Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Une question en droit fiscal ?

Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Résidence fiscale
Posée par NINA, il y a 5 mois dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître Assesso - 1135 vues

J’ai acheté un bien immobilier au portugal en résidence principale. je ne réside pas pour le moment. j’habite en france et est encore résidence fiscale en france. dois je faire modifier la résidence principale au portugal en...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Avis juridique – signalement de fraude fiscale et sociale avec preuves
Posée par HBO, il y a 5 mois dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 mois - 967 vues

J’aimerais avoir votre avis sur un signalement que j’ai transmis anonymement au service fiscal. mon dossier est étayé par de nombreuses preuves : virements bancaires, retraits en espèces, messages écrits, photos, annonces, ainsi...

Consulter
la réponse de
Maître PETSOKO
 
Demande de conseils juridiques concernant une sous-location sans bail
Posée par HBO, il y a 5 mois dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 5 mois par HBO - 1163 vues

Je suis actuellement en situation de sous-location d’un logement dont le bail est établi au nom de l’entreprise du propriétaire. dès le début, celui-ci a refusé de me fournir un contrat écrit (bail) et n’accepte aucun paiement par...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Contrôle france travail article l5312-13-2 du code du travail
Posée par Ponette, il y a 5 mois dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 5 mois par BELIGHA - 1088 vues

Dans le cadre d'un contrôle de france travail, pour absence du territoire non déclaré, selon l’article l5312-13-2 du code du travail, quels sont les tiers que les agents assermentés ont le droit de consulter? peuvent-ils avoir...

Participer
 
Création d’entreprise avec salariés
Posée par Chocolablan, il y a 5 mois dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 1068 vues

C’est la 1ère fois que je crée une entreprise. pouvez-vous me renseigner sur les différents statuts pour une petite entreprise familiale ? un mariage peut-il simplifier la procédure ? dois-je prendre un avocat ? sachant que je...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Sous-location illégale sans bail avec paiements en espèces,y compris à l’étrang
Posée par HBO, il y a 5 mois dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 mois - 990 vues

Je suis actuellement dans une situation de logement très précaire. j’ai été contrainte d’occuper un logement en sous-location non déclarée, sans bail, ni quittance, ni contrat écrit. le propriétaire (ou son intermédiaire) refuse...

Consulter
la réponse de
Maître Assesso
 
Dettes de mon mari
Posée par Papillon, il y a 5 mois dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître PETSOKO - 1098 vues

étant en instance de divorce, séparés depuis 1 an suite à des violences conjugales, est ce que je vais devoir payer les dettes de mon mari ? assurance habitation, voiture, amende pour excès de vitesse.... cordialement merci de vos...

Consulter
la réponse de
Maître Assesso
 
Optimisation immeuble de rapport
Posée par Bouliche38, il y a 5 mois dans Fiscal
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 1247 vues

Je viens vers vous car j’ai acheté un immeuble de rapport avec un local commercial au rez de chaussée que j’occupe avec mon activité et 3 appartements en location nu au dessus. j’ai financé cela via un prêt global avec une sci is...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Recours suite à un contrôle : examen contradictoire de la situation fiscale pers
Posée par sylvie, il y a 5 mois dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par BELIGHA - 815 vues

Contrôlé en 2018 sur les années 2015 et 2016, j'ai absolument tout perdu car je n'avais pas d'écritures comptables permettant de prouver ma bonne foi et ce, malgré les documents que je présentais. ensuite de quoi, n'ayant plus...

Participer
 
100.000 euro suisse france don frères
Posée par Pretty, il y a 5 mois dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 mois - 793 vues

Je suis résident étranger en france, mon frère est de nationalité française et réside en suisse. il souhaite me faire un don de 100.000 euros. j'ai lu qu'un don entre frères est soumis à une forte taxation en france...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Impôt foncier
Posée par Sony, il y a 5 mois dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 mois - 1083 vues

Mon ex compagnon ( concubin ) a fait construire sa maison il y a 3 ans , il l’a payé sans crédit il avait l’argent pour la payer cache. lorsque l’on a emménagé dedans . il était et est toujours le seul propriétaire dessus moi je...

Consulter
la réponse de
Maître Berthier
 
Impôt trop important
Posée par Bobololo, il y a 5 mois dans Fiscal
6 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Bobololo - 1169 vues

Je suis divorcé et père de 2 enfants pour qui je paie 400€ de pension par mois. j'ai travaillé 79000 € en 2024, j'ai au total versé 4800€ à mon ex femme pour les enfants, j'ai envoyé 9000€ à ma maman gravement malade...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Vente fond de commerce
Posée par Monsieur J, il y a 5 mois dans Fiscal
6 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Monsieur J - 1322 vues

Je vais vendre mon fond de commerce, dans les premiers instants j'avais lu que vu le prix, et mon statut, il n'y aura quasiment aucun prélèvement côté état/urssaf mais maintenant je ne suis plus sûr de tout ça. je vais...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Transaction aux pays-bas - souci dans le numéro de tva sur la facture
Posée par Mehdi, il y a 1 an dans Fiscal
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois par BELIGHA - 2426 vues

Je me permets de vous contacter, car j’ai acheté une voiture au pays-bas. ayant besoin de la faire immatriculée en france. j’ai besoin pour cela d’un quitus fiscal délivré par les impôts. ces derniers me demandent différents...

Participer
 
Dette réclamée 5 ans après le jugement définitif de liquidation judiciaire
Posée par Md8676, il y a 5 mois dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 mois - 1006 vues

Un jugement définitif a été rendu il y a 5 ans dans le cadre d'une liquidation judiciaire. les impôts ont transmis à mon beau père une dette de 2100 euros à payer pour son ancienne entreprise. est ce qu'il doit payer ? il...

Consulter
la réponse de
Maître PETSOKO
 
Déclaration fiscale
Posée par Merci, il y a 5 mois dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 mois - 869 vues

Mon ex-compagnon avait hérité, au gabon, d'un bien immobilier alors qu'il n'était qu'étudiant étranger en france. devait-il le déclarer ? sinon, à quel moment devrait-il le faire ? récemment, j' ai entendu...

Consulter
la réponse de
Maître PETSOKO
 
Les aides familiales sont elles soumises à l impôt sur les revenus ?
Posée par HareMar, il y a 5 mois dans Fiscal
5 réponses dont la dernière il y a 5 mois par HareMar - 1227 vues

Ma fille récemment diplômée m2 est en cdi en ile de france. mais au vu des très chers loyers qui y sont pratiqués, j envisage de l aider financièrement en lui envoyant régulièrement 300/400 euros par exemple tous les deux mois pour...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Dispense csg et crds sur plus value immobilière pour un retraité non résident
Posée par Monica, il y a 5 mois dans Fiscal
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Monica - 1477 vues

Je suis retraitée non résidente suisse et je suis affiliée à l'assurance maladie suisse. malgré cela, la sécurité sociale me dit qu'elle ne peut pas me radier et que mes droits restent ouverts pour mes séjours en france...

Consulter
la réponse de
Maître Berthier
 
Calcul frais réel : livraison de repas en entreprise
Posée par Matt, il y a 5 mois dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 mois par Maître Mils - 986 vues

Travaillant dans la sécurité nous sommes obligés de rester sur notre lieu de travail. n'ayant pas de moyen de préparé notre repas sur place, nous nous faisons livrer par un restaurant pouvons nous prendre en compte le prix des...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Régime des impatriés : blocage administratif
Posée par HOUDA, il y a 5 mois dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître Berthier - 974 vues

Je suis salariée sous le régime fiscal des impatriés. l’administration me demande une attestation supplémentaire de mon ancien employeur. malgré mes relances par mail, l’employeur ne fournit rien. l’administration m’accorde un...

Participer
 
Plus value latente
Posée par Onay1902$, il y a 5 mois dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 mois - 823 vues

Je suis resident en france depuis 25 ans je suis proprietaire d une residence depuis plus que 30 ans je veut changer ma residence fiscale fin de cette annee et vivre au perou je veux garder la maison en france comme pied a terre au moment...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Est-ce légal de faire du business à l'étranger tout en étant en france?
Posée par lbroyer, il y a 5 mois dans Fiscal
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 1042 vues

Mon ex-conjoint est d'origine gabonaise. il gère depuis la france des affaires au gabon. une bonne partie de l'argent est investie dans la réalisation d'appartements au gabon. il y a cependant une partie de...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Signalement d'une colocation non déclarée
Posée par HBO, il y a 5 mois dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 mois - 829 vues

J’ai récemment signalé une situation de colocation non déclarée (en « noir ») au fisc, avec preuves à l’appui (échanges de messages, retraits en espèces, virements, photos, annonce facebook, etc.). dans ce cadre, je me demande si...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Conséquences pour une colocataire sans preuve bancair
Posée par HBO, il y a 5 mois dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 mois - 746 vues

Je souhaite comprendre comment le fisc peut réagir dans le cas d’une colocataire ayant occupé une chambre sous-louée sans contrat écrit, dans un logement concerné par un signalement pour location non déclarée. cette colocataire n’a...

Consulter
la réponse de
Maître BALONGA
 
Retour impôt qui tarde
Posée par Pat383, il y a 5 mois dans Fiscal
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Pat383 - 944 vues

Afin de percevoir la prime d'une assurance vie suite au décès de ma maman, j'avais envoyé l'imprimé 2705 aux impôts. 5 mois après, j'ai reçu un montant à régler. ce fut fait rapidement . dans le courriel reçu...

Consulter
la réponse de
Maître Assesso
 
Déclaration à postériori d'une piscine
Posée par SL13, il y a 5 mois dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître KAYEMBE - 1673 vues

Nous avons acheté en 2003une maison dans laquelle le propriétaire avait fait installer une piscine l'année précédente. cette piscine n'a pas été déclarée dans l'acte de propriété et nous ne l'avons pas déclarée...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Location non déclarée – paiement en espèces imposé
Posée par HBO, il y a 5 mois dans Fiscal
1 réponse, il y a 5 mois par Maître PETSOKO - 1530 vues

Je souhaite recueillir un avis juridique sur une situation vécue récemment. en mai 2025, j’ai dû emménager en urgence dans une colocation trouvée via une annonce facebook. la propriétaire m’a proposé une chambre pour 550 €/mois...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Report du déficit sur une sci à l'is dans le document impot 2572
Posée par Olivier, il y a 5 mois dans Fiscal
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître Gourlay - 1034 vues

Nous possèdons une sci à l'is hors je vois maintenant sur le site des impôts qu'ils demandent en plus de compléter un document 2572. et 2571. nous avons environs 8000? de gain, et nous comptons notre déficit à 11500?. comment...

Participer
 
Flat tax angleterre
Posée par Luna, il y a 5 mois dans Fiscal
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître PETSOKO - 924 vues

Est ce qu'il est légal de faire régler cette taxe avant de récupérer ses bénéfices ? . mon courtier basé en angleterre me dit que mes bénéfices seront débloqués uniquement si je paye cette taxe avant...

Consulter
la réponse de
BELIGHA
 
Adress signalement
Posée par HBO, il y a 5 mois dans Fiscal
4 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître Assesso - 820 vues

Je souhaite signaler une situation de colocation non déclarée (location "en noir") dans un appartement situé à bagneux (92220). j’ai réuni un dossier complet avec des preuves concrètes (montants des loyers, absence de...

Consulter
la réponse de
Maître LEMALEU TCHOUBOU
 
Une question en droit fiscal ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse

Avocats les plus actifs

1
Maître Abraham Assesso
Maître Abraham Assesso
15 problèmes résolus*
2
Maître xavier DAUSSE
Maître xavier DAUSSE
7 problèmes résolus*
3
Maître Bokota Tommy KITENGE
Maître Bokota Tommy KITENGE
6 problèmes résolus*
4
Maître Edouard Berthier
Maître Edouard Berthier
4 problèmes résolus*
5
Maître Ariel DAHAN
Maître Ariel DAHAN
3 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit fiscal ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Je suis en instance de divorce, j'ai quitté le domicile conjugal fin janvier 2014, nous étions propriétaires d'une maison, est ce que je...
Résolue par Maître DEBAISIEUX
Quelles sont les démarches à effectuer pour une reconnaissance de dettes entre une mère et sa fille; est ce payant? est-on obligé de déclarer aux...
Résolue par Maître BENOIT-TERES
Je me suis acquitté de mes impôts pour l'année 2015 sur les revenus de 2014 pour la somme 2260euro le 2 octobre 2015 par prélèvement. en...
Résolue par Maître de Almeida Costa
J'ai des revenus satisfaisant mais à cause de mon pret j'ai de grande difficultés à payer mes impôts. est ce que des aménagement sont...
Résolue par Maître Huglo
Avant d'accéder à Alexia.fr
Tout accepter
Personnaliser
Tout refuser
Nécessaire (Non modifiable)
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
_rdt_*
Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer