MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Administratif

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Question de droit Posée par Gérard, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 1386 vues Je voudrais savoir comment attaquer la police que j'ai contre un moi?... Participer

Question de procédure Posée par Gérard, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 1274 vues J'ai un procureur et un préfet sur le dos par la police, mais celle ci montre une faiblesse et elle baisse son étendard. merci... Participer

Saisi tribunal administratif avant d'être jugé au tribunal correctionnel Posée par Mimil, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 808 vues Maître dans 4 mois je passe au bureau de jugement au tribunal d'instance. dernièrement ,j'ai saisi par telerecour le tribunal administratif pour une adresse incorrecte sur l'acte de convocation au tribunal... Consulter la réponse de BELIGHA

Delai de saisine du juge administratif Posée par david, il y a 1 an dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par david - 1391 vues Je suis agent public de l'etat. en juillet dernier la cada m'a donné un avis favorable de demande de communication d'un dossier d'expertise médicale, communication initialement refusée par la médecine du travail... Consulter la réponse de BELIGHA

Aah Posée par Mat33, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par Maître ELLAJI - 929 vues Peut-on saisir par le trésor public ma pension aah... Participer

Est-ce que je peux travailler en cdi avec une attestation préfectorale Posée par lala, il y a 1 an dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2089 vues J'ai signé un contrat cdi et j'ai fait une demande de changement de statut auprès de la préfecture (j'avais un aps), et je viens de recevoir une attestation préfectorale avec mention (garantit dans l'intervalle... Consulter la réponse de Maître KAYEMBE

Ou faut il aller et toue les demarche pour enlever ça ??? Posée par Many310118, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 718 vues Ou faut il aller et toute les demarche a faire pour enlever cette merde de soi disente ''mesure de protection '' ???! svp car la c'est plus possible 🤬 sa aide pas sa pourri plus la vie qu'autre... Participer

Ou demander mon pv de contravention (stationnement véhicule) ? Posée par lucien04, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 934 vues Je viens de faire l'objet d'une satd auprès de ma banque ( en date du 30/01/2025) après l'avoir interrogée su ce débit, celle ci m'a renvoyée vers la "trésorerie amendes des bouches du rhône" ( l'infraction... Consulter la réponse de BELIGHA

Pacsé en france depuis 23 décembre 2024 et suivre conjoint doctorant au brésil Posée par floflolucas, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par floflolucas - 1533 vues Notre fille française et son compagnon brésilien avec un visa talent se sont pacsés en france avec pour domicile commun chez nous, le 23 décembre 2024. notre fille doit aller en juillet 1 an avec son conjoint pacsé au brésil le... Compléter

Renouvellement d’une carte professionnelle Posée par Toulouse31400., il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Cassé - 1207 vues Diarra, j’ai une question sur le traitement du fichier taj... Participer

Réfus d'enregistrer ma demande de titre de séjour Posée par Pehe, il y a 1 an dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Pehe - 1167 vues Après deux différents demande de titre de séjour sans suite, après sept ans de présence en france, en 2021 j'ai fais une demande de titre de séjour salarier, après une première convocation à la préfecture je n'ai plus eu... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Refus Posée par TIM, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 576 vues J'ai mon récépissé accompagné de mon titre de séjour expirée,et malgré tout ça j'ai reçu un refus de renouvellement de ma carte professionnelle. le cnaps dit que ma carte d'identité n'est pas valide... Consulter la réponse de BELIGHA

Cap petite enfance Posée par Diagou, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Diagou - 917 vues Je suis étudiante étrangère avec un titre de séjour d’une année. je suis venue cette année en france et je suis en 3 e année licence sciences de l’éducation et de la formation et après ma licence j’aimerai faire un cap petite... Consulter la réponse de BELIGHA

Demande pour un changement de statut (étudiant → salarié) Posée par Elbachir80, il y a 1 an dans Administratif 4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1173 vues Je me permets de vous contacter concernant ma situation actuelle pour un changement de statut d'étudiant à salarié. dans le cadre d'un programme d'échange universitaire, j'ai réalisé ma dernière année de... Consulter la réponse de BELIGHA

Refaire une demande de visa Posée par 9242, il y a 1 an dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 976 vues J'ai un problème j'ai fait une demande de visa pour ma fille, elle a été rejetée, j'ai fait appel au crrv de nantes par l'intermédiaire d'un avocat, elle a été rejetée, j'ai fait appel au tribunal... Participer

Délais acceptable d'un remboursement de la part d'une administration Posée par Tikoush83, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 635 vues Il y a maintenant 21 jours que j'ai reçu un courrier du cned m'informant qu'un remboursement me serait accordé pour une formation que j'ai dû interrompre en raison d'une mauvaise information de leur part... Consulter la réponse de BELIGHA

Transfert de bail hlm a ascendant Posée par Mn931, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 488 vues J'ai cohabité avec ma fille adulte pendant plus de 1 an dans son logement hlm et je payais edf.. a mon retour de vacances, je constate qu'elle a quitté l'appartement en prenant toutes ses affaires sans m'avoir... Participer

Colis refusé et s marqué livré Posée par Meryem, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 460 vues Le 28 janvier, j’ai reçu deux macbook pro : j’ai accepté l’un et refusé l’autre, alors que le transporteur indique que le colis refusé a été livré. je souhaite connaître les démarches administratives et légales à entreprendre pour... Participer

