MENU

Je suis avocat

Mon compte

Rechercher

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement !

Une question en droit de l'urbanisme ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Posez votre question

Domaine

Le titre de votre question

Le contenu de votre question

Je souhaite recevoir les réponses par email

Oui

En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.

Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.

Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.

Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Vos filtres :

Urbanisme

Ajouter un filtre

Précédent Suivant
Tribunal administratif (conseils) Posée par Deunis, il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 an - 1210 vues J’ai lancé une procédure contre la mairie via télérecours citoyens. le tribunal administratif m’a informé par écrit que l’instruction était en clôture immédiate en date du 27/09/2024 et en attente de jugement. dans mon dossier je... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Délai de carence pour construction non conforme au permis de construire Posée par Ivanov13, il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 an - 1606 vues Mon voisin a fait des extensions à sa maison, mais il n’a pas respecté le permis de construire que j’étais allé consulté à l’urbanisme, et a créer un vis-a-vis sur ma véranda et mon jardin. quel est le délai de carence après lequel... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Abri de jardin Posée par patrick92, il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 an par Maître GONGANG NGUENTCHO - 1190 vues Mon voisin prévoit de coller un abri de jardin en limite de propriété permis de construire accordé par la mairie cela va entrainer une perte de vue et degrader mon jardin est ce que ceci pourrait le bloquer ? son jardin est... Participer

Préemption safer Posée par Pat-ice, il y a 1 an dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2673 vues Après préemption de la safer lors d'une promesse de vente d'une parcelle agricole (6000m2) j'ai refusé leur proposition et annuler la vente auprès du notaire. suite à ces démarches, cela annule t-il la préemption... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Notification d'un recours contentieux à l'auteur de l'acte attaqué (art600-1 cu) Posée par Lilas17, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Lilas17 - 1559 vues En cas de recours pour excès de pouvoir (ici, contre la délibération d'approbation d'un plui) il est obligatoire de notifier (lrar) à l'auteur de cette délibération ce recours contentieux dans les 15 jours de son... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Plu et poses de volets Posée par Charles, il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 an par Maître MATCHINDA - 1861 vues Il y a quelques années j ai acheté une maison en lotissement avec mon épouse. aujourd'hui j ai décidé de poser des volets roulants électriques en plus de mes volets bois initiaux. je n' ai pas déposé de déclaration... Participer

Convention de servitude avec enedis Posée par Leon237, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Leon237 - 5189 vues Je suis propriétaire d'une maison acquise en 2023, et nous avons sur notre allée un pylône électrique qui appartient j'imagine à enedis ou rtf, aucune convention de servitude n'a été signée dans le passé ni depuis... Consulter la réponse de Maître MATCHINDA

Véranda appuyée sur un mur du voisin Posée par Vlechat, il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 an par Maître PETSOKO - 1743 vues Après un bornage mandaté par le tribunal judiciaire j’apprends que ma véranda est appuyée sur le mur de ma voisine . cette véranda d’environ 10m2 est vétuste . comment prouver sa date de construction ? l’urbanisme ne possède pas de... Compléter

Plu et dimensionnement des places de stationnement Posée par Jérôme Jamard, il y a 1 an dans Urbanisme 5 réponses dont la dernière il y a 1 an - 3232 vues Un plu peut-il valablement imposer des dimensions aux places de stationnement des véhicules dans un espace privé mais accessible au public, et un maire est-il en droit de refuser le permis de construire dans un tel espace des locaux... Consulter la réponse de Maître ANTONIOLLI

Amende de nettoyage des espaces constat. Posée par Hugo, il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 an par Maître HERPIN - 1361 vues Je suis un etudiant étranger. en mars, j'ai jeté un carton en papier à côté de poubelle de communauté. il y a mes infos dessus, donc j'ai reçu une amende de 300 euros et après je l'ai payé. et puis en avrils... Participer

Declassement de terrain agricole Posée par ratbeau, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1878 vues Je viens d heriter de ma mere d un terrain agricole de 7180 m2 que je souhaite eclasser pour construire quelle est la meilleure marhe a suivre... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Déclaration préalable de travaux refusée mais pas de courrier recomamndé Posée par Sary, il y a 1 an dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2372 vues Madame, monsieur, nous avons déposé une demande préalable de travaux le 15/07/2024 pour aménager une salle de jeu dans notre garage . nous avons dû transmettre des pièces complémentaires ce qui a été fait le 20/08 2024 mais nous n'avons pas... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Comment faire respecter le plu dans une commune Posée par tutur, il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 an - 1205 vues J'ai un bâtiment en zone agricole , et les pompes funèbres qui le louent ,font plus que du stockage. qu'es ce que je peux faire?... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Stationnement du voisin sur le chemin communal Posée par Cindy, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Cindy - 2776 vues Le voisin ayant fait construitre sa maison 1 an après nous, se montre très envahissant... il ne possède pas de terrain pour garer ses voitures ainsi que celle de toute sa famille (enfants, parents, beaux parents..). il peut en... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Mur Posée par jojo33, il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 an - 1341 vues Mon voisin a construit un de séparation de nos terrain mais il a monté sur mon terrain je voudrai savoir a qui appartient le mur a moi ou mon voisin cordialement joel guerin... Consulter la réponse de Maître ANTONIOLLI

