MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Propriété intellectuelle

Une question en droit de la propriété intellectuelle ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Propriété intellectuelle

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Peut-on publier dans un livre les propos recueillis auprès d'une personne ? Posée par Drapelle, il y a 5 mois dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 5 mois - 1766 vues Peut-on publier dans un livre les propos recueillis auprès d'une personne qui ne savait pas que c'était dans le cadre d'une future publication ? faut-il, avant de publier, recueillir son consentement écrit ? merci de... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Pseudonyme professionnel Posée par thiep, il y a 5 mois dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 5 mois par KITENGE - 1783 vues Un agent artistique peut il comme un comédien exercer sa profession sous un pseudonyme professionnel?... Participer

Photo d'un prof pris à son insu sur internet Posée par Lili, il y a 5 mois dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 5 mois - 1912 vues Un élève mineur a téléchargé une photo d'un professeur de son collège, sur un site sur lequel il apparaît sur internet ; il l'a mise en fond d'écran sur le compte d'un autre élève. cet autre élève, voyant que... Consulter la réponse de KITENGE

Droits d’auteur Posée par Reh, il y a 6 mois dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 6 mois par Maître Erbibou - 1970 vues En effectuant des recherches récentes, j’ai découvert qu’un roman publié en 2022 porte un titre très proche de celui de mon propre roman, qui n’est pas encore publié. en lisant le résumé de ce roman, j’ai également remarqué qu’un... Participer

Marque déposée à l’inpi utilisé par une enseigne étrangère en france : recours ? Posée par Nina, il y a 6 mois dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Maître Erbibou - 2178 vues Je me permets de poser une question concernant le droit des marques. j’ai déposé à l’inpi, en juillet 2025, une marque verbale correspondant à une phrase/slogan. depuis cet été, une enseigne de restauration haut de gamme, déjà... Participer

Podcast - propriété intellectuelle = droits interviewé et animateur ? Posée par mamemimomu1A@, il y a 6 mois dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 6 mois - 2187 vues à toutes et tous ! j'ai réalisé un podcast en tant qu'interviewée, à la demande d'une personne qui gère un organisme de formation. ce podcast est resté sur sa plate-forme de diffusion durant +- 2 ans et vendredi... Consulter la réponse de Maître Erbibou

Légalité du crawling pour une plateforme d’agrégation de cours de danse Posée par lorraine sail, il y a 7 mois dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Maître Nicolet - 2388 vues Je souhaite créer une plateforme publique qui centralise l’offre de cours de danse à paris. l’idée serait de collecter automatiquement (par scraping) les informations publiques disponibles sur les sites des écoles de danse... Consulter la réponse de Maître Erbibou

Vérification de nom de marque Posée par Toulouse.31, il y a 7 mois dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 6 mois par Maître Nicolet - 2517 vues J’ai besoin d’aide pour le dépôt de ma marque en identique et similaire recherche en france et à l’international merci pour votre soutien... Participer

Image publiée sur un site internet d'une association Posée par Kaz, il y a 7 mois dans Propriété intellectuelle 5 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Kaz - 2933 vues Un cabinet d'avocat de bordeaux n'arrête pas de m'envoyer des lettres pour me dire que j'ai publié en 2013 une image qui était protégé par les droits d'auteur et que je dois leur verser 1400€. or on est une... Consulter la réponse de Maître Erbibou

Droit d’auteur et reproduction intégrale d’une œuvre jeunesse Posée par Sabrina, il y a 7 mois dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 7 mois - 2186 vues Je souhaite comprendre comment le droit d’auteur protège un livre jeunesse d’une trentaine de pages. faut-il obligatoirement obtenir l’autorisation de l’auteur pour reproduire intégralement l’œuvre, même dans un cadre non... Consulter la réponse de KITENGE

Terrain Posée par Malou, il y a 7 mois dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 7 mois - 2114 vues Ma mère à construit sa maison sur un terrain appartenant à la saffer plus de six décennies elle a 89 ans elle veut régulariser le terrain est ce que c'est normal qu'elle doit payer le prix normal du mètre carré merci de... Consulter la réponse de KITENGE

Un agent artistique peut il exercer sous pseudonyme Posée par Thiep, il y a 7 mois dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 7 mois - 2405 vues Un agent artistique pour le cinéma a t il le droit d’exercer cette profession sous un pseudonyme ou nom artistique? ce pseudonyme doit il être déclaré ou enregistré quelque part? par exemple chez un notaire peut il signer des... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Recherche de prospects en droit de la propriété intellectuelle Posée par jacques@huillier.fr, il y a 8 mois dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 8 mois par KITENGE - 1873 vues Je suis avocat spécialisé en droit de la propriété intellectuelle. des prospects seraient-ils intéressés. ? jacques huillier avocat à la cour... Participer

Plusieurs avocats sur un même dossier de procédure Posée par Artiste-auteur, il y a 8 mois dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 8 mois - 3176 vues J'ai assigné une entreprise en référé pour le non règlement de ma facture depuis de nombreux mois. le conseil de la partie adverse ayant proposé un protocole transactionnel, pas équilibré donc ne soulevant aucun intérêt de ma... Consulter la réponse de BELIGHA

Copytrack - problème droit d'auteur Posée par Vinga, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle 12 réponses dont la dernière il y a 9 mois par wogcolonel - 25696 vues Il y a quelques jours, j'ai reçu un email en anglais d'une société allemande (copytrack) qui gère les droits d'auteurs pour les auteurs de photos. en effet, sur mon site internet, j'ai, sans en avoir réellement... Participer

Filmer à son insu Posée par Sabine, il y a 9 mois dans Propriété intellectuelle 5 réponses dont la dernière il y a 9 mois par BELIGHA - 3110 vues Ma voisine a filmé mon fils qui rentrait en moto devant notre portail en notre absence. en a t elle le droit ? nou s n'avons aucune preuve, il l'a juste surpris. mon mari souhaite avoir des explications avec elle merci de... Participer

Droit à l'image corrompu Posée par Jy2Ax69N5dk2vFu, il y a 9 mois dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 3023 vues J'ai signé un contrat avec un chef d'entreprise pour céder mon image pour une année afin de faire la publicité de ses produits. le chef d'entreprise continue de l'utiliser alors que le contrat est fini. que... Consulter la réponse de BELIGHA

Portage salarial et risque sur mes projets personnels - cession de droits ip en Posée par p_chasant, il y a 9 mois dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 2869 vues Je travaille via une société de portage salarial pour un client et je m'inquiète des implications pour mes projets personnels suite à un projet d'accord de cession de propriété intellectuelle. situation: je suis en... Consulter la réponse de BELIGHA

Utilisation d'un nom commercial Posée par Joao, il y a 10 mois dans Propriété intellectuelle 5 réponses dont la dernière il y a 10 mois - 3372 vues J'ai actuellement un projet d'ouvrir un restaurant pourtant le nom east'n'go en sachant que la marque eat'n'go et actuellement utilisé en afrique, je souhaite donc savoir, vu que les deux noms sont... Consulter la réponse de BELIGHA

Signature Posée par Mimi, il y a 10 mois dans Propriété intellectuelle 7 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Mimi - 3203 vues En litige avec mon avocat pour unefaute je voudrais lui adresser un courrier en recommandé et je me demande quelle signature mettre : sous toutes reserves ou je me réserve le droit de donner suite ou bien autres chose... Consulter la réponse de BELIGHA

Copyright “tous droits réservés” : est-ce valable en france pour un site perso ? Posée par sahteene, il y a 10 mois dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par sahteene - 8671 vues Un ami à moi a lancé un site web avec des tutoriels en informatique. il a créé son logo lui-même et acheté un nom de domaine en .fr, mais il n’a pas déposé de marque à l’inpi. il pense que le fait d’apposer le symbole © "tous... Consulter la réponse de BELIGHA

Nom de domaine : droit d’usage ou propriété exclusive ? Posée par sahteene, il y a 10 mois dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 10 mois par sahteene - 2925 vues Le fait d’avoir acheté un nom de domaine permet-il de revendiquer un droit de propriété exclusif ou seulement un droit d'usage exclusif, même sans dépôt de marque ni création protégée ? et est-ce que cela dure tant que la... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Utilisation marque pour application mobile Posée par Romain Ferlet, il y a 10 mois dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 10 mois - 2854 vues Je souhaiterai créer une application mobile qui référencerai les établissements en france délivrant une certaine bière et je voulais savoir si je devais avoir l’autorisation de la marque de la bière en question avant de pouvoir... Consulter la réponse de BELIGHA

