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Professeure de dessin et peinture Posée par BelleFandore, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître ABI KHALIL - 1766 vues Mon employeur soit la présidente de l'association pour laquelle je travaille en cdi à temps partiel me demande de temps à autres de ne pas venir travailler et donc de ne pas le payer ! les raisons ? la salle que j'occupe... Participer

Problème entre deux associés Posée par Menasalib, il y a 1 an dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par YAZDI - 2174 vues Mon associé après 6mois de travail avec lui il a vendu mes parts dans l'entreprise la société est encore de création c'est un fonds d'investissement je sais pas quoi faire... Participer

Fidélisation d‘un employé Posée par UlisesB, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par YAZDI - 2974 vues Je suis le seul employé d’une entreprise de jardinage qui est en vente. le futur acheteur a un projet ambitieux acheter plus d’entreprises et les fusionner avec son holding. pour me fidéliser (je suis le seul à connaître la... Compléter

Disolution asl lotissement et dettes Posée par RGPD, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par YAZDI - 2088 vues Ma soeur est présidente de l'asl de son lotissement. une propriétaire lui demande la dissolution suite à la reprise des réseaux par la mairie. mais des factures edf non-payées tardent à arriver, malgré de nombreuses relances... Participer

Absentéisme trésorier et vice-président Posée par celemenia, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par YAZDI - 2285 vues Mon vice-président est absent à 100% depuis novembre, ne participe plus aux animations de l'association ni à ses réunions, et ne répond pas non plus aux lettres recommandées que je lui ai envoyées ; dans ces dernières, je le... Participer

Mauvais remplissage des informations concernant le lieu de résidence Posée par Le colon, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1651 vues Lors du remplissage de la fiche de pré-enrolement j'ai commis une erreur concernant le département et l'arrondissement de résidence j'aimerais savoir si ça pose problème... Participer

Mauvais remplissage des informations concernant le lieu de résidence Posée par Le colon, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2505 vues Lors du remplissage de la fiche de pré-enrolement j'ai commis une erreur concernant le département et l'arrondissement de résidence j'aimerais savoir si ça pose problème... Répondre

Annulations illégales ? Posée par celemenia, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2918 vues J'ai réservé avec mon association une salle des fêtes depuis de longs mois déjà, mais le maire se permet d'annuler mes dates très régulièrement ; quand il s'agit de motifs impérieux comme les européennes et les... Répondre

Dissolution asl et dettes Posée par help, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 2214 vues Ma soeur est présidente de l'asl de son lotissement. une propriétaire lui demande la dissolution suite à la reprise des réseaux par la mairie. mais des factures edf non-payées tardent à arriver, malgré de nombreuses relances... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Disolution asl lotissement et dettes Posée par RGPD, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2632 vues Ma soeur est présidente de l'asl de son lotissement. une propriétaire lui demande la dissolution suite à la reprise des réseaux par la mairie. mais des factures edf non-payées tardent à arriver, malgré de nombreuses relances... Répondre

Association Posée par Peechi, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par YAZDI - 2805 vues Je fais partie d'une association pour enfants handicapés, on doit faire un spectacle le 8 et le 9 juin. j'ai payé une cotisation en tant que adhérente à l'association. etant donné qu'il y a divers problèmes au... Compléter

Création d'une association Posée par rouxd, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1997 vues J aimerai monter une association dans mon village mais je suis en dossier surendettement depuis 1 an j'aimerais savoir si sa pose un problème pour être président et pour la banque merci pour votre réponse cordialement merci de... Participer

Indemnisation congés en cours d'acquisition Posée par Mitch, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 2613 vues Salariés, à temps partiels, à horaires variables donc salaires variables, quelle est la période de référence pour le calcul des indemnités de congés en cours d'acquisition pris avant le 31/05 de l'année n, les congés... Répondre

Réunion ordre du jour Posée par chl, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par chl - 2507 vues Je suis adhérent d'une association. j'apprends par un ami que lors de la prochaine réunion du conseil d'administration, mon nom est mentionné sur l'ordre du jour pour parler de moi sans autre information... Compléter

Don a une association 1901 Posée par FaT, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 2982 vues Nous avons une association loi 1901,un adhérent souhaiterait ramener un don de 500€ mais que l association lui reverse la totalité directement sur son compte. est ce légal?... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Envoi convocation ag Posée par lartdeschoixdu29440, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître AKADAR - 1843 vues Peut-on envoyer les convocations à une ag ordinaire par sms ?... Participer

Cartes cadeaux activées après loto Posée par celemenia, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 4445 vues Dans le cadre d'animations de lotos, l'organisateur met en jeu 1885€ de cartes cadeaux à valoir chez illicado, une enseigne qui permet de faire ses achats dans une multitude d'enseignes nationales (conforama, but... Répondre

Un adjoint au maire nous interdit oralement Posée par Bluecar, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître Horeau - 3232 vues Nous sommes une association à but non lucratif. nous organisons, notamment des évènements en maison de retraite. lors d'une entrevue, un adjoint au maire nous a interdit verbalement d'organiser des évènements, dans sa... Participer

Prestataire de service Posée par Dedeecs, il y a 1 an dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2326 vues Notre ancienne présidente a mis en place une prestation de service (cours de dessin) au sein de notre association. c'est elle même qui assure encore aujourd'hui cette prestation. je crois qu'elle a bien profité de son rôle de... Consulter la réponse de Maître AKADAR

Ca fonctionnement collégial Posée par Anthony, il y a 1 an dans Associations et fondations 5 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2705 vues Peut-on amener la decision collegiale à une responsabilité juridique et pénale collegiale ? et comment ?... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Statu juridique Posée par Anthony, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Anthony - 2352 vues Est-ce que le règlement interieur de la structure/association a une valeur juridique ?... Compléter

Interaction avec les différents acteurs civiles (banque, assurance etc.) Posée par Anthony, il y a 1 an dans Associations et fondations Aucune réponse pour le moment - 1981 vues Comment on s'assure dans les divers administration (banques, assurance...) que c'est bien la responsabilité collegiale qui est prise en compte ?... Répondre

Assistante sociale, Posée par Aline, il y a 1 an dans Associations et fondations 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BENOIT - 2189 vues Mon assistante sociale a fouillé dans mon téléphone afin de vérifier mes finances et s’est permise de faire des remontrances concernant des achats, je ne suis pas d’accord concernant son comportement osé... Participer

Achat éventuelle d une maison qui a ete légué à une fondation Posée par Espoir59, il y a 1 an dans Associations et fondations 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2597 vues Mon mari et moi même sommes très intéressé par une maison inhabité depuis plus de 3ans ( propriétaire décédée qui a légué sa maison à une fondation) je me suis rapproché du notaire qui s occupé de cette maison mais à ce jour 9mois... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Association 1901 - cumule 2 rôles (président + intervenant rémunéré) Posée par Gary2a, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an - 2243 vues J'ai crée une association sportive loi 1901 ou je suis le président. je possède également une entreprise individuelle en parallèle. est-ce qu'il est possible d'intervenir dans mon association en tant... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Création d'une association sans responsabilité vis-à-vis des actions de ses mem Posée par 78dani, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 1387 vues Je fais partie d'un collectif d'achats groupés et nous souhaitons ouvrir un compte en banque. l'idée est que n'importe qui peut proposer un achat (généralement auprès d'un grossiste ou producteur local) et... Participer

Dénonciation convention de la commune Posée par esp, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1605 vues Notre somme une association caritative loi 1901, nous avons signée une convention pour des locaux avec la commune jusqu’ en décembre 2026, aujourd’hui la commune dénonce cette convention sans aucune justification, elle a-t-elle le... Participer

Bénévolat et salariat dans la même association Posée par MGP, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître de VILLELE - 2085 vues Une salariée revendique son droit a effectuer du bénévolat dans l'association dont elle est également salarié ! les membres du ca lui ont précisé que les risques encouru ne sont pas des moindres en ca de litige et qu'ils... Participer

Location salle des fêtes Posée par celemenia, il y a 1 an dans Associations et fondations 1 réponse, il y a 1 an par Maître NICOLAS - 1559 vues Une commune a-t-elle le droit d'interdire à une association extra communale de louer la salle des fêtes pour une animation (loto) si cette association veut s'acquitter du prix sans sourciller / négocier ? merci de vos... Participer

Remuneration en prestation de service president et trésorier association Posée par Benito, il y a 1 an dans Associations et fondations 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Benito - 2583 vues Nous venons d'apprendre que notre président et notre trésorier se rémunérent avec les fonds de l'association. c'est une petite association environ 60 adhérents. nous sommes censés avoir des offres inclus avec notre... Compléter