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TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Résolu

Entretien d’embauche et taux d’incapacité de 80 % – aah

Posée par Bienvenue, il y a 3 semaines dans Travail
1 réponse, il y a 3 semaines 406 vues

J’ai déposé une demande d’aah le 10/06/2024, et l’expert judiciaire a évalué mon taux d’incapacité à 80 %, principalement en raison d’un trouble psychiatrique sévère et chronique. le dossier contient une attestation concernant un…

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Résolu

Rupture cdd amiable par sms

Posée par lila, il y a 3 semaines dans Travail
1 réponse, il y a 3 semaines 1140 vues

On s'est mises d accord pour une rupture en commun amiable mais cela a ete dit par sms fait elle foi les sms, vocal? sachant que je n'ai rien signée jiste dit que j'etais dacoord pour la rupture amiable a tel date…

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Résolu

Astreinte et repos hebdomadaire

Posée par MarieFGreg, il y a 3 semaines dans Travail
1 réponse, il y a 3 semaines 1624 vues

(s) , je souhaiterais avoir votre avis sur ma situation concernant les astreintes mises en place par mon employeur. nous travaillons du lundi au vendredi, l'agence étant ouverte de 8h30 à 12h et de 14h30 à 17h. nous…

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Résolu

Conseil juridique urgent avant dépôt de requête aux prud'hommes ce lundi

Posée par Alexia77*, il y a 3 semaines dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Alexia77* 2132 vues

Je dépose seule ma requête au conseil de prud'hommes ce lundi matin. mon dossier est finalisé avec un bordereau méthodique de 89 pièces justificatives. avant le dépôt, je souhaite obtenir votre avis de professionnel sur ce…

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Résolu

Preuve assez solide pour une saisine au prud’homme ?

Posée par Adeline12, il y a 3 semaines dans Travail
1 réponse, il y a 3 semaines 1042 vues

Je souhaite demander la résiliation judiciaire de mon contrat aux torts de l'employeur (licenciement nul).voici les faits synthétisés et mes preuves : 1. l'enquête interne et l'emprise (mars 2023)À mon arrivée…

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Résolu

Accident de travail et droit aux congés payés

Posée par Chat, il y a 2 ans dans Travail
13 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par Stéphanie 18350 vues

En accident du travail depuis le 06/04/20 ou j'avais acquis 30 jours de congés payés non pris, le médecin conseil décide de consolider au 01/07/24. le médecin du travail prononce l'inaptitude au 08/07/24. puis je prétendre au 30…

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Résolu

Comment savoir si la dsn a bien été effectuée ?

Posée par GarethBale, il y a 3 semaines dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines 1445 vues

Mon contrat de travail en cdi a été rompu par mon employeur de manière irrégulière et uniquement verbalement. aucun document ne m’a été remis concernant la poursuite ou la rupture de ma relation de travail. par ailleurs, la dsn…

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Résolu

Fermeture administrative

Posée par Anonyme, il y a 3 semaines dans Travail
1 réponse, il y a 3 semaines 822 vues

J’étais en cdi dans un tabac. le commerce a été fermé administrativement pendant plusieurs mois. pendant cette période, je n’ai reçu aucun salaire, aucune fiche de paie, et aucun document mettant fin à mon contrat. je n’ai jamais…

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la réponse de Maître TUYAA
Résolu

Valeur de la promesse unilatérale de contrat de travail

Posée par MelLB, il y a 3 semaines dans Travail
1 réponse, il y a 3 semaines 1160 vues

J'ai été embauchée en mars 2025 et j'ai reçu au préalable une promesse unilatérale de contrat de travail que nous avons signé tous les deux et qui mentionnait le versement de deux primes annuelles d'assiduité de…

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Résolu

Changement de statut étudiant vers salarié (sans aps )

Posée par M.18, il y a 3 semaines dans Travail
2 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par M.18 1504 vues

