MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit des successions ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Successions

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Notaire refuse d'établir acte de notoriété Posée par Phil59, il y a 3 ans dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Geny - 3848 vues Aucun notaire ne veut m'établir un acte de notoriété afin que je récupère les avoirs bancaires de mon père décédé du fait qu'il a une dette d'aide sociale auprès du département en ont il le droit? merçi pour vos... Compléter

Plan surendettement et succession Posée par Lilami 79, il y a 8 mois dans Successions 1 réponse, il y a 8 mois - 699 vues Je bénéficie d’un plan de redressement conventionnel de la bf qui vient à échéance dans deux ans- j’ai renoncé à la succession de mon mari mais il reste une maison qui lui appartenait - puis-je revenir sur ma renonciation - il est... Consulter la réponse de BELIGHA

Remboursement d héritage en cas de divorce Posée par Chichi, il y a 8 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Chichi - 1119 vues Mon mari avait touché de l argent suite au décès de sa maman il a décidé de s en servir pour faire des travaux dans notre maison en commun malheureusement je vais me séparé de lui et il veux me réclamer l argent qu il a touché de... Consulter la réponse de BELIGHA

Procédure d'appel non suspendue Posée par Mémoire42, il y a 8 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Mémoire42 - 817 vues La liquidation des comptes d'une indivision a fait l'objet d'un jugement. la partie adverse a fait appel. un accord notarié a été signé mais la partie adverse n'a plus d'avocat et ne voit pas la nécessité... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Homologation d'un accord Posée par Mémoire42, il y a 8 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Mémoire42 - 861 vues Pour résoudre le conflit d'une indivision, un accord notarié a été signé par les 4 indivisaires. l'un d'eux doit racheter le bien de la succession. en cas de complications, l'accord doit-il être homologué par le... Consulter la réponse de BELIGHA

Donner ma nue propriété à mes enfants Posée par maxémé, il y a 8 mois dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 8 mois par maxémé - 1099 vues Je suis nue propriétaire de 15 % d'une sci immobilière à l'ir. puis je donner cette nue propriété à mes 3 enfants ? si cette sci est estimée à 500 000 €, quelle est le calcul de droit de donation ? j'ai 45 ans. merci... Consulter la réponse de BELIGHA

Solution Posée par Rico, il y a 8 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Rico - 816 vues Quel solution avons nous pour que ma maman ne perde pas trop argent et que celà se résoudre rapidement pour que ma maman soit tranquille... Consulter la réponse de BELIGHA

Question Posée par Rico, il y a 8 mois dans Successions 1 réponse, il y a 8 mois - 616 vues J' ai essayé avec un négociant mais elle a refusé la méditation.peut on lui demandé de participer au frais de la maison à quelle hauteur car cela devient compliqué pour ma maman financièrementest... Consulter la réponse de BELIGHA

Absent chez le notaire Posée par Kaka, il y a 8 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par BELIGHA - 876 vues Nous avons partagé les biens par donation partage en 2019 tout le monde avait signé mon père est décédé on doit se rendre chez le notaire pour que les livret a et contrat d assurances vie reviennent à ma mère ayant des différents... Participer

Détournement d’héritage Posée par Tiaretahiti_420, il y a 8 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 8 mois - 1125 vues Nous sommes deux enfants d’un premier mariage et nous avons une demi sœur d’un second mariage. notre père après avoir divorcé de notre mère, s’est remarié avec la sœur de celle -ci et a eu notre demi sœur , il y a plus de 30 ans de... Consulter la réponse de BELIGHA

Erreur d'orthographe du prenom Posée par Toscane25, il y a 8 mois dans Successions 1 réponse, il y a 8 mois - 873 vues Etant dans l'incapacité d'écrire son testament; celui-ci a été redigé par 2 notaires. il s'avère qu'une erreur dans le prénom composé( marie josée devenue marie joséphine)d'une héritière est survenue... Consulter la réponse de BELIGHA

Autre possibilité Posée par Rico, il y a 8 mois dans Successions 1 réponse, il y a 8 mois - 653 vues Peut il y avoir une autre solution que la justice... Consulter la réponse de Maître ANDRE