Non respect du plu dans le lotissement Posée par STE57, il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 an - 1586 vues Mon voisin ne respecte pas le plu de notre lotissement car le plu stipule une hauteur de 60cm plein en limite de propriété et 100cm de grillage alors que lui à construit une hauteur de +80cm et 120cm clôture opaque lame pleine . la... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Recours - demande de déclassement de terrain Posée par Ss, il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 an - 2801 vues Cela fait 6 ans que j'ai demandé le déclassement d'un terrain à une mairie. cela fait également 6 ans que l'on me répond que la procédure de révision du plu n'a pas commencé (le dernier plu datant de 2010)... Consulter la réponse de Maître D'Andrea

Dépassement de dimensions piscine Posée par Fab, il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 an - 2122 vues J'ai un pc pour une piscine de 8m x 4m. j'ai des propositions de coques de 8.01 x 3.82m ou 7.95 x 4.23m. dans quelle mesure puis-je varier de dimensions par rapport aux dimensions validées sur le pc ? par avance merci... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Panneau affichage recours des tiers Posée par Marc, il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 an - 2543 vues Si on ne passe par un huissier de justice comment certifié que j'ai bien posé le panneau... l'envoi d'un mail avec la photo par exemple peut fonctionner ?... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Délai conformité après dact Posée par Marc, il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 an - 2156 vues J'ai transmis par mail la dact à la mairie j'ai lu que le délai est de 3 mois porté à 5 mois dans une zone où il y a des risques... comme dans beaucoup de communes c'est une zone sismique... j'ai lu également... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Permis tacite Posée par Marc, il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 an - 1279 vues J'ai reçu un permis de construire tacite de la mairie avec également une page avec l'avis des bâtiments de france avec mentionné avis très défavorable toutefois avant de mettre cet avis les architectes des bâtiments de... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Avis très défavorable abf dans zone non concernée Posée par Marc, il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 an - 1590 vues J'ai reçu un avis très défavorable de l architecte des bâtiments de france même si il commence dans leur lettre que ce n'est pas une zone concernée et que ce sont des observations il cite tout de même l'article 411-3... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Stationnement voie privée Posée par Arnaud9214, il y a 1 an dans Urbanisme 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1881 vues J'habite dans rue qui est privée. ma voisine en face de chez moi se gare régulièrement devant son portail ce qui m'empêche de sortir mon véhicule qui lui est dans mon garage. son stationnement est il autorisé ? si... Consulter la réponse de Maître BENOIT

Démolition d'un pont devant habitation ? Posée par Mystere007), il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 963 vues J'habite un petit village où cet été il y a eu des pluies torrentielles. l'eau du lavoir se déverse dans un petit ruisseau, passant devant, derrière les habitations (et chez nous les 2). en quelques heures notre rue est... Participer

Assainissement Posée par Lilou91, il y a 1 an dans Urbanisme 4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2737 vues Notre maison a été déclaré non conforme assainissement car il manque le boite de branchement aux eaux usées. on nous demande de faire les travaux sauf que notre maison commence au mur de la maison, le terrain devant la maison sur... Consulter la réponse de Maître BENOIT

Changement de destination Posée par Marion, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Marion - 2489 vues Nous avons acheté un bâtiment noté en changement de destination pour de l'habitation en février dernier, ce bâtiment de 50m2 se trouve sur 1.5h de terrain agricole. lors de l'achat la safer n'a pas préempté. nous... Compléter

Opposition à une dacct de l’urbanisme Posée par Samsam, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par ROCHER-THOMAS - 2315 vues Après avoir déposé ma dacct suite à la construction de ma maison individuelle, j’ai reçus la visite de l’urbanisme au bout de quasiment 3 mois par la suite je reçois un courrier plus de 3 mois après leurs visite me disant que... Participer

Vrd suite à liquidation judiciaire du lotisseur Posée par Thor, il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 an - 1353 vues Nous sommes 5 colotis et nous devions récupérer les vrd mais suite à de nombreux litiges en cours nous ne l avons pas encore fait . le lotisseur étant en liquidation judiciaire qu en est il de ces litiges asl peut elle être... Consulter la réponse de ROCHER-THOMAS

Remblai d'un devers créé par notre voisin en limite de notre propriété Posée par Mina, il y a 1 an dans Urbanisme 1 réponse, il y a 1 an par ROCHER-THOMAS - 1031 vues Nous habitons dans un lotissement de chalets en montagne. pour assoir son garage à 1,5m de notre limite de propriété, il y a 2 ans, notre voisin a créé tout le long un devers qui atteint 1,5m de haut sur une 15m de long... Participer

Recréer un commun de village Posée par lieu collectif, il y a 1 an dans Urbanisme 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par lieu collectif - 2839 vues Peut-on recréer un commun de village (sur une parcelle qui l'a été par le passé puis a été privatisée pendant un remembrement) ? et si oui, quels textes de loi (ou contrat a établir ?) régissent son usage, sa gestion et le fait que... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Une question en droit de l'urbanisme ?

