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AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Fausse facture

Posée par Homer13, il y a 4 mois dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Homer13 944 vues

L'assurance m'avait accordé une location de 250 pour un véhicule, pour rentrer dans le budget j'ai louer a un particulier mais sans facture j'en ai fait une ils s'en sont rendu compte et maintenant me…

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Remboursement assurance

Posée par NJ30, il y a 4 mois dans Assurance
1 réponse, il y a 4 mois 651 vues

Je vous contacte pour obtenir quelques informations juridiques. j'ai une voiture en crédit-loa depuis un an ; lorsque je l'ai achetée, j'ai versé un acompte de 7 000 euros en échangeant de mon ancienne voiture afin…

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Meuble de cuisine qui se décroche du mur

Posée par WARNER84, il y a 4 mois dans Assurance
1 réponse, il y a 4 mois 921 vues

Je suis locataire d'un appartement. ce jour, le meuble de cuisine au dessus de ma plaque électrique s'est décroché. le meuble est tombé. il était totalement vide (pas de vaisselle à l'intérieur). il est tombé sans…

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Assurance kereis france de younited credit

Posée par Etoile, il y a 4 mois dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois 882 vues

J'ai un litige avec kereis france car je leur transmets mes at et systématiquement ils me répondent par un mail standardisé qu'il est refusé car mon arrêt fait partie des exclusions. ils se cachent derrière le service…

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Bonjour, j ai causé un accident sans blessé.

Posée par NICo37, il y a 4 mois dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois 923 vues

Il y avait un feu tricolore. quelques bouchons, la voiture deviant moi c'est arrêté devant moi et je l'ai percuté. ma voiture a bien ete abimée et la sienne son parc choc de son suv a ete dégrafé et peux-etre fissuré. c'était la voiture de…

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Assurance pret et divorce

Posée par Moi, il y a 4 mois dans Assurance
5 réponses dont la dernière il y a 4 mois 964 vues

Je suis actuellement en instance de divorce. pendant cette instance je suis passé en invalidé et de ce fait l'assurance du prêt immobilier de notre résidence conjugale (dont j'ai la jouissance à titre onéreux rembourse…

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Echéance assurance auto

Posée par Soleil, il y a 4 mois dans Assurance
1 réponse, il y a 4 mois 722 vues

L'an dernier, j'ai acheté une voiture neuve qui m'a été livrée le 30/06/2025. le 25/06/2025, j'ai souscrit une assurance avec effet au 30/06/2025. je m'aperçois que le contrat indiquait : - période…

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Franchise assurance moto

Posée par Kal Touré, il y a 4 mois dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Kal Touré 969 vues

Madame, monsieur, . j'ai eu un sinistre avec un véhicule assuré en pologne, lequel a été reconnu responsable à 100/100 de l'accident. bien qu'assuré tous risques', mon assureur a retenu la franchise et refusé de…

Consulter Maître CHEVALIER
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Pep assurance vie

Posée par Bob, il y a 4 mois dans Assurance
1 réponse, il y a 4 mois 815 vues

Je possède un pep assurance vie ouvert en 1994 soumis au prélèvements csg et rds tous les ans .je désire sortir en rente je suis âgée de 77ans . je voudrai s connaître la fiscalité de la rente viagère. je vous remercie de votre…

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Refus de m'indemnisersuite mon véhicule volé

Posée par Gary, il y a 4 mois dans Assurance
4 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Gary 1246 vues

Suite a mon vol de véhicule, l'assurance refuse de me remboursé après expertise des clés chez cesvi france, une clé ne correspond pas au véhicule car l'insert diffère et n'a pas de transpondeur, et sur le kilométrage…

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Accusée à tort d' être sans assurance de voiture

Posée par Susan, il y a 4 mois dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Susan 881 vues

J' ai été accusée par la police de rouler sans assurance. j' ai pris une nouvelle assurance en février, il y a eu une erreur de faite sur la plaque d'immatriculation. un des 3 policiers très agressif, m' a hurlé…

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Contrat assurance fait avec ma carte grise

Posée par Manantsoa, il y a 4 mois dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Maître Quillevere 951 vues

Suite à mon précédent message concernant un contrat d’assurance auto chez axa, je souhaite poser quelques questions. Étant étrangère et n’ayant pas toutes les connaissances en matière d’assurance, j’aimerais comprendre si ma…

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Divorce - assurance vie madelin

Posée par Doudou, il y a 4 mois dans Assurance
1 réponse, il y a 4 mois 848 vues

J’exerce une profession libérale et je dispose de 2 assurances vie retraite avec la loi madelin que j’ai toujours alimentées avec mon compte professionnel. or aujourd’hui je suis en cours de divorce et mon ex femme me réclame la…

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Mes droits en tant assureur

Posée par Lili974, il y a 4 mois dans Assurance
1 réponse, il y a 4 mois 699 vues

J'assurais une voiture pour mon ex copain et j'ai mis la carte grise à mon nom aussi pour le dépanner et le véhicule n'était pas à moi. du coup le véhicule à eu un accident et était mis au garage et une autre…

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Refus d'indemnisation

Posée par Harmony2012!, il y a 4 mois dans Assurance
5 réponses dont la dernière il y a 4 mois par Harmony2012! 944 vues

Je me suis fait voler mon véhicule le 17 janvier 2026, j'ai reçu un courrier m'informant du refus d'indemnisation que pour un kilométrage erroné que j'ai fournis, ainsi quune clé renvoyé qui ne correspond pas aux véhicule, hors moi…

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Assurance voiture ( en cours de divorce)

Posée par Manantsoa, il y a 4 mois dans Assurance
1 réponse, il y a 4 mois 711 vues

Je souhaite avoir un avis juridique concernant ma situation liée à un véhicule et à une assurance auto. depuis que j’ai obtenu mon permis en france, mon mari a toujours mis les cartes grises des véhicules à mon nom, mais il ne m’a…

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Résiliation assurance

Posée par manuella586, il y a 4 mois dans Assurance
1 réponse, il y a 4 mois 569 vues

Je suis une entreprise avec un courtier, mon contrat flotte à échéance au 1er janvier vient d'être mis à échéance au 1er avril par un avenant, ce qui a engendré une régularisation accompagnée d'une augmentation de ma…

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Avenant non signé assurance automobile

Posée par Maxime, il y a 4 mois dans Assurance
1 réponse, il y a 4 mois 709 vues

Mon assurance m'a envoyé un avenant le 24/03/2026 pour lequel on me demande de signer avant septembre 2026. n'ayant pas saisi l'urgence de la signature de cet avenant je n'ai pas signé mais 2 semaines après je…

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Procuration assurance vie pour mes enfants

Posée par lechat, il y a 4 mois dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 4 mois par lechat 1019 vues

Je voudrais faire une procuration sur mes assurances vie pour mes enfants, afin qu'ils puissent faire rachat de l'assurance, si je ne suis plus capable de le faire moi-même, en cas de gros besoin financier.comment…

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Prévoyance collective pas versée

Posée par Fullopen, il y a 5 mois dans Assurance
1 réponse, il y a 5 mois 686 vues

Je n'ai toujours pas le règlement de la prévoyance collective, malgré courrier en février de cette année et mail auprès de l'employeur et la prévoyance. j'ai demandé à rencontrer le médecin expert, car si je ne le…

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Garantie décennale

Posée par mimi, il y a 5 mois dans Assurance
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois par mimi 1384 vues

Nous avons effectué des travaux d'isolation. l'entreprise rge nous indique que la garantie décennale ne couvre pas ces travaux. elle nous annonce que c'est la garantie biennale. pouvez-vous nous confirmer leur…

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Plancher affaissé et responsabilité

Posée par ZARAMELLA, il y a 5 mois dans Assurance
1 réponse, il y a 5 mois 821 vues

Le plancher de notre appartment s'affaisse par endroits. nous avons décidé de le faire changer et avons fait appel à un professionnel. celui-ci est venu constater l'origine du problème et, en soulevant quelques lattes…

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Expertise et médecin conseil victime

Posée par Lu33, il y a 5 mois dans Assurance
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois 1131 vues

J'ai été victime d'un accident de la route en juillet 2024, qui me laisse aujourd'hui des séquelles sur mon quotidien. je suis en arrêt maladie depuis plusieurs mois, rééducation kiné 3 fois par semaine, et…

Consulter Maître DAUSSE
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Responsabilité civile avocat

Posée par Bilel932300, il y a 5 mois dans Assurance
1 réponse, il y a 5 mois 915 vues

Je suis actuellement en procédure à l’encontre de mon ancien avocat qui, depuis le 5 décembre (date de son dessaisissement), refuse de transmettre mon dossier à mon nouveau conseil. la bâtonnière a été saisie le 18 janvier, mais…

Consulter Maître BAROUKH
la réponse de Maître BAROUKH
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Resilier un contrat d'assurance pour un véhicule qui n'est pas à mon nom

Posée par soso29, il y a 5 mois dans Assurance
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois 1560 vues

En mars 2024, mon compagnon de l'époque a acheté un fourgon. la carte grise est à son nom. j'ai mis l'assurance à mon nom car il ne possédait pas encore le permis. il l'a obtenu en juillet 2024. on a voulu…

Consulter Maître DAUSSE
la réponse de Maître DAUSSE
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Residents card

Posée par SHAKIL, il y a 5 mois dans Assurance
1 réponse, il y a 5 mois 1841 vues

RÉcÉpissÉ de demande de carte de sÉjour À la demande de la dÉlivrance d'un premier titre de sÉjour portant la mention « membre de famille du protÉgÉ subsidiaire » ce recette n'est valable qu'accompagnement du…

Consulter Maître KEMFOUET KENGNY
la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY
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Déclaration mensongères

Posée par Nicole, il y a 5 mois dans Assurance
3 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Nicole 998 vues

Suite à une légère fuite d'eau dans ma cabine wc, ma voisine à déclaré auprès de son assurance des dommages étendus sur l'intégralité de son appartement. malgré les photos prises par ses soins et qui révèle la réalité…

Consulter Maître Quillevere
la réponse de Maître Quillevere
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Assurance en copropriete

Posée par NI83LI, il y a 5 mois dans Assurance
4 réponses dont la dernière il y a 5 mois par NI83LI 1865 vues

Conseil syndical d'un immeuble. qui peut demander le relevé de sinistralité de la copropriété à l'assurance et/ou au coursier. cordialement…

Consulter Maître KITENGE
la réponse de Maître KITENGE
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Déblocage épargne

Posée par Bea97, il y a 5 mois dans Assurance
1 réponse, il y a 5 mois 1386 vues

J'ai ouvert un per auprès de garance depuis 2 ans. m'étant séparé je me retrouve à tout payer seule et je ne m'en sors plus avec l'inflations que nous traversons. l'année dernière il m'on envoyé par…

Consulter Maître BALONGA
la réponse de Maître BALONGA
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Dégat des eaux / do : délais de réparation

Posée par Zébulon, il y a 5 mois dans Assurance
2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Zébulon 1393 vues

Dans le cadre d'un sinistre récurrent, en copropriété, (dégât des eaux par infiltrations), notre appartement au dernier étage d'un immeuble livré en 2021 subit pour la deuxième fois en deux ans des infiltrations…

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