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Nomination
Posée par Codo, il y a 11 mois dans Permis de conduire
15 réponses dont la dernière il y a 10 mois par Maître GATELLIER - 4138 vues

Comment appel ton le terme pour dire quil y a aucune preuve et d'une accusation, cordialement...

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Prise de sang 2ème visite médicale
Posée par Yo, il y a 10 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 10 mois - 1514 vues

Je voulais savoir si à la visite médicale ils pouvaient me demander de refaire une prise de sang dans la semaine même si mes resultats de prise de sang sont bon...

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la réponse de
Maître CADET
 
Renouvellement du permis de conduire
Posée par hk415, il y a 10 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 10 mois - 1141 vues

Suite à une suspension de permis pour alcoolémie d'une durée de 6 mois, j'ai réalisé tous les examens et est reçu mon permis valable un an. hors cette date de validité est expiré de maintenant 6 mois car je n'était pas sur le...

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Maître Cassé
 
Vice de procedure retention de permis
Posée par Here, il y a 10 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 10 mois - 1873 vues

Suite a une rétention de permis pour stup il y a 1mois, en repartant il m'ont remis une feuille "avis de rétention de permis de conduire" sur la feuille il est écrit : date, heure et lieu de l'infraction a 8h20 et puis il...

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Maître PETSOKO
 
Pas reçu avis de rétention
Posée par garou, il y a 10 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 10 mois - 1352 vues

Cela fait 3 semaines que mon permis n'a été enlevé par la gendarmerie, à se jour je n'ai reçu de convocation au tribunal ni d'avis de rétention de mon permis par la préfecture . je suis allé sur le site antes...

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ROCHER-THOMAS
 
Quelle démarche je dois effectuer pour mon retour au permis
Posée par Adn, il y a 10 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1258 vues

Suite à une annulation de permis pour solde de point nul j'ai effectué toutes les démarches pour récupérer mon permis ( test psyco , code , visite medical ...) le sevice d'instruction de l'état à validité ma demande...

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Gendarmerie oublié de prévenir préfet
Posée par Mikael, il y a 10 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 10 mois par Maître DAHAN - 831 vues

La gendarmerie m’a retiré mon permis de conduire suite à un accident (sans dommages corporels et seul) avec un taux d alcoolémie supérieur à 0,40. après 120h, la gendarmerie me contact pour me signaler qu’ils ont oubliés d’envoyer...

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Accident de voiture sans dommages corporels
Posée par fama63, il y a 11 mois dans Permis de conduire
3 réponses dont la dernière il y a 10 mois par fama63 - 1349 vues

Mon fils a eu un accident de la route , dépistage cannabis positif. il a des malaises depuis un certain temps et l'accident est du a ces malaises ( confirmé par médecin de l'hôpital ou les pompiers l'ont emmené et...

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Visite medicale permis
Posée par anette, il y a 10 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1222 vues

Je dois passer ma 2 eme visite médicale j'habite dans l'isere je n'ai pas trouvé de rendez vous rapide normalement je vais à la sous-préfecture de la tour du pin et j'ai trouvé un rdv à vienne c'est...

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En attente de la réception de mon permis apres suspension pour raison médicale
Posée par Emer@ude1968, il y a 11 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 10 mois par Maître Sakhri - 1014 vues

J ai rempli mon dossier ants afin de demander la création d'un nouveau permis (suspendu pour raison médicale). j'ai bien sur effectué une visite médicale auprès d'un médecin agréé par la préfecture, me déclarant...

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Annulation de permis
Posée par Perm5986, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1231 vues

Mon fils ayant eu une rétention de permis immédiate en date du 02 septembre 2023, il est passé au tribunal en mai 2024, la décision judiciaire a été 6 mois de suspension de permis +3 mois entraînant une annulation de permis. a ce...

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Pv a la volée
Posée par ETERNEL181, il y a 4 ans dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Brad13 - 5021 vues

A un feu j'ai tourné à gauche et croisé un motard de la gendarmerie à l'autre feu et passé à coté de lui. je me rappel plus si j'ai mis mon clignotant, il ne m'a pas arrêté quand je suis passé à coté de lui. sur...

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Comment savoir si mon auto-école m'a inscrite comme candidate à l'examen ?
Posée par Nrj, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1215 vues

Est-ce que je peux vérifier sur france titre que mon auto-école m'a inscrite comme élève pour passer le permis de conduire ? je remercie. cordialement...

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Suspension permis 4 ans plus tard
Posée par Rissalth, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1051 vues

Suite à une connection sur le site permis à points, je me suis rendu compte que mon permis avait été suspendu le 06/07/2024 jusqu'au 06/12/2024 suite a une infraction datant de 2019 et un jugement datant du 05/06/2020...

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Récidive pour stup
Posée par Bubull, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1067 vues

En 2019 je me suis fait attraper pour stupe. j'ai pris 4 mois de suspension et 700 euro d'amande. novembre 2023 je me suis fait attraper. j'ai pris 6 mois de suspension. a la fin de mon contrôle il m'a laissé...

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Demander un nouveau permis 6 ans et demi après suspension
Posée par Kinoa, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1587 vues

Le 17 janvier 2017 j’ai été arrêté avec un taux d’alcoolémie supérieur à la limite autorisé. j’ai écopé d’une suspension de permis de 4 mois, une légère amande ainsi que d’un stage obligatoire de prévention à effectué dans un délai...