Je suis arrivée en france pour suivre un mba en marketing de la mode et du luxe sur deux ans, diplôme que j'ai validé en juillet dernier. juste après l'obtention de mon diplôme, j'ai constaté que mon titre de séjour allait…

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Résolu

Cdd après alternance

Posée par Soleil, il y a 3 semaines dans Travail
1 réponse, il y a 3 semaines 1196 vues

Actuellement en fin d'alternance, titulaire d'une attestation de prolongation d'instruction (api) de 3 mois faisant suite à un titre de séjour étudiant, l'enregistrement de mon cdi sous le statut « talent –…

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Départ anticipé a la retraite

Posée par Alain59, il y a 3 semaines dans Travail
1 réponse, il y a 3 semaines 883 vues

J’ai eu un accident du travail qui me donne une rente d’incapacité de 15 %, je suis censé partir à la retraite à 63 ans et six mois on m’a dit que grace a ce taux d incapacité je pouvais partir 2 avant malgré que je n’ai pas 17 ans…

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Résolu

Départ anticipé à la retraite, suite à un accident du travail

Posée par Alain59, il y a 3 semaines dans Travail
1 réponse, il y a 3 semaines 884 vues

J’ai eu un accident du travail avec un taux d’incapacité à 15 %. normalement je suis censé partir à la retraite à 63 ans et six mois mais on m’a dit que grâce a ce dos incapacité je pouvais partir deux années avant cette date, mais…

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Changement de statut

Posée par Elcha, il y a 3 semaines dans Travail
1 réponse, il y a 3 semaines 533 vues

Est ce que le travail comme agent d'entretien des locaux au seins de la fonction publique en france, peut aider au changement de statut étudiant à salarié ?…

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Prime de précarité cdd vacances scolaires été 2026

Posée par Nikos51, il y a 3 semaines dans Travail
1 réponse, il y a 3 semaines 622 vues

J'ai terminé le cycle de mes études en 2ième année de bts immobilier au 31/05/2026. je ne souhaite donc pas poursuivre mes études par la suite et devient donc jeune actif à compter du 1er juin 2026 et suis à la recherche…

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Résolu

Travail dissimulé

Posée par Banane123!, il y a 3 semaines dans Travail
1 réponse, il y a 3 semaines 887 vues

Je m’apprête à signer un contrat de travail mais la méthode de l'employeur m'interroge pour l'avenir.un recruteur m'a d'abord proposé par écrit (e-mail) un poste de non-cadre avec un rythme de travail…

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Résolu

Retenue indemnité licenciement

Posée par mumu, il y a 3 semaines dans Travail
1 réponse, il y a 3 semaines 580 vues

J'ai été en accident de travail du 07/05/2024 au 02/07/2026 puis déclarée inapte à mon poste de d'aide soignante le 03/07/2026 par le médecin du travail et mon employeur m'a licenciée pour inaptitude professionnelle…

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Résolu

Inaptitude à tout poste sans reclassement possible

Posée par manu, il y a 4 semaines dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 3 semaines par manu 1705 vues

Je voulais savoir si je suis obligé de signer mon solde de tout compte et de me rendre a l entretien suite a un accident du travail avec séquelles et un stress post traumatique sévère…

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Résolu

Versement de la prime de précarité

Posée par Adelai11%PAT, il y a 4 semaines dans Travail
1 réponse, il y a 4 semaines 966 vues

J'ai été en cdd de chantier à partir de décembre 2011 jusqu'à novembre 2018 entre coupé de licenciement de quelques jours pour repartir sur de nouvelles misions dans l'industrie automobiles et ensuite à partir de…

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Résolu

Accident du travail et pratique sportive

Posée par Jue17, il y a 4 semaines dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 4 semaines 2054 vues

Mon mari est en accident de travail depuis fun janvier 2026. il a une tendinite de l'épaule gauche, après avoir obtenue le feu vert de sa kiné il a repris le tennis de table, en sachant qu'il est droitier. une enquête de…

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Résolu

Mon coefficient n'est pas le bon

Posée par Emisa, il y a 4 semaines dans Travail
1 réponse, il y a 4 semaines 1054 vues

J’ai travaillé de mars 1999 à octobre 2022 dans un établissement convention 66 . en tant que maîtresse de maison. j’ai une formation maîtresse de maison puis un bep bio service option cuisine. j'ai étais embauché dans un…

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Résolu

Chèque de solde de tout compte et salaire en retard r

Posée par Lensoise1062, il y a 4 semaines dans Travail
1 réponse, il y a 4 semaines 1003 vues

Mon fils en apprentissage à décidé d arrêter la formation. avec son employeur ils ont signé une rupture d accord à l amiable fin août. sauf qu il n avais toujours pas touché son salaire de juillet. l employeur lui a fait un chèque…

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Médecin travail problème

Posée par Anthony, il y a 4 semaines dans Travail
1 réponse, il y a 4 semaines 564 vues

Je suis en arrêt pour dépression sévère, constatée par mon médecin traitant. je suis sous antidépresseurs et somnifères. cette dépression est liée à mon travail : poste de nuit (je ne dormais que 3 ou 4 heures) et relations très…

Consulter Maître Bontemps
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Retrait de salaire abusif

Posée par ben212, il y a 4 semaines dans Travail
1 réponse, il y a 4 semaines 737 vues

Mon employeur ma payer 2 salaires d’un seul coup par erreur puis à tous repris quelque mois après en me laisser un salaire de -400€. et sa deux fois dans l’année en me laissant rien pour vivre. es qu'il son dans leur droit de…

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Présentation du plan de continuation par l'administrateur

Posée par Comptealexia123*, il y a 4 semaines dans Travail
3 réponses dont la dernière il y a 4 semaines 931 vues

Suite à mon courriers au mandataire (et ceux de certains de mes collègues) dûs aux différents retards de paiements et à notre redressement judiciaire, nous avons reçu une invitation d'un point par l'administrateur pour…

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Délai de remise des documents après une rupture conventionnelle

Posée par JustineG, il y a 4 semaines dans Travail
1 réponse, il y a 4 semaines 494 vues

Je souhaiterais avoir un renseignement concernant la remise des documents de fin de contrat à la suite d’une rupture conventionnelle. mon dernier jour de travail était le 31 août 2026. je souhaiterais savoir dans quel délai mon…

Consulter Maître YAZDI
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Mon employeur peut il me forcer à faire une tâche non voulue ?

Posée par delrdjs, il y a 4 semaines dans Travail
1 réponse, il y a 4 semaines 544 vues

Je travaille dans une épicerie qui vend toute sorte de produits alimentaires. ma question est la suivante, mon employeur peut il me forcer à ré-étiquetter des chocolats sont la date est dépassée ? par exemple nous recevons les…

Consulter Maître NAOURI
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Congés payés et prime de résultats

Posée par Dimcol, il y a 4 semaines dans Travail
1 réponse, il y a 4 semaines 522 vues

S, je suis employé dans le secteur privé avec 3 ans d'ancienneté dans la même entreprise. je reviens d'une période de congé paternité de 3 mois en prenant en compte le nouveau congé de naissance et avait prit 2…

Consulter Maître Geffroy
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Reprise du travail au 1er janvier 2027 – changement de statut en cours

Posée par Tina, il y a 1 mois dans Travail
1 réponse, il y a 4 semaines 984 vues

Je sollicite votre avis concernant ma situation professionnelle et administrative. je suis ressortissante algérienne et titulaire d’un certificat de résidence portant la mention « étudiant », valable jusqu’au 9 janvier 2027…

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Licenciement économique puis requalifier en faute grave

Posée par Plume68, il y a 1 mois dans Travail
1 réponse, il y a 4 semaines 1427 vues

J’ai été informée d’un licenciement économique sur mon poste mi juillet. je suis partie en cp mi août et devait reprendre début septembre pour mon entretien préalable au licenciement. la veille de celui ci je reçois un recommandé…

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