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Aucune connaissance du taux de thc lors du contrôle
Posée par Steph30, il y a 2 ans dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Romain - 1997 vues

Contrôlé négatif à l'alcool et positif au cannabis lor d'un contrôle routier, je viens de recevoir un recommandé me confirmant une suspension de permis de 6 mois. le taux de thc est-il révélé avec le second test salivaire...

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Franchisement d'une ligne blanche non visible
Posée par Randonnator, il y a 6 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Randonnator - 1565 vues

J'ai été verbalisé pour franchissement d'une ligne blanche alors que la ligne n'était pas visible que faire ?...

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Refus d'obtempérer alors que je me suis arrêté
Posée par Ton45, il y a 5 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 mois - 528 vues

Voilà ce matin venus des gendarmes à la maison motif refus d'obtempérer moi ok je me souviens il y a 3mois environ sorti pour faire des course le matin sur la route gendarmerie derrière mon véhicule avec gyrophare et 2ton je...

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Maître Tricaud
 
Première convocation à a gendarmerie pour excès de vitesse de plus de 50 km/h
Posée par kennyjojo, il y a 5 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 mois - 1115 vues

Je viens de recevoir ma première convocation à la gendarmerie pour un excès de vitesse de plus de 50 km/h par radar automatique autonome , je voudrais savoir si les gendarmes vont me retirer mon permis lors de cette convocation...

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Maître PETSOKO
 
Pbm taux cdt 1.7
Posée par maka, il y a 5 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 mois par Maître PETSOKO - 744 vues

J'ai eu une suspension de permis fin aout 2022. alcoolémie, 1 verre de trop. je pensais que ca passait, et bien non. notez que tout s'est très bien passé avec les gendarmes. j'ai mis l'ethylo anti-démarrage sur...

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Contravention panneau stop
Posée par SGSG8282, il y a 5 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 mois par Maître MONESTIER - 639 vues

J'ai reçu une amende pour inobservation d'un panneau stop or mon identité n'a pas été relevée par l'agent et on m'a demandé de signer aucun procès verbal, est-ce un motif de contestation pour faire annuler l'amende ? merci...

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Ordonnance pénale par voie postale (suspension de permis)
Posée par BASTOS, il y a 5 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 mois par Maître MONESTIER - 652 vues

J'ai eu une suspension de permis, le 3 novembre 2023. j'ai donc effectué la suspension administrative de 6 mois et j'ai récupéré mon permis en mai 2024. mais le 30 octobre j'ai reçu, une lettre recommandée qui...

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Conduite sans permis, qu'est-ce que je risque ?
Posée par Wiwi, il y a 6 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître BENOIT - 1319 vues

Aujourd'hui je me suis fait contrôler par la gendarmerie pour un contrôle, c'est la deuxième fois que je suis pris sans permis, mais j'ai été cette fois ci, négatif au stupéfiants. j'ai un travail à assumer, ma...

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Local piscine
Posée par Laurence, il y a 5 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître BELIGHA - 1281 vues

Ai je besoin d'un permis de construire ou d'une demande de travaux pour un local piscine de 1,56m2 au sol et d'une hauteur de 1,80m merci par avance...

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Besoin d'un permis de construire pour passer d'une clôture grillage a un muret
Posée par Laurence, il y a 5 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 mois par Maître BELIGHA - 559 vues

J'ai effectué des travaux consistants à modifier ma clôture qui était en grillage rigide à un muret avec grillage respectant la même hauteur. lorsque j'ai eu le service urbanisme au téléphone , il m'a été dit que je...

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Remerciement maitre petsoko
Posée par elle, il y a 5 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 mois - 710 vues

Maitre j'ai fait comme vous m'avez conseillé..j'ai écrit par mail à la préfecture pour leur demander une mise à jour des relevés (rii) du permis de mon époux ..tout à été fait aujourd 'hui...mon époux est en...

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Maître PETSOKO
 
Permis de conduire
Posée par Cedric, il y a 5 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 mois - 701 vues

Escuser moi de vous déranger encore j ai contacté l ants ils me disent que j avait 2 mois après le dépassement des 9 mois pour porter réclamation du coup ils me disent que c trop tard j ai vraiment besoin de mon permis pour...

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Maître PETSOKO
 
Delai retantion permis pour stup
Posée par Tonix, il y a 6 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître ABECASSIS - 887 vues

Quelle est le délai de rétention de permis pour stup 72h ou 120h soit 3j ou 5j merci...

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Annulation de permis
Posée par Amélia, il y a 6 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître ABECASSIS - 1340 vues

Ayant obtenu mon permis de conduire en 2008 j ai fais l objet d une recidive d alcool au volant. mon permis à donc été annulé.ma question est la suivante vais je devoir repasser uniquement le code ou le code + l examen pratique?...

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Quel délai pour obtenir résultat examen conduite ?
Posée par Marie Figuier, il y a 6 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître Cassé - 1065 vues

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Réponse omp avec menace de procédure d’ordonnance pénale
Posée par Dragman, il y a 6 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître SEBAN - 1601 vues

Madame, monsieur, je me permets de vous solliciter concernant le procès-verbal que j’ai reçu en date du 05/01/2024 suite à un contrôle radar effectué le 31/12/2023. la vitesse retenue était de 71 sur une route limitée à 70. j'ai...

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Changement de permis de conduire avec récépissé
Posée par kl245, il y a 5 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 mois - 619 vues

J'ai un récépissé pour une demande de titre de séjour "entrepreneur - profession libérale" en cours d'instruction. je souhaiterais savoir si je peux échanger mon permis de conduire avec ce récépissé, ou si je dois...

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Maître PETSOKO
 
Suspension permis suite test salivaire positif
Posée par Karène, il y a 5 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 mois - 837 vues

Mon fils de 18 ans, en permis probatoire suite obtention en mai 2024 après formation aac, vient d’avoir un samedi de novembre vers minuit, lors d’un simple contrôle routier une suspension de permis suite test salivaire positif.il...

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Maître PETSOKO
 
Plus d'une année que mon permis est en cours d'instruction
Posée par Khelifa, il y a 5 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 mois - 698 vues

J'ai fait ma demande sur le site https://permisdeconduire.ants.gouv.fr/ depuis le 25/10/2023 afin d'échanger mon permis algériens en permis français et ma demande est toujours en cours d'instruction et cela plus...

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Maître BELIGHA
 
Pas de 2eme souffle dans l ethylometre
Posée par DAVID, il y a 5 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par DAVID - 1014 vues

Je viens vers vous concernant mon fils de 20 ans qui est jeune chauffeur. celui-ci s'est fait contrôler positif à l'alcool avec un taux supérieur à 0,8 g/l dans le sang (un délit donc 🤦🏻). Étant positif à...

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Maître PETSOKO
 
Fps contestation
Posée par Tassus92, il y a 5 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 mois - 564 vues

Je me suis garé dans un endroit dépourvu de toute signalisation, aucun panneau ni marquage au sol n'indique que le stationnement est payant. j'ai reçu 2 fps le même jour. j'ai peis des photos le jour même et...

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Maître PETSOKO
 
Aucune réponse de la préfecture
Posée par Bob90, il y a 6 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 1501 vues

Je suis sans réponse de la préfecture à mon courrier ci-joint envoyé fin mai, de plus j'ai effectué mon stage et l'affaire est classé sans suite. aider moi car je ne sais plus quoi faire . merci lettre recommandée avec...

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Maître PETSOKO
 
Litige informations fournies par gendarme lors de contrôle stup.
Posée par Dam's, il y a 6 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 mois par Maître DAHAN - 992 vues

Je me suis fait contrôler aux stup, cannabis précisément il y a peu. dans les informations données par le gendarme lors de l'arrestation, il m'a affirmé que mon dossier pourrait être transféré plus prêt car j'ai 1h...

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Mur de soutenement
Posée par Kéké, il y a 6 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 mois - 1497 vues

Garage et poolhouse construits en limite de propriété avec notre mur. plus haut la maison en cours de construction aussi en limite de propriété. entre ces deux constructions, un mur de soutenement sur lequel une dalle va être coulee...

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Maître DAHAN
 
Retraite, permis de conduire
Posée par Alkamel, il y a 6 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 mois par Maître PETSOKO - 731 vues

J'ai eu un retrait permis de conduire à cause la stupéfie et je cherche une solution. par contre moi je fume pas mais j'ai filmé à amsterdam et quand je suis rentré en france j'ai eu un test et ils ont pris mon permis. je cherche un...

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Stage récupération de points
Posée par Philippe, il y a 5 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 mois - 426 vues

Mon fils après une suspension de plus de 6mois a récupéré son permis mais pour une durée de 6 mois . ils'est inscrit deux fois au stage de récupération de points obligatoire mais n’a pas réussi à y participer (agoraphobie...

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Maître PETSOKO
 
Rii apres suspension de permis administratif
Posée par elle, il y a 5 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par elle - 1209 vues

Faisant suite a la fin de sa suspension administrative de 4 mois , visite medicale favorable et permis reçu, en imprimant le rii, voila ce que je vois. 12 points etat du dossier valide titre , en cours delivré le...

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Maître PETSOKO
 
Usurpation d’identité
Posée par Marco89, il y a 6 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 mois par Maître PETSOKO - 1669 vues

Mon mari vient de recevoir une lettre 48 lui indiquant qu’en raison d’une infraction commise en nov2023 et payé en janvier 2024 cela entraine une perte de 4 points … son solde est a 2 points … le soucis c’est que cette infraction a...

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Conduite après suspention
Posée par Merkli Mathéo, il y a 6 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 mois par Maître PETSOKO - 1718 vues

Voila je me suis fait retirer mon permis le 27 juin 2024 a 16h40, j'avais pris 5 mois sans conduire, après mon jugement au tribunal ma peine a été réduite a 3mois, (je suis passer au tribunal le 3 septembre), donc sur le...

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Permis de conduire et récidive.
Posée par RGPD, il y a 5 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 5 mois par Maître PETSOKO - 722 vues

En septembre 2023 j'ai fait un délit de fuite avec une voiture de prêt, suite contrôle gendarmerie je ne me suis pas arrêté j'ai continué ma route en doublant quelques voitures et la gendarmerie arrivant à ma hauteur je me...

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