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Permis de conduire
Posée par Mamé, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1103 vues

Madame alexia je été arrêté je été positive au test salivaire mais test sanguin test urinaire son négatif la juge ma relaxé mais procureur a fait appel du coup est ce que je peux récupérer permis de conduire et si oui pour quoi...

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Délais pour passer la visite médicale suite à permis provisoire
Posée par Anne, il y a 11 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 11 mois - 1511 vues

Suite à une annulation de permis, j'ai au bout de 6 mois, passé la visite médicale à la commission médicale du rhône, ils m'ont accordé un permis provisoire que j'ai repassé. ce permis provisoire était valable 1 an...

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Maître CADET
 
Suspension 3mois stupéfiants, commission médicale
Posée par Edddd, il y a 11 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Maître CADET - 1063 vues

Est il possible de prendre rdv chez un médecin agréé par la commission médicale directement, au lieu de passer devant la commission médicale ? est ce que ça reviens au même ?...

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J'ai un permis marocain de 2014 et un francais 2024
Posée par Edi922, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 977 vues

Je viens de repasser mon permis en français qui avais été invalidé pour solde de points nul en 2009.. j'ai également un permis marocain datant de 2014 car j'y était installé depuis. ma question c'est : puis-je faire...

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Puis-je passer mon permis à l'attente de mon jugement ?
Posée par Jolicoeur, il y a 1 an dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Remitheo37 - 2256 vues

Je me suis fait arrêter sous stupéfiants sans permis. je suis en l'attente d'un jugement sachant que mon permis m'avais été précédemment retiré pour cause d'excès de vitesse sans poursuite le dossier avait été...

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2eme contrôle médical demandé mais je suis à l'étranger ?
Posée par Yeswoman, il y a 11 mois dans Permis de conduire
2 réponses dont la dernière il y a 11 mois par aaron - 1554 vues

Mon fils a eu une suspension de permis de 4 mois pour prise de stupéfiant, il vient d'effectuer son contrôle médical qui est recevable pour récupérer son permis. mais le médecin de contrôle a demandé une 2eme visite dans 1 an...

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Maître CADET
 
Date fin de suspension de permis
Posée par Mélanie03, il y a 11 mois dans Permis de conduire
4 réponses dont la dernière il y a 11 mois - 1642 vues

Suite à un contrôle routier, mon mari s’est fait retirer le permis par les forces de l’ordre le 18/03/2024 pour conduite d’un véhicule en ayant fait l’usage de substances ou plantes classées stupéfiants.ce jour là il lui ont pris...

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Maître Cassé
 
Lettre 48n
Posée par christ.christ, il y a 11 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 11 mois - 1211 vues

J'aurais besoin d'un renseignement important dont je ne trouve pas réponse en ligne. j'ai reçu la lettre 48n m'obligeant a effectué un stage récupération de point dans les 4 mois, Ça va faire 4 mois ce 25...

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Maître CADET
 
Test psychotechnique et prise de sang suite à une relaxe
Posée par Dbo78, il y a 11 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 11 mois par Maître DAHAN - 1555 vues

Je vous écris concernant la suspension de mon permis de conduire, prononcée pour sept mois par décision préfectorale le 17 février 2023, suite à un relevé d’alcoolémie de 0,91 mg/l d’air expiré. j’ai été relaxé des poursuites pénales par le...

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Transfer de greffe à greffe
Posée par Reunion, il y a 11 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 11 mois - 1679 vues

Dans une procédure au civil devant le jcp, j'ai invoqué, au terme de mes dernières conclusions, l'article 41 du cpc permettant au tribunal de juger l'affaire bien que le montant demandé soit supérieur à 5.000€, du...

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Maître DAHAN
 
Échange de permis de conduire anglais uk / français
Posée par MF-CO, il y a 11 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 11 mois - 1413 vues

Je suis à ma cinquième demande d'échange de permis en un an et demi après de l ants. 2 rejets, 3 avec documents supplémentaires à joindre fournis dont 2 rejetés au final après quoi. a ce jour je me retrouve sans travailler du...

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la réponse de
Maître DAHAN
 
Commission médicale
Posée par Gump, il y a 11 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 11 mois - 1133 vues

Je suis passé devant la commission médicale de l eure aujourd'hui suite à une suspension de permis de conduire à cause de l alcool pour 4 mois . les résultats de cdt sont à 1.2 donc bon mais ils m'ont validé le permis...

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la réponse de
Maître PETSOKO
 
Rétention de permis de conduire
Posée par Florian, il y a 11 mois dans Permis de conduire
Aucune réponse pour le moment - 1178 vues

Merci par avance pour les réponses que vous allez m'apporter. j'ai été contrôlé le vendredi 13 septembre 2024 à 9h sur une sortie d'autoroute par une brigade du peloton motorisé de saint-omer. le véhicule ne...

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Problème validité de permis
Posée par Romain, il y a 11 mois dans Permis de conduire
1 réponse, il y a 11 mois par Maître GEBELIN-NAACKE - 1098 vues

J'ai fait l'objet d'une suspension de permis pour une durée de 6 mois pour un excès de vitesse et un test stupéfiant positif.. j'ai dû passer en commission médicale afin de récupérer mon permis, étant en...

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