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J attends une repose Posée par PETITLOUIS, il y a 2 semaines dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 450 vues Je vous ai envoyé un message mais je n ai pas de reponse contrairement au mail que vous venez de m envoyer cordialement me garibaldi... Répondre |
Pas de reponse? Posée par PETITLOUIS, il y a 2 semaines dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 428 vues ... Répondre |
Manque certificat de conformité Posée par PETITLOUIS, il y a 2 semaines dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 semaines par Maître PETSOKO - 327 vues Je suis entrain d acheter une maison qui a été construite en 2012 et qui n a pas le certificat de conformité, il manque le portail , je suis le 3 éme propriétaire , j ai l intention de mettre le portail , et ensuite comment faire... Participer |
Extension jusqu'en limite séparative Posée par DMUM, il y a 2 semaines dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Maître BELIGHA - 433 vues Mon voisin souhaite réaliser une extension de sa construction en limite séparative de mon terrain. le plui du pays de sainte-hermine indique les éléments suivants : - les constructions doivent être implantées soient en... Participer |
Refus d'un permis de travaux Posée par JF, il y a 2 semaines dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 semaines - 335 vues Peut on refuser une demande de travaux pour 2 maisons dont une en mauvais etat , sous pretexte que l unite fonciere dixit la deci defence exterieur contre l incendie) n'est pas deservie.sachant que 2 autres logements sont loues... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Pose compteur d'eau individuel Posée par ge, il y a 3 semaines dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par ge - 720 vues Suite à une division parcellaire j'ai acheté une maison alimentée en eau par un compteur divisionnaire partant du réseau de mon vendeur (en mème temps maitre d’œuvre de la construction de ma maison) il m'a été signifié par... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Mon voisin refuse une nouvelle clôture mitoyenne que je financerai Posée par Marnie36, il y a 2 semaines dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 2 semaines - 561 vues Mon voisin refuse que je refasse une nouvelle clôture mitoyenne à mes frais. est-il en droit de refuser ? il y a urgence car n'importe qui peut pénétrer chez nous. À noter que je ne veux pas faire la clôture de mon côté pour... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Branchement compteur d'eau individuel Posée par ge, il y a 2 semaines dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 semaines - 294 vues J'ai fait l'acquisition d'une maison issue d'une division parcellaire de l'unité foncière de mon voisin également maitre d’œuvre de la construction .l'acte de vente stipule que ma maison est branchée... Consulter la réponse deMaître BALONGA |
Abus de pouvoir du maire Posée par Christiane, il y a 2 semaines dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 semaines - 354 vues Mon terrain ne va être bientôt plus à construire…j ai un ami qui veut acheter sous conditions de pouvoir faire une maison.mais le maire refuse son permis de construire ! il m a dit que jamais il ne signerait ! il m en veut... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Mur en limite de propriété Posée par Sylvain, il y a 2 semaines dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 semaines - 422 vues J'ai monté un mur privatif en limite de propriété dont j'ai payé la totalité mon souhaite en profiter pour y mettre de la terre contre ce mur en sachant qu'il est locataire, ma question est en à t'il le droit ou... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Empiècement fondation Posée par Om65, il y a 2 semaines dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 semaines - 334 vues J ai fais un mur à la limite de propriété en 2018 et mes fondations dépasse chez le voisin de 5 à 8cm. et aujourd'hui 2025 il me mets en demeure de casser les fondations car il y a empiètement. mais à l époque il était au... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Demande de précision sur une ordonnance de référé. Posée par Reunion, il y a 2 semaines dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 2 semaines par Reunion - 466 vues Je n'ai pas fait appel d'une ordonnance de référé qui m'a été défavorable. peut-on dire que cette décision est aujourd'hui définitive (et donc qu'elle peut faire jurisprudence dans une autre affaire)... Consulter la réponse deMaître Mils |
Installation cabine de peinture Posée par CORA, il y a 3 semaines dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par CORA - 641 vues Notre voisin a un permis de construire pour une maison individuelle ainsi qu'une annexe "abri de voitures ouvert"or, il a installé dans cette annexe, une cabine de peinture automobile, et cet abri est en partie fermé. nous... Consulter la réponse deMaître Petitjean |
Conflit pose clôture privative Posée par Melsan, il y a 3 semaines dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 semaines - 450 vues Nous sommes propriétaires d'une parcelle . ce terrain est entièrement borné. nous sommes en train de le clôturer de la borne c à la borne b. un cordeau a été tendu avec précision de borne à borne, en suivant leur centre, afin... Consulter la réponse deMaître BALONGA |
Responsabilité soutènement et maintien des terres Posée par Tropical972, il y a 3 semaines dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 semaines - 456 vues J’aimerais avoir des informations sur la responsabilité de chacun en terme de soutènement et de maintien des terres. nous avons acheté un terrain nu, sur lequel nous allons faire construire. ( permis accordé) un de nos voisins a... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
L'antériorité conservée ou pas dans mon cas Posée par Scorpion9, il y a 3 semaines dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Scorpion9 - 598 vues J'ai posé une climatisation en 2003 puis j'ai remplacé le groupe exterieur en 2017 sans dp car remplacement identique ,sans changer le support ni le gabarit, ni la couleur ni les gaines techniques uniquement la marque lg... Compléter |
Modification du crepis sans demande prealable /risque encouru Posée par leya, il y a 3 semaines dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Maître Petitjean - 591 vues A vous , voila nous avons faire une énorme bourde on a changé la couleur du crepis de notre maison alors que sur le permis s'en est une autre ( nous avons fait beuge clair alors que sur le permis cest beige cendré ) . je suis... Participer |
Problème pose clôture Posée par Melsan, il y a 3 semaines dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 semaines - 409 vues On s'est basé par rapport aux bornes, entre 4 et 7 cm avant la limite séparative pour poser nos piquets. nous avons scellé les piquets avec du béton sans déborder sur la limite séparative. nous sommes donc sur notre terrain... Consulter la réponse deMaître Petitjean |
Taxe foncière Posée par Urba-nisme, il y a 3 semaines dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 semaines - 449 vues La pose d'une pergola bioclimatique fixée sur ma terrasse avec des chevilles et visses et adossée à ma façade, ouverte sur les côtés avec un toit fait de lames retractables fait elle augmenter la taxe foncière ? (les impôts... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Clôture en mitoyenneté Posée par Melsan, il y a 3 semaines dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Melsan - 776 vues Il n'y a pas très longtemps j'ai envoyé un recommandé à mon voisin afin qu'il nettoie son talus car il était en broussaille et je l'ai informé que nous allions clôturer avec une date bien précise. de plus ça... Consulter la réponse deMaître BALONGA |
Benne a verre Posée par Laetbrul, il y a 3 semaines dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Laetbrul - 611 vues Je vous contacte pour problème par rapport a 2 bennes qui sont a 50cm de mon mur qui est ma propriété et non a la mairie. en plus ils ont effectué un terrassement contre mon mur pour pouvoir pose ces bennes . comment faire pour les... Consulter la réponse deMaître PETSOKO |
Problème d'accès a mon térrain. Posée par chemin, il y a 3 semaines dans Urbanisme 1 réponse, il y a 3 semaines - 426 vues Je suis proprietaire d'un terrain que je désire vendre et qui est séparé de la route par une bande de terrain de 2 metres de large sur toute la longueur de ma parcelle .la dite parcelle n'est pas a vendre suite a un... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
Construction d un parking Posée par Oceane, il y a 4 semaines dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 4 semaines par Maître BELIGHA - 569 vues Mon voisin entreprend de construire un parking sur son terrain jouxtant le mien. que dois je craindre concernant les risques de nuisance, de sécurité et d'intimité car la fenêtre de ma chambre et celle de ma fille s ouvrent... Participer |
Construction d'un garage démontage de clôture Posée par Fauchon, il y a 1 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître BELIGHA - 665 vues Mon voisin a construit un garage peut-il démonter ma clôture qui est chez moi vingt-cinq centimètres poto-plaques sur deux mètres car il veut enduire son garage... Compléter |
Construction d'un garage et la clôture qui m'appartient qui est chez moi Posée par Fauchon, il y a 1 mois dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître BELIGHA - 564 vues Mon voisin a construit un garage peut-il retirer ma clôture en poto plac deux mètres de hauteur sachant que la clôture est vingt-cinq centimètres chez moi pour enduire son garage... Compléter |
Parc canin Posée par Chien67, il y a 1 mois dans Urbanisme 8 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Chien67 - 805 vues La commune a installé un parc canin (parc d'ébats pour chiens) à proximité de mon habitation. j'aimerais avoir la réglementation à ce sujet. par exemple la distance minimale de ce parc et d'une habitation, la hauteur... Compléter |
Distances par rapport à un bâtiment inscrit au patrimoine Posée par transparence, il y a 1 mois dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 1 mois par transparence - 901 vues Un promoteur veut construire un lotissement de 30 appartements à 4 mètres de ma ferme en cours de classement ipap. ce futur lotissement aura aussi une covisibilité avec un autre monument classé ipap qui se situe à 15 mètres de ce dernier... Compléter |
Certificat d’urbanisme opérationnel antérieur au nouveau plui : validité ? Posée par Bonapriso2201, il y a 1 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 487 vues Mes terrains étaient constructibles à l’époque de la du certificat d’urbanisme opérationnel obtenu en décembre 2023. entre-temps et avant la fin des 18 mois de validité, un nouveau plui a été adopté (ce mois-ci) et en conséquence :... Consulter la réponse deEurydice |
Installation d antenne relais Posée par Antenne, il y a 1 mois dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître DAHAN - 675 vues Voilà notre problème , habitant en pleine campagne nous avons eu la surprise de l installation d une antenne relai à 100 m de notre maison en sachant que quelques semaines avant nous avons bien vu le va et vient d'agent pour... Participer |
Achat terrain avec fosse septique du voisin dessus Posée par Anne29, il y a 1 mois dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 mois - 653 vues Notre voisin a divisé sa parcelle en 2 lots, un lot n°1 constitué par la moitié de son jardin et le lot 2 qui contient l'autre partie du jardin avec sa maison au milieu. nous souhaitons acheter le lot 1 pour agrandir notre... Consulter la réponse deMaître BELIGHA |
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