MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit de l'urbanisme ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Urbanisme

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Division parcellaire Posée par Boubou21, il y a 2 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1844 vues En 2021 moi et mes deux voisins avons fait une division parcellaire d'un terrain en indivision. chacun a obtenu un morceau de terrain. un bornage a été réalisé et signé par tous. aujourd'hui mon voisin a découvert... Répondre

Aménagement de combles Posée par Lili, il y a 2 ans dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par ROCHER-THOMAS - 2955 vues Suite à l'arrivée de notre 3ème enfants nous voulions aménager une chambre dans nos combles. malheureusement nous sommes soumis à une servitude non aedificandi, nous interdisant l'édification d'un étage. notre toit... Compléter

Largeur route du commune direction terrain a batir Posée par willy, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 1248 vues Monsieur madame , ma fille a achete en 2007 un terrain a batir a signy le petit de 2400 metres carre dans le village . pour arriver sur le terrain c,est une petit rue de commune et le largeur est 4 metres ,seulement sur un place... Participer

Etape validation d un pc Posée par aude, il y a 2 ans dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par aude - 3345 vues Le deblocage d un plu doit il etre vote en conseil municipal ou aux reunions de la communaute de commune? dans ce cas dois je retrouver la deliberation dans les deliberations de la communaute de commune? elle n y est pas pourtant... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Abf travaux toiture Posée par Travaux toiture, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans - 2072 vues Question pour l'avocat : dans le cadre d'une demande préalable ( bâtiment situé dans le périmètre de 500m d'une Église ) pour une réfection de toiture l'architecte des bâtiments de france à émis la prescription... Consulter la réponse de LAISSAC

Non opposition de travaux Posée par Goliath58, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans - 2058 vues J'ai demander et obtenue une non opposition de travaux, cela fait environ 1 an j'ai laisser afficher sur ma porte la non opposition pendant tous ce temps je viens d'effectuer les dit travaux mais mon voisin me menace... Consulter la réponse de Maître CHEVALIER

Dimensions trottoir et voie Posée par Philou, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans par Josh Randall - 1849 vues Je cherche la dimension d'un trottoir qui longerait d'un côté une grande devanture entièrement vitrée, de l'autre une voie à sens unique suivie d'un stationnement en épi cela afin de déterminer la largeur du trottoir de la voie et du... Participer

Camping sur terrain agricole Posée par ysa, il y a 2 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par ROCHER-THOMAS - 1743 vues Je souhaite acheter un terrain agricole et faire un camping de max emplacements. quelles sont les formalités? merci d avance cordialement... Participer

Preemtion sur appartement Posée par Nanard, il y a 2 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2205 vues Des agences refusent d'estimer mon bien immobilier à la valeur estimée par la mairie plus élevée et j ai appris que mon appartement a été préempte. la mairie aura t elle le droit de m empêcher de vendre plus cher qu elle ne m... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Preemtion Posée par Nanard, il y a 2 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par ROCHER-THOMAS - 1668 vues J ai appris que la mairie avait un droit de préemption sur mon appartement. peut elle s opposer a la vente de mon appartement si le prix de vente est trop élevé ou trop bas ?... Participer

Partie d'une maison non cadastrée et permis de construire egare Posée par rdrom, il y a 2 ans dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 7278 vues Nous sommes intéressés pour acheter une propriété le problème c'est que sur le cadastre officiel seul 59 m2 des 148 m2 de la maison apparaissent de plus cette propriété se trouve sur un terrain concerne par un risque... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Vivre dans un mobile home sur terrain non constructible Posée par Nanard, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans - 2102 vues Est il possible de vivre dans un mobile home de moins de 20 m2 toute l annee sur un terrain non constructible ?... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Vente aux enchères forcée Posée par Nanard, il y a 2 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1844 vues Est il 'normal quand les charges et réparations dues au vandalisme d un bien ont augmenté de 20 a 50 % en 30 ans qu il soit vendu au même prix qu il y a 30 ans par la même agence ou d'autres agences a cause des... Répondre

Infiltrations d'eaux pluviales depuis 21 à chaque pluie Posée par Cathy, il y a 2 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1900 vues Depuis 21, infiltrations d'eaux pluviales par 2 regards et joint dilatation pour le salon. par la dalle de chambre cause cave tjs inondée. et un joint entre 2 immeubles des hlm. placo laine de verre parpaings, fondations... Répondre

Permis construit accepte sur voie privé ouverte à la circulation sans servitude Posée par Philippe, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 1220 vues La mairie veux récupère la voie privé pour le projet d une nouvelle construction alors qu il y a déjà d autre accès sur des voie public mais veut faire une entre et sorte pour les garage par notre voie prive... Participer

Travaux grange zone inondable Posée par AVA, il y a 2 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 2531 vues Mes voisins ont effectué des travaux dans une grange ancienne, qui est située en zone inondable (risque faible) dans le département 45570; ce bâtiment donne au coin de mon jardin/verger. le mur de la grange se situe à 1.50 mètres... Répondre

Borne déterrée Posée par Celine, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans par ROCHER-THOMAS - 1591 vues En effectuant des travaux de terrassement, le terrassier de notre constructeur a déterré une borne separative entre le terrain voisin, et qui donne sur la chaussée. elle a été repositionnée en surface mais nous n'avons aucune... Participer

Vis à vis et cloture Posée par Justine, il y a 2 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître BOURGOIN - 1593 vues Je cherche à savoir si je suis en droit d'exiger certaines actions de la part de mon voisin. nous sommes en construction sur un lotissement. notre voisin qui construit sa maison également, construit une fenêtre à l'étage... Participer

Bâtiment transformé et agrandi en maison d'habitation sans permis Posée par axel77, il y a 2 ans dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2422 vues Je suis agriculteur et sur le point de signer un compromis de vente pour l'achat de ma future parcelle. sur cette parcelle se trouve deux maisons. seulement l'une d'elle est un bâtiment agricole qui à été agrandit et... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Changement avant signature du projet de l'acte de vente Posée par david, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 1065 vues Je vous remercie par avance de m'accorder votre temps de lecture. je suis sur le point d'acheter une parcelle de terrain avec une habitation à rénover dessus, tarif 119000? , lors de la préparation du projet d'acte le notaire... Participer

Stationnement gênant sur rue privée Posée par Olivier, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans - 1754 vues Nous sommes 17 propriétaires d'une rue en impasse. notre copropriété subie depuis quelques mois le stationnement gênant d'une dépanneuse + véhicule particulier de la part d'un voisin ne faisant pas partit de notre... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Expropriation d'un jardin potager en vue de lotissement Posée par JPB, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans - 2409 vues La commune de delle envisage d'exproprier tous les terrains derrière notre propriété pour faire un lotissement. a l'arrière de notre maison, nous avons un jardin potager qu'ils ont prévu d'exproprier également... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Certificat de conformité Posée par KASSIS1302, il y a 2 ans dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2454 vues Pc de 2002, declaration achèvement fin de travaux deposée en 2002. je n'ai pas reclamé de certificat de conformité à l'époque... je souhaite vendre, et la mairie ne délivre plus depuis 2007 de certificat de conformité... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Maire de la commune qui ne donne pas suite à les demandes de r.v Posée par Cheminée, il y a 2 ans dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Cheminée - 2402 vues Le maire de ma commune ne répond jamais àes demandes de rencontre avec lui, concernant les fumées de cheminées qui rentrent dans mon intérieur et qui sont néfastes pour ma santé. j'ai une cardiopathie et des allergies. je suis... Consulter la réponse de Maître BOURGOIN

