MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Administratif

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
École Posée par Samsam, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 1195 vues J’ai fait une demande de bourse dans l’école de mon enfant que j’ai en garde alternée. j’ai eu connaissance d’une circulaire qui permet la non déductibilité des frais de demi pension sur la bourse j’ai donc fait une demande écrite... Participer

Frais d'inscription école de commerce ppa business school Posée par So, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 1180 vues Mon fils a passé un concours dans une école de commerce, la ppa business school en début d'année pour effectuer 1 année en bachelor management commercial en alternance. il a été reçu ace concours. l'école lui as transmis... Participer

La nationalité Posée par Grigahcine, il y a 1 an dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1147 vues Maître mon grand-père relevait du statut civil de droit commun est participe le recensement communal de la classe 1916 par la loi du 7 août 1913 en principe de la loi 21 mars 1905 concernant le recensement de la classe comme... Participer

Visa de long sejour visiteur Posée par David, il y a 1 an dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DIARRA - 1476 vues Je suis francais travaillant and habitant actuellement en suiss. j'ai une résidence secondaire en france. je voudrais demander si je peux déposer une apllication du visa de long sejour visiteurs pour mes parents origine de... Participer

Trimestre supplémentaires du à un service militaire à djibouti Posée par Pascal, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 922 vues J'ai effectué mon service militaire à djibouti. j'ai reçu mon état de service militaire et comme l'a dit un de vos avocats le temps est compté double : mes 1 an corresponde à 2ans 1 mois et 18 jours. ma question est... Consulter la réponse de BELIGHA

Mettre fin à la formation culture et formation Posée par Petite sirène, il y a 1 an dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1765 vues Je suis actuellement dans la même situation que vous tous ces gens à la culture et formation n'arrête pas de me harceler par appels mails et courriers je fais la morte parce que je ne sais plus quoi faire je leur est envoyé un... Participer

Base de données : droit des personnes ? Posée par Valere, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 905 vues Je suis salarié dans une association de plus de 50 salariés . nos conditions de travail ont évolué depuis peu avec la mise en place d’un logiciel . celui-ci est un outil de contrôle de notre travail et il permet de recueillir des... Participer

Jugement exécution provisoire - huissier Posée par Fred, il y a 1 an dans Administratif 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Fred - 1995 vues Un jugement civil a été rendu et il bénéficie de l'exécution provisoire. cependant le montant que je suis condamné a rembourser a été gonflé et est bien supérieur à ce que je devrais initialement. ma situation financière est... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Problème avec la caisse d'allocation familial Posée par chabinou@, il y a 1 an dans Administratif 4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1795 vues Madame, monsieur, s'il vous plait est ce que la caf, à le droit de bloquer mon allocation d'invalidité qui m'à été attribuer par la mdph du à un cancer découvert en 2023 , parce que j'ai une pension temporaire... Consulter la réponse de BELIGHA

Aide juridictionnelle jugement civil Posée par Fred, il y a 1 an dans Administratif 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Fred - 1522 vues Ma question concerne un jugement civil. je souhaitais savoir si l'on faisait appel d'un jugement civil rendu en première instance en effectuant une demande d'aide juridictionnelle, est-ce que le fait de faire une... Consulter la réponse de BELIGHA

Renouvèlement de carte de séjour Posée par SMON, il y a 1 an dans Administratif 6 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DIARRA - 1682 vues J’ai effectué une demande de renouvellement de mon titre de séjour vie privée et familiale il y a six mois des l’ouverture de la demande mon dossier est resté au statut « dépôt de demande » je me retrouve avec une carte de séjour... Participer

Renouvellement de carte de séjour Posée par SMON, il y a 1 an dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DIARRA - 1376 vues J’ai effectué une demande de renouvellement de mon titre de séjour vie privée et familiale il y a six mois des l’ouverture de la demande mon dossier est resté au statut « dépôt de demande » je me retrouve avec une carte de séjour... Participer

Recepissé après aps ? Posée par Cariney, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 813 vues Mon aps expire dans 10 jours, je viens de trouver une opportunité: j'ai trouvé une entreprise qui veut signer un cdi dans mon domaine d'étude. elle va me donner la promesse d'embauche d'ici le 30 janvier 2025... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Demande d'aide juridictionnelle en ligne-cour d'appel de paris Posée par Fred, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Fred - 1333 vues Est-ce qu'une demande d'aide juridictionnelle peut être effectuée en ligne pour un recours devant la cour d'appel de paris ? et si oui puis-je avoir le lien ou le nom du site sur lequel effectuer ma demande ? car je... Consulter la réponse de BELIGHA

Étudiant étranger : changement d’orientation possible ? Posée par 03figo, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 1908 vues Je suis étudiant étranger et je suis arrivé en septembre. 2024 pour suivre une formation dans une université. malheureusement, la formation que je suis actuellement ne me convient pas, et je souhaiterais savoir s’il est possible de... Participer

Tâches contrat de travail Posée par Ssiap, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 765 vues Je travaille dans la fonction publique hospitalière en tant qu'agent d'accueil, standardiste de nuit, c'est ce qui est indiqué sur mon contrat. le soucis est qu'on me demande d'effectuer des tâches de ssiap... Participer

Je demande à ce que soit levé définitivement la curatelle que j'ai demandé Posée par Phoebe295, il y a 1 an dans Administratif 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DIARRA - 1869 vues Je demande à ce que la curatelle que j'ai mis en place soit levée définitivement. c'est moi qui ai demandé à bénéficier d'une curatelle. aujourd'hui, je me rends compte que mon État mental ne nécessite. ne... Participer

Changement de statut salarié detaché ict vers salarié en cdi Posée par y.ch, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 918 vues Je suis actuellement en détachement en france je suis tunisienne et je voudrais changer en salarié cdi . ma questio concernant l'autorisation de travail est ce qu'un justificatif de fin de détachement ou preuve de... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Aide juridictionnelle Posée par Lolo, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 749 vues Est que quand on est paxer les revenus des deux est retenu pour l aide juridictionnelle si l un des deux conjoint veut prendrez un avocat... Participer

Dossier mdph Posée par WLaurence72, il y a 1 an dans Administratif* 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par WLaurence72* - 923 vues Je suis en instance de divorce contentieux avec les plaintes pénales croisées sans suite pour violences conjugales et violences sur ma fille. elle a un handicap et j ai donc fait un dossier cotorep pour obtenir de l aide financière... Consulter la réponse de BELIGHA

Changement de statut Posée par wuhsup-zuvrez-rEpvy8, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 680 vues Etudiante algérienne en france, j’ai obtenu mon diplôme en école d’ingénieurs en informatique en juillet 2024 (rncp niveau 7). je suis actuellement en recherche d’emploi, et après réflexion, je souhaiterai suivre mes passions et... Consulter la réponse de BELIGHA

Contestation avis médical départemental Posée par RK, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 947 vues Je suis agent de la fonction territoriale une expertise m'a déclaré inapte à mon poste tout postes et au reclassement je souhaiterais contester cet avis... Consulter la réponse de Maître ABECASSIS

Titre de sejour Posée par Loulou, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 577 vues Est ce qu on peut voyager avec un titre de sejour dont il y a une erreur au prénom cordialement... Participer

Recours oqtf : délai de réponse après l’audience ? Posée par Buse, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 1263 vues Après 2 ans d’attente, j’ai enfin obtenu une date pour mon audience concernant mon recours contre une oqtf. j’aimerais savoir quel est le délai habituel pour recevoir une réponse après cette audience. on m’a dit que cela ne... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Avocat Posée par Lise, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Lise - 1016 vues Cela va faire 1 mois que j’essaie de contacter mon avocat mais je n’ai pas de ces nouvelles je lui ai envoyé une lettre recommandé qu’il a réceptionné mais toujours rien. comment faire s’il vous plaît... Consulter la réponse de Maître Tricaud

Changement de status Posée par guint, il y a 1 an dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître ELLAJI - 1211 vues Je suis dans le dernier mois de mon doctorat et j'ai reçu une proposition d'embauche à temps plein . l'entreprise a déposé une demande d'autorisation de travail, mais j'ai peur qu'elle ne soit... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Attestation caf - naturalisation Posée par Leo, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1083 vues Est-ce que lors de l'entretien l'agent vous a expliqué la raison pour laquelle vous avez dû apporter cette attestation caf (vu que vous ne recevez pas d'allocations familiales) ? vous avez déjà eu réponse par rapport... Participer

Changement de statut étudiant Posée par Nimo5678, il y a 1 an dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1095 vues J’espère que vous allez bien. je me permets de vous écrire car j’ai besoin de votre aide. je viens d’obtenir mon master en informatique et, pour l’instant, je ne dispose que de mon attestation de réussite. mon titre de séjour... Consulter la réponse de Maître DIARRA

Demande carte séjour Posée par 7WHca.REv7PMyU4, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 758 vues Je suis algérien j'ai pacee avec française 11/01/24 j'ai rentré la france avec visa schengen 06/2019 nous vivre ensemble 1ans je voudrais demande carte séjour c'est quoi les conditions je voudrais un conseil j'ai besoin d'aide merci... Participer

Conciliation Posée par niris, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 1173 vues Suite à des nuisances très importantes subies par 2 chiens de chasse en souffrance avec des hurlements, aboiements répetitifs, emplacement du petit chenil trop proche (preuve par sms d'une conseillère municipale) j'ai été... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

111 problèmes résolus*

2

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

58 problèmes résolus*

3

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

58 problèmes résolus*

4

Maître Rosalie DIARRA

Maître Rosalie DIARRA

12 problèmes résolus*

5

Maître Axel PITTAVINO

Maître Axel PITTAVINO

11 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit administratif ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Privatisation d'une place de stationnement public : Quelle procédure la mairie doit elle suivre ?

Le maire de ma commune vient d'officialiser une place de stationnement réservée à la directrice de l'école sur le parking faisant face à cette...

Résolue par Maître Horeau

Annulation demande de renouvellement de titre de séjour

Il y a deux semaines, j'ai obtenu un rendez vous à la préfecture afin de renouveller mon titre de séjour " étudiant ". néanmoins, j'ai...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Peut-on récupérer les APL du propriétaire lorsque le logement est déclaré insalubre

Je ne sais pas si j'ai mis mon article dans le bon domaine, j'en serais désolée. ma propriétaire touchait l’apl de la caf, et...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalité française, mais je suis intérimaire. je voudrai savoir s'il est...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit administratif

La procédure de communication des documents administratifs

Si le droit à communication des documents administratifs est désormais bien connu des citoyens français, la procédure

Maître Garcia Algoud

Par Maître Garcia Algoud

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsAdministratifDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer