Une question en droit des transports ?

J'ai été condamné en correctionnel à 12 mois avec sursis, j'ai bénéficié de la loi d'amnistie mon avocat m'a informé également au moment du jugement qu'il n'y aurait aucune inscription à mon casier...

Je me permet d'écrire sur ce forum en espérant qu'une réponse pourra m'être apportée. aujourd'hui mon père a reçu un courrier d'une compagnie d'assurance . la compagnie lui reproche d'avoir...

J'ai fait un abandon de poste depuis le 27 février 2018. Ça fait exactement 80 jours. je n'est eux aucune nouvelle ni aucun courrier. je voudrais savoir si mon employeur à le droit de prendre tout son...

J'aimerais le transfert de mon dossier cnf 19644 relatif à yakhouba diakhate le dossier il est dans le service 30,rue château de rentiers je voulais le transfert pour l'ambassade de dakar sénégal merci merci de vos...

Certains parents et moi même, avons habitude de nous arrêter sur le parking d'une résidence, pour récupérer nos enfants au collège car le parking y est trop petit. nous restons dans les véhicules prêt à décoller. Ça dur...

Fraude a l assurance ou pas ? mon superieur hierarchique m a reproché par ecrit un constat avec casse sur vehicule que j'ai causé. hors dans mon dossier il n y a pas de trace de la copy de ce constat. un collegue m a certifié...

Lors d’un déménagement entre la guadeloupe et la nouvelle-calédonie, mon containers de 40 pieds a été cambriolé, des objets ont été volés et beaucoup de choses ont été détériorées piétinées cassées déchirées etc. j’étais présent à...

J'ai acheter une voiture à un revendeur de voiture il y à 3 mois et il m'à pas fait de cpi pour rouler et il m'à dit que c'est pas grave car je recevrai ma carte grise hors 3 mois après j'ai toujours rien...

Je vous présente mon problème il y avais un moment que je arriver pas trouver du travail après mes études j'ai eu une proposition par 2 frères gitan se maître en vente de véhicule ils se sont présenter comme transporteur...

J'ai acheté une enduro il y a 4 mois, j'ai voulu faire la carte grise mais je ne peux pas car le vendeur sais trompé sur la cession de vente sur internet, il a mis qu'il ce la vendez et il arrive pas à la changé sur...

J'ai acheté un véhicule en octobre 2017 d'occasion chez un garagiste qui vend des voitures. en novembre de la même année, j'ai fait mettre des pneus neige et j'ai appris par mon garagiste que 3 pneus sur 4...

Sépare de mon ex petit ami j ai porte plainte il y a un an pour ne pas avoir rendu mon véhicule ni change nom du propriétaire c et a dire moi je n ai toujours aucune nouvelle du commissariat eux me repondent que l affaire n est...

J'ai vendu a un particulier, ma voiture le 23 févier 2018. par l'intermédiaire d'un garagiste (j'ai déposé ma voiture, il a trouvé l'acheteur). nous rempli le cerfa 15776/01, sauf que son adresse est...

Mon fils a reçu une suspension de permis de 6 mois lui a été reproché d avoir franchi une ligne blanche lors d un dépassement le véhicule arrivant à sens inverse à eu a eu peur elle s est mis dans le fossé il à été convoqué à la...

J’habite avec ma mère dans un pavillon situé sur une impasse. nous disposons de deux voitures. ormis le temps perdu à chercher une place ( parfois 30 min en rentrant du travail.) deux rues sont situées à proximité de mon domicile...

Je viens d acheter une voiture neuve chez poeugeot 2 panne en 1 ans...

Je me vois d en l obligation d'acheter un vehicule puisque le vehicule que l'ong me fait beneficier est mort. si j achete ce vehicule mon ex mari lors de la liquidation du mariage aura t il des droits dessus? comment puis...

J'ai en ce moment un souci avec des acheteurs de mon véhicule d'occasion. les faits : - le 1er décembre 2017, je vends mon véhicule d'occasion de plus de 30 ans pour 500 euros. le contrôle technique était valable un...

Je suis actuellement en contrat de professionnalisation pour une licence dans la mode. l'entreprise dans laquelle je travaille est située à roubaix (59) et mon école est située à roanne (42). je dois payer moi-même mes...

Il y a quelques mois j'ai eu un accrochage en voiture sur le parking d'un supermarché. je suis descendue de voiture et j'ai vu que la voiture que j'avais accrochée n'avait presque rien et était déjà abîmée...

J ai à ce jour une facture de taxi impayée de un montant de 200 euros facture que je ne conteste pas je n ai malheureusement pas eu la possibilité de appeller la societe concernée pour cause d ennuis familliaux a ce jour là...

Mon beau-père a vendu il y a quelques années, une voiture a une personne. aujourd'hui mon beau-père reçoit un courrier, mentionnant que suite aux dommages survenus sur ce véhicule, son assureur, propose une indemnisation en...

Je m'intéresse au statut de commissionnaire de transport. je dirige un site de e-commerce depuis plus de 5 ans pour lequel je gère (notamment) les aspects logistiques. j'ai vu qu'il était possible d'obtenir le statut de...

Cette carte est elle valable sur un camping car (stationnement)...

J'ai perdu ma licence de taxi depuis la venu de uber en france mes charges étais trop lourde par rapport aux travails et j'ai du vendre ma licence car je n'arrivais plus à payer mes charges . dossier peut être...

J ai un commerçe ..juste à côté à moins de 2 metre se trouve la placette du marche où un seul exposant vient le mardi !! il y a un arrêté avec interdiction de stationner. de 6h30 à 13h30....ai je le droit de me garrer sachant que...

Voila mon cas , je possède une peugeot 308 hdi 105 ch (5 dec 2011 1ère mise en circulation) je l ai achetée en aout 2014 aujourd'hui elle a 110000 km la révision à ete faite a 106000 nickel juste le garagiste ma dit a...