Opposition d’une clôture béton effet parement sans explication Posée par Pauline33, il y a 2 ans dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Pauline33 - 1832 vues J’ai fait une demande de travaux pour une clôture béton effet parement …. j’ai reçu une lettre recommandée qui me fait part d’une opposition sûrement d’un voisin … le maire de ma commune ne veut pas me faire part du plu ou d’un... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

La mairie demande qu'on renonce a notre demande de permis de construire Posée par Sme69100, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans par ROCHER-THOMAS - 1431 vues Nous avons déposé une demande de permis de construire, passant le délais d'un mois pour demandé des pièces complémentaire , nous avons contacter la mairie pour savoir pourquoi il demandent pas de pièces (car il manquer déjà... Participer

Installation container 13m2 sur zonea Posée par Coco, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans par ROCHER-THOMAS - 1052 vues Je souhaiterais poser un container aménagé en poulailler sur terrain agricole donc une activité agricole. est-ce que une déclaration de travaux est suffisant... Participer

Pose d'un cabanon sur une terrain constructible avec révision du plu en cours Posée par Bob204, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans par Maître Cavalier - 1126 vues J'ai un terrain actuellement constructible et je souhaite y installer un cabanon de jardin de moins de 5m² qui ne nécessite donc pas d'auorisation d'urbanisme. néanmoins la révsion du plu est en cours dans ma commune... Participer

Perte d'intimité Posée par Nanou, il y a 2 ans dans Urbanisme Aucune réponse pour le moment - 1844 vues Nous avons acheté une maison, mitoyenne à un terrain pour lequel a été déposé un permis d'aménager par un promoteur, pour 5 lots. une rue/voie d'accès voiture et pétions est prévue d'être créée, depuis la rue... Répondre

Création d'un chemin piéton en bord de propriété Posée par 18/08/87Elise, il y a 2 ans dans Urbanisme 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DAHAN - 1529 vues Je suis propriétaire et mon terrain est à côté de celui de la mairie. cette dernière a prévu la création d'un chemin piéton en bordure de ma propriété (voté au conseil municipal). le problème pour moi est que la mairie a prévu... Participer

Une question en droit de l'urbanisme ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître Abraham Assesso

Maître Abraham Assesso

11 problèmes résolus*

2

Maître Bokota Tommy KITENGE

Maître Bokota Tommy KITENGE

9 problèmes résolus*

3

Maître xavier DAUSSE

Maître xavier DAUSSE

6 problèmes résolus*

4

Maître Axel PITTAVINO

Maître Axel PITTAVINO

2 problèmes résolus*

5

Maître Ariel DAHAN

Maître Ariel DAHAN

1 problème résolu*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit de l'urbanisme ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

garer ma caravane dans mon terrain

J'ai un terrain de loisir, je voudrais savoir si je peux laisser ma caravane, je n'y habite pas dedans , je la laisse car je ne peux la...

Résolue par Maître Rousseau

Comment agir lorsque notre logement subit de fortes nuisances olfactives ?

Maître les eaux usées et les excréments passe en dessous de mon appartement part une tuyauterie,il y a une plaque scellée devant ma ma porte sur le...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Peut-on obtenir, auprès du Maire, la modification d'un Plan Local d'Urbanisme ?

Suite à la revision du plu, notre terrain a été classe en zone agricole alors qu'il y a des fondations (emprise et un mur) d'une maison qui a...

Résolue par Maître MANCHES

Déclaration préalable de travaux : que faire si la mairie ou les voisins s'opposent au projet ?

Deux petites questions: 1. un voisin peut faire opposition à une acceptation par la mairie d'une déclaration préalable de travaux ?(agrandissement...

Résolue par Maître DA COSTA GOMES

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit de l'urbanisme

Un plu peut-il interdire une toiture végétalisée ?

Vous souhaitez réaliser une toiture végétalisée, et vous vous interrogez sur la compatibilité de ce projet par rapport

Maître Lussiana

Par Maître Lussiana

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsUrbanisme Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer