MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Bail commercial

Une question en droit des baux commerciaux ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Bail commercial

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Date de demande d'une révision triennale par le bailleur Posée par patjer, il y a 1 an dans Bail commercial 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par patjer - 2933 vues Concernant un bail dont la dernière révision triennale pris effet à compter du 01/07/2021, la demande de révision du loyer doit selon les textes être postérieure à la précédente période triennale. beaucoup de sites juridiques ou... Consulter la réponse de YAZDI

Sous-location Posée par Le touriste, il y a 1 an dans Bail commercial 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2418 vues Pour un bail de sous location, peut-on mettre une durée de neuf ans... Consulter la réponse de BELIGHA

Résiliation récupération des locaux Posée par Micheldelieuran, il y a 1 an dans Bail commercial 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par YAZDI - 1992 vues Je viens de mettre en demeure un locataire pour non paiement des loyers il ne me répond plus et semble avoir déserté le local commercial après un seul loyer de payé qu'elle procédure est la plus rapide et la moins couteuse le... Participer

Assurance Posée par ORHAN, il y a 1 an dans Bail commercial 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par YAZDI - 2692 vues Je suis locataire d'un snack depuis 10 ans. il y a eu un incident en extérieur qui a commis des dégâts sur un des murs, de ce fait la ville a fermé mon snack pour péril. cela dure depuis le 7 mai. je viens de parler avec mon... Compléter

Crédit Posée par Manuel, il y a 1 an dans Bail commercial 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 4590 vues Après avoir déposé plainte pour usurpation j’ai une question à la fin de l’enquête la police va t’elle me remettre un document pour signaler mon innocence pour envoyer aux organisme ou elle même va appeler les organismes en... Consulter la réponse de BELIGHA

Problème de charges Posée par Marie _99999, il y a 1 an dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Marie _99999 - 3554 vues Le bailleur (une mairie) ne nous a pas envoyé le relevé des charges avant le 30 septembre de l'année n+1 et cela depuis le début du bail. il se réveille cette année et exige 3 trois ans. est-ce correct et doit on payer ? merci de... Participer

Renouvellement bail commercial Posée par Lagywan973, il y a 1 an dans Bail commercial 1 réponse, il y a 1 an - 1803 vues Je suis propriétaire d un local commercial loué à un buraliste depuis 1996 . je suis propriétaire depuis 2020, le loyer était de 205 euros par mois et n avais pas été révisé depuis 9 ans le bail est arrivé à échéance il y a 8 mois... Consulter la réponse de Maître SALMON

Resiliation du bail commercial Posée par HASS, il y a 1 an dans Bail commercial 6 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2100 vues Suite à la resiliation du bail je suis encore dans les locaux quel moyen a le proprietaire pour me faire sortir du local... Consulter la réponse de BELIGHA

Cession bail commercial Posée par SaBe, il y a 1 an dans Bail commercial 1 réponse, il y a 1 an - 1553 vues On me propose le rachat d'un bail commercial 3/6/9 en cours depuis 4ans et demi donc la moitié de sa durée pour un montant de 30000€(l'actuel locataire avait déjà précédemment racheté ce bail pour le même moment et veut... Consulter la réponse de Maître AKADAR

Erreur sur le bail Posée par Resto, il y a 1 an dans Bail commercial 7 réponses dont la dernière il y a 1 an par Resto - 6778 vues Je suis locataire saisonnier d’un restaurant mon proprio m’a fait un bail professionnel du coup les assurance ne veulent pas m’assuré parce que apparement un bail professionnel c’est specialement pour les cabinet liberal etc en... Consulter la réponse de BELIGHA

Suite liquidation judiciaire Posée par HASS, il y a 1 an dans Bail commercial 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par ROCHER-THOMAS - 2635 vues La liquidation judiciaire a etait prononcer et le bailleur a reçu l autorisation de relouer le local que doit il faire pour me faire sortir des locaux... Compléter

Valeur mur commerciaux Posée par MARIE, il y a 1 an dans Bail commercial 1 réponse, il y a 1 an - 1638 vues Comment calculer des murs commerciale a 720 mensuel... Consulter la réponse de BELIGHA

Non renouvellement de bail, matériels devant rester dans local commercial Posée par thierry412, il y a 7 ans dans Bail commercial 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par coye13 - 7318 vues Suite au non renouvellement de bail, le locataire partant déménageant tout le mobilier lui appartenant, peut-il démonter un climatiseur installé par son prédécesseur dont il avait racheté le fond de commerce. le climatiseur faisait... Participer

Propriétaire harcelle Posée par Mag, il y a 1 an dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1684 vues Suite a une dette de loyer mon propriétaire harcelle de lettre pour régler lorsque ces régler .il a même en envoyer huissier chez moi ..mais vus qu'il a dis que j'ai rien. verser lorsque se verser elle et reparti ..vu que... Consulter la réponse de BELIGHA

Procédure et délai avant expulsion Posée par SAB3469, il y a 1 an dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1512 vues Quelle procédure et quels délais pour l’expulsion d’un locataire occupant un local saisonnier pendant 6 mois pour loyers impayés? cordialement... Participer

Point de départ du délai de prescription Posée par FS, il y a 1 an dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par FS - 1873 vues Je souhaite poser une réclamation pour manquement et défaut de conseil auprès d'un notaire qui a rédigé un compromis de vente d'un fonds de commerce en 2019 . j'ai appris 2023 au travers d'un jugement rendu par... Consulter la réponse de YAZDI

Bail précaire Posée par Caron., il y a 1 an dans Bail commercial 1 réponse, il y a 1 an par Maître AKADAR - 940 vues J'ai un bail précaire de 3 ans, j'ai une boutique et à l'entrée, je voulais un bail commercial, mon bailleur nous avait promis à mon compagnon et moi de nous faire un bail commercial à la fin ,nous avons fait des... Participer

Bail commercial / charges bailleur/locataire Posée par Fanny75, il y a 1 an dans Bail commercial 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Fanny75 - 2613 vues La toiture de l'immeuble est en réfection. le montant des travaux est à la charge bailleur. mais, le bailleur me demande de régler des charges intitulées : charges pour travaux et opérations exceptionnelles. etude architecte... Consulter la réponse de BELIGHA

Demande de conseil pour non-indemnisation par le bailleur Posée par Alexandra Ruiz, il y a 1 an dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Alexandra Ruiz - 2064 vues Je vous contacte pour solliciter votre aide concernant un problème que je rencontre avec mon bailleur. je suis locataire d’un local commercial ( un restaurant snack), et mon bailleur désir entreprendre des travaux sur la toiture... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Réduction du loyer Posée par Amin, il y a 1 an dans Bail commercial 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 2757 vues J’aimerais savoir quels sont les éléments qui peuvent m’aider à réduire mon loyer du bail commercial... Consulter la réponse de YAZDI

R2cup2ration d4une activit2 p2vue dans un bai commercial Posée par Louis, il y a 1 an dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par YAZDI - 1359 vues Le bailleur commercial peut-il récupérer une activité prévue dans le bail mais que le locataire n'exploite pas? peut-il l'obligé à l'exploiter? merci de votre réponse, bien respectueusement l.esnaud... Participer

Sos qui est responsable de l'installation électrique après l'avoir touché et dém Posée par Windy, il y a 1 an dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par YAZDI - 2168 vues J'ai fait un bail commercial avec un état des lieux la locataire à démonter toute une partie de l'électricité y compris le tableau à dénuder des câbles premièrement est-ce qu'il lui fallait mon autorisation pour... Participer

Vente matériel avant vente du fond de commerce Posée par TAREK, il y a 1 an dans Bail commercial 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par YAZDI - 1397 vues J'ai une société de commerce alimentaire au détail qui est fermé depuis plus de 6 mois. jusqu'à présent je paye les charges de la société avec mon compte courant associé. j'ai mis en vente le fond de commerce, il y a... Participer

Résiliation du bail 3.6.9 Posée par Couline, il y a 1 an dans Bail commercial 1 réponse, il y a 1 an - 1644 vues Je suis propriétaire de 2 locaux de 40m2, mitoyens et les loue depuis 2 ans. l'un sert de dépôt pour un restaurant et l'autre est une salle de sport. je voudrais faire des travaux, casser la cloison qui sépare les 2... Consulter la réponse de Maître AKADAR

