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Problème calculs succession Posée par Coyote83, il y a 5 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Coyote83 - 695 vues Ma grand mere claudine est décédée et il y a derrière elle deux héritières: martine et muriel. martine a investie dans une maison avec claudine: la maison a ete achetée a 439 000 euros. pour l achat claudine a fait une donation de... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Propriétaire et apl Posée par Mamanaurore, il y a 5 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 928 vues J ai héritée d une maison a 100000 euros je n y habite pas c est ma résidence secondaire j habite dans un logement social comment la caf va procéder pour mon apl je vais tout perdre ? cordialement... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Leg Posée par Mamanaurore, il y a 5 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître Constantino - 1154 vues Un légataire a combien de temps pour dire s il renonce ou accepte le légume?... Compléter

Dons de terrain à seulement 2 enfants sur 4 Posée par Mymy, il y a 5 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Mymy - 565 vues Est ce possible de donner du terrain à 2 enfants sur les 4?... Participer

Usufruit et vente pour maladies Posée par NONOI2026, il y a 5 mois dans Successions 1 réponse, il y a 5 mois par Maître DAUSSE - 667 vues Ma question est la suivante mon ami est l' usufruit indivis par testament de notre bien acheter à 50/50. que se passe t il si j'ai une maladie qui ne me permets plus d'avoir mes capacites mentale: est-ce que... Compléter

Interprétation actif brut de la succession Posée par Camillous, il y a 5 mois dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Camillous - 753 vues Dans une situation où : - un descendant a formellement renoncé à la succession conformément à l’article 784 du code civil, - un autre descendant vient à la succession par le mécanisme de la représentation, - les héritiers acceptants ont... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Absence d'information concernant la succesion de ma grand-mère Posée par Madeleine71, il y a 5 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Madeleine71 - 1108 vues La mère de mon père est décédée en octobre dernier et je n'ai à ce jour aucune nouvelles d'un notaire concernant la succession. mon père est décédé lui aussi depuis plus de dix ans. ce sont les soeurs de mon père qui ont pris en... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Emoluments du notaire assurances vie. Posée par Camillous, il y a 5 mois dans Successions 1 réponse, il y a 5 mois par Maître KITENGE - 662 vues Ayant eu une réponse erronée , je reformule ma demande . dans une situation où : - un descendant a formellement renoncé à la succession conformément à l'article 784 du code civil, - un autre descendant vient à la succession... Compléter

Comment déshériter sa famille distancée Posée par Salwa2204, il y a 5 mois dans Successions 1 réponse, il y a 5 mois - 365 vues J'ai coupé les ponts totalement avec ma famille pour me protéger . je voudrais savoir quelles sont les démarches pour les déshériter afin qu'aucun d'entre eux ne touche quoique ce soit issu de mon patrimoine... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Le nu-propriétaire peut-il résilier un bail de 9 ans au décès de l'usufruitier Posée par Chansonnette, il y a 5 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Chansonnette - 770 vues J'ai une donation-partage avec ma mère sur un bien immobilier. celle-ci voudrait le louer avec un bail de 9 ans pour éventuellement entrer en maison sénatoriale. pour information, nous sommes en désaccord depuis 2 ans. puis-je... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Que va devenir la succession Posée par Borsalino, il y a 5 mois dans Successions 1 réponse, il y a 5 mois - 488 vues Le père de mon épouse est décédé en 2016. mère décédé en 2012. mon épouse avait aussi un frère décédé en 2018. son frère était marié . la succession est auprès du notaire depuis 10 ans et rien ne bouge. je précise qu'il... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Quelle ait ma part Posée par Danimotard, il y a 5 mois dans Successions 1 réponse, il y a 5 mois par Maître KITENGE - 439 vues Je vend ma maison je suis veuf depuis plus de 15 ans j ai 4 enfants quelle ait ma part lors de la vente... Participer

Dame célibataire souhaitant ne pas faire hériter mes neveux / cousins etc Posée par Naoshirne71234956, il y a 5 mois dans Successions 1 réponse, il y a 5 mois - 472 vues J'ai 45 ans , célibataire et sans aucun enfant ( non mariée mais prochainement pacsée sans projet d'enfant ni maintenant ni plus tard à mon âge ) . je ne parle plus à ma famille depuis des années . je souhaite donc savoir... Consulter la réponse de Maître BENOIT

Succession adoption simple Posée par stephanie, il y a 5 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 1080 vues Mon beau père m'a adopté (adoption simple) en 2008. il est décédé en 2023. ses parents sont décédés en 2025. je n'ai pas la qualité d'héritier réservataire mais ai-je malgré des droits dans la succession. aucun testament n'a été... Consulter la réponse de Maître ZAHN

Successions maison vente Posée par Mymy, il y a 5 mois dans Successions 1 réponse, il y a 5 mois par Maître ZAHN - 348 vues La maison de mon père (décédé) a été estimé a 200000€ chez le notaire. nous sommes 4 sœur. l'une veut racheter cette maison 120000€. peut elle ? on m'a parlé de fraude fiscale si la maison est vendu moins cher que... Participer

Héritage du fils de mon mari Posée par Flanelle, il y a 5 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Flanelle - 330 vues Je n'ai pas eu d'enfant mais mon mari à eu un fils qui à été excecrable avec moi de ses 5 ans (âge qu'il avait quand je me suis mis avec son père). sauf depuis un an. il est métamorphosé, il à 18 ans. selon la donation qu'on à fait, après... Participer

