive, une entreprise avec laquelle je travaille souhaite me faire un don pour me "sponsoriser" et ainsi pouvoir acheter du matériel plus performant qui servira à la pratique en compétition de mon…

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Interdit de salle par la ffb

Posée par Dany, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4813 vues

A la fin d'un match de basket lors duquel j'étais visiteur, il y a eu une bagarre générale joueurs et le public est rentré sur le terrain. la fédération m'a interdit de salle mais je n'ai pas reçu de lettre recommandée avec ar. dimanche il…

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Démarches pour prélèvement abusive

Posée par Juju, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA 4653 vues

Mon abonnement a fitness park a été clôturé en février 2021 mais il continue à faire des prélèvements que faire merci…

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Arrêt aquagym du à une maladie

Posée par Anoqua, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Anoqua 4879 vues

Depuis le mois de janvier je vais à l'aquagym de mon village je me suis inscrite pour pour deux trimestres j'ai fait deux chèques de 80 € un qui a été pris au mois de février et un autre qui doit être pris en avril…

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Remboursement cotisation

Posée par Samiouchka, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4586 vues

Suite au départ de l’entraîneur de judo de mon fils , le club de judo nous affirme ne pas devoir nous rembourser même si les cours ne sont plus assurés jusqu’à la fin de l’année . les cours ont débuté le 23 septembre . les derniers…

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Demande de recouvrement

Posée par verdâtre, il y a 1 an dans Sport
4 réponses dont la dernière il y a 1 an 5289 vues

J’ai souscrit à un abonnement orange bleue l’année dernière avec un an d’engagement. sauf que en juin dernier, la société a changé de nom et j’ai donc bloqué le prélèvement avec mon banquier car nous ne savions pas ce que c’était…

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Commission de discipline

Posée par Magique, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4477 vues

Une commission de discipline peut elle utiliser une vidéo prise par un téléphone, alors qu'elle n'est exploitable qu'à vitesse réduite, pour infliger des sanctions. un ralenti n'est pas forcément représentatif…

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Refus de remboursement par un coach

Posée par Coco, il y a 1 an dans Sport
5 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA 4790 vues

Ça fait 4 mois que j'ai pris un coach pour une remise en forme. déjà j'ai dû commencer le premier mois avec des séances en moins parce que c'était au milieu du mois mais j'avais quand même payée pour le mois…

Validité d'une commisssion d'appel

Posée par Greg, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA 2976 vues

Une commission d'appel peut elle avoir lieu alors même que la peine ait été exécutée par le sportif…

Résolu

Mécénat pour sportif de crossfit

Posée par Flocharbonnel, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 3906 vues

Je suis un athlète de crossfit , qui part faire des compétitions à l’international. on me propose du mécénat mais le problème c’est que je ne représente aucun association, comment faire pour toucher du mécénat entreprise du coup ?…

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Révocation du prélevement

Posée par krys75, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an par Maître Mils 4158 vues

J ai envoyer un recommandé ar a ma salle de sport lettre + certificat médicale car je ne peu plus faire de sport a cause de mes genoux depuis 1 semaine et je n ai pas de réponse , je voudrais savoir si je peux faire opposition aux…

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Résiliation salle de sport

Posée par Alyssadamour1019@, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 3993 vues

En septembre 2024 je signe un abonnement d’1 an dans une salle de sport du reseau gigafit en decembre 2024 il y a une affiche de fermeture pendant 2 semaine pour travaux et quand je m’y rend en janvier a la reouverture j’apprend…

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Litige avec fitness park resiliation contrat contentieux

Posée par azerty56OK?, il y a 1 an dans Sport
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par azerty56OK? 4452 vues

J ai été vraiment naïf et fais confiance à cette salle maisc’est incroyable comme cette enseigne est malhonnête faut vraiment être acteur et être inscrit chez eux pour le voir par ce que personne en parle on se fait prélever à la…

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Keepcool mise en demeure

Posée par Sophia2000, il y a 2 ans dans Sport
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Lalande 7976 vues

Après avoir souscrit un abonnement étudiant de 6 mois auprès de la salle de sport keep cool, ces derniers ont continué de me prélever. payant l'abonnement de 6 mois plus cher par mois que celui de 1ans, j'ai crû à une…

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Modification date de prélèvement

Posée par turok77950, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 3874 vues

J'ai pris un abonnement dans uns salle de sport avec un engagement minimum de 12 mois le 19/03/2022.les paiements de19.99€ se font par prélèvement sepa le 05 de chaque mois, comme précisé sur le contrat. le 15/01/25, ma salle…

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Remboursement séances d'aquabike

Posée par bijoucmoi, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4354 vues

J'ai acheté un abonnement de 50 séances d'aquabike dans un institut, j'ai payé en cb en trois fois. je n'ai signé aucun contrat ou des conditions générales de vente. je réserve les séances sur une plate-forme de…

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Don particulier à une sportive de haut niveau

Posée par fredm, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BENNACER 3728 vues

Dont individuel d'un particulier à ma fille sportive de haut niveau : est-ce possible et dans ce cas quelle fiscalité ( réduction d'impôt ) pour ce particulier ? merci beaucoup…

Résolu

Mécénat pour un sportif individuel

Posée par Audrey Fofo, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 5582 vues

Une entreprise peut-elle participer au financement du projet sportif d'une athlète individuelle à travers le versement de mécénat ? peut-on lui donner un reçu fiscal pour lui permettre de justifier son mécénat ? merci de vos…

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Refus du club de sport de ma lettre de résiliation d'abonnement

Posée par Deblou1517, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître PETSOKO 4284 vues

Je me suis inscrite dans un club de sport en septembre 2024, pour un contrat d'un an. a la suite d'une montée en puissance de mes activités professionnelles et au vu d'un contexte financier compliqué, j'ai…

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Droits d'auteur sur vidéo personnelle d'un match

Posée par phildeg31, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par phildeg31 4806 vues

J'ai réalisé des vidéos personnelles lors d'un match pour montrer l'ambiance dans les tribunes lors d'évènements forts du match. j'ai ensuite mis ces vidéos en publique sur youtube pour les partager à des…

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Participation au renouvellement de matériel

Posée par Mel, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4147 vues

Je suis inscrite dans une salle de sport je paie 59 euros par moi on vient de recevoir un mail d'un prélèvement illimité ,1 fois par an de 10 euros pour le renouvellement du matériel je n'ai pas donné mon accord ,rien…

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Sponsoring

Posée par Bouliste, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 4128 vues

Si je suis membre d'une association, puis je me faire sponsoriser à titre individuel par une entreprise? si oui, quelles sont mes obligations? faut il un contrat? et fiscalement ? merci…

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Sponsoring sportif individuel

Posée par caroline, il y a 3 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DAHAN 6069 vues

Comment une entreprise peut elle justifier d'un sponsoring envers un sportif pour beneficier d'une reduction d'impot sur son bilan dans la mesure ou le sportif particulier ne peut pas lui fournir de factures? merci…

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Diminution des heures de coaching

Posée par Raphye, il y a 1 an dans Sport
1 réponse, il y a 1 an 3098 vues

Coach sportif ds une salle de sport assurant des cours collectifs, la salle de sport m'informe une semaine avant à l'oral qu'ils vont supprimer mes cours 2 fois par semaine, quel recours j'ai merci de vos…

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