Mettre fin à un contrat de sous location dans un bail dérogatoire Posée par sophie, il y a 1 an dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par sophie - 2080 vues Je suis locataire principal d'un bail commercial dérogatoire de 3 ans. avec l'accord de mon propriétaire, je sous-loue 4 surfaces de vente à des artisans. j'occupe la cinquième place. je leur ai fait des contrats de... Compléter

Dagats des eaux Posée par Lal, il y a 1 an dans Bail commercial 1 réponse, il y a 1 an - 1429 vues Nous avons un petit commerce depuis 7 ans, depuis 3 ans il y a un soucis dans le toit de l'immeuble. nous avons payé 4700€ pour la réparation au propriétaire, suite la réparation demandé par le syndic. aujourd'hui nous... Consulter la réponse de Maître BENHAGOUGA

Résiliation bail location gérance Posée par Niko69, il y a 1 an dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Niko69 - 1734 vues J’étais loueur en contrat de location gérance de janvier 2021 à septembre 2023. suite à des difficultés financière j’annonce au bailleur que je ne peux plus continuer d’exploiter et de payer la redevance car j’allais faire... Consulter la réponse de BELIGHA

Conformité électrique Posée par Ymeric, il y a 1 an dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Ymeric - 2070 vues Je loue un local commercial de puis plus de 15 ans. le bail date de mon prédécesseur donc doit avoir plus de 20 ans. il a bien été renouvelé par huissier. mon bail ne fait pas état précisément de l électricité, seulement des... Compléter

Extraction inexistante Posée par carla127, il y a 1 an dans Bail commercial 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par YAZDI - 3077 vues Après 20 ans d'exploitation d'un « point chaud, terminal de cuisson, commerce de détail de boulangerie, pâtisserie « dans une copropriété mixte (erp1) la commission de sécurité se rend compte que je n'ai pas d'extraction ( juste un... Compléter

Bail commercial liquidation judiciaire Posée par Hector 59, il y a 1 an dans Bail commercial 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par YAZDI - 3034 vues Je viens d’acquérir par ordonnance un fond de commerce qui était en liquidation judiciaire. en achetant ce fond, je possède également le bail commercial qui a été signé pour 3 ans renouvelables. ayant été utilisé 10 mois par les... Participer

Une question en droit des baux commerciaux ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Tommy KITENGE

Maître Tommy KITENGE

10 problèmes résolus*

2

Maître Christel BRANJONNEAU

Maître Christel BRANJONNEAU

4 problèmes résolus*

3

Maître Maturin PETSOKO

Maître Maturin PETSOKO

2 problèmes résolus*

4

Maître Margot Derumaux

Maître Margot Derumaux

2 problèmes résolus*

5

Maître Ariel DAHAN

Maître Ariel DAHAN

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des baux commerciaux ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Mon bailleur peut-il résilier mon bail sous pretexte que j'ai effectué des travaux sans son autorisation ?

On a recu un commandement de paye qui comporte 3points .loyer impayes mais on règle les loyers tout les mois ça ya pas de probleme.en deuxième...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Que faire face à une escroquerie à la caution de bien immobilier ?

L'ancien locataire d'un restaurant a fait l'état des lieux d'entrée avec moi sans la présence du propriétaire (on ne va pas le...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Comment interpréter la loi Pinel dans un bail commercial ?

J'ai signé un bail commercial en tant que premier signataire pour une pizzeria le premier février 2010, j'ai vendu ce commerce le 17...

Résolue par Maître MARLOW

Quel recours contre les dégradations des parties communes de notre copropriété par les pensionnaires d'un vétérinaire ?

Je suis syndic bénévole dans une petite copropriété où un des propriétaires à louer le rdc à une clinique vétérinaire. les clients canins de ce...

Résolue par Maître DAHAN

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit des baux commerciaux

Bail commercial : qui paie quoi ? découvrez les principales règles sur les travaux

Conclure ou gérer un bail commercial implique bien plus que signer un contrat : la bonne répartition des travaux entre

Par Maître Leclerc

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGU Politique de confidentialité Mentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsBail commercialDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer