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Stage sensibilisation
Posée par Hirondele, il y a 1 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 mois par Maître Assesso - 361 vues

Suite à mon passage chez le délégué du procureur le 3 septembre celui ci m as donner ma peine qui est une amende que j ai déjà payer et un stage de sensibilisation à la sécurité routière dans les 6 mois. .a la date du 3 septembre...

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Testé positif à cause cbd, suspension permis et mise sous scellés véhicule
Posée par amiel91, il y a 1 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 mois - 566 vues

Mon fils a été placé en garde à vue 2 jours suite à arrestation pour test positif après avoir consommé du cbd vendu librement et donc ignorait le résultat. il doit revoir le juge en juin 2026 mais son permis a été suspendu et sa...

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lavigie
 
Amende successif pour même infraction
Posée par Mikiki, il y a 1 mois dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 755 vues

Jnai reçu une amende le 2 décembre pour stationnement gênant et je l’ai donc payé je viens d’en recevoir une autre pour le même motif. peut être encore une autre ensuite va arriver par voie postale est ce que je peux la contester...

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Maître MONESTIER
 
Ordonnance pénale
Posée par Gui, il y a 1 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 mois par lavigie - 524 vues

J'ai reçu une ordonnance pénale pour un excès de vitesse d'au moins 20km/h et inférieur à 30km/h ,je voulais savoir quelle sera la sentence ?...

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Pv à la donne adresse mais pas à mon nom
Posée par Laurette, il y a 1 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par lavigie - 612 vues

J’ai été arrêté pour excès de vitesse lorsque j’étais au travail avec la voiture du boulot. mais le pv reçu à la maison est au nom de mon patron avec mon adresse . puis-je faire valoir un vice de forme?...

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Besoin d’être éclairé merci à vous
Posée par Nanou, il y a 1 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Nanou - 596 vues

Ayant eu un accident seul les gendarmes mon fais souffle positive plus de 8 jours après aucune nouvelle alors qu'il devais me recontacter milieux de semaine et mon permis est toujours valide à ce jour le délais des...

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Sanctions et amendes suite à une suspension de permis.
Posée par Mb, il y a 1 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 mois - 566 vues

Mon ami a commis une infraction de la route suivante : natinf 23762/ delit il avait consommé uniquement du cbd avec expertise salivaire le taux n’est pas précisé sur son procès-verbal était sous l’emprise d’un état alcoolique :...

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lavigie
 
Responsabilité conduite véhicule non homologué sur la voie publique
Posée par Anna, il y a 1 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Anna - 715 vues

Mon fils de 19 ans qui vit encore chez moi et qui possède une motocross non homologuée pour la route, l’utilise actuellement pour se rendre au travail et emprunte la voie publique. s’il cause un accident, il n’est pas assuré...

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Maître KITENGE
 
Récidive stupéfiants et convocation fantôme
Posée par Bipbip29291010, il y a 1 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 mois par Maître Hoxha - 992 vues

Suite à une récidive de stupéfiants en date de décembre 2024 ( 4 ans et demi entre les deux faits première infraction effective en mars 2020) on m'a remis une convocation lors de mon audition a la gendarmerie en février 2025...

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Perte de permis
Posée par Delph.10, il y a 1 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 mois par lavigie - 873 vues

Samedi soir je me suis fait intercepté par les gendarmes soit disant à 154 kms heures alors que je suis sur d'être à 110 ils me disent qu'il y avait 2 golf noire alors qu'il y avait une polo devant moi noir qui...

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Interdiction d'utiliser un véhicule motorisé durant 4 mois
Posée par SALLY, il y a 1 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 mois - 797 vues

Suite à un contrôle routier alors que j'étais sur une trottinette électrique la gendarmerie m'a fait faire un test de dépistage cannabis qui s'est révélé être positif. suite à cela le jugement a eu le verdict suivant...

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Maître Assesso
 
Perte de permis
Posée par Delph.10, il y a 1 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 mois par Maître DAHAN - 646 vues

Samedi soir je me suis fait intercepté par les gendarmes soit disant à 154 kms heures alors que je suis sur d'être à 110 ils me disent qu'il y avait 2 golf noire alors qu'il y avait une polo devant moi noir qui...

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Faux positif salivaire à la cocaïne.
Posée par Alan, il y a 1 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 mois - 685 vues

Lors d'un contrôle routier salivaire, j'ai été positif à la cocaïne ! alors que je suis en produit de substitution, la methadones, depuis 2004 et je ne consomme plus du tout. de plus étant atteint de bpco avec des...

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Maître DAHAN
 
Hygiène non respectée lors d'un contrôle salivaire
Posée par Alan, il y a 1 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 mois - 682 vues

Le policier doit il porter des gants pour effectuer un prélèvement salivaire , et dans quelles conditions ce prélèvement doit il être effectué ? j'ai été contrôler positif à la cocaïne lors d'un contrôle routier...

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Maître DAHAN
 
Amende
Posée par Mikiki, il y a 1 mois dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 695 vues

Je me suis pris une amende pour stationnement gênant par voie postale. j’ai contesté cette amende mais ensuite je l’ai comme même payé est ce que le paiement de cette amende met fin à la contestation. amende de 35€ que j’ai payé...

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lavigie
 
Alcool et rétention
Posée par Nico67200, il y a 1 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 869 vues

Pour vous expliquer les faits j’ai eu un accident seul au volant en étant positif à l’alcool. Étant enmener avec les pompiers ils ont effectué une prise de sang à l’hôpital. la prise de sang a eu lieu le 16 novembre. j’ai été...

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Maître GEBELIN-NAACKE
 
Suspension permis cdt à 1.8
Posée par Laura, il y a 5 ans dans Permis de conduire
20 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Emre - 30070 vues

J'ai besoin d'aide s'il vous plaît. j'ai eu une suspension de permis de 6 mois pour l'alcool. je n'est pas bu une seul goutte depuis le 6 juillet et après 5 analyses mon cdt est toujours de 1.8 sachant...

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Récupérer des points même sans avoir passer la commission médicale
Posée par Dylan, il y a 1 mois dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître GEBELIN-NAACKE - 1003 vues

Puis-je récupérer mes points suite à un stage de récupération de points si je n’ai pas passé ma commission médicale?...

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Erreur de convcocation
Posée par Mimi, il y a 1 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 mois - 540 vues

Suite a un retrait de permis, je suis convoqué par courrier au commissariat a 9h30, je m'y rends donc (une heure de marche aller ) et j apprends que ma convocation a changée pour 14h30. est ce que cela peut être considéré...

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INESSE
 
Question délit routier
Posée par Nanou, il y a 1 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 726 vues

Ayant eu un accident seul les gendarmes mon fais souffle positive plus de 8 jours après aucune nouvelle alors qu’il devais me recontacter milieux de semaine et mon permis est toujours valide à ce jour le délais des 120h étant...

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la réponse de
lavigie
 
Ordonnance pénale avec exécution du provisoire
Posée par Zergfr, il y a 1 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par lavigie - 720 vues

Pour le titre de je porte l'indique et en espérant aussi que ça puisse aider d'autres personnes. je vais bientôt me faire notifié une ordonnance pénale pour une conduite sans permis ainsi conduite avec stupéfiants...

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Ancien délit non applicable sur un nouveau permis
Posée par Zergfr, il y a 1 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 mois par Zergfr - 662 vues

Comme vous le voyez dans le titre de ce poste que j'espère qu'il va aider beaucoup de personnes. je viens de contacter le juge d'exécution des peines j'avais une suspension de permis que j'avais...

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Accident
Posée par Buggy1, il y a 1 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 mois - 767 vues

Une personne a eu un accident perte de controle de la voiture il avait prêter le volant à son copain tous les deux alcoolisé le copain en état de mort cérébrale et de plus la carte grise non change au nom de son ex femme que risque...

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la réponse de
Maître Assesso
 
Délit stup avec un permis invalide
Posée par Zergfr, il y a 1 mois dans Permis de conduire
5 réponses dont la dernière il y a 1 mois par lavigie - 1011 vues

J'ai parcouru des forums en essayant de trouver une réponse mais je n'ai pas trouvé c'est pour cela que je me permets de poser la question peut-être que ça pourrait aider d'autres personnes dans mon cas. 2021 je...

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Suspension après test positif cannabis
Posée par Marie, il y a 1 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Marie - 795 vues

Mon fils a été testé positif au cannabis, il avait fumé la veille dans une soirée. il a été arrêté à un péage n’ayant commis aucune infraction . son permis lui a été retiré, le gendarme a constaté qu’il était en état de conduire...

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Demande de retour d'expérience concernant les recours gracieux - permis
Posée par Vague, il y a 1 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 mois par Maître Assesso - 640 vues

Je sollicite votre aide concernant une invalidation 48si que j’ai découverte récemment, alors que je n’ai jamais reçu la notification à l’époque. la préfecture m’a confirmé par mail que je n’ai pas retiré le recommandé. faits rapides :...

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Amende contestée
Posée par Papa, il y a 1 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 mois - 620 vues

J’ai contesté une amende radar pris par l’arriere j’ai etait entendu par les fdo car le véhicule ne m’appartenait plus mes j’avais pas fait le changement de carte grise l’amende et un retrait de 1 point jai tout fournis les...

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Maître Assesso
 
Composition pénale
Posée par Sebou, il y a 1 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 1 mois - 647 vues

J ai eu un retrait de permis le 19 juillet 2025 pendant 5 mois je dois le récupérer le 19 décembre 2025 . je suis passé au tribunal le 2 octobre et j ai eu une composition pénale. je dois passer un stage de sensibilisation et une...

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lavigie
 
Amendes et condammations et pecunaire avis avant poursuite delai de paiement
Posée par davy, il y a 1 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par davy - 570 vues

J ai recu a mon domicile ce courier a la date du 21/11/2025 une amende et condamnations et pecunaires avis avant poursuite du 20/11/2025 de 812 euro aurait voulu savoir le delai pour demander remise gracieuse ou une demande de...

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Composition pénale, suspension administrative
Posée par yns, il y a 1 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par yns - 721 vues

Le 19 septembre 2025 j'ai été arrêté a la suite d'un refus d'obtempérer à la suite de cela lors de ma sortie de garde a vue l'opj m'a donné une composition pénale dans laquelle il est stipulé que...

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