Enregistrement dans mon école Posée par Anna, il y a 11 mois dans Propriété intellectuelle 4 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Maître ABECASSIS - 2747 vues Je suis professeur des ecoles et un parent m'a enregistré lors de notre entretien à l'occasion de la remise des livrets scolaire, les dépots de plainte sont horriblement long par chez moi, (environ 4h) que puis je faire ?... Participer

Droits antérieurs sur une marque Posée par Help2019, il y a 11 mois dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Help2019 - 2815 vues Une entreprise ayant pour dénomination "hellobougie" (c'est un faux nom, juste pour l'exemple) , souhaite faire opposition a ma marque "hallo bougie" créée cette année et déposée auprès de le l'inpi. "hellobougie"... Consulter la réponse de Maître Assesso

Demande d'information sur la protection juridique d'un projet de thérapie Posée par Denis13, il y a 11 mois dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 11 mois - 2576 vues Je me permets de vous contacter afin d'obtenir des conseils juridiques concernant la protection d'un projet que je développe dans le domaine de la thérapie humaine. il s'agit d'une nouvelle approche... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Droit sur une oeuvre tombée dans le damaine public Posée par ald, il y a 11 mois dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 11 mois - 2668 vues Comment citer l'auteur d'une oeuvre libre de droit... Consulter la réponse de BELIGHA

Reprendre la marque inpi d'une société définitivement dissoute et radiée Posée par Patrick T, il y a 11 mois dans Propriété intellectuelle 3 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Maître Nicolet - 4791 vues Je voudrais savoir s'il est possible de racheter à l'inpi une marque dont la société à été "radiée" et "définitivement dissoute" ? sur le site de l'inpi, la marque semble toujours appartenir à la sas mais aucun... Compléter

La personne qui a porté plainte contre moi me demande des éléments de preuves Posée par Flora Clairet, il y a 11 mois dans Propriété intellectuelle 1 réponse, il y a 11 mois - 2558 vues Quelqu'un dit avoir porté plainte contre moi pour vol de propriété intellectuelle. je n'ai pas volé son contenu, mais le problème c'est que : cette personne m'a contacté après son dépôt de plainte pour me sommer... Consulter la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY

Qs concernant propriété intellectuelle Posée par AntoniAM, il y a 11 mois dans Propriété intellectuelle 2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par AntoniAM - 2929 vues J'ai crée une association de fait en 2015. nous avons pris les noms de domaines et en 2018, nous avons décidé d'enregistrer l'association au joafe, et près de l'insee. notre nom de domaine est actif depuis et... Consulter la réponse de Maître Assesso

Une question en droit de la propriété intellectuelle ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

2 problèmes résolus*

2

Maître Maturin PETSOKO

Maître Maturin PETSOKO

1 problème résolu*

3

Maître Etienne Nicolet

Maître Etienne Nicolet

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit de la propriété intellectuelle ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

En quoi consiste le droit de préférence en matière de Propriété intellectuelle ?

Pour la publication de mon 1er livre, j'ai signé il y a quelques années un contrat mentionnant le droit de préférence de l'éditeur (pour...

Résolue par Maître halimi

Que peut-on faire lorsque nos voisins sont trop bruyants ?

J'ai des voisins ils ont 3 enfants qu ils arrêtés pas de courrier du 7 heure du matin jusqu'à 8h30 après du 11h30 à 13h30 et de 16h30 à...

Résolue par Maître gendronneau

A-t-on le droit de conserver une urne funéraire chez soi ?

Je voudrais savoir si on a le droit de garder une urne funéraire chez soi ? ce qu'on encourt ? quelles sont les démarches à faire auprès de...

Résolue par Maître DAHAN

Puis-je exploiter une marque déposée par une entreprise qui depuis a cessé son activité ?

Je souhaite exploiter une marque déjà déposée à l'inpi le 16 février 2007, donc théoriquement protégée jusqu'au 15 février 2017. il s'avère que la...

Résolue par Maître HOUVER

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit de la propriété intellectuelle

Accord de confidentialité et brevets : sécuriser vos informations lors d'un projet r&d

Lorsqu'une entreprise entre en négociation, collabore à un projet de recherche ou envisage un partenariat, elle

Par Maître Bakli

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsPropriété intellectuelleDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer