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ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Nettoyage mauvaises herbes

Posée par Ludovic, il y a 4 semaines dans Immobilier
1 réponse, il y a 4 semaines 1266 vues

Je quitte mon logement le 8 septembre 2025, mon propriétaire et à juste titre le demande de remettre le jardin en état (ce que j'avais déjà commencé à faire) cependant devant le jardin il y a une cour dont le parterre est fait…

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Compromis de vente - pénalités

Posée par Rakoon, il y a 4 semaines dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 4 semaines par Rakoon 840 vues

Je suis vendeur d'un appartement et j'ai signé un compromis de vente par une agence. il n'y a pas de séquestre prévu et une date de 3 mois pour l'obtention des prêts (condition suspensive). l'acheteur n'a pas…

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Résiliation de bail

Posée par Chouchou, il y a 4 semaines dans Immobilier
1 réponse, il y a 4 semaines 1566 vues

​ , ​je sollicite votre conseil juridique concernant un litige de bail d'habitation avec mon bailleur social ​voici la situation : ​signature du bail et remise des clés : le 29 juillet. ​problème…

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Travaux, résiliation du bail en cours et transmission du logement

Posée par Legalau, il y a 1 mois dans Immobilier
1 réponse, il y a 1 mois 1448 vues

Mon bail d’habitation non meublé est actuellement en cours. le logement est détenu en indivision par les héritiers du propriétaire décédé. ils souhaitent réaliser des travaux d’amélioration avant de transmettre le logement à l’un…

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Mise en demeure obligation de résultat ou de moyens pour faire cesser un trouble

Posée par Pikachu2026, il y a 1 mois dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Pikachu2026 1746 vues

Dans le cadre d'une mise en demeure adressée à un copropriétaire (via son représentant légal) pour non-respect du règlement de copropriété — nuisances et troubles de jouissance affectant les parties communes causés par…

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Vol de parties communes-vente de rez de jardin à jouissance exclusive et son pro

Posée par Cléa, il y a 1 mois dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Cléa 4942 vues

Je vous sollicite pour plusieurs gros et lourds problèmes en copropriété. l'ancienne présidente du conseil syndical a fait accroire avec l'ancien syndic que le rez de jardin appartenait au lot attenant à celui-ci. (ce lot…

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Prix du congé pour vente au locataire vs prix acquéreur fai

Posée par Lohize, il y a 1 mois dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Lohize 2146 vues

J' ai fait une offre au prix pour une maison à 139 fai qui a été acceptée. un problème emerge avant le compromis le congé pour vente en 2025 proposait aux locataires le bien a 140 sans agence manifestement. si je refais une…

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Reprise logement loué jusqu'à mi-octobre 2026

Posée par Shyani, il y a 1 mois dans Immobilier
1 réponse, il y a 1 mois 1906 vues

Je viens d'acquérir un logement / appartement qui est loué par un particulier jusqu'au 14 octobre 2026 , mais je souhaite rapidement le libérer pour y loger mon père handicapé avec qui j'en ai discuté et qui veut…

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Etat des lieux de sortie sans remise des clés

Posée par Jo, il y a 1 mois dans Immobilier
1 réponse, il y a 1 mois 1428 vues

Il y a deux mois, j'ai déménagé. en effet, mon ancien proprio m'a prévenu par courrier qu'il souhaitait vendre son appartement et ne pas renouveler mon bail de location. le bail prenait fin le 23 mai 2026. nous avons…

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Ligite avec mon propriétaire

Posée par Patricia, il y a 1 mois dans Immobilier
1 réponse, il y a 1 mois 1693 vues

Mon propriétaire me demande 3600€ de charge collective ce qui représente sur 3ans hors je n'ai pas de facture et demander a plusieurs reprises par mon propriétaire et il les a donner a la voisine et non a moi il a charger la…

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Comptage des tantièmes d'un mandataire d'une sci et loi elan

Posée par Tinecat, il y a 3 mois dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Tinecat 2312 vues

Une sci détenant 22366 tantièmes des 100000 tantièmes des voix du syndicat est -elle en droit d' être comptées pour 2 copropriétaires distincts au lieu d'un seul, sous 2 dénominations non enregistrées au rcs et de voter…

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Rendre le 2ème bip garage ne stipulant pas sur le bail

Posée par cristal76, il y a 3 mois dans Immobilier
1 réponse, il y a 1 mois 1278 vues

Je suis locataire et j'ai dû payer un 2ème bip garage parce que je n'ai pas relevé un dysfonctionnement avec le 1er (ne fonctionne pas bien à plus d'1m du portail) lors de l'edle et lors des 10 jours qui ont…

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Carrelage extérieur manque joint dilitation

Posée par Gooner100, il y a 1 mois dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Gooner100 1196 vues

En 2024, nous avons demander un société fait poser du carrelage sur une terrasse extérieure. les travaux ont été terminés et réceptionnés. aujourd'hui, nous souhaitons vendre la maison et un expert en bâtiment nous a informés…

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Remboursement caution logement

Posée par KEJ, il y a 1 mois dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 1 mois 1396 vues

Nous avons démanger le 31 mai, notre état des lieux de sortie n'indique aucun dommage. pendant le déménagement, nous avons fait des petits éclats de peinture dans les parties communes (escaliers) et le propriétaire nous a…

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Taxe foncière 2025 - ex concubins 50/50

Posée par bibine57, il y a 1 mois dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois 1522 vues

J'ai réglé ma part de la taxe foncière 2025. les impôts m'informe qu'ils vont faire une saisie sur mon compte pour la part non payer de mon ex . pour info , mr a démissionné d'un poste a 3000 eur et se retrouve…

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Combien de temps entre un état des lieux défavorable et les devis qui suivent ?

Posée par Benoît1987_51, il y a 1 mois dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Benoît1987_51 3667 vues

J'ai essayé autant que possible de trouver la réponse par moi-même quand je suis tombé sur votre forum. je vous explique brièvement ma situation. en mars dernier j'ai reçu un recommandé de mon propriétaire-bailleur me…

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Copropriété absence de convocation à l'ag 2026 ,

Posée par PaulHenry, il y a 1 mois dans Immobilier
3 réponses dont la dernière il y a 1 mois 2968 vues

Absence de convocation à l'ag 2026 , comment procéder ? pour mettre en demeure le syndic de faire une ag avant l'arrêt des comptes fin septembre autant que possible petite copropriété 8 lots pas de conseil syndical vous…

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Le syndic

Posée par Fachou, il y a 1 mois dans Immobilier
1 réponse, il y a 1 mois 962 vues

Je suis copropriétaire à lille dans une copropriété dont le syndic est sergic après un audit financier, et un contrôle des comptes la trésorerie de la coprpriété est déficitaire, et sergic passe son temps à nous faire des…

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Injustice

Posée par bernardo, il y a 1 mois dans Immobilier
5 réponses dont la dernière il y a 1 mois 1997 vues

Le fait que des conseillers syndicaux et propriétaires ne veulent pas payer les travaux et que le syndic ait laisse croire dans un journal local que tous les co propriétaires qui n e paient pas les travaux seront saisis alors…

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Retenue de 'frais de retard locataire' sur le loyer du propriétaire par une agen

Posée par gzGgdh9xCrT4Lhx, il y a 1 mois dans Immobilier
1 réponse, il y a 1 mois 1523 vues

Je suis propriétaire d'un appartement en location en france, géré par une agence immobilière via un mandat de gérance. le locataire règle fréquemment ses loyers avec du retard. pour pallier cela, l'agence a appliqué au…

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Création entreprise

Posée par Marie, il y a 1 mois dans Immobilier
1 réponse, il y a 1 mois 620 vues

J'ai besoin de conseils. je voudrais créer ma société et cumuler plusieurs activités : agence immobilière y compris à l'international, courtage immobilier et financement des entreprises. je suis diplômée en master 2…

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Dpe réforme 2021

Posée par CCORR44, il y a 3 mois dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par CCORR44 1527 vues

Suite à la réforme de 2021. mon dpe n'était plus valide au 31 décembre 2024. nous avions donc réclamé un nouveau dpe au propriétaire en cours de bail. ce dernier refusa sous prétexte que la réforme ne concernait pas le…

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Restitution de loyers indus - ancien gestionnaire ou ancien bailleur ?

Posée par luanto123, il y a 3 mois dans Immobilier
1 réponse, il y a 1 mois 988 vues

Je suis locataire d'un appartement loué vide à paris, classé e au dpe selon le diagnostic annexé à mon bail (qui date de 2011) mais classé f au niveau des émissions de gaz à effet de serre. depuis la réforme du 1 juillet 2021…

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Volet persienne non conforme syndic

Posée par Iguane, il y a 3 mois dans Immobilier
1 réponse, il y a 1 mois 1015 vues

Je vous sollicite car le syndic de ma copropriété m'informe que je dois changer mes volets persiennes ( en l'occurrence je n'en ai pas réinstalle depuis que les anciens étaient défectueux ) il me menace…

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Liquidation judiciaire immobilière : le délai de rétractation de 10 jours

Posée par gho.slim10@gmail.com, il y a 1 mois dans Immobilier
1 réponse, il y a 1 mois 651 vues

J'ai acheté un appartement dans le cadre d'une liquidation judiciaire (ordonnance du juge-commissaire de avril 2026). 4 mois plus tard, au moment de la signature chez le notaire, on m'annonce un délai de rétractation…

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Achat suite à liquidation judiciaire

Posée par Slim89, il y a 1 mois dans Immobilier
1 réponse, il y a 1 mois 1608 vues

J'ai obtenu une ordonnance du juge-commissaire (mars 2026) autorisant l'achat d'un appartement au plus offrant, dans le cadre d'une liquidation judiciaire. cette ordonnance prévoit un délai de rétractation de 10…

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Murage d'un stationnement en copropriété

Posée par Serge, il y a 1 mois dans Immobilier
4 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Serge 1535 vues

Une agence me vend 2 espaces de stationnement en enfilade en sous sol du copropriété. cette agence m'assure que je pourrai murer cet espace et en faire un espace clos ; je n'aurai aucune difficulté car ils sont aussi…

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Travaux sans autorisation en ag

Posée par hadji, il y a 1 mois dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par hadji 1654 vues

J'ai été assigné en référé pour des travaux de tubage du conduit de cheminée desservant uniquement mon lot que j'exploite en restaurant. en délibéré j'ai eu une remise en état par contre la société qui a fait les…

Consulter Maître BALONGA
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Rupture de bail 1724 code civil

Posée par LM, il y a 1 mois dans Immobilier
1 réponse, il y a 1 mois 1648 vues

Je suis en colocation, dans une maison r+1 de 5 chambres, dont 4 sont occupées ; mais nous ne sommes que 2 a y vivre de façon quotidienne cet été. nous avons commencé à avoir des problèmes d'infiltrations d'eau dans le…

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Usages d'une courette-jardin en partie commune

Posée par Taigakacha21!, il y a 1 mois dans Immobilier
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Taigakacha21! 2122 vues

Ma mère est propriétaire d'un appartement en rez-de-chaussée dont 2 fenêtres dont celle de sa chambre donnent sur une courette-jardin de 25 mètres carrés (7m/4m environ). récemment, le fils du propriétaire occupant le 1er…

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