Succession et syndrome de diogène Posée par anna, il y a 8 mois dans Successions 6 réponses dont la dernière il y a 8 mois - 1086 vues Ma mère vient de perdre son frère décédé chez lui. il avait le syndrome drome.de diogene et était locataire. est ce que c est à elle et sa sœur de s occuper de vider l appartement ou au propriétaire ?qui doit payer? anne s merci de... Consulter la réponse de Maître PLACE

Problème succession Posée par Math89, il y a 8 mois dans Successions 1 réponse, il y a 8 mois - 543 vues Voilà ma compagne et sont frère avait refusé la succession de leur père et après on a du faire refusé notre fille dernière héritière auprès du tribunal et après le grand père et décédé et a ce jour là grand mère a vendu sont... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Vente maison familiale Posée par Rico, il y a 8 mois dans Successions 1 réponse, il y a 8 mois - 613 vues Mon papa est décédé et ma maman partie en foyer logement décide de vendre la maison mes frères et sœurs sont d accord mais ma belle soeur (femme de mon frère décédé) refuse de signer comment faire... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Recel d'héritage Posée par Cristal, il y a 8 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par BELIGHA - 761 vues D’après la déclaration de succession établie à l’époque, l’actif net successoral s’élevait à 336 482,42 €. conformément aux règles légales de dévolution en l’absence de testament, la répartition des biens s’est faite comme suit : •... Participer

Taxes Posée par lou, il y a 8 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 8 mois par BELIGHA - 1446 vues Lorsqu'on accorde une donation avec réserve d'usufruit sur un bien à une personne qui n'a aucun lien de parenté avec moi y-a t-il des frais ,taxes et comment calcule t-on ? merci... Compléter

Constructuin d'une maison sur un terrain familiale Posée par Tanette23, il y a 8 mois dans Successions 1 réponse, il y a 8 mois - 688 vues Mon frère a construit sa maison à coté de notre maison familiale avec l'accord des parents.aucune démarche n'avait été faite auprès d'un notaire. quand ma mère décédera , comment se passe le partage de ses deux... Consulter la réponse de Maître BALONGA

Devolution succesorale Posée par Cash-95_, il y a 8 mois dans Successions 5 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Cash-95_ - 1024 vues Ma femme etant decedee en conclusion de la devolution j ai droit a un quart en usufruit evalue compte tenu de mon age a l epoque de la valeur en pleine propriete soit 6938 eur mes 2 filles ont eu droit au surplus evalue a 66444 eur... Consulter la réponse de BELIGHA

Reintégrer 1donation partage dans 1 calcul d'heritage en cours (il y a 12ans) Posée par Fastie, il y a 8 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par BELIGHA - 755 vues Nous avons perdu notre grand-mère il y a quelques mois et avons appris il y a qq jours par le notaire qu'elle avait fait une donation-partage en 2013 a 5 de ses 7 petits enfants. ma soeur et moi n'etions pas au courant et... Participer

Heritage Posée par laurette, il y a 8 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 8 mois par jackT - 819 vues Je ne vois plus mes enfants, maman ne les a jamais revu avant son déces, elle ne souhaitait pas qu'ils aient l'argent aussi je souhaiterais qu'ils n'aient pas la maison que dois-je faire... Participer

Jouissance maison Posée par lou, il y a 8 mois dans Successions 1 réponse, il y a 8 mois - 725 vues Je suis célibataire sans enfants j'ai un ami divorcé ayant eu 2 enfants.je possède ma maison au cas ou je décéderai avant lui j'aimerai qu'il puisse profiter de ma maison sans qu'elle lui revienne y a t-il des... Consulter la réponse de BELIGHA

Indivision vente de terrains bornage et procuration Posée par Camélias, il y a 8 mois dans Successions 1 réponse, il y a 8 mois - 611 vues En indivision, nous sommes 10 frères et sœurs et nous sommes propriétaires de plusieurs terrains (jardins mouillés) non constructibles. nous avons une autre parcelle de 11 ares qui se trouve enclavé en terre agricole avec... Consulter la réponse de BELIGHA

