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Surface de plancher maximum Posée par oc, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans - 2452 vues Lorsque nous avons acheté notre terrain en 2013, celui disposait d'une surface de plancher maximale de 116m2. nous avons construit une maison de 110m2 de surface de plancher totale. aujourd'hui nous souhaitons changer la... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Autorisation de toitures vegetalisés dans un lotissement avec un cpap Posée par Dorian, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par ROCHER-THOMAS - 1551 vues Est il possible d'interdire une toiture vegetalisé dans un lotissement pour lequel un cahier des charges et des prescriptions architecturales et paysagères à été mis en place?. sachant que dans le permis d'amenager ce type de... Participer

Nuisances olfactives local poubelle municipal Posée par M J R, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par Maître DIABATE - 2263 vues La mairie a installé un local pour les poubelles sous ma fenetre ,logiquement la porte doit etre fermée et le local désinfecté, ce qui n'est jamais fait,a ma demande une affiche a ete posée incitant a fermer ,mais... Participer

Déclaration préalable et sci Posée par pdg, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par Josh Randall - 2253 vues Notre copropriété sous forme de sci souhaite créer un balcon de 6m2. doit-on faire cette demande par déclaration préalable ou permis de construire avec architecte? merci pour votre réponse... Participer

Climatiseur Posée par Ludo, il y a 5 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Ludo - 2878 vues Merci de vos réponse mon voisin me demande de déplacer mon unité de clim à l’extérieur car le bruit le dérange pourtant elle est installé à 3 m de la clôture et fait 54dcb que dois je faire?... Consulter la réponse de Maître STUART

Qui peut voir la demande de permis de construire en mairie au moment du dépôt? Posée par SB, il y a 5 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par ROCHER-THOMAS - 3881 vues Le maire a montré notre demande de permis de construire à des habitants non membres du conseil municipal avant le dépôt auprès des instances car il veut nous mettre des bâtons dans les roues. a t il le droit? sinon, quel recours ?... Compléter

Décès du père , vente maison et pas de permis de construire sur la véranda Posée par Elie, il y a 5 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par ROCHER-THOMAS - 3691 vues Nous allons vendre mes sœurs et moi une maison appartenant à notre père , decedé il y a 4ans ( avril 2017) le notaire nous demande le permis de construire d’une véranda de 14m2 sur sa terrasse ,que notre père avait fait construire... Compléter

Cloture sur rue Posée par Louise, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans - 2618 vues J'ai fait une demande préalable de travaux en janvier pour une clôture sur rue. mon plan spécifié une hauteur max d'environ 1.8m comme l'autorise le code civil vu que je mettais renseigner pour connaître la hauteur à... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Emplacement pour les ordures ménagères dans un lotissement Posée par Alexis, il y a 5 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 2397 vues Nous avons fait l’acquisition d’un terrain pour la construction d’une maison individuelle en normandie. le terrain est découpé de manière à laisser le coin de rue libre et sur les plans du permis de construire cette espace est... Répondre

Clôture - projet refusé Posée par Lauremey, il y a 5 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 2465 vues Nous avons acheté il y a 3 ans notre maison dans un lotissement. une clôture était déjà installée. elle fait 1m80 de hauteur. les matériaux étant en mauvaises états (et devenant dangereux car rouillés) nous avons déposé une demande... Répondre

Changement du plu Posée par Blondjasky, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans - 2549 vues Ma mère a achetée un terrain en 2012 qui donne sur deux rues. le vendeur de l'agence immobilière avait même utilisé cet argument pour la convaincre d'acheter le terrain. a l'époque le plu nous... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Réseau d'assainissement de mon voisin connecté sur mon terrain Posée par Peb, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans - 5363 vues J'ai fais l'acquisition d'une propriété fin 2019 sur un terrain qui a été divisé et une maison a été construite sur la deuxième parcelle. récemment je me suis aperçu que l'entreprise chargée de connecter cette... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Taxe d'urbanisme Posée par GABY, il y a 5 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 2295 vues J'ai demandé un permis de construire pour ma maison en 2010 ,je viens de la terminer,je précise que je n'ai pas fait de prêt ;j'ai payé la taxe d'urbanisme en deux fois car supérieure à 1500 euros ; je voudrai... Répondre

Parking sur terrain agricole Posée par Nadia, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par Maître STUART - 5445 vues Il y a un terrain attenant à ma maison où la propriétaire veut faire un parking de plus de 300 voitures ce terrain est agricole a-t-il le droit ? sachant que pour moi i ça va être un très gros problème beaucoup de nuisance de poussière ça... Participer

Local poubelles Posée par Baltera, il y a 5 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 2440 vues : je suis propriétaire d’un immeuble locatif comportant 9 studios pour étudiants . la poubelle qui a été fournie va par c la ville est rentrée dans une b cour fermée et chaque étudiant a c la c clé pour y... Répondre

Hangar agrandi sans autorisation Posée par carl, il y a 5 ans dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par carl - 4855 vues Mon voisin a construit en 1999 un hangar agricole conformément au plu de la commune (loiret), ce hangar était à l’époque à environ une dizaines de mètres de notre limite de propriété. les années suivantes, mon... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Un maire menace de prendre des mesures contentieuses Posée par Tess, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans - 2305 vues Le maire de mon village nous menaces par courrier recommandé de prendre des mesures contentieuses en nous accusant sans que nous n'ayons été informé, de ossibles dégâts sur la voie public (arbres qui tombes) merci pour votre aide... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Annulation permis de construir Posée par vernon, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par ROCHER-THOMAS - 1668 vues Puis-je ne pas donner mon accord pour une construction sur une limite séparative mitoyenne et sur le droit d'échelle ?... Participer

Déplacer local poubelle Posée par antoine, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par ROCHER-THOMAS - 2278 vues Voici mon problème , nous avons acheté un terrain où il se trouve au niveau de notre entrée un local poubelle or ce local est délimité par un claustra en bois qui se situe sur notre terrain. le lotissement est privé nous dépendons... Participer

Mur de clôture qui est inscrit sur notre titre de propriété Posée par Baya, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par ROCHER-THOMAS - 1674 vues Notre voisin a voulu élargir son chemin il a démoli le mur de notre clôture et récupérer la partie du mur sans avoir notre accord merci de votre réponse... Participer

Achat maison sans certificat de conformité Posée par Rbt, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans - 4943 vues Je suis sur le point de signer un compromis pour l’acquisition d’une maison, hors on m’a notifiée que la maison était illicite car la cote de plancher n’as pas était respecté. la mairie a envoyée le dernier courrier en 2004 en... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Paiement assainissement présent Posée par Patrice L, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par ROCHER-THOMAS - 1627 vues J'ai acheté un terrain non viabilisé en juillet 2020, lors de cet achat j'ai constaté que le regard avec compteur d'eau et le tabouret pour évacuation des eaux usées avaient été crées par la mairie lors de la... Participer

Décision opposition à dp de gtravaux à la mairie Posée par verdi64, il y a 5 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Josh Randall - 3147 vues Le 17 mars 2021 je reçois par lettre simple de la mairie une notification de la décision d'opposition à ma demande de déclaration préalable de travaux déposée le 4/12/2020 avec un avis des bf du 29/12/20. quels sont mes... Consulter la réponse de Maître STUART

Permis de construire extension reseaux Posée par JOOS, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans - 2167 vues La mairie de ma commune a fait passer 3 lots en constructible . j'ai acheté un de ces terrains. le service urbanisme m'informe que le chemin de 60 m étant communal je n'ai pas le droit de... Consulter la réponse de Maître STUART

Pc ou dp illégal ou pas? Posée par gégène, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par Josh Randall - 1991 vues Une dp de division délivré le 27/02/2017 sous le plu et prorogé le 10/01/2020 pour création de 2 lots à bâtir sous le plui qui a été approuvé le 12/12/2019. le règlement de ce dernier a classé cette zone en naturelle (construction... Participer

Mur interdit dans le lotissement Posée par David, il y a 5 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par David - 3522 vues J’ai un souci avec le maire et le service urbanisme qui respecte pas le plu et les clôture en mur sont interdit dans mon lotissement, alors mon voisin a construit un mur et la mairie refuse de faire croit ce soi et la... Consulter la réponse de Maître STUART

Attestation d'opposition à la déclaration de conformité des travaux Posée par Dedej, il y a 5 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par jobn - 3141 vues Nous avons construit une maison et un garage 2 portails, avec permis de construire. pendant la construction nous avons opté pour une pose d'un portail unique. suite à la déclaration d’achèvement des travaux, une visite du... Participer

Construire un projet locatif sur son terrain Posée par Alga, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans - 2213 vues Nous souhaitons faire bâtir une maison sur notre terrain, la division parcellaire est telle obligatoire, quel est l'article qui justifie la réponse... Consulter la réponse de Maître STUART

Attestation d'opposition à la déclaration de conformité des travaux Posée par Dedej, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par Maître STUART - 1625 vues Nous avons construit une maison et un garage 2 portails, avec permis de construire. pendant la construction nous avons opté pour une pose d'un portail unique. suite à la déclaration d’achèvement des travaux, une visite du... Participer

Puis je commencer mes travaux Posée par Rachelnath, il y a 5 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 5 ans par Maître STUART - 1659 vues J ai déposé le 22 février 202 une demande préalable de travaux à la mairie pour un garage de moins de 20 mètres carré. le 18 mars le policier municipale a pénétré dans ma propriété et c'est permis de controler les fondations... Participer

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