MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Administratif

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Naturalisation Posée par MOHAMED69100, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par Ecolabel - 555 vues Je me permets de vous écrire car j'ai fait une demande de naturalisation avant hier j'ai reçu un refus de naturalisation pour le motif "j'ai un jugement de 3mois d’emprisonnement délictuel assore d’un... Participer

Je ne peux pas rembourser d'aide Posée par ShumaceR6699, il y a 1 an dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par ShumaceR6699 - 1845 vues Je m'appelle andrey, le nom de ma femme est julia, nous avons deux enfants, un fils de 11 ans, une fille de 16 ans. ma femme travaille dans un magasin , j'ai malheureusement perdu mon emploi à cause du covid19 au moment du... Consulter la réponse de BELIGHA

Changement de statut étudiant à salarié avec un cdd Posée par Khalid, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Khalid - 1920 vues Je voudrais savoir si, après obtention d'un m2, je pourrais changer mon statut étudiant à salarié en tant que formateur de français langue etrangère (privé) avec une rémunération inférieure à 2650 euros ! merci merci de vos... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Annulation déclaration de perte passeport Posée par 2AAXXBp264xwVMu, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 1537 vues Je réitère ma question n'ayant pas eu de réponse claire. ayant perdu mon passeport marocain et résidant en france, j'ai fait une déclaration de perte en ligne mais je ne l'ai pas fait signé par le commissariat... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Contrôle technique voiture Posée par Malibu, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1552 vues Je viens d' achat une voiture. le 2 août. la vignette du dernier contrôle technique mentionne novembre 2024. un contrôle technique n' aurait il pas du être fait avant la vente de ce jour ? merci de votre réponse... Participer

Changement de statut avec le poste de professeur contractuel Posée par Yasso, il y a 1 an dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2613 vues Je suis diplômée d'un master de droit français depuis janvier 2024. ne trouvant pas de boulot, j'ai opté pour le poste de professeur contractuel. l'autorisation de travail a déjà été demandé en vue d'un... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Conjoints francais Posée par Cnjoints francais, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 1179 vues Vraiment la situation dont je vis ac mn mari est vraiment difficile psychologiquement, mn mari a eu une itf de 10 ans, après l'expiation de cette itf le mois de août 2023, a déposé une demande visa conjoint français, il sé vu... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Renouvellement carte résident 10 ans Posée par kaka, il y a 1 an dans Administratif 4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2334 vues Je suis un titulaire de carte résident 10 ans avec conjoint de français que je suis divorcée avec sans enfants et j'ai pas d'enfants non plu il y'as 7 ans on as vécu 3 ans et 6 mois de mariage ma question au niveaux... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Renouvellement de vls-ts Posée par Wilfried, il y a 1 an dans Administratif 4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 5432 vues J'ai été introduit en france par une esn. avec cet employeur j'ai pu obtenir une autorisation de travail qui m'a permis d'obtenir un vls-ts de 1an. malheureusement, la veille du voyage, l'employeur m'a... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Carte salarié non reçu et blocage au niveau de la préfecture Posée par Omaima, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Omaima - 1385 vues J’ai besoin d’un avis juridique. j’ai effectué une demande de changement de statut d’étudiant à salarié en septembre 2023. j’étais en cdi et j’ai dû être licencié le 1er mai car mon récépissé était expiré. lorsque j’ai reçu un... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Nouvelle demande de certificat de nationalité française Posée par Dylan, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 1237 vues Après mon premier dossier de cnf déposer en octobre 2021 le tribunal d'instance en mai 2022 ma demandé de compléter dossier, j'ai complété le dossier et mon dossier et toujours en cours d'instruction .mais quand... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Contrôle technique Posée par Malibu, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 2072 vues Merci de me confirmer que le contrôle technique (ou du moins une copie)d une voiture doit être remis à l acheteur même si c'est le garage qui qui fait la demande de carte grise ?... Consulter la réponse de BELIGHA

Mon ex mari m’a mis “ homme de paille “ Posée par Cherry, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par Maître Cassé - 1169 vues ... Participer

Renouvellement de titre de séjour Posée par Yaye, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 1018 vues Je suis entrain de renouveler mon titre de séjour pour l’année 2024 2025 mais on me demande mes bulletins de notes. j’ai expliqué à la préfecture en détails le pourquoi j’ai pas fait mon master et j’ai changé en faisant une... Consulter la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY

Stationnement de mon voisin dans une raquette de retournement Posée par Claude45, il y a 1 an dans Administratif 7 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BENOIT - 3441 vues J aurai besoin de renseignements juridiques s il vous plaît car j ai vu beaucoup de choses similaires à mon cas sur ce forum mais je n ai pas trouvé la réponse à mes questions. voici mon cas. propriétaire dans un lotissement... Compléter

Certificat de scolarité à jour pour bourse d etudes Posée par nat, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 944 vues Pour toucher sa bourse, le dse de ma fille qui entre à l'université en septembre, réclame 1 certificat de scolarité au même nom que sa carte d d'identité. apparemment, seul mon nom y figurait jusqu'alors. pour... Participer

La prime de licenciement exonérée est elle à prendre en compte pr la caf Posée par Chico, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 1434 vues Suite à un licenciement pour inaptitude au travail pour maladie, je me suis inscrite à france travail.. je percevais une allocation de logement social et qd j'ai déclaré mes ressources trimestrielles, on me l'a... Participer

Date d'expiration du délai des 3 mois che dalo est reporté Posée par Lune31, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 1451 vues J'ai contacté le secrétariat de dalo, car je souhaitais savoir si mon dossier est passé en commission. elle m'a répondu que je n 'aurai pas de réponse avant début septembre 2024; parce qu'il y a un trop grand... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Contravention Posée par Mumudu93, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 917 vues J'ai contesté une contravention mais l'ai payée (56 kmh au lieu de 50). pourquoi suis-je convoquée au tribunal ? j'ai tous mes points de permis. merci. cordialement... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Demande de renouvellement titre de séjour Posée par Marius, il y a 1 an dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître KEMFOUET KENGNY - 1525 vues Je m'appelle marius, je suis étudiant à l'université de lyon. j'ai fait ma demande de renouvellement de titre de séjour depuis le 26 avril 2024 à la préfecture du rhône. malheureusement jusqu'à présent je suis... Participer

Prorogation du titre de séjour Posée par eugenel, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par eugenel - 1740 vues Je suis étudiant en fin de formation, mon titre de séjour se termine le 28-08-2024 et mon statut étudiant se termine 30-09-2024. récemment j'ai pu avoir un stage étudiant qui doit débuté le 05-08-2024 et doit finir le... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Ma mère es dcd héritage 30 mille euros Posée par Sandrine71, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 1190 vues Je souhaite savoir si mon héritage va impacté mes droit sociaux je suis seule avec un ado et j ai un complément rsa. va t on tout le retirer si je me sert de 1800 euro pour rembourser un crédit et 100 euro pour moi même. merci... Consulter la réponse de BELIGHA

Frais bancaires sur amandes Posée par Abel, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1090 vues La banque me prends 85€ de frais satd pour une amandes de 850€ majorées que j’ai contesté auprès de paris amandes 2ème divis, alors que je suis en situation de handicap et actuellement au rsa (aas) ?... Participer

Expulsion Posée par Syl, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par Maître NDI PFOUM - 970 vues J ai reçu une lettre d huissier m avisant que mon contrat ne sera pas renouvelé pour cause de loyers impayés et défaut d assurance hors la maison a toujours été assurée je suis expulsée en date du 31 août j ai pris cette maison au 1... Participer

Comment faire pour voir mon petit fils Posée par Isabelle, il y a 10 ans dans Administratif 56 réponses dont la dernière il y a 1 an par riri - 36524 vues Je suis grand-mère depuis 17 mois, hors mon fils unique qui ne m'adresse plus la parole, ainsi que sa concubine m'interdisent de voir mon petit fils depuis sa naissance, cela est très douloureux pour moi. que dois je... Participer

Contestation de mise en fourrière pour stationnement abusif pendant un dép. pro Posée par Alexis, il y a 1 an dans Administratif Aucune réponse pour le moment - 1313 vues Mon véhicule a été mis en fourrière le 20 juin 2024 pour stationnement abusif alors que je me trouvais en grand déplacement professionnel. je m'en suis seulement aperçu ce vendredi 26 juillet lors de mon retour chez moi. a ce... Répondre

Annulation de procédure dans le délai de rétractation Posée par Hanen, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 1140 vues J'ai annulé la procédure de divorce au bout de quelques jours sans avoir dépassé le délai de rétractation. est ce que j'étais remboursée ?... Consulter la réponse de BELIGHA

Titre de séjour Posée par Carline nb, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Carline nb - 1772 vues Je peux utiliser mon passeport périmé avec mon visa qui montre la validité de mon séjour en france dans mon dossier de titre de séjour comme justificatif d identité ?... Compléter

Délai de prescription pour saisir le tribunal compétent litige caf Posée par Mimil, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Mimil - 2172 vues Maître, la caf m'accuse de fraude en juillet 2022. la directrice m'envoie un courrier en s'excusant d'avoir muté mon dernier par erreur dans un autre département. j'ai donc subi un préjudice,le retrouvant sans... Compléter

Je ne peux pas rembourser la dette. Posée par ShumaceR6699, il y a 1 an dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 2999 vues Je m'appelle andrey ma femme julia nous avons deux enfants de 11 et 16 ans je n'ai aucun moyen de rembourser le montant des dettes le café nous aide et nous paie le rsa nous n'avons aucun moyen de rembourser cette... Participer

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

57 problèmes résolus*

2

Maître Rosalie DIARRA

Maître Rosalie DIARRA

39 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

28 problèmes résolus*

4

Maître Morgane DUCA

Maître Morgane DUCA

8 problèmes résolus*

5

Maître Maturin PETSOKO

Maître Maturin PETSOKO

8 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit administratif ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Privatisation d'une place de stationnement public : Quelle procédure la mairie doit elle suivre ?

Le maire de ma commune vient d'officialiser une place de stationnement réservée à la directrice de l'école sur le parking faisant face à cette...

Résolue par Maître Horeau

Annulation demande de renouvellement de titre de séjour

Il y a deux semaines, j'ai obtenu un rendez vous à la préfecture afin de renouveller mon titre de séjour " étudiant ". néanmoins, j'ai...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Peut-on récupérer les APL du propriétaire lorsque le logement est déclaré insalubre

Je ne sais pas si j'ai mis mon article dans le bon domaine, j'en serais désolée. ma propriétaire touchait l’apl de la caf, et...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalité française, mais je suis intérimaire. je voudrai savoir s'il est...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit administratif

La procédure de communication des documents administratifs

Si le droit à communication des documents administratifs est désormais bien connu des citoyens français, la procédure

Maître Garcia Algoud

Par Maître Garcia Algoud

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGU Politique de confidentialité Mentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsAdministratifDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer