Une question en droit de la sécurité sociale ?

Ma question et jais eu un enfant au senegal la filiation et fait ils a tout ses papier en règle es-que je peut l inscrire sur ma sécurité social et le déclaré a la caf si oui quelle sont les démarche...

L'assure maladie me réclame 475euros trop perçu et par recommandé de rembourser dans les 2 moi sinon comtenciu je n'ai pas les moyens petite retraite que doije faire...

Je vis en concubinage avec .la mère de mon fils .elle est aah handicapées à50/100 mon avis d imposition est de 5800 euros et elle 0 euros or nous ne sommes plus en couple depuis 2013 mais je l heberge chez moi. la caf considéré que...

Le médecin du travail ma arrêter mes indemnités journalières et j été toujours à l arrêt on t il le droit et me font passer devant le médecin du travail pour me mettre inapte mais mon cas ses à graver que faire merci merci de vos...

Voilà mon papa est rentré en france en 1966 et à travailler donc à eu un numéro de sécurité sociale. le problème au moment où il a demandé sa retraite il a remarqué qu'il lui on change de numéro de sécurité sociale sans raison...

Mes questions concernent l'accident du travail et les paiements. je suis en accident du travail depuis maintenant 3ans (une chaise cassée que mes patrons se sont contentés de déplacer sans nous prévenir, pied coincé dans la...

En 2001, j'ai eu un accident de trajet travail. j'ai eu un certificat de consolidation avec séquelles mais n'ai jamais rencontrer de médecin expert. j'ai appris récemment en obtenant la reconnaissance...

Le médecin a pris la dessicion de me consolide par crainte que mon employeur de retourne contre eux . j ai subis 4 opération chirurgicale dont la dernière à étais la pose d une prothèse totale du genou j ai étais consolide sans...

J'ai commencé à toucher le clca partiel en mars 2012 et je me suis retrouvé au chômage en septembre 2012. la caf me réclame le trop perçu pour 2013 alors que la loi précise que l'on peut cumuler les 2 si le chômage est...

Je suis mr roux michael. j'ai mon sarl qui a été liquidé après 1 an d'existence (liquidation judiciaire) en janvier 2014, le mandataire chargé du dossier avait à l 'époque demande aux créanciers, rsi inclus le...

La cpam après contrôle refusé de reconnaître mes séquelles du a un at sur ce j ai contesté une première fois donc encore contrôle par la sécu et expert qui confirme une date de consolidation mais non de guérison et tjrs pas de...

Le 12/04/12, en sortant du travail victime d'un accident de voiture, reconnu par la cpam, hospitalisée 6 heures suivant la loi avec scanner cervicale, en état de choc mais à ce moment je n'avais conscience qu'en...

Mon mari est décédé en 1986 puis je demandé le capital ?actuellement je reçois 3700? par trimestre ,je suis en invalidité, pouvez vous me renseigner. merci...

Je suis en conflit avec la caisse primaire d'assurance maladie car ils ne veulent pas me rembourser les frais de transport corse marseille la timone ou j ai été opéré des mâchoires en décembre 2014 . ils mf répondent que j...

Etant en maladie professionnelle un médecin conseil cpam m a mis en consolidation. en établissant un rapport sans avoir effectué aucun examen médical dont il fait état. le recours amiable n a pas été entendu ! ce faisant il me met...

En invalidité totale et définitive je perçois du rsi une rente d'invalidité . j'ai cotisé pendant plus de 25 ans au régime général de la sécurité sociale mais ma rente a été calculée selon les années de cotisations au...

J'ai une reconnaissance travailleur handicapé ( 20 % ) suite à un accident de travail de 1991. j'avais demandé la retraite pour pénibilité en avril 2014 âgé de 60 ans et 4 mois qui m'avait été refusée par la carsat...

Je voudrais faire un rachat de rente accident de travail la sécurité sociale se basse toujours sur l arrêté du 17 / 12 / 1954 et me dises que le nouveau arrêté du 11 février 2015 et pour le accident civile alors que sur l arrêté il...

Devant faire de gros soins dentaires assez urgents, j'ai trouvé une mutuelle beaucoup plus intéressante que l'actuelle. mais comment faire le changement auprès de la cpam alors que l'ancienne refuse la résiliation...

J'ai été commerçante de 2003 au 12 mars 2008 date à laquelle je me suis fait radiée. le 3 mars 2015 , j ai eu la visite d un huissier qui me réclamait 7497 euros+ les frais de huissiers pour les 2 mois et demi d'activité...

Le 12 mai j'ai déposé à ma cpam un formulaire d'accord préalable pour un transport en ambulance concernant ma maman qui a une ald et que je souhaite ramener avec moi dans sa maison en normandie. j'ai sur le double du...