Nos avocats vous répondent gratuitement

83%de réponse

Posez votre question...

Avocats les plus actifs

1

Maître CHRISTOPHE MARTIN LAVIOLETTE

Maître CHRISTOPHE MARTIN LAVIOLETTE

8 problèmes résolus*

2

Maître Yann Quillevere

Maître Yann Quillevere

6 problèmes résolus*

3

Maître Aurore KAYEMBE

Maître Aurore KAYEMBE

2 problèmes résolus*

4

Maître Paul D'Andrea

Maître Paul D'Andrea

2 problèmes résolus*

5

Maître Aude Garcia Algoud

Maître Aude Garcia Algoud

2 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit de l'urbanisme ?

Les avocats vous répondent gratuitement

Posez votre question

Questions résolues

garer ma caravane dans mon terrain

J'ai un terrain de loisir, je voudrais savoir si je peux laisser ma caravane, je n'y habite pas dedans , je la laisse car je ne peux la...

Résolue par Maître Rousseau

Comment agir lorsque notre logement subit de fortes nuisances olfactives ?

Maître les eaux usées et les excréments passe en dessous de mon appartement part une tuyauterie,il y a une plaque scellée devant ma ma porte sur le...

Résolue par Maître de Almeida Costa

Peut-on obtenir, auprès du Maire, la modification d'un Plan Local d'Urbanisme ?

Suite à la revision du plu, notre terrain a été classe en zone agricole alors qu'il y a des fondations (emprise et un mur) d'une maison qui a...

Résolue par Maître MANCHES

Déclaration préalable de travaux : que faire si la mairie ou les voisins s'opposent au projet ?

Deux petites questions: 1. un voisin peut faire opposition à une acceptation par la mairie d'une déclaration préalable de travaux ?(agrandissement...

Résolue par Maître DA COSTA GOMES

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit de l'urbanisme

Lotissement : quand est-ce qu'un permis d'aménager est nécessaire ?

La réalisation d'un lotissement est un acte assez classique en matière d'urbanisme. certains propriétaires de

Maître Giudicelli

Par Maître Giudicelli

OK

alexia

TROUVEZ VOTRE

AVOCAT

Veuillez patienter, nous recherchons les avocats pouvant vous assister pour votre procédure.

Alexia.fr est un annuaire d'avocats, édité par la société Jurisystem, au service des particuliers et des entreprises.
Trouvez l'avocat qui vous convient.

SUIVEZ-NOUS

A PROPOS D'ALEXIA.FR

Plan du siteCGUConfidentialitéMentions légalesGérer les cookiesInformation sur les cookiesContactEspace presse

Vous êtes avocat ?

Inscrivez-vous gratuitement et développez votre clientèle !

Créer mon compte

DOMAINE D'ACTIVITE

Union européenneInternationalFiliationSuccessions Dommage corporel AssuranceEntreprises en difficultéSurendettementBail commercialSociétés Banque et crédit PénalAdministratifPropriété intellectuelleFiscal Changement d'état civil Droit des étrangers Famille & Personnes ConsommationCommercialSantéSécurité socialeEnvironnementRuralNouvelles technologiesSportTransportsAssociations et fondationsUrbanisme Divorce Immobilier Travail Permis de conduire

Avant d'accéder à Alexia.fr

Tout accepter

Personnaliser

Tout refuser

Nécessaire (Non modifiable)

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

Oui Non

Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Liste des cookies marketing utilisés :

En savoir plusGoogle Analytics

Nom : _gat* | __utm* | _ga* | _gid

Objet : Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Tag Manager

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 12 mois

En savoir plusGoogle Ads

Nom : _dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Information complémentaire : Google peut stocker ou utiliser une partie ou l'ensemble des cookies ou technologies similaires dans votre navigateur, appli ou appareil aux fins décrites ci-dessus. Pour gérer la manière dont les cookies sont utilisés, y compris pour refuser l'utilisation des cookies à certaines fins, consultez g.co/privacytools. Vous pouvez aussi gérer les cookies dans votre navigateur (certains navigateurs pour appareils mobiles sont toutefois susceptibles de ne pas proposer cette option). Certaines de ces technologies peuvent être gérées dans les paramètres de votre appareil ou appli.
Découvrez plus en détail comment Google traite les informations personnelles : Cliquez-ici.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusBing

Nom : MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid

Objet : Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusFacebook

Nom : _fbp* | _fbc*

Objet : Ces cookies permettent d'afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.

Période de stockage : Maximum 3 mois

En savoir plusReddit

Nom : _rdt_*

Objet : Ces cookies sont utilisés par Reddit pour suivre les conversions et mesurer l'efficacité des campagnes publicitaires diffusées sur la plateforme Reddit. Ils permettent également de recibler les utilisateurs ayant visité le site afin de leur proposer des publicités plus pertinentes.

Période de stockage : Maximum 3 mois

Oui Non

Paramétrer les cookies

Enregistrer