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Voyage en italie Posée par Ray, il y a 3 ans dans Transports 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par raymond - 3455 vues Ma compagne est cubaine ,elle a un titre de séjour encore valable ici en france , elle souhaite faire un cour séjour en italie. peut elle prendre l'avion avec seulement un titre de séjour car son passeport est périmé. ?? merci... Consulter la réponse deMaître BALONGA |
[litige aérien] défaut d'information suite à une annulation de vol Posée par erisnake, il y a 3 ans dans Transports 1 réponse, il y a 3 ans - 2434 vues J'ai voyagé avec air france pour mes vacances du 18 avril au 4 mai , le vol concernait une liaison paris-guadeloupe. le vol retour af797 était planifié à 21h50 04/05 et a été annulé unilatéralement; et j'ai été placé sur... Consulter la réponse deMaître Nicolet |
Problème de vise caché Posée par Jules, il y a 3 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DE BOISVILLIERS - 1924 vues Je me permet de posé la question car je ne sais absolument pas comment réagir face à cette situation. il y a bientôt 3 mois j'ai vendu mon véhicule une mazda rx-8 avec plus de 150 000 et de très fraîche facture pour... Participer |
Attaque pour vice cache : comment me defendre ? Posée par Kitesilver, il y a 3 ans dans Transports 4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Kitesilver - 4736 vues J'ai vendu mon vehicule par le biais d'un professionnel , il y a 1 an 1/2. etant excessivement maniaque avec mes autos , celle ci etait dans un etat proche du neuf avec 41000 km. controle technique vierge, j'avais... Compléter |
Menace a l'ordre public refus de visa Posée par Bentacur, il y a 3 ans dans Transports 1 réponse, il y a 3 ans - 2617 vues Je suis marocain j'ai un affaire de violence légère (frapper et blesser un jeune comme moi) classée sans suit judiciaire par le procureur et je veux demander visa shengen et j'ai peur de le motif... Consulter la réponse deMaître BALONGA |
Immatriculation vehicule Posée par Lolo, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2477 vues Peut on rouler en espagne avec un vehicule immatriculé ww en france et disposant d un cpi... Répondre |
Droit des passagers dans les transports en commun Posée par Reunionnaise, il y a 3 ans dans Transports 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DE BOISVILLIERS - 2051 vues Je souhaiterais un éclaircissement sur la loi no 2010-1192 du 11 octobre 2010 interdisant la dissimulation du visage dans l’espace public et plus précisément article 4 après la section 1 bis du chapitre v du titre ii du livre ii du... Participer |
Vice caché Posée par Mamanboss, il y a 3 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2729 vues Ayant acheter une voiture il y a un an,lors de ma 1ere vidange de boîte de vitesse mon garagiste m informé de gros dégâts anciens.qie dois je faire n ayant pas de protection juridique.merci... Consulter la réponse deMaître Nicolet |
Contre qui déposer plainte et faut-il le faire une procédure seule ou groupé ? Posée par Mme Martin, il y a 3 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2842 vues J'aurais besoin de quelques informations si possible. j'ai eu un accident de bus la semaine dernière. notre bus de ligne est tombé en panne sur une voie rapide (problème de moteur dû a un défaut de construction). le bus... Consulter la réponse deMaître DAHAN |
Contester une affaire classée sous condition Posée par Sagone18, il y a 3 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3055 vues J’ai été condamné à indemniser une victime pour un dommage sur une vitre de voiture ( classement sous condition d’indemnisation). j’ai signé le rapport en m’engageant à indemniser la victime en plusieurs fois.le délégué du procureur... Consulter la réponse deMaître DE CAUNES |
Quels recours contre le constructeur peugeot après un défaut ? Posée par Leila, il y a 3 ans dans Transports 1 réponse, il y a 3 ans - 2873 vues J'ai eu soudainement un problème mécanique sur ma peugeot 207 datant de 2011, m'indiquant que ma direction assistée est défaillante. j'ai regardé sur le forum peugeot et il s'avère que c'est un problème... Consulter la réponse deMaître DE CAUNES |
Travail et obligations des transports en commun Posée par nicoco, il y a 3 ans dans Transports 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 1868 vues Mon employeur souhaite me faire partir en formation 3 jours et m'oblige à partir en transport en commun et à rester sur place. je ne souhaite pas utiliser ce mode de transport et voudrait utiliser ma voiture personnelle afin... Participer |
Le statut d'un voyageur Posée par Odon, il y a 3 ans dans Transports 1 réponse, il y a 3 ans par Maître COTTO - 1841 vues Droit de transport... Participer |
Stationnement sur cour commune Posée par Flo1957, il y a 3 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Flo1957 - 2961 vues J'ai acheté en août 2010 une maison avec une cour commune. j'ai toujours stationné mon véhicule devant ma demeure. je viens de racheter un véhicule depuis la vente de l'ancien il y a deux ans... Participer |
Voiture en stationnement Posée par ThankYou, il y a 3 ans dans Transports 1 réponse, il y a 3 ans - 2637 vues J’ai signalé à la police municipale de ma ville le stationnement gênant d’un véhicule garé à la même place depuis plusieurs mois. des agents sont venus marquer le véhicule et ont constaté les faits. c’était en janvier. nous sommes... Consulter la réponse deMaître COTTO |