Démembrement ? Posée par Corinne, il y a 5 mois dans Successions 1 réponse, il y a 5 mois - 410 vues Mon père est décédé il y a 4 mois et je n'ai pas été informée ni contactée par un notaire. je n'avais plus de contacte avec lui depuis qu'il s'était remarié. aucune succession n'a été ouverte et je viens... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Succession non déclarée, heritier évincé Posée par Mab, il y a 5 mois dans Successions 1 réponse, il y a 5 mois - 610 vues Je viens d'apprendre que mon père est décédé depuis juillet 2025 suite à la demande d'acte de naissanceque j'avais demandéle concernant. je n'avais plus de contacte avec lui car il nous avait abandonné ma mere... Consulter la réponse de Maître Assesso

Usufruit bien Posée par lou, il y a 5 mois dans Successions 1 réponse, il y a 5 mois - 443 vues Suite à la réponse de maitre bokota tommy hier pouvez-vous me dire qui paie la taxe foncière et si des travaux sont nécessaires qui paie ??... Consulter la réponse de Maître Assesso

Tante essayant de manipuler d'abuser de nos parents pour hériter de nos biens Posée par Naoshirne71234956, il y a 5 mois dans Successions 1 réponse, il y a 5 mois - 443 vues Je rencontre une situation pour le moins compromettante et inquiétante avec mon frère . j'ai une tante qui sème la zizanie dans notre famille déjà assez fragile et une connaissance de ma tante a divulgué le fait qu'elle... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Conflit. famille et succession Posée par ETyila, il y a 5 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par ETyila - 625 vues Le papa de mes 5 enfants (;3 majeurs et 2 mineurs) va bientôt décédé. nous sommes.separes depuis longtemps . sa sœur a les clés de son domicile il est locataire hlm et ne les rends pas. elle veut vider l'appartement. elle a... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Succession déficitaire - ordre de renonciation en présence d'enfants Posée par Sabine S, il y a 5 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 761 vues Je fais partie des héritiers légaux d’une succession déficitaire. je prépare les démarches pour renoncer, et également pour le renoncement de mes enfants : l’un est majeur et renoncera personnellement. l’autre étant mineur, je vais... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Partage judiciaire- jugement après conciliation Posée par Mémoire42, il y a 5 mois dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Mémoire42 - 971 vues Dans le cadre du partage judiciaire conflictuel d'une indivision, une médiation a échoué, un premier jugement a été rendu et une conciliation entre 3 des 4 indivisaires a échoué. suite à cela, un rapport de difficulté a été... Compléter

Usufruit bien Posée par lou, il y a 5 mois dans Successions 1 réponse, il y a 5 mois - 365 vues Je possède ma résidence principale , je vis avec mon ami nous ne sommes ni mariés ni pacsés et j'aurai aimé savoir si il y a une possibilité pour lui de jouir de ma résidence principale à mon décès sans lui donner cette... Consulter la réponse de Maître KITENGE

Rescrit fiscal Posée par Thébaïde, il y a 5 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Thébaïde - 759 vues Nous avons adressé un rescrit fiscal aux impôts pour une donation en nue propriété de notre appartement à notre fille unique qui viens de passer en invalidité 2..cela fait 2 mois et toujours pas de réponse…nous ne sommes toujours... Consulter la réponse de Maître Assesso

Abus financiers Posée par mémé29, il y a 7 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par mémé29 - 1285 vues J'au une procuration globale sur les comptes de notre maman . ayant des doutes depuis quelques temps sur le peu d'economies restantes j'ai fouillé dans les relevés et constater que l'une de mes soeurs par... Consulter la réponse de Maître BERGER

Heritage Posée par setif, il y a 5 mois dans Successions 1 réponse, il y a 5 mois par Maître KITENGE - 609 vues Notre pere ne a setif mais qui avait la double nationalite est de religion musulmane.. notre mere est chrétienne baptisée et ensuite non pratiquante a l age adulte.. nous sommes athes (2 soeurs moi et mon fere ) on vit en france et... Participer

Heritage si adoption simple Posée par Corolu, il y a 5 mois dans Successions 1 réponse, il y a 5 mois par Maître KITENGE - 413 vues Mon frere a une fille majeure qui a obtenu une adoption simple de son beau-pere (nouveau mari de sa mère). mon frere n'a plus de nouvelle d'elle depuis plusieurs années. cette jeune pourra t'elle prétendre à une part... Participer

Le notaire ne réponds pas Posée par embals, il y a 5 mois dans Successions 1 réponse, il y a 5 mois - 1265 vues La succession traine, mon frère ancien notaire ayant des amitiés avec le notaire il fait trainer la succession par vengeance, malgré courrier, lettre recommandée et téléphone le notaire ne réponds pas, ne donne aucune explication cela fait... Consulter la réponse de Maître MATCHINDA

Ue faire avec le scooter Posée par Violetta, il y a 5 mois dans Successions 1 réponse, il y a 5 mois par Maître KITENGE - 275 vues Mon concubin qui est décédé il a rien juste un scooter 50 à son nom et je voudrais pas le garde .il a 2 enfants presedent mariage mais il veulent rien s'avoir aucune nouvelle que faire avec le scooter... Participer

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