Une question en droit des transports ?

Es que la douane a l’aéroport voit les photos d’identité qu’on a effectuer pour le casier judiciaire ? merci...

Une question mon compagnon est actuellement sous contrôle judiciaire avec interdiction du sortir du territoire francais. doit-il faire une demande auprès du juge pour se rendre en guadeloupe étant donné que c’est un département...

J'ai vendu mon véhicule début juin et je viens de recevoir ce jour un recommandé de l'acheteur qui m'annonce un vice caché: alternateur et courroie d'accessoires et me demande de payer les réparations...

Nous avions prévu un voyage à londres mais nous avons reçu un mail disant que le vol était annulé. nous avons donc demandé le remboursement et aujourd'hui on nous répond que finalement le vol n'est plus annulé et que nous...

J'ai vendu une moto que j'avais acheté moi même d'occasion. lors de la vente dans un dépôt vente professionnel, l'acheteur, et le professionnel, ont constaté un léger bruit attribué à l'alternateur. cela...

J' ai acheter un véhicule le 04 juin chez un concessionnaire, celui ne m'a remis le jour de la vente ni copié carte grise, ni certificat non gage, n ayant a ce jour pas de nouvelle concernant ma carte grise faite chez le...

Un colis devait mettre livrer par gls, le colis est noter livrer, après les avoir contacter, il me dise l avoir déposer chez un voisin, qui est inconnu et sans m avoir laisser d avis de passage, que puis je faire, merci...

Maître je suis camerounais et j'aimerais voyager pour le cameroun la semaine prochaine soite le 7 juillet et j'ai déjà acheter mon billet d'avion j'ai un passeport camerounais qui expire dans 3 mois...

Le 21 mai 2022, j'ai voyagé avec ma fille avec les transports ontours. départ du mans à 11h15 pour aller au stade de france, départ prévu à 00h30. nous avons payé 138€ le voyage aller-retour. or, la sortie du stade de france...

J'ai fait un accident mais mon véhicule n'était pas assurer mais c'est moi qui avait la priorité je voulais donc savoir ce que je risque et est ce que je je serai indemniser merci...

Je ne sais pas si j'écris dans le bon domaine désolé si ce n'est pas le cas. ma mère a trouvé une voiture d'occasion sur leboncoin l'annonce disait que le contrôle technique était ok et avait moins de 6mois, que...

Ma compagne est cubaine ,elle a un titre de séjour encore valable ici en france , elle souhaite faire un cour séjour en italie. peut elle prendre l'avion avec seulement un titre de séjour car son passeport est périmé. ?? merci...

J'ai voyagé avec air france pour mes vacances du 18 avril au 4 mai , le vol concernait une liaison paris-guadeloupe. le vol retour af797 était planifié à 21h50 04/05 et a été annulé unilatéralement; et j'ai été placé sur...

Je suis marocain j'ai un affaire de violence légère (frapper et blesser un jeune comme moi) classée sans suit judiciaire par le procureur et je veux demander visa shengen et j'ai peur de le motif...

Ayant acheter une voiture il y a un an,lors de ma 1ere vidange de boîte de vitesse mon garagiste m informé de gros dégâts anciens.qie dois je faire n ayant pas de protection juridique.merci...

J'aurais besoin de quelques informations si possible. j'ai eu un accident de bus la semaine dernière. notre bus de ligne est tombé en panne sur une voie rapide (problème de moteur dû a un défaut de construction). le bus...

J’ai été condamné à indemniser une victime pour un dommage sur une vitre de voiture ( classement sous condition d’indemnisation). j’ai signé le rapport en m’engageant à indemniser la victime en plusieurs fois.le délégué du procureur...

J'ai eu soudainement un problème mécanique sur ma peugeot 207 datant de 2011, m'indiquant que ma direction assistée est défaillante. j'ai regardé sur le forum peugeot et il s'avère que c'est un problème...