Mention taj mise en cause/victime en même temps Posée par Ulysse, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an par BELIGHA - 479 vues Madame , monsieur, je me permets de vous contacter concernant le dossier taj. après une gav effectuée en décembre 2023 en tant que victime et mis en cause, l'affaire a eu un classement sans suite. néanmoins, j'ai demandé... Participer

Refus regroupement familial Posée par Peaceful, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 628 vues J’avais un refus de regroupement familial et j’ai saisie le tribunal administratif et le juge a ordonné le prefet d’annuler le refus et d’accepter le regoupement familal dans un délai de 3 mois . ma question est ce que le prefet... Participer

Seconde garde à vue pour violence conjugale Posée par An'J, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par BELIGHA - 1155 vues Mon mari est actuellement en garde à vue pour violence conjugale pour la seconde fois. j'ai été auditionné. je n'ai pas fait faire de main courante ni de dépôt de plaintes. ils ont insisté pour que je sois reçu par un... Participer

Décision sur mon dossier Posée par Ayat, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 980 vues Après un ans et 5 mois que j'ai fait la première demande sur le site anef , en fin la préfecture m'avait envoyer un rdv pour faire les empreintes, mais depuis un mois j'ai pas des nouvelles par rapport à mon dossier... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Facture hopital Posée par Fab, il y a 4 ans dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Warrior - 3309 vues J'ai reçu une mise en demeure de l'hôpital me demandant de payer la partie mutuelle de consultations de 2014 2015. je suis étonné que ma mutuelle n'ai pas payé. en me renseignement, j'ai appris que... Participer

Attestation du quota d’heure pour les étudiants étrangers Posée par amel, il y a 1 an dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1434 vues Je suis actuellement etudiante en alternance titulaire d'une attestation de prolongation d'instruction pour un titre étudiant qui expire le 12/05/2025. j'ai trouvé un cdi recemment et mon futur employeur me demande... Consulter la réponse de BELIGHA

Trop perçu carsat pension de reversion Posée par papa13, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître KAYEMBE - 1632 vues J'ai reçu un courrier m'informant que j'ai un trop perçu sur la pension de reversion de la carsat remontant sur 2 anson me dit que si je ne suis pas d'accord avec les éléments de faire un courrier au président de... Consulter la réponse de BELIGHA

Titre de sejour rece en cours de instruction. Posée par FB23, il y a 1 an dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par FB23 - 1504 vues J'ai eu mon rendez-vous à la préfecture du bas-rhin strasbourg pour changer le statut d'étudiant à rece, j'ai reçu mon récépissé valable 6 mois. cependant, cela fait 4 mois et le titre de séjour est toujours en cours... Consulter la réponse de BELIGHA

La nationalité française Posée par Solution, il y a 1 an dans Administratif 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par TANGALAKIS - 1285 vues J ai rentrer en france en 2020 j ai une carte de résidence de 10 ans suite à mon 1 er mariage je travaille à l hôpital fonction public est ce que j ai le droit de faire la nationalité française avec mon travaille je suis divorcée... Consulter la réponse de BELIGHA

Pas de réponse de la préf que dois-je faire ? Posée par Nanou, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par TANGALAKIS - 666 vues J'ai envoyé par poste avec accusé de réception une demande de régularisation au bout de 2 ans de présence en france avec mon mari. les documents sont: copie de la carte d'identité de mon frère naturalisé français, des copie... Participer

Asi et prise en compte de celle-ci pour le calcul des apl Posée par Diane, il y a 1 an dans Administratif 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Diane - 2098 vues Ayant récemment reçu une réponse positive à ma demande d'allocation supplémentaire d'invalidité, je n'arrive pas à obtenir une réponse claire quant à la prise en compte ou pas de celle-ci pour le calcul des apl. en... Consulter la réponse de BELIGHA

Boulahbal Posée par Zou, il y a 1 an dans Administratif 1 réponse, il y a 1 an - 893 vues Est ce que le titre de chevalier de la légion d'honneur exige la nationalité francaise... Consulter la réponse de BELIGHA

Une question en droit administratif ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

100 problèmes résolus*

2

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

86 problèmes résolus*

3

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

70 problèmes résolus*

4

Maître Farouk Er-razki

Maître Farouk Er-razki

14 problèmes résolus*

5

Maître Rosalie DIARRA

Maître Rosalie DIARRA

11 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit administratif ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Privatisation d'une place de stationnement public : Quelle procédure la mairie doit elle suivre ?

Le maire de ma commune vient d'officialiser une place de stationnement réservée à la directrice de l'école sur le parking faisant face à cette...

Résolue par Maître Horeau

Annulation demande de renouvellement de titre de séjour

Il y a deux semaines, j'ai obtenu un rendez vous à la préfecture afin de renouveller mon titre de séjour " étudiant ". néanmoins, j'ai...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Peut-on récupérer les APL du propriétaire lorsque le logement est déclaré insalubre

Je ne sais pas si j'ai mis mon article dans le bon domaine, j'en serais désolée. ma propriétaire touchait l’apl de la caf, et...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Je suis eb train de constituer mon dossier pour obtenir la nationalité française, mais je suis intérimaire. je voudrai savoir s'il est...

Résolue par Maître TANGALAKIS

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit administratif

La procédure de communication des documents administratifs

Si le droit à communication des documents administratifs est désormais bien connu des citoyens français, la procédure

Maître Garcia Algoud

Par Maître Garcia Algoud

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsAdministratifDivorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer