Une question en | 83%de réponse |
Aed judiciaire Posée par Loma14, il y a 3 semaines dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 semaines - 498 vues Je doit rouler avec un ead pendant 2 mois après la fin d’obligation d’ ead judiciaire doi je passée une visite médical ou pas s’il vous plaît... Consulter la réponse deMaître ARCHIMBAUD |
Conditions de récupération du permis Posée par fredo, il y a 3 semaines dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 428 vues Suite à suspension pour alcoolemie (seule et unique fois), on m'annonce prise de sang et visite médicale tous les 6 mois pendant 3 ans. cela me parait beaucoup, que dit la loi?... Répondre |
En attente de suspension judiciaire Posée par Florent17, il y a 3 semaines dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 semaines par Maître BENOIT - 580 vues J’ai régler l’amende de l’ordonnance pénale délictuelle mi janvier que j’ai reçu à mon domicile , ou j’écope de 8 mois de suspension judiciaire en peine complémentaire. depuis je n’ai pas de nouvelles pour débuter cette suspension... Compléter |
Apnée du sommeil Posée par Nous, il y a 3 semaines dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 465 vues Mon conjoint veux passer son.permi bus il fai de l apnée du sommeil depuis longtemps il est appareiller depuis 9 ans . il a passer son permis poids lourd et super lourd sans aucun soucis les médecins on toujours valider. la il a... Répondre |
Avoir un duplicata de suspension de permis Posée par Vonvon, il y a 3 ans dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Chriss - 6640 vues J ai perdu ma notification de suspension suite a un demenagement et personne es capable de me dire comment avoir un duplicata ,ni la prefecture ni le commissariat et je ne peu donc pas m inscrire au stage nous dependons d... Participer |
Perte de mon bonus Posée par Nicolas, il y a 3 semaines dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 523 vues Lors du début du covid en 2020 j'ai vendu ma voiture et j'ai résilié mon assurance auto au lieu de la suspendre ça fait 4 ans que j'ai pas de voiture j'ai contacté mon assurance aujourd'hui la réponse qui... Répondre |
Suspension permis tribunal Posée par David, il y a 1 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Maître CADET - 827 vues Tout le monde j’ai mon permis qui a était suspendue pour alcool au volant . Étant en permis probatoire je voudrais savoir si l’augmentation de mon solde de point annuelle aura effectivement lieu sachant que j’ai ma date de jugement... Participer |
Y'a t'il un vice de procédure dans le déroulement de la procédure pénale ? Posée par Laura, il y a 1 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Laura - 870 vues Je me présente laura et j'ai des soupçons concernant le déroulement de mon dossier. je m'explique : j'ai été contrôlé positif au stupéfiants malgré avoir consommé 4 jours avant, pendant le weekend. mon permis de... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Délai avant l'audition libre suspension permis de conduire Posée par Un gens, il y a 3 semaines dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 454 vues Suite a un contrôle stup positif, la gendarmerie a retenu mon permis de conduire au delà des 120h puisqu'ils ont reçu les résultats du laboratoire entre temps. par téléphone j'ai été informé que je suis convoqué en... Répondre |
Commission médicale Posée par Titou, il y a 3 semaines dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 semaines - 530 vues Je dois prendre rdv pour la commission médicale suite à une suspension de mon permis. cela fait plusieurs jours que je regarde mais il n' y a pas de place. est ce que je peux prendre rdv dans une commission médicale dans un... Consulter la réponse deMaître CADET |
Composition pénale Posée par micka, il y a 3 semaines dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 semaines - 436 vues J'ai eu une suspensions administratif de 7 mois et en composition pénale 6mois mais l'ants refuse de traiter ma demande car la suspension administratif et toujours en cour j’ai envoyer des mail au préfecture qui ne... Consulter la réponse deMaître CADET |
Suspension de permis 1ans Posée par clams, il y a 3 semaines dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 semaines - 519 vues Je suis passé au tribunal a nimes le 29janvier 2024 j ai eut 1ans de suspension j ai payé l amende au tribunal ĵ habite sur toulouse l infraction s est passé a nimes est j ai recu aucun courrier ou stage a faire je sais pas... Consulter la réponse deMaître GEBELIN-NAACKE |
Demande ead Posée par arnaudclf, il y a 3 semaines dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 semaines - 484 vues J'ai été interpellé sous l'emprise d'un état alcoolique le 8 mars dernier taux retenue 0.77l/air soit 1.54 g/sang. j'ai été entendue sur les faits quelques jours plus tard, ayant déjà reçu ma suspension... Consulter la réponse deMaître ARCHIMBAUD |
Controle stupefiant Posée par Infirmier, il y a 3 semaines dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 semaines par Maître ARCHIMBAUD - 353 vues Jai ete controle positif au thc ( javais fume un joint 24 avant ) la police ne m'a convoque q'un moi apres pour m'auditionner avec leur resultat de laboratoire biensure revenu positif. il y a t il vice de procedure ?... Participer |
Conduire avec un permis étranger Posée par DAVID, il y a 3 semaines dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 434 vues J'ai un titre de séjour "réfugié". l' ants a refusé l'échange de mon permis de conduire iranien. en cours d'instruction de mon dossier j'ai obtenu mon titre. j'ai transmis la notification à l'... Répondre |
Ref 7 reçu 10mois après l’ordonnance pénale Posée par Tracatraca, il y a 4 semaines dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 semaines par Maître GEBELIN-NAACKE - 614 vues J’ai été condamné par le tribunal en mai 2023 (lr reçu le 14/06/2023) à une interdiction de rouler en véhicule à moteur terrestre pendant 6mois, mon permis étant au mains des fdo depuis une précédente condamnation. j’ai donc... Participer |
J'ai utilisé le nom de mon frère Posée par Soso, il y a 3 semaines dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 semaines par Maître GEBELIN-NAACKE - 495 vues Je me suis fait contrôler a 0,30 en soufflant et utiliser le nom de mon frère car j'ai u peur et pas le permis de conduire et le regrette je vais me présenter à la gendarmerie de mon village pour avouer ma faute qu'es ce... Participer |
Convocation devant le délégue du procureur (hors composition ou médiation pénale Posée par Dany_d, il y a 3 semaines dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Dany_d - 640 vues Suite à une audition libre à la gendarmerie en octobre 2023 pour un exces de vitesse supérieur à 50km/h par radar automatique en date de septembre 2022. pendant l'audition libre, on m'a présenté le photo du radar. je... Compléter |
Récidive au volant et conséquences pénales Posée par K, il y a 4 semaines dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 semaines - 655 vues Je suis récidiviste pour conduite en état d'ivresse. j'ai reçu une suspension administrative le 05/10/2023 pour 9 mois. je suis toujours en attente de la convocation devant le tribunal pour connaitre le jour de... Consulter la réponse deMaître CADET |
Renseignement Posée par Francois, il y a 4 semaines dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 3 semaines - 628 vues Suite à un excès de 44 km/h (134/90) , mon permis m'a été supprimé (lundi 1 er avril ). a ce jour (vendredi 05 avril ) , je n'ai reçu aucun recommandé me notifiant la suspension . je sais que les autorités disposent de 72 heures... Consulter la réponse deMaître CADET |
Rétention préfectoral permis Posée par Soso, il y a 3 semaines dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 368 vues Rétention par le préfet du permis de conduire depuis 6 mois pour avoir acheté mon code de la route, j ai rendu mon permis comme il m ' a été demandé, et je n' ai pas de nouvelle depuis 6 mois... Répondre |
Suspension de permis. Posée par Nico85710, il y a 3 semaines dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 385 vues Je me suis fait contrôler positif au cannabis le 23 février dernier. je viens de signer ma suspension de permis de conduire aujourd'hui 7 avril. le gendarmes qui m'a fait signer le document s'est littéralement planté... Répondre |
Défaut assurance et casier judiciaire b2 Posée par samba, il y a 11 mois dans Permis de conduire 6 réponses dont la dernière il y a 4 semaines par Momo - 2116 vues Je me suis fait arrêté en mai 2021 avec une voiture sans assurance. 8 mois après je reçois un avis pour payer une amende de 1200 e (1500 e si je tarde pour la régler). j'ai réglé finalement 1200e. il s'agit de la première... Participer |
Permis suspendu Posée par Grace,julien1995, il y a 4 semaines dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 490 vues Je me suis fais retirer mon permis pour alcoolémie pour une durée de 10mois par la suite je me suis fais contrôler en scooter 50 et contrôler positif au thc le gendarme m’a dis qu’il me rappelle d’ici 5 jours et depuis plus aucune... Répondre |
Délit de conduite sous stup mais aucune convocation au tribunal Posée par AAA, il y a 1 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 4 semaines par AAA - 864 vues En août 2022, j'ai été contrôlé positif au thc lors d'un test salivaire effectué pendant un contrôle routinier. je ne sais pas s'il est important de préciser que les gendarmes qui m'ont interpellé ont observé... Consulter la réponse deMaître RIGOULOT |
Permis de conduire Posée par christophe, il y a 4 semaines dans Permis de conduire Aucune réponse pour le moment - 464 vues Je suis passer en commission avec favorable pour mon permis et je me demande si je peut reconduire avec l attestation de depot atns... Répondre |
Ordonnance pénale de suspension de permis de conduire pour 3 mois Posée par AGE, il y a 1 mois dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 4 semaines - 785 vues J’ai été flashé sur l’autoroute par un radar de chantier (vitesse retenue de 142 km/h au lieu de 90 km/h, donc 52 km/h au dessus de la limitation de vitesse). lors de la constatation de l’infraction je n’ai pas été arrêté par les... Consulter la réponse deMaître CADET |
Démarche pour obtenir une décision d'annulation d'un permis de conduire Posée par Titi, il y a 1 mois dans Permis de conduire 4 réponses dont la dernière il y a 4 semaines - 817 vues Je dois repasser mon permis de conduire suite à une annulation. il me faudrait récupérer la décision d'annulation administrative ou judiciaire pouvez vous me donner la démarche à suivre. cordialement... Consulter la réponse deMaître CADET |
Suspension permis jeune conducteur Posée par victorlevecteurz, il y a 1 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 1 mois - 675 vues Suite à une arrestation pour excès de vitesse mon permis a été suspendu pour une durée de 5 mois (suspension administrative).pour le contexte, je suis jeune conducteur avec 6 points et mon infraction était un excès de vitesse... Consulter la réponse deMaître CADET |
Suspention de permis Posée par Sprinter, il y a 2 ans dans Permis de conduire 55 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Piquet59 - 10426 vues Je me suis connecter sur telepoint pour voir le nombre de points j ai encore des points sur mon permis mais sur le relevé information restreint il y a affiché titre invalide je ne comprend pas pourquoi esque c est parsque mon permis... Participer |
Une question en Nos avocats vous répondent gratuitement | 83%de réponse |
* Durant les 60 dernièrs jours
Offre et délai minimum transmis par un avocat sur Alexia.fr au cours des 30 derniers jours dans au moins une région.