MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Commercial

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Altercation entre salariés Posée par do7, il y a 3 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître KITENGE - 540 vues Est-ce que l'entreprise peut déposer une main courante dans le cas d'une altercation physique entre salarié ? merci... Participer

Arrêt de prélèvement mensuel par ma salle de sport Posée par Evy, il y a 3 mois dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois - 858 vues à vous, je viens de constater un arrêt de prélèvement sur mon compte bancaire par ma salle de sport, qui n'est pas de mon fait puisque je continue d'aller à la salle. après recherches, je remarque que ce prélèvement... Consulter la réponse de INESSE

Achat voiture mais changement courroie non fait Posée par caminho, il y a 3 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 3 mois par Maître KITENGE - 587 vues Je me permet de vous écrire car j'ai fait l'acquisition de mon véhicule chez un garagiste en juillet 2024. lors de l'achat il était convenu que la courroie de distribution soit changée. le jour de la receptiln du... Participer

Résiliation local.fr Posée par Melisa.57, il y a 3 mois dans Commercial 4 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître KITENGE - 884 vues Cela fait un an pour le contrat et on m’a rendu du rêve pour le site internet que j’aurai des clients je paye plus le site par moi que je n’ai reçu aucun client a quoi sert le site dans ce cas... Participer

Démarchage client installation solaire Posée par do7, il y a 4 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 3 mois - 831 vues Selon nos informations, depuis le 1er juillet, il n'est plus possible d'effectuer du démarchage téléphone et mail pour les métiers liés au solaire (installation, vente et entretien de panneaux solaires). avez-vous plus... Consulter la réponse de Maître BAROUKH

Courroie de distribution effectuée Posée par jacou, il y a 3 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par jacou - 765 vues Le garagiste,m'a effectué le changement de ma courroie de distribution, ainsi que les accessoires compatibles avec, hier au soir en récupérant mon véhicule après avoir régler la facture d e700e je repars chez moi et la stupeur... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Demission de sas Posée par Jade, il y a 4 mois dans Commercial 8 réponses dont la dernière il y a 4 mois - 1235 vues J'ai demissioné d'une sa s avec un preavis d'un mois. mon associé dont je ne fais pas confiance n'a toujours pas acté ma démission au bout de 19 jours. s'il ne trouve pas de president pour me... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Prise en charge sellentis moteur pure tech Posée par Laurence, il y a 4 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 4 mois - 653 vues Sellentis peugeot refuse de prendre en charge le nettoyage moteur de mon 2008 au motif qu’ il manque 1 facture d’entretien. or, il est établi que ces moteurs 1,2 pure tech ont un problème de consommation d’huile comme l’atteste de... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Quelles infos précontractuelles demandées au promoteur concernant psla ? Posée par Asker, il y a 4 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 4 mois - 661 vues Étant en situation d'invalidité, je suis particulièrement intéressé par un programme psla (appartement ou maison) pour ma résidence principale. pourriez-vous me préciser quelles sont les informations précontractuelles que le... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Demande de renseignements Posée par Bulma76380, il y a 4 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 4 mois - 587 vues Voilz mon problème : haï commander et réserver un séjour tunisie pour 3 personnes en all inclusive du 10.11.25 au 17.11.25 au départ de paris sur carrefour voyage.fr sans prendre assurance etc... et payer en 3 ou 4 fois... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Recours manquement obligation d'information d'un promoteur immobilier Posée par Asker, il y a 4 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 4 mois - 700 vues J'ai contacté un promoteur immobilier afin d'obtenir par email des informations sur le programme psla. le conseiller en investissement m'a promis de m'envoyer les plans et les prix par email, mais je n'ai... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Inversion emprunteur co-emprunteur Posée par andrea68, il y a 4 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 4 mois - 631 vues Nous sommes dans une situation inédite et nous ne savons pas trop quoi faire... en aout 2025, notre fils de 22 ans en période d'essai cherche une voiture. il touve son bonheur dans une enseigne de voiture d'occasion. il... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Contrat de location de mobilier et décès du titulaire Posée par Gaetan758, il y a 4 mois dans Commercial Aucune réponse pour le moment - 695 vues Je fais face à une situation complètement grotesque. mon père avait contracté deux contrats de location pour meubler des biens en location. suite à son décès, j'ai demandé l'arrêt des contrats. mon père, avant son décès... Répondre

Arrêt contrat télésurveillance suite arrêt 2g Posée par Audrey, il y a 4 mois dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 4 mois - 754 vues J'ai un contrat de télésurveillance auprès de nexecur et depuis la semaine dernière, je ne suis plus télésurveillée du fait de l'arrêt de la 2g (mon matériel est donc obsolète). nexecur m'a adressé un devis pour un... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Escroquerie Posée par Shinji76, il y a 4 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Shinji76 - 862 vues Je suis propriétaire d'un cheval. en mai 2024, j'ai quitté l'écurie dans laquelle il était hébergé depuis presque 3 ans. un changement brutal de comportement de mon animal m'a amenée à soupçonner un changement... Compléter

Peut on agir contre un garage en liquidation judiciaire Posée par Juanita15, il y a 5 ans dans Commercial 7 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Pomponette - 14565 vues En juin 2020, j’ai acheté une voiture dans un garage. il m’a fournit tous les papiers nécessaires (contrôle technique, certificat de cession, demande de carte grise). la voiture a une immatriculation provisoire, valable jusqu’en... Participer

Litige société étrangère – gestion d’événement et remboursement Posée par Zoe, il y a 4 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 4 mois par Maître KITENGE - 668 vues Je souhaite obtenir un avis juridique concernant un incident survenu lors d’un événement à paris, organisé par une société espagnole. mon amie et moi avons acheté deux billets vip (pour un total de 900 €). l’horaire indiqué sur nos... Participer

Bon de sortie et bon de retour Posée par mm06, il y a 4 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois - 592 vues Une entreprise a laquelle j'ai loue une pelle me réclame une facture de 2022 alors que je n'ai pas signé le bon de sortie et le bon de retour pourrais je la contesté... Consulter la réponse de Maître BERTHELOT

Signature du bon de retrait et retour Posée par mm06, il y a 4 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 4 mois par Maître BRANJONNEAU - 414 vues Un client exige la preuve qu'il a bien signé le bon de retour et de prise du matériel je suis locatier d engin tp il me doit il ne souhaite pas payer la facture... Participer

Frais de scolarité après renoncement Posée par Vero, il y a 4 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître Erbibou - 593 vues Ma fille a intégré le 1er septembre 2025 la 1ere année de bachelor au sein d'une école privée (9 500€: prêt étudiant ). elle a débuté immédiatement un stage, le 8 septembre, durant lequel elle a pris conscience que les... Participer

Frais de mise en fourrière d'un véhicule d'une société Posée par do7, il y a 4 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 4 mois - 560 vues Un véhicule de service, attribué à un salarié, a été emmené à la fourrière par la police municipale. est-ce que les frais engendrés peuvent être imputés au collaborateur en question ou légalement nous n'avons pas le droit ?... Consulter la réponse de Maître BRANJONNEAU

Client me demande facture d'un pc annulé et rembourser Posée par Loganeclo, il y a 4 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 4 mois - 618 vues Je souhaitent de l'aide un client m'envoie un message par mail pour me demander une facture qui correspond au devis signer , mais cette personne a annuler la commande du produits alors que le produit était prêt a être... Consulter la réponse de Maître BRANJONNEAU

Bon loto Posée par Tiph, il y a 4 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 4 mois - 549 vues Étant toiletteuse canin j'ai fais un bon d'un toilettage de 30€ (gratuit pour moi ) pour un loto de village mais la personne qui l'a gagné le revend sur internet ,c'était pour savoir si la personne avait le... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Loa Posée par MIMI, il y a 4 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 4 mois par Maître KITENGE - 438 vues Suite a l'achat d'une polo6 d'occasion de2021 avec 66000kl au conteur, vendu au prix de 17000 euros en loa donc j'ai pratiquement fini de payer la totalité de 17000 euros le concessionnaire me réclame 9500 euros... Participer

Casier judiciaire et achat fonds de commerce Posée par SJ, il y a 4 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 4 mois par Maître BRANJONNEAU - 383 vues Je souhaite acheter un fonds de commerce de rachat d'or. j'ai un casier judiciaire pour consommation de stupéfiants et délit de fuite. est ce un obstacle pour l'acquisition ? merci... Participer

Ford me réclame un malus de 13 000 € payé par erreur, que faire ? (leasing, entr Posée par M.P, il y a 4 mois dans Commercial 1 réponse, il y a 4 mois - 631 vues Je suis taxi en entreprise individuelle et j’ai commandé un ford tourneo custom chez un concessionnaire ford en juin 2024, financé en loa. le 21 février 2025, le concessionnaire a payé la carte grise pour un montant de 13 383,76 €... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Achat fond de commerce Posée par TenGu314, il y a 4 mois dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 4 mois - 877 vues J’ai le projet de racheter un fond de commerce, ce qui m’inquiète c’est le bail 369 qui terminera sa 9ème année le 08 janvier 2027. je sais qu’après 12 ans en cas de prolongement tacite il y a un déplafonnement du loyer, je sais... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Recherche avocat Posée par Alain PIETRI, il y a 4 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Alain PIETRI - 678 vues Je recherche pour les besoins de la cause, un(e) avocat(e) sur paris et vous ne me proposez qu'un avocat sur le barreau de la rochelle ... pourquoi ? habitant près de la rochelle, je ne suis pas tenu de choisir un avocat sur... Participer

Annuler ma réservation sans payer la totalité de la somme Posée par SAM, il y a 4 mois dans Commercial 2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par SAM - 813 vues J'ai souhaité réservé une salle pour une fête familiale. j'ai versé un somme de 300€ pour réservé la salle, aucun contrat n'a été signé, seulement des échange de mail et un envoi de devis pour les prestations... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Vice caché suite à l achat d une voiture Posée par Tiguan2, il y a 4 mois dans Commercial 3 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître KITENGE - 981 vues Je fais suite à l’achat, en date du 18 septembre 2025, auprès d alcopa (enchères), d’un véhicule volkswagen tiguan 2.0 tdi 150 dsg 4motion, affichant 90 000 km au compteur, pour un montant de 21 000 €. or, j’ai constaté récemment... Compléter

Une question en droit commercial ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

14 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

13 problèmes résolus*

3

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

12 problèmes résolus*

4

Maître Rosalie DIARRA

Maître Rosalie DIARRA

2 problèmes résolus*

5

Maître JORDAN MINARY

Maître JORDAN MINARY

2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit commercial ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Contract local.fr : Est-il possible de résilier et comment ?

Je suis actuellement sous contrat avec local depuis janvier. on m'a promis à l'oral un contrat de 24 mois, ou j'ai découvert il y a...

Résolue par Maître COTTO

Colis perdu, le transporteur refuse de rembourser. comment faire?

Un ami en chine m'a demandé de lui acheter deux sacs de lux et lui les envoyer en chine. j'ai fait l'achat et choisie une société...

Résolue par Maître CISSE

Que dois-je faire si je suis victime d'une escroquerie pour la reprise d'une affaire commerciale ?

On m'a demandé de l'argent pour reprendre une affaire commerciale. on m'a demandé un gros billet juste pour me présenter le...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Comment puis-je vendre des parts que je possède dans une société ?

Je détiens des parts d'une entreprise à hauteur de 18%. je compte les vendre et ai plusieurs acheteurs( 8) au total. mais l'un...

Résolue par Maître MARLOW

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit commercial

L'importance de la clause pénale dans les contrats commerciaux

Dans les relations commerciales, les manquements contractuels peuvent être fréquents (refus de paiement, retard de

Maître Fagebaume

Par Maître Fagebaume

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsCommercialDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer