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UrbanismeRègles et projets de construction (PLU/SCOT), permis, recours contre autorisations/refus, préemption, sanctions.DivorceDivorce à l'amiable (consentement mutuel) ou contentieux (faute, altération définitive du lien conjugal, séparation de corps...).ImmobilierAchat/vente, location (bail, loyers, expulsion), copropriété, voisinage, travaux, financement.TravailRelation employeur-salarié de droit privé (contrat, exécution et rupture), salaires, sanctions, prud'hommes, discrimination, harcèlement.Permis de conduireMesures administratives. Retrait de points, suspension, annulation, invalidation, infractions et délits.Droit des étrangersTitre de séjour, visa, asile, OQTF, régularisation, renouvellement, naturalisation, travail, rétention, expulsion.PénalVictime, suspect(e), mis(e) en cause ou condamné(e) (plainte, audition, garde à vue, jugement, appel, recours, partie civile).Famille & PersonnesGarde d'enfants, pension alimentaire, autorité parentale, PACS, tutelle, curatelle et protection des majeurs ou mineurs.SuccessionsPréparation ou règlement (donation, testament, héritage, assurance-vie, partage...), conflit entre héritiers.ConsommationLitige entre un particulier et un professionnel (achat, remboursement, garantie, SAV, travaux, rétractation).AdministratifContester une décision d'une administration ou d'un établissement public (refus, sanction, absence de réponse...).AssuranceContrat, sinistre, refus de garantie, expertise, résiliation et indemnisation dans un litige avec une compagnie d'assurance.FiscalOptimisation, sécurisation ou régularisation fiscale, contestation d'impôt ou de contrôle (recouvrement, pénalités). Union européenneLibre circulation, concurrence, litiges intra-UE et application du droit de l'Union européenne.InternationalSituation impliquant plusieurs pays (tribunal compétent, loi applicable, exécution d'une décision étrangère, exequatur).FiliationReconnaissance ou contestation de paternité, adoption et actions relatives à la filiation ou à l'état des personnes.Dommage corporelAccident, agression, responsabilité, expertise médicale et indemnisation des préjudices corporels et moraux.Entreprises en difficultéSauvegarde, redressement, liquidation judiciaire, cessation des paiements et responsabilité du dirigeant.SurendettementDettes et dossier Banque de France (dépôt, contestation, plan, mesures imposées, effacement, recours).Bail commercialBail, renouvellement, résiliation, fixation du loyer, cession, sous-location, indemnité d'éviction et travaux.SociétésCréation, structuration, statuts, actionnaires, gouvernance, cession, conflits associés/dirigeants.Banque et créditPrêt, caution, frais bancaires, incidents de paiement, saisies et opérations contestées avec un établissement financier.Propriété intellectuelleCréer, protéger ou défendre marque, brevet, logiciel ou domaine (dépôt, contrefaçon, concurrence déloyale).Changement d'état civilChangement de nom ou prénom, rectification d'acte, mentions et modification d'état civil ou de filiation.CommercialContrats, impayés, recouvrement, concurrence et responsabilité commerciale entre sociétés.SantéErreur médicale, responsabilité hospitalière, pharmacie, indemnisation et droits des patients ou soignants.Sécurité socialeLitige sur des prestations (AT-MP, refus, trop-perçu, taux), cotisations ou contrôle.EnvironnementPollution, déchets, eau, sols, installations classées et responsabilité environnementale.RuralAchat, vente ou transmission d'exploitation et de terres agricoles, bail rural, SAFER, expropriation et foncier agricole.Nouvelles technologiesSaaS, e-commerce, plateformes, site/app, données personnelles, cybersécurité, piratage, contenus en ligne.SportClub/fédération, contrats, transferts, règlement fédéral, sponsoring, dopage, droit à l'image, relations club/joueur.TransportsVoyageurs ou marchandises (retard, bagages, fret, avarie, dommages), responsabilité, indemnisation, assurance.Associations et fondationsCréation, gestion, subventions, gouvernance et conflits au sein d'associations ou fondations.

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Recours gracieux

Posée par ThierryT, il y a 9 mois dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 9 mois par ThierryT 1769 vues

Un voisin a déposé un recours gracieux auprès de la mairie contre mon permis de construire. la mairie m’a indiqué que, en cas de rejet de ce recours gracieux, le voisin disposera d'un délai de deux mois à compter de la…

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Résolu

Erreur certificat urbanisme : préjudice

Posée par VSL, il y a 7 ans dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par LLL 5372 vues

Notre entreprise a fait l’acquisition d’une parcelle dans une zone d’activité après avoir obtenu un certificat d’urbanisme positif. nous avons travaillé avec l’architecte et les entreprises pour déposer le permis. entre temps le…

Consulter Maître LEBEY
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Faire reconnaitre le caractere de dent creuse a une parcelle

Posée par patann, il y a 7 ans dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître DAHAN 6861 vues

Lors du dernier plu approuvé , le conseil municipal a cree une zone agricole ab dur 3 villas construites ainsi que sur ma parcelle enclavée au milieu .ceci sans pespecter l avis de l enqueteur public .j ai attaqué ce zonage au…

Résolu

Construction véranda ( sans permis 1980,accolée a maison meme année construction

Posée par voltigeur, il y a 6 ans dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par voltigeur 6480 vues

J'ai fait construire ma maison en 1980 puis rajoutée une véranda meme année (sans autorisation). en vue d'une vente comment puis-je optenir un certificat de conformité ou une attestation de non opposition. merci…

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Recour abusif

Posée par Maria, il y a 10 ans dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 10 ans 11880 vues

J ai acheté un terrain pour un projet immobilier, le conseil municipal, le maire, la préfecture sont pour des logements en faveur du plu mais un voisin ayant une société immobilière voulait acheter ce terrain associé avec un promoteur , n…

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Résolu

Demande de précision sur une ordonnance de référé.

Posée par Reunion, il y a 1 an dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Reunion 1442 vues

Je n'ai pas fait appel d'une ordonnance de référé qui m'a été défavorable. peut-on dire que cette décision est aujourd'hui définitive (et donc qu'elle peut faire jurisprudence dans une autre affaire)…

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Passage pour accéder à une nouvelle construction

Posée par mimiou, il y a 5 ans dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans par mimiou 3840 vues

J'ai une maison qui va se construire sur le terrain voisin au mien, après avoir consulté le permis de construire, je m'aperçois que le portail fait 3,20 m alors que dans le plu il est noté "le passage conduisant à une…

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Non respect plu pour implantation pav

Posée par Der07, il y a 2 ans dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par ROCHER-THOMAS 2539 vues

La communaute de commune ( grésivaudan isere) souhaite déployer un point d'apport collectif semi enterré dans une zone inscrite au plu de notre commune dont les prescriptions sont les suivantes : . zone paysagère a protéger…

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Limite séparative non-conforme au plu pour une maison achetée il y a 10 ans

Posée par mimihook, il y a 2 ans dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par mimihook 3447 vues

Mes parents ont acheté, il y a une dizaine d'années, une maison non mitoyenne. le terrain adjacent a été vendu et les nouveaux propriétaires souhaitent agrandir leur maison avec un mur qui arrivera en limite de propriété, ce…

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Règle de pose d arceaux dans une rue privée double sens

Posée par Alnarada, il y a 3 ans dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2701 vues

Dans une rue privée à double sens , dont l’entretien est payé par l ensemble des copropriétaires , certains propriétaires de maisons ont fait poser des arceaux de stationnement limitant ainsi le stationnement…

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Résolu

Problème de cloture

Posée par Alexia1305!, il y a 6 mois dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 6 mois 2218 vues

J'ai été sollicitée dernièrement par ma voisine qui souhaite que nous fassions une clôture entre nos deux terrains. jusqu'ici, pas de problème, cela est normal.avant de me contacter, elle a déjà fait passer plusieurs…

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Résolu

Succession

Posée par Marie, il y a 3 ans dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Marie 2412 vues

Mes parents ont loué a l'année 46 ans un terrain avec autorisation de construire la mise en valeur de ce terrain faite par eux, ma mère décédé avant,mon père 1 an , la maison est habité par un héritier, après le décès de mon…

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Obtenir le déplacement d'une installation phtovoltaïque sur un lieu adéquat

Posée par Esprit du lieu, il y a 11 mois dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Esprit du lieu 2322 vues

Le projet contesté couple un stationnement occasionnel de dégagement et des ombrières photovoltaiques en entrée de bourg sur une surface de #1000 m² ce n'est pas la taille de l'installation qui pose problème, c'est…

Refus de permis de construire

Posée par audrey, il y a 1 an dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître Bron 2410 vues

Trouver un avocat qui va défendre un refus de permis de construire pour un abri à chevaux dans une zone a…

Résolu

Refus de rendre acompte suite a un refus de plu pour carport

Posée par FAB, il y a 2 semaines dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 2 semaines 1900 vues

Ja i signe pour la pose d un carport en novembre 2025 j ai fais ma demande dedecalration en aout2026 refus de l'urbanisme or j ai verse un acompte de 5000 euros on ne veut pas me les restituer suite a la décision on me dit que…

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Résolu

Transformer un terrain agricole pour une activité de camping

Posée par JB, il y a 2 ans dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par JB 3525 vues

Je souhaiterais mettre en place une activité de camping sur un ancien terrain agricole de famille. il n'y a plus d'acticité agricole sur ce terrain. je voudrais donc aménager le terrain avec des parcelles, des…

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Honoraires et frais du notaire en cas de préemption safer

Posée par Aimé, il y a 1 an dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Maître PITTAVINO 2844 vues

Je souhaite vendre un bien classé zone naturelle ; inévitablement la safer va préempter et très certainement je ne serai pas d'accord notamment sur le prix. est-ce que le notaire qui aura déjà beaucoup oeuvré pour ces actes (il y a…

Résolu

Demande de déclaration pergola bioclimatique

Posée par chris5915, il y a 1 an dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par chris5915 1936 vues

Nous avons fait une demande d'autorisation pour installer une pergola bioclimatique sur notre terrasse existante en bois. nous avons eu un retour négatif opposition à cette déclaration car situation sur une zone tempon sur le…

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Dpt pendant transition de pos au plum, quel règlement s'applique?

Posée par Matthieu66, il y a 6 ans dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Matthieu66 3802 vues

J'ai déposé une déclaration préalable de travaux le 20 septembre 2019 quand le document d'urbanisme en vigueur dans la ville était un pos. un plum a été approuvé le 25 octobre 2019 et est exécutoire depuis le 5 décembre 2019. il s'agit d'un…

Consulter Maître DAHAN
la réponse de Maître DAHAN
Résolu

Construction nouvelle non conforme à un pc accordé pour une extension

Posée par roli, il y a 2 mois dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 2 mois par roli 3129 vues

Un permis de construire a été accordé pour l'extension d'une construction existante, sur une propriété bâtie, mitoyenne à la nôtre. le projet d'extension comprend une construction en retrait de quelques mètres par…

Consulter Maître PETSOKO
la réponse de Maître PETSOKO
Résolu

Servitude de surplomb de toit prescription trentenaire et cadastre

Posée par lelustucru, il y a 4 ans dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par lelustucru 3320 vues

Je me pose une question à laquelle ne ne trouve pas de réponse précise : une maison a une servitude de surplomb de toiture qui a été acquise par prescription trentenaire (jugement) sur le terrain voisin . le propriétaire de cette…

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Fermer une annexe ouverte qui a plus de 30 ans

Posée par Lisa, il y a 2 ans dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans par ROCHER-THOMAS 3164 vues

J ai une annexe ouverte uniquement le toit et 3 piliers cette annexe a plus de 30 ans j aimerais la fermer que faut il faire je vous remercie cordialement…

Résolu

Climatisation bruyante jour et nuit

Posée par Pat383, il y a 1 an dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 1 an par Pat383 1537 vues

Sur le toit terrasse de mon appartement il y a un gros bloc climatisation, changé récemment, et qui refroidit les bureaux d'une régie immobilière voisine. depuis le changement et malgré plusieurs interventions du technicien…

Consulter Maître DIARRA
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Trottoir sur propriété prive : la commune veut le reprendre

Posée par Jop, il y a 2 ans dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 2 ans 5738 vues

Je viens de m'apercevoir que le trottoir devant chez moi m'appartient. nantes métropole me demande de lui céder gratuitement ces 12 m2. est-ce légal ? la commune ne devrait-elle pas me l'acheter ? voire me dédommager…

Consulter Maître CHABANE
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Espace public privatisé

Posée par Jean, il y a 5 ans dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 5 ans 4014 vues

Ma commune privatise et loue des portions de rues à des particuliers (restaurateurs, bars, autres, ...) et empêche la circulation, et notamment l'accès à ma propriété avec mon véhicule. l'espace laissé ne permet pas en…

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Mur de soutènement

Posée par Lala35, il y a 3 ans dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 3 ans 2835 vues

Mes voisins ont été condamnés a ériger un mur de soutènement en respectant les travaux préconisés par l'expertise judiciaire et entérinés par le tgi. a ce jour le mur est construit mais non conforme au jugement d'apres…

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la réponse de ROCHER-THOMAS
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Servitude d'écoulement des eaux pluviales

Posée par gomez, il y a 6 ans dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par gomez 6406 vues

Notre voisin qui se trouve sur un fonds supérieur par rapport à nous dispose d'un garage de plusieurs mètres en longueur (10 environ) accolé au notre. notre voisin envoi les eaux pluviales de son toit de garage directement via…

Consulter Maître Nait Mazi
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Résolu

Daact

Posée par fred, il y a 4 ans dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 4 ans par fred 3831 vues

J'ai déposé le daact le 27/07/2021 pour des travaux en zone monument historique, on programme donc le mardi 17/08/2021 une visite, j'ai reçu une lettre datée du 22/12/2021 comme quoi pas conforme sur certains points et…

Consulter Maître MANLA AHMAD
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Dépôt d'un permis d'aménager

Posée par papee, il y a 7 ans dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Maître DAHAN 6497 vues

Un promoteur foncier a déposé un permis d'aménager pour un projet de lotissement de 3 hectares en face de chez moi.toutes les parcelles concernées sont sous promesse unilatérale de vente. les parcelles sont traversées par un…

Résolu

Permis de construire et ebc

Posée par Mike33, il y a 6 ans dans Urbanisme
4 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Mike33 5627 vues

Nous sommes en train de faire construire notre maison et nous avons un espace boisé classé au fond du jardin (donc interdiction d'y toucher) où nous avons fait un peu de nettoyage en enlevant les arbres morts, du coup les…

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la réponse de Josh Randall
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