Stationnement camping car longue duree Posée par OBYWAN, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2438 vues J'ai un voisin qui depuis quelques années , stationne son camping car du 1er avril au 30 septembre devant chez lui , sur le parking public du square où nous habitons ( 6 maisons individuelles sur ce square) . il ne... Répondre |
Problème carte grise égarée Posée par SM, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2544 vues Mon frère a un soucie qui me dépasse donc je fait un appelle a l’aide. il a confié ses papiers a un amis afin qu’il puisse acheter un scooter en 2019. en 2020 cette amie à vendu le scooter en faisant un certificat de cession mais... Répondre |
Calcul indemnité licenciement inaptitude pro Posée par Jacques, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2419 vues Je suis en accident du travail depuis 6 mois et j’ai été déclaré inapte pour cause professionnelle. les salaires perçues pendant la procédure de reclassement alors que je suis inapte, sont-ils comptabilisés dans le calcul de... Répondre |
Demande d'annulation de vente de voiture pour vice caché Posée par Phooia, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2467 vues J'ai fin décembre 2021 vendu ma voiture à la réunion (n'étant pas sur le territoire) par l'intermédiaire d'une connaissance qui à fait des travaux dessus de réparation et à informé la nouvelle propriétaire des... Répondre |
Remboursement billets d'avion & changement de rib Posée par mathilde, il y a 5 ans dans Transports 5 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Jiji31 - 5779 vues J'ai effectué une réservation avec la compagnie lufthansa pour partir fin avril. ces derniers acceptent de me rembourser cependant entre temps j'ai changé de banque et de rib; lorsque j'appelle la compagnie aérienne... Participer |
Panne voiture occasion Posée par dincy, il y a 3 ans dans Transports 1 réponse, il y a 3 ans - 2581 vues Nous avons vendu mi février une voiture de 2010 à un particulier. vidange faites mi décembre, ct ok du 4/2. l’acheteur repart à environ 250 km chez lui sans aucun problème , le lendemain il me contacte car un voyant moteur s’allume... Consulter la réponse deMaître MONESTIER |
L'acquéreur de mon ancien véhicule n'a pas fait la carte grise Posée par Chouka, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2373 vues 02/07/20 vendu ma voiture, envoyé par voie postale (je ne savais pas qu'il y avait ants...)tous les justificatifs à la préfecture des bdr et demandé à la maif de stopper l'assurance. et depuis, je reçois des pv sur grasse... Répondre |
Véhicule cotitulaire Posée par Guillaume, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2280 vues Mon ex conjointe dispose d'un véhicule commun (nous l'avons acheté 50/50) la carte grise est à mon nom et le cotitulaire à son nom. j'aimerai saisir le véhicule car l'ensemble des pv me sont saisie sur... Répondre |
Contrat garde-meuble et exportation Posée par Rodolphe50, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2371 vues Avec ma femme nous avons conclu un contrat avec une société de garde-meubles et d'exportation pour un déménagement éventuel vers la réunion. notre projet était de laisser nos affaires en garde-meuble quelques mois et de donner... Répondre |
Amende titre de transport gratuit Posée par Ag, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2433 vues Mon fils en sixième a été contrôlé dans le car scolaire vendredi matin devant le collège (titre de transport annuel gratuit payé par le conseil général) sans sa carte qu'il avait perdu la veille au soir. il a écopé d'une... Répondre |
Acheteur qui n'a pas changé la carte grise Posée par bnda, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2403 vues Je me trouve aujourd'hui dans une situation fastidieuse, en effet j'ai vendu mon véhicule il y a un an, cependant l'acheteur n'a pas effectué le changement de la carte grise. j'ai reçu plusieurs pv de... Répondre |
Car scolaire mineur Posée par Ag, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2475 vues Mon fils en sixième a été contrôlé dans le car scolaire ce matin devant le collège (titre de transport annuel gratuit payé par le conseil général) sans sa carte qu'il avait perdu la veille au soir. il a écopé d'une amende... Répondre |
Transport maritime Posée par Chacha, il y a 3 ans dans Transports 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAUSSE - 1903 vues En cas d une perte de marchandise lors d un transports maritimes qui doit assumer les charges... Participer |
Mendat de depot trafic international Posée par Amine, il y a 3 ans dans Transports Aucune réponse pour le moment - 2503 vues Mon frère s’est fait attraper dans un go fast 186kg ou il avais le role d’ouvreur il avais une dette son casier était vierge je voudrais savoir si c’est possible de le faire sortir pendant le mandat de dépôt sachant que nous lui... Répondre |
Transport maritime Posée par Nilda, il y a 3 ans dans Transports 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Balme - 2148 vues En cas d'une perte de marchandise lors d'un transport maritime,qui doit en assumer les charges?... Participer |
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