Droit d'obtenir sa part dans une indivision grevée par une partie en usufruit Posée par Carole, il y a 8 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Maître PETSOKO - 484 vues Ma mère est décédée en 1988 , j'ai hérité avec mon frère de la moitié de la maison grevée d'un quart par l'usufruit de mon père ,mon père a toujours voulu y vivre seul et a refusé que nous construisions nos propres... Participer

Tromperie pour contester le partage Posée par Nanard, il y a 8 mois dans Successions 1 réponse, il y a 8 mois par BELIGHA - 431 vues Le premier notaire de mon frère a conseille à mon frère de prendre mon notaire et mon notaire m a fait part de ce choix au bout d un an après lui avoir demande de faire la succession au plus tot. au bout de deux ans mon frère m a... Participer

Succession bloquée chez notaire Posée par Salvador, il y a 9 mois dans Successions 4 réponses dont la dernière il y a 8 mois par BELIGHA - 1436 vues J'ai la succession de ma grand-mère qui est bloqué chez le notaire l'affaire est passé au correctionnel et un appel et à médiation qui a pas eu qui a pas eu lieu à cause du décès de ma tante et qui était accusé de recel... Compléter

Déclaration de succession Posée par Camille, il y a 9 mois dans Successions 1 réponse, il y a 9 mois - 692 vues En partage d’une succession, un désaccord est en cours sur les valeurs afin de compléter la déclaration de succession. nous sommes 2 héritiers des estimations ont été faites et sont très différentes. chaque héritier veut bien sûr... Consulter la réponse de BELIGHA

Quel document prouve que ma maison m'appartient après divorce ? Posée par Fély, il y a 9 mois dans Successions 1 réponse, il y a 9 mois - 568 vues J'ai divorcée en 2010 avec la mention mutuelle que chacun garde ses biens. je suis propriétaire de ma maison mais sur l'acte de propriété nos noms y figurent. j'aimerais savoir quel document demandé et à qui... Consulter la réponse de Maître BALONGA

La pension de reversion Posée par Eddy@2010, il y a 9 mois dans Successions 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 783 vues Le père décédé est en instance de divorce avecsa première epouse, laisse un enfant mineur d'une autre union. cet enfant peut-il prétendre à la pension de reversion ? merci... Consulter la réponse de BELIGHA

Obligation notaire lors de la succession en cas de donations antérieures Posée par Marcopolo, il y a 9 mois dans Successions 7 réponses dont la dernière il y a 9 mois - 1032 vues Si le patrimoine du défunt est de 0 à 5k euros = il n'y a pas d'obligation d'avoir recours à un notaire. si le patrimoine du défunt est de 0 à 5k euros et qu'il a procédé à des donations antérieures à l'un... Consulter la réponse de BELIGHA

Une question en droit des successions ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

44 problèmes résolus*

2

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

31 problèmes résolus*

3

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

14 problèmes résolus*

4

Maître Axel PITTAVINO

Maître Axel PITTAVINO

3 problèmes résolus*

5

Maître virginie camarata

Maître virginie camarata

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des successions ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

Succession : Y a t il un délai de prescription ?

J ai besoin d un renseignement, ma grand mère est décédée il y a 28 ans , elle a comme héritiers direct 2 enfants mon père et ma tante et 4...

Résolue par Maître BENOIT

Indivision après une succession : Comment en sortir ?

La succession de nos parents étant maintenant terminée, mes soeurs et moi sommes en indivision, nous devons vendre les biens immobiliers...

Résolue par Maître BELIGHA

Succession et inventaire des biens : Quel professionnel pour le réaliser ?

J'aimerais savoir si un huissier de justice est habilité à réaliser, dans le cadre d'une succession, l'évaluation des biens...

Résolue par Maître BELIGHA

Surendettement de l'héritier : Quel impact en cas de succession ?

Mon papa vends sa maison qui appartenait aussi à ma maman décédé ( le compromis de vente a était signé), donc je vais pouvoir bénéficier d une...

Résolue par Maître BELIGHA

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit des successions

Partage successoral : quand la tentation vire au recel d'héritage

Le mot est sec, presque infamant, et pourtant il décrit des situations très concrètes que les notaires, les avocats et

Maître POILBOUT

Par Maître POILBOUT

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationDommage corporel Urbanisme AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsSuccessions Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer