MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Pénal

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Irrecevabilité plainte avec cpc au motif d'une qualification délicate des faits Posée par Nathanel, il y a 7 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 7 mois - 625 vues Un doyen n'a pas à jugé le fond. en quoi se permet-il de juger que la qualification des faits, pourtant clairement établis, argumentés serait "délicate"? quel arrêt de jurisprudence a envoyé à ce doyen pour lui bien faire... Consulter la réponse de BELIGHA

Somme nous informé de la convocation en tant que victime ? Posée par Berte69, il y a 7 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 7 mois par Maître PETSOKO - 416 vues J’ai déposé plainte pour cyber harcèlement et menaces de mort à l’encontre d’une personne , sauf que voilà je suis terrifiée de sa réaction puisqu’elle a mon adresse et rode souvent en pas de chez moi. voici mes questions... Participer

Confusion de plein Posée par Aear, il y a 7 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois - 691 vues J’aimerais savoir si mon mari peut bénéficier d’une confusion de peine si : le 09/12/2023 condamné à 12 mois de prison pour port d’arme le 19/11/2024 à 5 ans pour port d’arme et violence sachant que le délit ou il a été condamné... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Main levée fourrière Posée par Nadou, il y a 7 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par BELIGHA - 760 vues Ma voiture a été saisie il ya presque un mois pour défaut assurance et ct ..la fourrière la prise en dessous de chez moi sans prévenir .jamais reçu de recommandé . on va la detruire car la gendarmerie refuse la main levée .svp... Participer

Interdiction Posée par Nat21, il y a 7 mois dans Pénal 8 réponses dont la dernière il y a 7 mois par BELIGHA - 1152 vues Mon ex mari a une interdiction de m approcher. suite à des menaces de mort harcèlement, et qu il a incendier ma cavé.. nous étions en contact car nous avons un enfant. sauf qu avant hier soir il était alcoolisé. il ma insulter... Compléter

Violence Posée par Papa d'enfant, il y a 7 mois dans Pénal 5 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Papa d'enfant - 831 vues Suite à une situation que j'ai vécue il y a quelques jours. situation que je d'écrit à la suite de ma de ma demande. je veux vous demander conseil sur les actions les plus judicieuse à m'être en place pour nous... Participer

Demande d'explication Posée par Marco, il y a 7 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 7 mois - 555 vues Je vous transcris la mention inscrite sur mon c.j : " interdiction définitive d'exercer une profession ou bénévole en contact avec des mineurs" est-ce que de temps en temps d'emmener mon voisin de 15 ans au collège à la... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Jugement tardif Posée par Thierry, il y a 7 mois dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Thierry - 786 vues Agent de l'état, je ne peux déposer plainte mais ma fille, victime mineure à l'époque des faits le peut. elle peut bénéficier de l'aide juridictionnelle. victime de violences avec arme ayant entrainé une itt de 15... Consulter la réponse de BELIGHA

Suspension de permis Posée par Jojo, il y a 7 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois - 697 vues J'ai eu une suspension de permis de six mois pour conduire sous alcool je dois faire un stage de sensibilisation obligatoire j'ai déjà fait le dossier (sachant j'ai été arrêté le 2 avril) mon stage est prévu en août... Consulter la réponse de BELIGHA

Demande d expertise du mise en cause Posée par Elzee974, il y a 7 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 7 mois - 509 vues Le 04 mars dernier j étais convoqué par le. tribunal correctionnel pour une faute que j ai commise et reconnue lors de ma. garde à vue, audience où j ai demandé le report pour raison médicale le 20 avril je reçois une demande d un médecin... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Avertissement pénal probatoire questions Posée par Azzedine, il y a 7 mois dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Azzedine - 676 vues Depuis que la gendarmerie m'a remis a mains propre la convocation auprès du délégué du procureur, depuis janvier 2025 j'ai arrêté tout contact avec mon ex épouse, téléphonique ou sms , cela fait 4 mois sans le moindre... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Véhicule 'volé ' Posée par Nathalie, il y a 7 mois dans Pénal 3 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Nathalie - 1211 vues Je suis co titulaire d un véhicule avec mon ex concubin. je suis l'assurée de ce véhicule et l ai mis en conducteur principal . l'assurance est payée par nous deux . Ça fait 2 ans que je demande à ce qu'on la vende... Consulter la réponse de BELIGHA

Notification avertissement pénal probatoire Posée par Azzedine, il y a 7 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 7 mois par BELIGHA - 831 vues Je suis convoqué le 25 septembre de cette année devant le délégué du procureur pour me notifier de façon solennel un avertissement pénal probatoire pour appels téléphoniques malveillant, a savoir que mon casier judiciaire est... Compléter

Transmission à des gendarmes d'un enregistrement fourni par un tiers Posée par Nathanel, il y a 7 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 7 mois - 495 vues Lors d'une audition en tant que mise en cause, un gendarme n'est pas un juge, et une audition n'est pas un procès. si un enregistrement fait illégalement sans consentement et qui est en suite transmis à un tiers, qui... Consulter la réponse de BELIGHA

Au travail Posée par Gary, il y a 7 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Gary - 566 vues Peut on faire un dossier penal (plaintes deja deposees) apres un dossier prudhommes pour licenciement abusif dans une association , c est le bureau responsable ou juste le president?... Consulter la réponse de BELIGHA

Question application de peines. Posée par Patricia, il y a 7 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 7 mois par Maître BALONGA - 394 vues Mon pere a ete jugees pour 12 ans. il est incarcerer depuis 2ans maintemant. son juement etait le 23 et 26 mai. quel est le delai pour les juges des application de peine donnera a son avocat les dates ou il peut etre liberable sous... Participer

Affaire pénal Posée par Tritri 57, il y a 7 mois dans Pénal 11 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Tritri 57 - 881 vues Hier j'ai frappé a la porte de ma voisine je lui et dit faîte moins de bruit où je vais a la gendarmerie si elle porte plainte... Participer

Droit penal du travail Posée par lou, il y a 7 mois dans Pénal 4 réponses dont la dernière il y a 7 mois - 822 vues Après un dossier prudhommal peut on faire un dossier pénale ? négligence de l'employeur pour avoir ignorer un problème de harcèlement moral menant a de graves conséquences... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Demande urgente d'information concernant un appel hors de mes heures de sortie Posée par Titi9000, il y a 7 mois dans Pénal 5 réponses dont la dernière il y a 7 mois par BELIGHA - 1434 vues Je suis placé sous surveillance électronique depuis le 6 mai 2025, avec des heures de sortie autorisées du lundi au dimanche, de 8h00 à 13h00. j’ai fait une demande d'autorisation de sortie exceptionnelle pour le... Compléter

Questions Posée par La123456782005, il y a 7 mois dans Pénal* 1 réponse, il y a 7 mois - 573 vues J’ai deux questions. l’aide juridictionnelle peut elle être accordée plusieurs fois par an à la même personne pour des procès différent ? pourquoi la france n’extrade pas ses ressortissants ?... Consulter la réponse de Maître Assesso

Interdiction de rentrer en contact Posée par 1Caroline16, il y a 7 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 7 mois - 607 vues Je voulais s avoir si je pouvais moi même faire une main lever sur l interdiction de rentrer en contact avec mon conjoint car il a que moi ds sa vie et j aimerais le voir au parloir... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Une main lever Posée par 1Caroline16, il y a 7 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 7 mois - 618 vues Je voudrais faire une main lever sur l interdiction de rester en contact... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Avertissement pénal probatoire et prise de conscience Posée par Azzedine, il y a 7 mois dans Pénal 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Azzedine - 1008 vues Tous les jours que dieu fait je pense a mon avertissement probatoire avec une boule au ventre incessante , je voudrais savoir si il existe des personnes qui auraient eu un avertissement probatoire et qu'après cela ont... Consulter la réponse de Maître Assesso

Dml délais legal Posée par Christian, il y a 7 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 7 mois - 625 vues Je souhaiterais connaître les délais de réponse à une dml dans le cadre d’une detention provisoire pour des fait criminel s’il vous plaît . plus précisément combien de jours dispose la juridiction concernée pour répondre à compter... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Je risque quelques choses Posée par Tritri 57, il y a 8 mois dans Pénal 10 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Tritri 57 - 1600 vues Je risque quelques choses j'étais énervée au volant quand je roule j'ai dit aller crever famille de merde je risque quoi... Compléter

Que veux dire numéro de minute Posée par Elzee974, il y a 7 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 7 mois - 534 vues Suite au renvoi de mon procès pénal en chambre correctionnel et suite la demande par le juge d une expertise suite à une demande pour motif médicale , j ai reçu une nouvelle citation à comparaître jusque ici ça va , mais là je... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Convocation au fins de notification d'ordonnace pénale delictuelle Posée par JFB, il y a 7 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 7 mois - 536 vues Je suis convoqué au tribunal pour une notification d'ordonnance pénale délictuelle et je suis dans incapacité de m'y rendre car je serais à plus de 800kms de mon domicile à la date prévu. est ce que je suis dans l'obligation de m'y... Consulter la réponse de BELIGHA

Renseignement Posée par Titi, il y a 7 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 7 mois - 538 vues Peut-on venir saisir un véhicule le samedi ou le dimanche ?... Consulter la réponse de BELIGHA

Renseignement Posée par Titi, il y a 7 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 7 mois - 540 vues J’ai un jugement réputé contradictoire et en premier ressort rendu par le tribunal judiciaire en date du 5 janvier 2021 est-ce que je peux demander auprès du tribunal la mise en place de 1343. 5 ?... Consulter la réponse de Maître Assesso

Renseignement Posée par Titi, il y a 7 mois dans Pénal 1 réponse, il y a 7 mois - 509 vues Que veut dire d’un jugement réputé contradictoire et en premier ressort rendu par le tribunal judiciaire... Consulter la réponse de Maître Assesso

Une question en droit pénal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

68 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

60 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

56 problèmes résolus*

4

Maître Laura ABECASSIS

Maître Laura ABECASSIS

30 problèmes résolus*

5

Maître Rosalie DIARRA

Maître Rosalie DIARRA

20 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit pénal ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Bracelet électronique et rendez-vous médicaux : Faut-il prévenir e CPIP en avance ?

Je viens d’avoir une discussion sèche avec le cpip d’abstreinte . j’ai les justificatifs de mon alarme ( rendez vous médical) . elle m’a dit qu’il...

Résolue par Maître Cassé

Renouvellement carte de séjour : Une garde à vue peut elle entacher le dossier ?

Mesdames messieurs je me permets e vous envoyer ce message pour vous demander comment ça marche pour la carte de résident 10 ans je suis...

Résolue par Maître DIARRA

Audition libre : Est-il possible de se faire accompagner ?

Peut-on accompagner sa compagne ou son compagnon pendant son audition libre ? et si cette personne est considérée comme personne handicapées...

Résolue par Maître DIARRA

Devis : Quel format ? Quelles obligations ? A quoi faut il être vigilant ?

Je soupçonne un auto entrepreneur d usurper l identité d un autre.et de m.envoyer un devis avec le nom d un autre. il me demande un acompte sur un...

Résolue par Maître Cassé

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit pénal

Test de rorschach : peut-on contester une expertise psychologique ?

Le test de rorschach est encore couramment utilisé dans les expertises psychologiques pénales en france. présenté comme

Par Maître JOHEIR

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et créditAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsPénal Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer