Sais koi ki et prit en compte le jour de l'envoi ou le jour il recevoir le courier chez eux en sachant le délai et le 13 septembre et demain je l envoi on et le 11 septembre il peuve le refuser en sachant j ai rien reçu de leur part et... Consulter la réponse de Maître DIARRA |
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Permis de conduire Posée par Jasser, il y a 2 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 mois - 662 vues Je me suis présenté le jour de mon examen de permis de conduire avce mon récépissé de renouvellement de titre toujours validé de séjour accompagné avec ma carte de séjour que expiré . alors j’étais pas accepté ? merci de vos... Consulter la réponse de Maître DIARRA |
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J ai fait une demande de changement de permi je tes jamais reçu de courier de leur part et j ai du appeler pour voire ou sen etai et après kelke jours il mon envoier un e-mail avec les document il on envoier par voix postal en mai le 13 et... Consulter la réponse de Maître PETSOKO |
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Recours amende définitive Posée par M2DAF, il y a 2 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 mois par lavigie - 510 vues à toutes et à tous, je suis étudiant en droit et je sollicite vos avis pratiques sur une situation de contravention devenue « définitive » dans le système, mais qui semble entachée d’erreur. en consultant mon relevé intégral de... |
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J’ai été contrôlé en 2022 lors d’un contrôle routier, j’étais déjà sur le coup d’une annulation de permis. le tribunal m’a condamné à 12 mois d’interdiction de repasser mon permis. fin 2024 j’ai repasser mon permis, il y a quelques... |
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Lorsqu'on demande un nouveau permis sur ants suite à sa suspension, avec avis favorable de la visite medicale. l'ants ne delivre pas d'autorisation pour conduiire en attendant l'étude de la demande . comment... Consulter la réponse de Maître MONESTIER |
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Procédure suspension judiciare Posée par MC, il y a 2 mois dans Permis de conduire 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Maître MONESTIER - 705 vues Je vous explique mon cas, ayant été contrôlé avec un taux d'alcoolémie supérieur à la loi j'ai eu une composition pénale me demandant de payer une amende (que j'ai payé chez le greffier du procureur), restituer... |
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Je suis étudiant étranger en france depuis 2019, actuellement en 6ᵉ année de médecine, et je débuterai mon internat de spécialité en novembre (statut étudiant-hospitalier: étudiant avec une rémunération versée par l’hôpital... |
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Conduite sous thc Posée par Dominique91., il y a 2 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Fendt512 - 669 vues Quel son les sentence pour une seconde conduite sous stupéfiants en 4ans... Consulter la réponse de Maître BALONGA |
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Je suis chauffeur poids lourds depuis 15 ans dans la même entreprise. j'ai était condamné à 8 mois de suspension de mon permis par ordonnance pénale suite à une conduite sous stupéfiants en dehors de mon travail. je n'est... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE |
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Suspension Posée par jo, il y a 2 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 mois - 575 vues 2006 alcoolémie 3 mois de suspension 2010 annulation refusé de souffler 2022 0, 38 d air expiré pas de suspension - 6 points amende 3 ans et 4 mois après alcoolémie 0, 69 d air expiré quelle infraction et écrites sur le b1 et b2... Consulter la réponse de Maître DIARRA |
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2 ème visites médicale Posée par Maradonna10@@, il y a 2 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 mois - 568 vues Jai passer ma 1ere visite medical . mais je n'ai pas passer la 2eme car je n'étais pas en france je devais la passe ya 2 ans depuis . y aura t il des conséquences ou je peux passer sans m'inquiéter la deuxième visite... Consulter la réponse de Maître PETSOKO |
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Mon conjoint a eu une suspension administrative de 6 mois lorsqu'il a été arrêté le 04 mars 2024. il a fait sa suspension et a refait faire son permis de conduire par la suite. il avait une carte valable 1 an. nous... |
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Permis de conduire Posée par Anto37, il y a 2 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 mois - 522 vues J’ai ressus un recommandé suite à une rétentions de permis de conduire pour usage de stupéfiants. le jours du contrôle j’ai remis au gendarme deux permis car j avais gardé mon permis probatoire suite à une première suspension, le... Consulter la réponse de Maître PETSOKO |
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Loi permis seniors Posée par niris, il y a 2 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par niris - 629 vues Une amie me dit avec certitude qu'une loi serait dorénavant appliquée concernant l'obligation d'un certificat médical confirmant l'aptitude à la conduite ou non dès 75 ans, ( sous peine d'une amende).. moi je ne trouve aucune info... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE |
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Je viens de recevoir mon avis par courrier de ma rétention de permis ainsi que la décision de suspension de 6 mois sauf que la signature en bas par le préfet il on fait une erreur sur mon nom de famille que puis-je faire esque je... Consulter la réponse de Maître LEMALEU TCHOUBOU |
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Suspension sans jugement Posée par Mol310, il y a 2 mois dans Permis de conduire 2 réponses dont la dernière il y a 2 mois par Mol310 - 570 vues J’ai écopé d’une suspension de 6mois suite à un contrôle , positif au stupéfiant, je n’est jamais eu de jugement, et personne ne sais où se trouve mon permis et mon dossier. cela fait maintenant 10mois que j’attend et ni la... Consulter la réponse de Maître PETSOKO |
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Arrêté hier soir avec un taux d'alcoolémie de 0.44mg / l , mon permis m'a été retiré et mon véhicule a été immobilisé et mis en fourrière. je me demande s'il n'y a pas un vice de procédure car il n'y a eu... Consulter la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE |
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Jai été contrôlé par la gendarmerie qui mon fait subir un test salivaire qui c'est révélé positif puis un second pour confirmer je tiens a dire que c est pas moi qui est ouvert le test c est l officier et ne portait pas de... |
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Permis stup Posée par theo, il y a 2 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 mois - 585 vues On vient de me retirer le permis cause stup je voulais savoir s il était légal de faire les deux tests un avec gant et pas l autre?(premier pas gant , deuxième gant) j ai du envoyé la photo d un permis avec la personne à coté du véhicule... Consulter la réponse de Maître PETSOKO |
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• permis annulé en 2019 pour solde nul (48si). • au commissariat, on m’a remis un document précisant que je n’avais plus de permis et que je ne pouvais pas restituer le titre car il était égaré. • depuis, j’ai fait toutes les démarches :... |
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La suspension de permis suite à alcoolémie sera levée le 26 septembre (5 mois) mais ma visite médicale est le 14 octobre( malgré connexion deux mois avant sur internet).puis je conduire à partir du 27 ou dois je attendre la visite... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE |
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Aide demarrage non utilise Posée par Bouille, il y a 2 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 mois par Maître PETSOKO - 361 vues Suite à une alcoolemie j ai eu une suspension de permi de conduire de 5mois.j ai obtenu le droit d avoir une aide au démarrage pendant 9 mois. suite à un probleme personnel je n ai pas utilisé ce droit ( j e n'ai pas fait... |
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En octobre 2023 j'ai été contrôlé positif aux stupéfiants. mon permis b à donc été suspendu 4 mois et j'ai donc fait l'objet d'une composition pénale si je ne dis pas de bêtises. j'ai donc du payer une... |
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Jai été controlé par la gendarmerie qui mon fait subir un test salivaire qui c"est révélé positif puis un second pour confirmer je tiens a dire que cest pas moi qui est ouvert le test cest l officier et ne portait pas de gants de... Consulter la réponse de Maître PETSOKO |
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Je ne comprends pas la suspension administrative de mon permis pour 12 mois alors que la suspension judiciaire est de 10 mois et que la commission médicale de sous préfecture m a donné 6 mois de permis depuis je suis coincée sur le... Consulter la réponse de Maître PETSOKO |
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Suspension Posée par jo, il y a 2 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 mois - 555 vues 2006 suspension 3 mois alcoolémie 2010 annulation alcoolémie 2022 0,38 d air expiré pas de suspension - 6 points amende 3 ans et 4 mois le 05/08/25 0, 69 d air expiré le préfet ma mis 4 mois je passe au tribunal le 19/12/25 ma... Consulter la réponse de Maître GEBELIN-NAACKE |
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Suite à un contrôle routier j’ai perdu mon permis pour usage de stupéfiants alors que j’ai fumer du cbd avec facture d’achat 1 jour avant le contrôle vue que le policier m’a di que la prise de sang aurait coûter 250e j’ai refuser... |
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J'ai eu un permis provisoire le 02/03/2022 , après avoir passé devant la commiss. med. le 16/12/2021, et je dois repasser devant pour la 2ème visite afin d'avoir le permis définitif, dois-je de nouveau passer une visite... |
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Document ref 7 Posée par miaou, il y a 2 mois dans Permis de conduire 1 réponse, il y a 2 mois par Maître PETSOKO - 367 vues Comment récupérer le document ref 7... |
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